NF L80-001

NF L80-001

mars 2020
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
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Série aérospatiale - Repérage avant travaux de l'amiante dans les aéronefs - Mission et méthodologie

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation des missions de repérage avant réalisation de travaux pouvant exposer des travailleurs à l'amiante, y compris le démantèlement d'aéronef ou d'équipements d'aéronef, et lorsque la documentation technique n'apporte pas d'informations suffisantes au donneur d'ordre quant à la présence ou l'absence d'amiante dans les équipements, pièces, composants ou ingrédients susceptibles d'en contenir et concernés par les travaux programmés. Le présent document précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre qui décide de faire réaliser une recherche d'amiante par un opérateur de repérage. Le présent document précise également les éléments à faire figurer dans les rapports et pré-rapports de mission de repérage. Le présent document s'applique à l'ensemble des aéronefs et équipements d'aéronef avionnés et non avionnés, civils ou d'Etat, en service ou hors service et aux équipements solidaires et optionnels installés à bord, faisant l'objet de travaux sur le territoire français.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

mars 2020

Nombre de pages

41 p.

Référence

NF L80-001

Codes ICS

13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle
13.300   Protection contre les matières dangereuses
49.035   Composants pour la construction aéronautique

Indice de classement

L80-001

Numéro de tirage

1
Résumé
Série aérospatiale - Repérage avant travaux de l'amiante dans les aéronefs - Mission et méthodologie

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation des missions de repérage avant réalisation de travaux pouvant exposer des travailleurs à l'amiante, y compris le démantèlement d'aéronef ou d'équipements d'aéronef, et lorsque la documentation technique n'apporte pas d'informations suffisantes au donneur d'ordre quant à la présence ou l'absence d'amiante dans les équipements, pièces, composants ou ingrédients susceptibles d'en contenir et concernés par les travaux programmés. Le présent document précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre qui décide de faire réaliser une recherche d'amiante par un opérateur de repérage. Le présent document précise également les éléments à faire figurer dans les rapports et pré-rapports de mission de repérage. Le présent document s'applique à l'ensemble des aéronefs et équipements d'aéronef avionnés et non avionnés, civils ou d'Etat, en service ou hors service et aux équipements solidaires et optionnels installés à bord, faisant l'objet de travaux sur le territoire français.
Sommaire
  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Liste des acronymes
  • 5 Missions de repérage de l'amiante
  • 6 Rapport de mission de repérage
  • Annexe A (normative) Descriptif des sondages et prélèvements à effectuer
  • Annexe B (normative) Modalités et techniques à mettre en oeuvre pour les investigations approfondies
  • Annexe C (normative) Techniques à utiliser pour les sondages, prélèvements et analyses
  • Annexe D (normative) Rapport de mission de repérage des équipements, pièces, composants et ingrédients contenant de l'amiante
  • Bibliographie
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