NF EN ISO 14155-2

NF EN ISO 14155-2

novembre 2009
Norme Annulée

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 2 : plans d'investigation clinique

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

novembre 2009

Nombre de pages

16 p.

Référence

NF EN ISO 14155-2

Codes ICS

03.120.10   Management et assurance de la qualité
11.100.99   Autres normes relatives à la biologie médicale

Indice de classement

S99-201-2

Numéro de tirage

1 - 25/11/2009

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 14155-2:2009
Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14155-2
juillet 2003
Norme Annulée
Investigation clinique des dispositifs médicaux sur les sujets humains - Partie 2 : plan d'investigation clinique

Le présent document complète la NF EN ISO 14155-1, en préparation, sur les investigations cliniques des dispositifs médicaux (à l'exception de ceux pour le diagnostic in vitro) en détaillant le plan d'investigation clinique.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14155
mars 2011
Norme Annulée
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonnes pratiques cliniques

<p>L'ISO 14155:2011 traite les bonnes pratiques cliniques pour la conception, la conduite, l'enregistrement et l'établissement des rapports des investigations cliniques menées sur des sujets humains en vue d'évaluer la sécurité ou les performances des dispositifs médicaux à des fins réglementaires.</p> <p>Les principes définis dans l'ISO 14155:2011 s'appliquent également aux autres investigations cliniques et il convient de les suivre dans la mesure du possible, en prenant en compte la nature de l'investigation et les exigences imposées par les réglementations nationales.</p> <p>L'ISO 14155:2011 fixe les exigences générales pour protéger les droits, la sécurité et le bien-être des sujets humains, assurer la conduite scientifique de l'investigation clinique et la crédibilité des résultats de l'investigation, définir les responsabilités du promoteur et de l'investigateur principal et aider les promoteurs, les investigateurs, les comités d'éthique, les autorités réglementaires, et les autres organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux.</p> <p>L'ISO 14155:2011 ne s'applique pas aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Référence normative
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 Exigences
    5
  • 4.1 Généralités
    5
  • 4.2 Plan d'investigation clinique (PIC)
    5
  • 4.3 Informations générales
    5
  • 4.4 Identification et description du dispositif médical soumis à l'investigation
    6
  • 4.5 Investigations préliminaires et justification de l'étude
    6
  • 4.6 Objectifs de l'investigation clinique
    7
  • 4.7 Conception de l'investigation clinique
    8
  • 4.8 Considérations statistiques
    9
  • 4.9 Écarts par rapport au plan d'investigation clinique
    9
  • 4.10 Amendements au plan d'investigation clinique
    9
  • 4.11 Événements indésirables et effets indésirables du dispositif
    9
  • 4.12 Interruption anticipée ou suspension de l'investigation
    10
  • 4.13 Politique en matière de publication
    10
  • 4.14 Formulaire de rapport de cas
    10
  • Annexe A (informative) Formulaires de rapport de cas
    11
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive européenne 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux
    12
  • Annexe ZB (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive européenne 90/385/CEE relative aux dispositifs médicaux implantables actifs
    13
  • Bibliographie
    14
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