NF X10-900
NF X10-900

NF X10-900

octobre 2012
Norme Annulée

Génie écologique - Méthodologie de conduite de projet appliqué à la préservation et au développement des habitats naturels - Zones humides et cours d'eau

Le présent document définit la méthodologie de conduite d''un projet de génie écologique - ou au volet "génie écologique" de projets plus vastes. Il s''applique à toutes les zones humides (terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire), aux cours d''eau et aux interfaces terre-eau. La végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l''année. Les milieux concernés par le présent document sont notamment les eaux dormantes, les eaux courantes, les milieux de transition entre l''eau et la rive, les zones inondables, les zones hydromorphes, les infrastructures hydrauliques. Ce document vise à des actions sur des emprises foncières et des milieux identifiés. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d''intervenir et participer à un projet de génie écologique : donneurs d''ordre publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.), maîtres d''oeuvre, bureaux d''études, organismes, associations, pouvoirs publics, grand public. Il ne traite pas des eaux maritimes qui sont hors du champ d''application du présent document.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Développement durable et RSE

Date de publication

octobre 2012

Nombre de pages

39 p.

Référence

NF X10-900

Codes ICS

13.060.10   Eau d'origine naturelle
13.020.20   Économie de l'environnement. Durabilité
Résumé
Génie écologique - Méthodologie de conduite de projet appliqué à la préservation et au développement des habitats naturels - Zones humides et cours d'eau

Le présent document définit la méthodologie de conduite d''un projet de génie écologique - ou au volet "génie écologique" de projets plus vastes. Il s''applique à toutes les zones humides (terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire), aux cours d''eau et aux interfaces terre-eau. La végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l''année. Les milieux concernés par le présent document sont notamment les eaux dormantes, les eaux courantes, les milieux de transition entre l''eau et la rive, les zones inondables, les zones hydromorphes, les infrastructures hydrauliques. Ce document vise à des actions sur des emprises foncières et des milieux identifiés. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d''intervenir et participer à un projet de génie écologique : donneurs d''ordre publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.), maîtres d''oeuvre, bureaux d''études, organismes, associations, pouvoirs publics, grand public. Il ne traite pas des eaux maritimes qui sont hors du champ d''application du présent document.
Norme remplacée par (1)
NF X10-900
NF X10-900
octobre 2022
Norme En vigueur
Biodiversité et génie écologique - Méthodologie de conduite de projet en faveur des écosystèmes

Le présent document définit une méthodologie de conduite d''un projet de génie écologique de sa conception, à sa mise en oeuvre puis son suivi. Il s''applique à tout type de milieux du plus naturel au plus artificialisé : forestiers, agricoles, urbanisés, humides, aquatiques, marins, etc. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d''intervenir et participer à un projet de génie écologique : porteur de projets publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.) , maîtres d''oeuvre, entreprises de travaux, bureaux d''études, associations, gestionnaires d''espaces naturels, services instructeurs et/ou établissements publics, grand public.

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