XP CEN/TS 16555-4
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XP CEN/TS 16555-4

janvier 2015
Norme En vigueur

Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de : - fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ; - promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties. Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public. Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Innovation, Management et performance

Date de publication

février 2015

Nombre de pages

35 p.

Référence

XP CEN/TS 16555-4

Codes ICS

03.100.40   Recherche et développement
03.140   Brevets. Propriété intellectuelle

Indice de classement

X50-275-4

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

CEN/TS 16555-4:2014
Résumé
Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de : - fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ; - promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties. Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public. Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.
Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Concept et objet du management de la propriété intellectuelle
    6
  • 5 Stratégie de propriété intellectuelle
    9
  • 6 Mise en oeuvre de la stratégie de PI
    12
  • Annexe A (informative) Documentation authentifiée pour l'enregistrement de la PI
    17
  • Annexe B (informative) Divulgation des innovations et des inventions
    18
  • Annexe C (normative) Méthodes et critères d'évaluation des droits de PI
    19
  • Annexe D (informative) PI et normalisation
    25
  • Annexe E (informative) Management de la propriété intellectuelle dans un environnement collaboratif
    27
  • Bibliographie
    31
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