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NF EN 302583

avril 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Structure de verrouillage de trames, codage de voie et modulation pour services satellitaires délivrés aux dispositifs portatifs (SH) en-dessous de 3 GHz (V1.2.1)

Le présent document spécifie un système de transmission pour la diffusion hybride de la télévision numérique par satellite et terrestre vers des terminaux mobiles. Il est dérivé des spécifications des systèmes DVB-T et DVB-H, respectivement conçues pour la diffusion terrestre de la télévision numérique vers des terminaux fixes et mobiles et la DVB-S2, conçue pour la diffusion numérique par satellite vers des terminaux fixes. La norme de DVB-SH a pour objectif de réaliser un système de transmission efficace en utilisant les fréquences au-dessous de 3 GHz qui sont appropriées pour les services satellitaires délivrés aux dispositifs portatifs en termes de seuil de réception et de résistance aux dégradations du canal satellitaire mobile.

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NF EN 300744

janvier 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Radio-télévision numériques (DVB) - Structure d'encadrement, codage de canal et modulation pour la télévision numérique terrestre (V1.6.1)

Le présent document décrit un système de transmission de référence pour la diffusion de TéléVision (TV) numérique terrestre. Il spécifie le système de modulation/codage de voie destiné aux services numériques terrestres multiprogrammes LDTV/SDTV/EDTV/HDTV.Le domaine d'application est le suivant : il donne une description générale du Système de référence pour la TV numérique terrestre ; il identifie les exigences de performance globales et les caractéristiques du Système de référence, afin de répondre aux objectifs de qualité cibles ; il spécifie le signal modulé numériquement afin de permettre une compatibilité entre des équipements développés par des fabricants différents. On arrive à ce résultat en décrivant en détail le traitement du signal du côté du modulateur, alors que le traitement du côté du récepteur est laissé ouvert à différentes solutions de mise en ceuvre. Cependant, il est nécessaire dans le présent texte de se référer à certains aspects de la réception.

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NF EN 61162-2

novembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 2 : émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données

Le présent document contient les exigences pour les données de communication entre des équipements électroniques maritimes, les équipements de navigation et de radiocommunication étant interconnectés par un interface approprié. Il traite plus particulièrement de transmission de données d'un émetteur unique à des récepteurs multiples.

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NF EN 300401

juin 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes de radiodiffusion - Radiodiffusion audionumérique (DAB) vers des récepteurs mobiles, portables et fixes (V2.1.1)

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NF C92-412

juillet 1983
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de bande 26,960 MHz à 27,410 MHz

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NF EN 61162-1

juin 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 1 : émetteur unique et récepteurs multiples

Le présent document contient les exigences pour la communication des données entre les instruments maritimes électroniques, les équipements de navigation et de radiocommunications lorsqu'ils sont interconnectés via un système approprié.Le présent document est destiné à supporter l'émission unidirectionnelle de données série entre un émetteur unique et un ou plusieurs récepteurs. Les messages types peuvent être de longueur comprise entre environ 11 et 79 caractères au maximum et nécessitent généralement une émission pas plus rapide qu'un seul message par seconde.Pour les applications dans lesquelles un débit d'émission plus rapide est nécessaire, il convient de se référer à la NF EN 61162-2.

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NF EN 302304

mai 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Télécommunications - Diffusion vidéo numérique (DVB) - Système de transmission pour terminaux de données portatifs (DVB-H) (V1.1.1)

Le présent document (série des Télécommunications) a été élaboré par le Comité Technique Mixte (JTC) de l'Union Européenne de Radio-Télévision (EUB), du Comité européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC) et de l'ETSI.Le présent document spécifie le DVB-H en faisant référence aux normes de radio-diffusion vidéo de l'ETSI et leur utilisation.

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NF EN 302755

décembre 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Structure de trame, codage de canal et modulation pour un système de diffusion de la télévision numérique terrestre de deuxième génération (DVB-T2) (V1.4.1)

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NF EN 60945

janvier 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Spécifications générales - Méthodes d'essai et résultats exigibles

Le présent document facilite l'application d'une prescription de la Convention Internationale pour la Sauvegarde de la Vie Humaine en Mer (SOLAS), publiée par l'Organisation Maritime Internationale (OMI), selon laquelle les matériels radioélectriques définis dans les chapitre. IlI et IV, ainsi que les matériels de navigation définis dans le chapitre V de la Convention doivent faire l'objet d'un agrément de type par les administrations afin de satisfaire à des normes de fonctionnement équivalant au moins à celles adoptées par l'OMI. (Les administrations sont définies par l'OMI comme les gouvernements des États dont les navires peuvent arborer le pavillon.).

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CWA 16874

mars 2015
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 9300-012

avril 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD, 3D et PDM - Partie 012 : description du processus de référence "Soumission"

Le présent document fournit une description détaillée du processus recommandé pour le transfert de données dans les archives comme présenté dans la NF EN 9300-010. Ce transfert comprend la conversion du contenu informationnel dans le format d'archivage STEP et la génération de paquets d'informations d'archives. En outre, le principal objectif de la description du processus porte sur la validation et la vérification du contenu informationnel converti.

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NF EN 302878-3

avril 2016
Norme En vigueur
Accès, terminaux, émission et multiplexage (ATTM) - Systèmes de transmission de troisième génération pour les services de télévision interactifs par câble - Modems câble IP - Partie 3 : interface radiofréquence en aval - DOCSIS 3.0 (V1.1.1)

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NF EN 302878-1

avril 2016
Norme En vigueur
Accès, terminaux, émission et multiplexage (ATTM) - Systèmes de transmission de troisième génération pour les services de télévision interactifs par câble - Modems câble IP - Partie 1 : généralités - DOCSIS 3.0 (V1.1.1)

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NF EN 62708

juin 2015
Norme En vigueur
Types de documents pour les projets relatifs aux systèmes électriques et aux instruments de fonctionnement dans l'industrie de transformation

Le présent document définit des documents spécifiques ainsi que leur contenu de base requis pour les projets relatifs aux systèmes électriques et aux instruments de fonctionnement dans l'industrie de transformation.

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NF EN 60728-13

février 2010
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 13 : systèmes optiques pour la transmission de signaux de diffusion

Le présent document s'applique à un système de transmission optique pour la transmission de signaux de diffusion, qui se compose de l'équipement de la tête de réseau, des lignes de transmission optique, des câblages internes et d'une prise d'abonné. Le système est principalement prévu pour la télévision et les signaux sonores qui utilisent une technologie de transmission analogique et/ou numérique. La présente norme spécifie les paramètres de base du système et les méthodes de mesure du système de distribution optique équipé d'une prise d'abonné, afin d'évaluer les performances du système et ses limites de performances.

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NF EN 62628

décembre 2012
Norme En vigueur
Lignes directrices concernant la sûreté de fonctionnement du logiciel

Le présent document porte sur les problèmes concernant la sûreté de fonctionnement du logiciel et définit les lignes directrices pour la réalisation de la sûreté de fonctionnement dans les performances logicielles influencées par les disciplines de management, les processus de conception et les environnements d'application.

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NF EN 16570

août 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Notification d'identification par radiofréquence (RFID) - Signe informationnel et informations complémentaires devant être délivrées par les exploitants de systèmes d'application d'identification RFID

Le présent document définit les exigences applicables au système européen commun de signalétique de notification devant être utilisé par les exploitants de systèmes d'application RFID déployés dans les États membres de l'Union européenne.

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NF EN 301681

avril 2012
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.4.1)

Le présent document (série des Télécommunications) a été produit par le Comité Technique des Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) de l'ETSI.Le présent document s'applique aux S-PCN MES pour les systèmes géostationnaires mobiles avec un EIRPS inférieur ou égal à 15 Dbw.

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NF EN ISO 13606-2

juillet 2019
Norme En vigueur
Informatique de santé - Communication du dossier de santé informatisé - Partie 2 : spécification d'échange d'achétype

Le présent document spécifie un moyen de communication de tout ou partie du dossier de santé informatisé (DSI) d'un seul ou de plusieurs sujets des soins identifiés entre systèmes de DSI, ou entre des systèmes de DSI et un référentiel de données de DSI centralisé.Il peut également être utilisé pour la communication de DSI entre un système ou référentiel de DSI et des applications médicales ou composants intergiciels (tels que des composants d'aide à la prise de décision) nécessitant d'avoir d'accès aux ou de fournir des données DSI, ou pour la représentation des données DSI dans un système réparti (fédéré).Le présent document est destiné à être principalement utilisé pour prendre en charge les soins directs dispensés à des personnes identifiables, ou les systèmes d'observation de la population tels que les registres de maladies et l'observation de la santé publique. L'utilisation des dossiers de santé pour d'autres finalités telles que l'enseignement, l'évaluation médicale, l'administration et l'établissement de rapports, la gestion des services de santé, la recherche et l'épidémiologie, qui exigent souvent l'anonymisation ou l'agrégation de dossiers individuels, ne constitue pas l'objet de la présente série de normes; néanmoins, ces applications secondaires sont susceptibles d'y trouver un intérêt.Le présent document définit un modèle d'archétype à utiliser pour représenter des archétypes lorsqu'ils sont communiqués entre des référentiels et entre des services d'archétypes. Il définit une représentation en série facultative qui peut être utilisée comme format d'échange pour la communication d'archétypes individuels. Cette communication peut par exemple avoir lieu entre des bibliothèques d'archétypes ou entre un service d'archétype et un service de permanence ou de validation de DSI.

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NF EN ISO 7533

novembre 2024
Norme En vigueur
Documentation technique de produits (DTP) - Identification des spécifications dans la documentation technique de produits (DTP)

Le présent document spécifie des règles pour identifier les spécifications dans la documentation technique de produits (DTP). Il s'applique, si nécessaire, pour faciliter la communication.

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NF EN 302064

octobre 2024
Norme En vigueur
Liaisons vidéo numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN IEC 82474-1

juillet 2025
Norme En vigueur
Déclaration de matières - Partie 1 : exigences générales

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NF EN 301908-11

mars 2024
Norme En vigueur
Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 11 : répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V11.1.2)

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NF EN 303613

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X pour systèmes detransport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz (V1.1.1)

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NF EN 300338-5

novembre 2020
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, l'émission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service mobile maritime en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 5 : équipements ASN portatifs en ondes métriques de classe H (V1.3.1)

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NF EN 303360

juillet 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique pour le transport et le trafic (TTT) - Équipements radar fonctionnant dans la plage de fréquence de 76 GHz à 77 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Radars d'évitement d'obstacles pour giravions habités (V1.1.1)

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NF EN 61360-6

mars 2017
Norme En vigueur
Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques Partie 6 : dictionnaire de données communes de l'IEC (IEC CDD) - Lignes directrices pour la qualité

Le présent document donne des lignes directrices pour la définition des concepts utilisés pour la description des classes et des propriétés, soumise pour mise à jour du contenu du Dictionnaire des données communes de la IEC (IEC CDD, Common Data Dictionary) .dow : 2019-11-08

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NF EN 300328

février 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande à 2,4 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.2)

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NF EN 302608

avril 2018
Norme En vigueur
Appareils à courte portée (SRD) - Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, Paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 9223-101

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 101 : identification de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

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NF EN 9300-002

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que 3D, CAO et PDM - Partie 002 : exigences

Le présent document fait partie de la série de normes NF EN 9300. Il répond aux exigences d'archivage à long terme de données de produits numériques, applicables à l'industrie aérospatiale internationale.Les données doivent être disponibles pour répondre aux exigences réglementaires, légales, contractuelles et commerciales.Le présent document reprend les principales exigences commerciales pour l'archivage à long terme des données de produits numériques. Même si ces exigences ne sont pas intrinsèquement normatives, lorsque des données sont mises à disposition pendant une longue période, il est nécessaire de mettre également à disposition les données contextuelles nécessaires à leur interprétation.Le présent document n'est pas destiné à inclure des exigences spécifiques à l'entreprise et n'énonce pas de structure organisationnelle spécifique au sein d'une entreprise. Il ne spécifie pas de conception ni d'implémentation d'un système d'archivage. Les implémentations actuelles peuvent distribuer les responsabilités ou découper les fonctionnalités différemment.

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NF EN 303722

avril 2022
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques en réseau fixe fonctionnant dans la bande de 57 Ghz à 71 Ghz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure des équipements radioélectriques en réseau fixe des systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz en tenant compte de l'Annexe 3 de l'ERC/Recommandation 70-03 (bandes de fréquences c2 et c3) et des bandes 75a et 75b de la Décision de la Commission 2006/771/EC.

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NF EN 301843-2

avril 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 2 : conditions spécifiques pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF (V2.2.1)

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NF EN 301843-5

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 5 : conditions spécifiques pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs MF/HF (V2.2.1)

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NF EN 301843-6

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 6 : conditions spécifiques pour les stations terriennes à bord des navires fonctionnant dans des bandes de fréquences au-dessus de 3 GHz (V2.2.1)

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NF EN 300338-4

juin 2017
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 4 : ASN de classe E (V1.2.1)

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NF EN 300341

mars 2024
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipements radioélectriques à antenne incorporée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301428

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les microstations (VSAT) - Stations terriennes en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.2)

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NF EN 300433

août 2021
Norme En vigueur
Équipements radioradioélectriques à canaux banalisés (CB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure applicables aux émetteurs et aux récepteurs utilisés dans les stations des équipements radio à canaux banalisés (CB) avec modulation angulaire, modulation à bande latérale double (BLD) et/ou modulation à bande latérale unique (BLU) fonctionnant dans la totalité ou une partie de la bande de fréquences de 26,960 MHz à 27,410 MHz avec un espacement entre canaux de 10 kHz et destinés à la parole analogique et/ou à l'émission de données.

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NF EN 301427

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz (V2.1.1)

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NF EN 302574-1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande (V2.1.2)

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NF EN ISO/IEC 30121

septembre 2017
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Gouvernance du cadre de risque forensique numérique

ISO/IEC 30121:2015 fournit un cadre pour les organes de gouvernance des organismes (comprenant les propriétaires, les membres du conseil d'administration, les directeurs, les partenaires, les cadres dirigeants ou des fonctions similaires), sur la meilleure façon de préparer un organisme aux investigations numériques avant leur occurrence. La présente Norme internationale s'applique au développement de processus (et de décisions) stratégiques concernant la conservation, la disponibilité, l'accès et l'efficience économique de la divulgation de preuves numériques. Elle s'applique aux organismes de tous types et de toutes tailles.

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NF EN 302326-3

janvier 2022
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Équipements multipoint et antennes - Partie 3 : antennes multipoint (V2.1.1)

Le présent document est applicable aux antennes (autonomes, dédiées ou intégrales conformément aux définitions du paragraphe 3.1) utilisées dans les systèmes radioélectriques fixes numériques (DFRS) multipoint (MP) (voir la Note 1) destinés à une utilisation dans les bandes de fréquences identifiées dans l'ETSI NF EN 302 326-2.

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NF EN 300338-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 1 : exigences communes (V1.6.1)

Le présent document énonce les exigences minimales relatives aux équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'un appel sélectif numérique (ASN) à utiliser à bord de navires.

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NF EN 62320-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système d'identification automatique (AIS) Partie 2 : stations d'aides à la navigation AIS - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

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NF EN 301091-3

novembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique de la circulation et du transport (TTT) - Équipement radar fonctionnant dans la plage comprise entre 76 GHz et 77 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE - Partie 3 : applications de système de détection des obstacles sur les croisements ferroviaires/routiers (V1.1.1)

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NF EN 300220-1

juin 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V3.1.1)

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NF EN 302065-1

mars 2024
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : exigences relatives aux applications UWB génériques (V2.1.1)

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