XP CEN ISO/TS 16775

XP CEN ISO/TS 16775

décembre 2021
Norme En vigueur

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 11607-1 et l'ISO 11607-2

Le présent document fournit des recommandations pour l?application des exigences énoncées dans l?ISO 11607-1 et dans l?ISO 11607-2. Il ne complète ni ne modifie en aucune manière les exigences de l?ISO 11607-1 et de l?ISO 11607-2. Le présent document est informatif, et non normatif. Il n?inclut pas d?exigence à utiliser comme base pour les activités d?inspection réglementaire ou d?évaluation pour certification.Le présent document d?orientation peut servir à mieux comprendre les exigences de l?ISO 11607-1 et de l?ISO 11607-2, ainsi qu?à illustrer la diversité des méthodes et approches possibles pour satisfaire aux exigences de ces Normes internationales. Il n?est pas nécessaire que le présent document soit utilisé pour démontrer la conformité avec ces dernières.Des recommandations sont fournies pour l?évaluation, la sélection et l?utilisation des matériaux d?emballage, des systèmes de barrière stérile préformés, des systèmes de barrière stérile et des systèmes d?emballage. Des recommandations relatives aux exigences en matière de validation pour les procédés de formage, de scellage et d?assemblage sont également fournies.Le présent document fournit des informations à la fois pour les établissements de santé et l?industrie des dispositifs médicaux concernant les dispositifs médicaux soumis à une stérilisation terminale.Le présent document ne fournit pas de recommandation pour les applications des matériaux et systèmes d?emballage après leur ouverture. D?autres normes réglementaires s?appliquent dans le cadre de l?utilisation d?emballage à d?autres fins, telles que le « champ stérile » ou le transport d?articles contaminés.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2021

Nombre de pages

167 p.

Référence

XP CEN ISO/TS 16775

Codes ICS

11.080.30   Emballage stérile

Indice de classement

S98-167

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

CEN ISO/TS 16775:2021
Résumé
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 11607-1 et l'ISO 11607-2

Le présent document fournit des recommandations pour l?application des exigences énoncées dans l?ISO 11607-1 et dans l?ISO 11607-2. Il ne complète ni ne modifie en aucune manière les exigences de l?ISO 11607-1 et de l?ISO 11607-2. Le présent document est informatif, et non normatif. Il n?inclut pas d?exigence à utiliser comme base pour les activités d?inspection réglementaire ou d?évaluation pour certification.

Le présent document d?orientation peut servir à mieux comprendre les exigences de l?ISO 11607-1 et de l?ISO 11607-2, ainsi qu?à illustrer la diversité des méthodes et approches possibles pour satisfaire aux exigences de ces Normes internationales. Il n?est pas nécessaire que le présent document soit utilisé pour démontrer la conformité avec ces dernières.

Des recommandations sont fournies pour l?évaluation, la sélection et l?utilisation des matériaux d?emballage, des systèmes de barrière stérile préformés, des systèmes de barrière stérile et des systèmes d?emballage. Des recommandations relatives aux exigences en matière de validation pour les procédés de formage, de scellage et d?assemblage sont également fournies.

Le présent document fournit des informations à la fois pour les établissements de santé et l?industrie des dispositifs médicaux concernant les dispositifs médicaux soumis à une stérilisation terminale.

Le présent document ne fournit pas de recommandation pour les applications des matériaux et systèmes d?emballage après leur ouverture. D?autres normes réglementaires s?appliquent dans le cadre de l?utilisation d?emballage à d?autres fins, telles que le « champ stérile » ou le transport d?articles contaminés.

Sommaire
  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Recommandations relatives aux Articles 1 à 4 de l'ISO 11607-1:2019 et de l'ISO 11607-2:2019
  • 5 Recommandations relatives aux Articles 5-11 de l'ISO 11607-1:2019
  • 6 Recommandations relatives aux Articles 5 à 8 de l'ISO 11607-2:2019
  • Annexe A (informative) Conceptions et développement de systèmes d'emballage - Recommandations pour l'industrie
  • Annexe B (informative) Recommandations relatives à l'application de la série de normes ISO 11607 dans les établissements de santé
  • Annexe C (informative) Outils d'analyse du risque - Recommandations à l'intention de l'industrie et des établissements de santé
  • Annexe D (informative) Considérations relatives aux plans d'échantillonnage - Recommandations pour les établissements de santé
  • Annexe E (informative) Recommandations relatives à l'établissement des paramètres du procédé - Recommandations pour l'industrie
  • Annexe F (informative) Considérations relatives à la stérilisation - Recommandations pour l'industrie et les établissements de santé
  • Annexe G (informative) Recours à des sous-traitants pour la prestation de conditionnement - Recommandations pour l'industrie et les établissements de santé
  • Annexe H (informative) Exemple de liste de contrôle pour la manipulation, la distribution et le stockage - Recommandations pour la sélection d'un système de barrière stérile en établissements de santé
  • Annexe I (informative) Recherche des défaillances - Recommandations pour l'industrie et les établissements de santé
  • Annexe J (informative) Rapport sommaire de validation - Recommandations pour les établissements de santé
  • Annexe K (informative) Validation du procédé de conditionnement - Recommandations pour les établissements de santé
  • Annexe L (informative) Validation du procédé pour conteneurs réutilisables - Recommandations pour les établissements de santé
  • Annexe M (informative) Validation du procédé de thermoscellage pour les systèmes de barrière stérile préformés (SBSP) - Recommandations pour les établissements de santé
  • Annexe N (informative) Évaluation des emballages stériles par les utilisateurs finaux - Recommandations pour les établissements de santé
  • Bibliographie
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