NF EN ISO 80601-2-79

NF EN ISO 80601-2-79

septembre 2024
Norme En vigueur

Appareils électromédicaux - Partie 2-79 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements d'assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire

NOTE 1       L’Article AA.2 contient des recommandations ou une justification pour le présent paragraphe. Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements d’assistance ventilatoire, tels que définis en 201.3.302, pour un trouble ventilatoire tel que défini en 201.3.300, ci‑après également désignés par appareils EM, en association avec leurs accessoires: —    destinés à être utilisés dans l’environnement des soins à domicile; NOTE 2       Dans l’environnement des soins à domicile, il est fréquent que le réseau d’alimentation qui fait fonctionner les équipements d’assistance ventilatoire ne soit pas fiable. NOTE 3       Ces équipements d’assistance ventilatoire peuvent également être utilisés dans les établissements de santé professionnels. —    destinés à être utilisés par un opérateur non spécialiste; —    destinés à être utilisés avec des patients souffrant d’un trouble ventilatoire, les plus fragiles de ces patients ayant peu de risque d’être blessés en cas de perte de cette ventilation artificielle; et —    non destinés à être utilisés chez les patients dont le maintien immédiat des fonctions vitales dépend d’une ventilation artificielle. EXEMPLE 1        Patients souffrant d’une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) légère à modérée. Un équipement d’assistance ventilatoire n’est pas considéré comme utilisant un système physiologique de commande en boucle fermée, à moins qu’il n’utilise une variable physiologique du patient pour ajuster les paramètres de traitement par ventilation artificielle. Le présent document s’applique également aux accessoires conçus par leur fabricant pour être raccordés au système respiratoire des équipements d’assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire, lorsque les caractéristiques de ces accessoires peuvent affecter la sécurité de base ou les performances essentielles des équipements d’assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire. EXEMPLE 2        Ensembles respiratoires, raccords, pièges à eau, valve expiratoire, humidificateur, filtre pour système respiratoire, source d’énergie électrique externe et système d’alarme réparti. Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être applicable uniquement aux appareils EM ou uniquement aux systèmes EM, le titre et le contenu de cet article ou de ce paragraphe l’indiquent. Dans le cas contraire, l’article ou le paragraphe s’applique à la fois aux appareils EM et aux systèmes EM, suivant le cas. Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils EM ou des systèmes EM dans le cadre du domaine d’application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l’exception de l’IEC 60601‑1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020, 7.2.13 et 8.4.1. NOTE 4       Des informations supplémentaires peuvent être trouvées dans l’IEC 60601‑1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020, 4.2. NOTE 5       Voir l’ISO/TR 21954 pour des recommandations relatives au choix du ventilateur adéquat pour un patient donné.  Le présent document ne spécifie pas les exigences relatives aux: —    ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo‑dépendants prévus pour les applications en soins intensifs, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑12; —    ventilateurs ou accessoires prévus pour les applications en anesthésie, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑13; —    ventilateurs ou accessoires destinés à l’environnement des services médicaux d’urgence, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑84; —    ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo‑dépendants dans l’environnement des soins à domicile, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑72; —    équipements d’assistance ventilatoire ou accessoires prévus en cas d’insuffisance ventilatoire, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑80; —    appareils EM de traitement de l’apnée du sommeil, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑70; —    jet‑ventilateurs à haute fréquence (JVHF), qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑87; —    ventilateurs à oscillation haute fréquence (VOHF); —    équipements de thérapie respiratoire à haut débit, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑90; NOTE 6     Les équipements d’assistance ventilatoire peuvent intégrer un mode de fonctionnement de thérapie à haut débit, mais un tel mode est uniquement réservé aux patients respirant spontanément. —    ressuscitateurs à puissance motrice fournie par l’utilisateur, qui sont données dans l’ISO 10651‑4; —    appareils de réanimation d’urgence alimentés par gaz, qui sont données dans l’ISO 10651‑5; —    appareils EM délivrant un débit constant d’oxygénothérapie; et —    équipements de ventilation de type cuirasse ou « poumon d’acier ».

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2024

Nombre de pages

136 p.

Référence

NF EN ISO 80601-2-79

Codes ICS

11.040.10   Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire

Indice de classement

S95-186-2-79

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 80601-2-79:2024
Résumé
Appareils électromédicaux - Partie 2-79 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements d'assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire

NOTE 1       L’Article AA.2 contient des recommandations ou une justification pour le présent paragraphe.

Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements d’assistance ventilatoire, tels que définis en 201.3.302, pour un trouble ventilatoire tel que défini en 201.3.300, ci‑après également désignés par appareils EM, en association avec leurs accessoires:

   destinés à être utilisés dans l’environnement des soins à domicile;

NOTE 2       Dans l’environnement des soins à domicile, il est fréquent que le réseau d’alimentation qui fait fonctionner les équipements d’assistance ventilatoire ne soit pas fiable.

NOTE 3       Ces équipements d’assistance ventilatoire peuvent également être utilisés dans les établissements de santé professionnels.

    destinés à être utilisés par un opérateur non spécialiste;

    destinés à être utilisés avec des patients souffrant d’un trouble ventilatoire, les plus fragiles de ces patients ayant peu de risque d’être blessés en cas de perte de cette ventilation artificielle; et

    non destinés à être utilisés chez les patients dont le maintien immédiat des fonctions vitales dépend d’une ventilation artificielle.

EXEMPLE 1        Patients souffrant d’une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) légère à modérée.

Un équipement d’assistance ventilatoire n’est pas considéré comme utilisant un système physiologique de commande en boucle fermée, à moins qu’il n’utilise une variable physiologique du patient pour ajuster les paramètres de traitement par ventilation artificielle.

Le présent document s’applique également aux accessoires conçus par leur fabricant pour être raccordés au système respiratoire des équipements d’assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire, lorsque les caractéristiques de ces accessoires peuvent affecter la sécurité de base ou les performances essentielles des équipements d’assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire.

EXEMPLE 2        Ensembles respiratoires, raccords, pièges à eau, valve expiratoire, humidificateur, filtre pour système respiratoire, source d’énergie électrique externe et système d’alarme réparti.

Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être applicable uniquement aux appareils EM ou uniquement aux systèmes EM, le titre et le contenu de cet article ou de ce paragraphe l’indiquent. Dans le cas contraire, l’article ou le paragraphe s’applique à la fois aux appareils EM et aux systèmes EM, suivant le cas.

Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils EM ou des systèmes EM dans le cadre du domaine d’application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l’exception de l’IEC 606011:2005+AMD1:2012+AMD2:2020, 7.2.13 et 8.4.1.

NOTE 4       Des informations supplémentaires peuvent être trouvées dans l’IEC 606011:2005+AMD1:2012+AMD2:2020, 4.2.

NOTE 5       Voir l’ISO/TR 21954 pour des recommandations relatives au choix du ventilateur adéquat pour un patient donné. 

Le présent document ne spécifie pas les exigences relatives aux:

    ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo‑dépendants prévus pour les applications en soins intensifs, qui sont données dans l’ISO 806012‑12;

    ventilateurs ou accessoires prévus pour les applications en anesthésie, qui sont données dans l’ISO 806012‑13;

    ventilateurs ou accessoires destinés à l’environnement des services médicaux d’urgence, qui sont données dans l’ISO 806012‑84;

    ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo‑dépendants dans l’environnement des soins à domicile, qui sont données dans l’ISO 806012‑72;

    équipements d’assistance ventilatoire ou accessoires prévus en cas d’insuffisance ventilatoire, qui sont données dans l’ISO 806012‑80;

    appareils EM de traitement de l’apnée du sommeil, qui sont données dans l’ISO 806012‑70;

    jet‑ventilateurs à haute fréquence (JVHF), qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑87;

    ventilateurs à oscillation haute fréquence (VOHF);

    équipements de thérapie respiratoire à haut débit, qui sont données dans l’ISO 80601‑2‑90;

NOTE 6     Les équipements d’assistance ventilatoire peuvent intégrer un mode de fonctionnement de thérapie à haut débit, mais un tel mode est uniquement réservé aux patients respirant spontanément.

    ressuscitateurs à puissance motrice fournie par l’utilisateur, qui sont données dans l’ISO 10651‑4;

    appareils de réanimation d’urgence alimentés par gaz, qui sont données dans l’ISO 10651‑5;

    appareils EM délivrant un débit constant d’oxygénothérapie; et

    équipements de ventilation de type cuirasse ou « poumon d’acier ».

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 80601-2-79
septembre 2019
Norme Annulée
Appareils électromédicaux - Partie 2-79 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements d'assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire

<p>Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements d'assistance ventilatoire, tels que définis en 201.3.205, pour le trouble ventilatoire, tels que définis en 201.3.202, ci-après également désignés par appareils em, en association avec leurs accessoires:</p> <p>— destinés à être utilisés dans l'environnement des soins à domicile;</p> <p>— destinés à être utilisés par un opérateur non spécialiste; et</p> <p>— destinés à être utilisés avec des patients souffrant d'un trouble ventilatoire, les plus fragiles de ces patients ayant peu de risque d'être blessés en cas de perte de cette ventilation artificielle; et</p> <p>— non destinés à être utilisés chez les patients dont le maintien immédiat des fonctions vitales dépend d'une ventilation artificielle.</p> <p>EXEMPLE 1 Patients souffrant d'une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) légère à modérée.</p> <p>NOTE 1 Dans l'environnement des soins à domicile, il est fréquent que le réseau d'alimentation ne soit pas fiable.</p> <p>NOTE 2 Ces équipements d'assistance ventilatoire peuvent également être utilisés dans les établissements de santé professionnels, pour d'autres applications qu'en soins intensifs.</p> <p>Le présent document s'applique également aux accessoires conçus par leur fabricant pour être raccordés au système respiratoire des équipements d'assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire, lorsque les caractéristiques de ces accessoires peuvent affecter la sécurité de base ou les performances essentielles des équipements d'assistance ventilatoire en cas de trouble ventilatoire.</p> <p>EXEMPLE 2 Ensembles respiratoires, raccords, pièges à eau, valve expiratoire, humidificateur, filtre pour système respiratoire, source d'énergie électrique externe et système d'alarme réparti.</p> <p>Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être applicable uniquement aux appareils em ou uniquement aux systèmes em, le titre et le contenu de cet article ou de ce paragraphe l'indiquent. Dans le cas contraire, l'article ou le paragraphe s'applique à la fois aux appareils em et aux systèmes em, selon le cas.</p> <p>Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils em ou des systèmes em dans le cadre du domaine d'application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l'exception de l'IEC 60601‑1:2005+AMD1:2012, 7.2.13 et 8.4.1.</p> <p>NOTE 3 Des informations supplémentaires peuvent être trouvées dans l'IEC 60601‑1:2005+AMD1:2012, 4.2.</p> <p>Le présent document ne spécifie pas les exigences relatives aux:</p> <p>— ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo-dépendants prévus pour les applications en soins intensifs, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑12;</p> <p>— ventilateurs ou accessoires prévus pour les applications en anesthésie, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑13[4];</p> <p>— ventilateurs ou accessoires destinés à l'environnement des services médicaux d'urgence, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑84[5] [1]), qui remplacera l'ISO 10651‑3[6];</p> <p>— ventilateurs ou accessoires pour patients ventilo-dépendants dans l'environnement des soins à domicile, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑72;</p> <p>— équipements d'assistance ventilatoire ou accessoires prévus en cas d'insuffisance ventilatoire, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑80[1];</p> <p>— appareils em de traitement de l'apnée du sommeil, qui sont données dans l'ISO 80601‑2‑70[7];</p> <p>— appareils em délivrant une pression positive continue des voies aériennes (PPC);</p> <p>— jet-ventilateurs à haute fréquence (JVHF);</p> <p>— ventilateurs à oscillation haute fréquence (VOHF)[8] ; </p> <p>— appareils em délivrant un débit constant d'oxygénothérapie;</p> <p>— équipements de ventilation de type cuirasse ou «poumon d'acier».</p> <p>Le présent document fait partie des séries de documents de l'IEC 60601 et IEC/ISO 80601.</p> <p>[1]) En cours d?élaboration. État au moment de la parution: ISO/DIS 80601-2-84:2017.</p>

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