NF EN ISO 24534-3

NF EN ISO 24534-3

août 2012
Norme Annulée

Identification automatique des véhicules et des équipements - Identification d'enregistrement électronique (ERI) pour les véhicules - Partie 3 : données du véhicule

l'ISO 24534-3:2010 fournit les exigences pour une identification d'enregistrement électronique (ERI) s'appuyant sur un identifiant attribué à un véhicule (par exemple, pour la reconnaissance par les autorités nationales), adapté à l'identification électronique des véhicules locaux et étrangers par les autorités nationales; à l'identification pendant la fabrication, la maintenance et la fin de vie des véhicules (gestion du cycle de vie des véhicules); à l'adaptation des données des véhicules (par exemple, pour les reventes à l'étranger); aux besoins de la sécurité; à la réduction des délits; et aux services commerciaux.Elle respecte les réglementations concernant le respect de la vie privée et la protection des données.Elle définit les données d'identification des véhicules. Celles-ci sont appelées données ERI et comprennent l'identifiant du véhicule, et de potentielles informations supplémentaires relatives au véhicule (telles que celles généralement incluses dans un certificat d'immatriculation de véhicule).Toutes les données de véhicule supplémentaires sont facultatives. Le soin est laissé à la législation locale et/ou à l'autorité d'immatriculation d'utiliser ou non un élément de données particulier. En cas d'utilisation, la valeur est supposée être celle enregistrée par l'autorité d'immatriculation conformément à la législation locale. L'ISO 24534-3:2010 ne fournit que la syntaxe de tous ces éléments de données.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

août 2012

Nombre de pages

45 p.

Référence

NF EN ISO 24534-3

Codes ICS

03.220.20   Transport routier
35.240.60   Applications des TI dans le transport

Indice de classement

P99-710-3

Numéro de tirage

1 - 31/07/2012

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 24534-3:2010
Résumé
Identification automatique des véhicules et des équipements - Identification d'enregistrement électronique (ERI) pour les véhicules - Partie 3 : données du véhicule

l'ISO 24534-3:2010 fournit les exigences pour une identification d'enregistrement électronique (ERI) s'appuyant sur un identifiant attribué à un véhicule (par exemple, pour la reconnaissance par les autorités nationales), adapté à l'identification électronique des véhicules locaux et étrangers par les autorités nationales; à l'identification pendant la fabrication, la maintenance et la fin de vie des véhicules (gestion du cycle de vie des véhicules); à l'adaptation des données des véhicules (par exemple, pour les reventes à l'étranger); aux besoins de la sécurité; à la réduction des délits; et aux services commerciaux.

Elle respecte les réglementations concernant le respect de la vie privée et la protection des données.

Elle définit les données d'identification des véhicules. Celles-ci sont appelées données ERI et comprennent l'identifiant du véhicule, et de potentielles informations supplémentaires relatives au véhicule (telles que celles généralement incluses dans un certificat d'immatriculation de véhicule).

Toutes les données de véhicule supplémentaires sont facultatives. Le soin est laissé à la législation locale et/ou à l'autorité d'immatriculation d'utiliser ou non un élément de données particulier. En cas d'utilisation, la valeur est supposée être celle enregistrée par l'autorité d'immatriculation conformément à la législation locale. L'ISO 24534-3:2010 ne fournit que la syntaxe de tous ces éléments de données.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 24534-3
juillet 2016
Norme En vigueur
Identification automatique des véhicules et des équipements - Identification d'enregistrement électronique (ERI) pour les véhicules - Partie 3 : données du véhicule

ISO 24534-3:2016 spécifie les exigences pour l'identification d'enregistrement électronique (ERI) s'appuyant sur un identifiant attribué à un véhicule (par exemple, pour la reconnaissance par les autorités nationales), adapté: - à l'identification électronique des véhicules locaux et étrangers par les autorités nationales, - à l'identification pendant la fabrication, la maintenance et la fin de vie des véhicules (gestion du cycle de vie des véhicules), - à l'adaptation des données des véhicules, par exemple en cas de reventes à l'étranger, - aux besoins de la sécurité, - à la réduction des délits, - aux services commerciaux, et - au respect des réglementations concernant le respect de la vie privée et la protection des données. ISO 24534-3:2016 définit les données d'identification des véhicules. Celles-ci sont appelées données ERI et comprennent: - l'identifiant du véhicule, et - de potentielles informations supplémentaires relatives au véhicule (telles que celles généralement incluses dans un certificat d'immatriculation de véhicule). Toutes les données de véhicule supplémentaires sont facultatives. Le soin est laissé à la législation locale et/ou à l'autorité d'immatriculation d'utiliser ou non un élément de données particulier. En cas d'utilisation, la valeur est supposée être celle enregistrée par l'autorité d'immatriculation conformément à la législation locale. La présente partie de l'EN ISO 24534 ne fournit que la syntaxe de tous ces éléments de données. NOTE Les interfaces de la couche application sécurisée pour l'échange de données ERI avec un lecteur ou un enregistreur ERI sont spécifiées dans la Partie 4 de l'EN l'ISO 24534 et dans l'ISO 24534‑5.

Sommaire
  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    2
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Termes abrégés
    3
  • 5 Exigences
    4
  • 5.1 Données d'identification de véhicule
    4
  • 5.2 L'identifiant de véhicule
    5
  • 5.3 Type des données ERI
    5
  • 5.4 Type des données ERI supplémentaires
    6
  • 5.5 Données d'enregistrement ERI supplémentaires
    6
  • 5.6 Encodage
    23
  • Annexe A (normative) Module ASN.1
    24
  • Annexe B (informative) Données ERI combinées et enregistrements locaux
    31
  • Bibliographie
    36
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