NF P24-802-2

NF P24-802-2

octobre 2001
Norme Annulée

DTU 35.1 - Travaux de bâtiment - Cloisons amovibles et démontables - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document constitue un cahier des clauses spéciales pour la mise en oeuvre des éléments constitutifs des cloisons amovibles et démontables.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2001

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF P24-802-2

Codes ICS

91.060.10   Murs. Cloisons. Façades

Indice de classement

P24-802-2

Numéro de tirage

1 - 15/10/2001
Résumé
DTU 35.1 - Travaux de bâtiment - Cloisons amovibles et démontables - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document constitue un cahier des clauses spéciales pour la mise en oeuvre des éléments constitutifs des cloisons amovibles et démontables.
Norme remplacée par (1)
NF DTU 35.1 P2
février 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Cloisons démontables - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marché de travaux de mise en oeuvre des cloisons démontables telles que définies dans la NF DTU 35.1 P1-1 (CCT).

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux
    4
  • 3.1 Travaux dus par l'entrepreneur
    4
  • 3.2 Travaux sur prescription
    4
  • 3.3 Travaux ne relevant pas de ce document
    5
  • 4 Coordination des travaux
    5
  • 4.1 Informations à donner à l'entrepreneur
    5
  • 4.2 Informations à donner par l'entrepreneur
    6
  • 4.3 Défaut d'informations reçues par l'entrepreneur
    6
  • 4.4 Acceptation par l'entrepreneur
    7
  • 4.5 Interventions non prévues sur les ouvrages
    7
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