Ce document couvre les exigences relatives à la conception, l'installation, l'utilisation, la maintenance et la sécurité des systèmes de biogaz domestiques (HBS) qui produisent du biogaz dans des quantités équivalant à une capacité d'installation inférieure à 100 MWh par an. Il s'applique aux systèmes HBS avec des canalisations et équipements dont les niveaux de pression sont inférieurs à 5 kPa. Les équipements ou appareils raccordés à un système HBS ou utilisant l'énergie du biogaz d'un tel système ne relèvent pas du domaine d'application de ce document. Le présent document identifie les spécifications requises pour les carburants livrés au moment et au lieu du transfert de propriété (au point de livraison).
<p>La présente norme couvre les exigences relatives à la conception, l'installation, l'utilisation, la maintenance et la sécurité des systèmes de biogaz domestiques (HBS) qui produisent du biogaz dans des quantités équivalant à une capacité d'installation inférieure à 100 MWh par an.</p> <p>La présente norme s'applique aux systèmes HBS avec canalisations et équipements dont les niveaux de pression sont inférieurs à 5 kPa.</p> <p>Les équipements ou appareils raccordés à un système HBS ou utilisant l'énergie biogaz d'un tel système ne relèvent pas du domaine d'application de la présente norme.</p>
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