NF ISO 14026
Marquages et déclarations environnementales - Principes, exigences et lignes directrices pour la communication des informations d'empreinte
Le présent document fournit des principes, des exigences et des lignes directrices applicables aux communications d'empreinte pour des produits, traitant de sujets de préoccupation en rapport avec l'environnement.Le présent document fournit également des exigences et des lignes directrices concernant les programmes de communication d'empreinte, ainsi que des exigences relatives aux procédures de vérification.Le présent document ne traite pas de la quantification d'une empreinte, ni de la communication d'empreintes sans rapport avec l'environnement, par exemple les empreintes traitant de problèmes économiques et sociaux. Les communications d'empreintes liées aux dimensions économiques et sociales du développement durable, notamment, ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. Les communications d'empreintes liées aux organismes ne relèvent pas non plus du domaine d'application du présent document.
Le présent document fournit des principes, des exigences et des lignes directrices applicables aux communications d'empreinte pour des produits, traitant de sujets de préoccupation en rapport avec l'environnement.
Le présent document fournit également des exigences et des lignes directrices concernant les programmes de communication d'empreinte, ainsi que des exigences relatives aux procédures de vérification.
Le présent document ne traite pas de la quantification d'une empreinte, ni de la communication d'empreintes sans rapport avec l'environnement, par exemple les empreintes traitant de problèmes économiques et sociaux. Les communications d'empreintes liées aux dimensions économiques et sociales du développement durable, notamment, ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. Les communications d'empreintes liées aux organismes ne relèvent pas non plus du domaine d'application du présent document.
Le présent document fournit des principes, des exigences et des lignes directrices applicables aux communications d'empreinte pour des produits, traitant de sujets de préoccupation en rapport avec l'environnement. Le présent document fournit également des exigences et des lignes directrices concernant les programmes de communication d'empreinte, ainsi que des exigences relatives aux procédures de vérification. Le présent document ne traite pas de la quantification d'une empreinte, ni de la communication d'empreintes sans rapport avec l'environnement, par exemple les empreintes traitant de problèmes économiques et sociaux. Les communications d'empreintes liées aux dimensions économiques et sociales du développement durable, notamment, ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. Les communications d'empreintes liées aux organismes ne relèvent pas non plus du domaine d'application du présent document.
- Avant-propos
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Objectifs
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5 Principes
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6 Exigences relatives à la communication
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7 Exigences relatives à l'utilisation de données à l'appui de la communication
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8 Exigences relatives au programme de communication d'empreinte
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9 Exigences de vérification
- Annexe A (informative) Responsabilités du responsable de programme de communication d'empreinte
- Bibliographie
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