Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de:— code d'identification du pays du constructeur du bateau;— code d'identification du constructeur;— numéro de série;— mois et année de construction;— année modèle.Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de:
— code d'identification du pays du constructeur du bateau;
— code d'identification du constructeur;
— numéro de série;
— mois et année de construction;
— année modèle.
Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.
L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants: le code d'identification du pays du constructeur;le code d'identification du constructeur;le numéro de série;le mois et l'année de construction;l'année modèle. Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.
Le présent document établit un système de codage permettant d’obtenir l'identification de tout petit navire en termes de: a) code d'identification du pays du fabricant du bateau; b) code d'identification du fabricant; c) numéro de série; d) mois et année de fabrication; e) année modèle. Le présent document est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m.
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