Introduction 4

1 Domaine d'application 4

2 Références normatives 4

3 Termes et définitions 6

4 Connaissances et compétences 9

5 Procédure de certification 9

5.1 Candidature 9

5.2 Évaluation 9

5.3 Rôle de l'examinateur 10

5.4 Contrôles des connaissances technologiques et des aptitudes pratiques 10

5.4.1 Pour les options a, b, d, e : 10

5.4.1.1 Contrôle des connaissances technologiques 10

5.4.1.2 Contrôles des aptitudes pratiques 12

5.4.1.3 Notation générale 22

5.4.2 Pour l'option "f" : 23

5.4.2.1 Contrôle des connaissances technologiques 23

5.4.2.2 Contrôles des aptitudes pratiques 24

5.4.2.3 Notation générale 27

5.5 Décisions en matière de certification 27

5.5.1 La certification est attribuée si les conditions suivantes par option sont réunies : 27

5.5.2 Pour l'épreuve pratique les notes éliminatoires sont : 27

5.5.3 Rattrapage (ou tolérances) 27

5.5.4 Cas des options combinées 27

5.5.5 Refus de la certification 28

6 Validité 28

6.1 Domaine 28

6.2 Durée 28

7 Procédure de renouvellement 28

7.1 Renouvellement à 3 et 6 ans 28

7.1.1 Recevabilité de la demande 28

7.1.2 Instruction des demandes 29

7.1.3 Décisions en matière de renouvellement de la certification 29

7.1.4 Validité du renouvellement du certificat 29

7.2 Re-certification 29

7.2.1 Recevabilité de la demande 29

7.2.2 Instruction des demandes 29

7.2.3 Actualisation des connaissances 30

7.2.4 Contrôle des connaissances 38

7.2.5 Rôle de l'examinateur 38

7.2.6 Décisions en matière de re-certification 38

7.2.7 Cas particulier des opérateurs certifiés pour au moins une des options "a, b, d" et certifiés en "f" 39

7.2.8 Validité du certificat de re-certification 39

8 Sanctions 39

Bibliographie 40

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