NF K12-500

NF K12-500

décembre 2001
Norme Annulée

Banque - Valeurs mobilières - Ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central

Le présent document fixe les caractéristiques de l'ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2001

Nombre de pages

13 p.

Référence

NF K12-500

Codes ICS

03.060   Finances. Banque. Systèmes monétaires. Assurance

Indice de classement

K12-500

Numéro de tirage

1 - 20/11/2001
Résumé
Banque - Valeurs mobilières - Ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central

Le présent document fixe les caractéristiques de l'ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central.
Norme remplacée par (1)
NF K12-500
octobre 2008
Norme En vigueur
Banque - Valeurs mobilières - Ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central

Le présent document fixe les caractéristiques de l'ordre de mouvement d'instruments financiers non admis aux opérations d'un dépositaire central.

Sommaire
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  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Spécifications relatives à l'ordre de mouvement (OdM)
    5
  • 4.1 Composition de l'imprimé "ordre de mouvement"
    5
  • 4.2 Descriptif de l'imprimé "ordre de mouvement"
    5
  • Annexe A (normative) L'ordre de mouvement et ses parties constitutives
    8
  • Annexe B (normative) L'ordre de mouvement
    11
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