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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 60728-11/A11

novembre 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité

Le présent amendement modifie les Articles 1 (domaine d''application) , 2 (références normatives) , 4, 6, 8, 10 et 11, les Annexes B, C, ZA, ZB et ZC, ainsi que la bibliographie de la NF EN 60728-11 de mai 2017. Il ajoute également l''Annexe ZZ. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.

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NF EN 60728-11

mai 2017
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité

Le présent document traite des exigences de sécurité applicables aux systèmes et aux équipements fixes. Il couvre également les systèmes mobiles et provisoires, caravanes par exemple, pour les exigences qui leur sont applicables.

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NF EN 50657/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Applications du matériel roulant - Logiciels embarqués

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NF EN 50128/A2

juillet 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Logiciels pour systèmes de commande et de protection ferroviaire

Le présent amendement apporte des modifications à l''Introduction, au Domaine d''application, les Articles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et aux Annexes A et C. Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 50128 d''octobre 2011 et son amendement A1 de novembre 2020. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n°2016/797/UE du 11 mai 2016 relative à l''interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté. dow : 2023-06-22

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NF EN 50657

août 2017
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Applications du matériel roulant - Logiciels embarqués

Le présent document spécifie les exigences de processus et les techniques applicables au développement de logiciels pour des systèmes électroniques programmables utilisés dans les applications pour le matériel roulant. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17/06/2008 relative à l''interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté

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NF EN IEC 60794-6

novembre 2020
Norme En vigueur
Câbles à fibres optiques - Partie 6 : câbles intérieurs/extérieurs - Spécification intermédiaire pour les câbles intérieurs/extérieurs

Le présent document est une spécification intermédiaire qui couvre les fonctionnalités générales des câbles à fibres optiques destinés aussi bien aux environnements extérieurs qu''aux environnements intérieurs, ci-après désignés "câbles intérieurs/extérieurs". Les câbles intérieurs/extérieurs sont déployés dans les environnements d''usine extérieurs ainsi que dans les locaux, satisfaisant donc aux exigences d''utilisation en extérieur ainsi qu''aux exigences d''utilisation en intérieur.

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NF EN 17371-3

juillet 2020
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 3 : management du mesurage des performances - Recommandations relatives au mécanisme de mesurage des performances dans le cadre des contrats de services

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d''un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d''un contrat de services complet. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l''organisme des acheteurs de services. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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NF EN IEC 60728-11

juin 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité

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NF EN 9300-120

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 120 : CAO 3D explicite et informations graphiques 3D pour la fabrication du produit

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NF X50-162

janvier 2019
Norme En vigueur
Prévention du risque routier - Activité de conseil et de formation à la prévention du risque routier - Prestations des organismes de conseil et de formation

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NF EN 17483-1

juin 2021
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 1 : exigences générales

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l''accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l''organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d''un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l''attribution, l''adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

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NF EN 16803-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances

Le présent document traite de l''étape finale de l''approche de gestion des performances, c''est-à-dire de l''évaluation des performances de l''ITS routier complet équipé d''un système de positionnement donné, à l''aide d''une méthode d''analyse de sensibilité. Le présent document traite de l''identification et de la définition des caractéristiques et des indicateurs de performance de positionnement requis pour l''évaluation du système de positionnement.

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NF EN 17371-1

mars 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l’évaluation de la capacité des prestataires de services et l’évaluation des propositions de services

Le présent document fournit des recommandations pour l''évaluation de la capacité des prestataires de services et l''évaluation des offres de services afin d''améliorer et de faciliter le processus d''achat de services. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d''achat. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

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NF ISO 18788

mars 2016
Norme En vigueur
Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

Le présent document fournit un cadre organisationnel permettant d''établir, de mettre en oeuvre, d''exploiter, de surveiller, de réviser, d''entretenir et d''améliorer le management des opérations de sécurité. Le présent document pose les principes et les exigences d''un système de management des opérations de sécurité (SMOS). Il donne un cadre organisationnel de management des activités et des risques à destination des organismes menant ou sous-traitant des opérations de sécurité, ainsi que les activités et fonctions associées et ne vise pas à ajouter des contraintes supplémentaires sur les prestations de service de gardiennage en dehors de ces circonstances particulières.

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NF EN 50496

mars 2018
Norme En vigueur
Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion

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FD X50-090

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Exigences générales relatives aux offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles

Le présent document s''adresse aux offices professionnels de qualification d''entreprises ou d''organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d''entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l''organisation de l''office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d''instruction.

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NF Z71-357

avril 1998
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Protocole TED.NET

Le présent document définit des compléments aux messageries du marché, afin de les rendre propres à offrir les services fiables qui doivent caractériser l''échange de fichiers en mode messagerie entre applications, quelles que soient la technologie de base retenue (X.400, SMTP, etc.) ou les caractéristiques d''exploitation (limites de la taille des messages, tentative de reprise de transferts ayant échoué) des fournisseurs choisis. Ces compléments se présentent sous la forme du protocole Ted.Net qui s''applique au-dessus de systèmes de messagerie. Le protocole Ted.Net favorise l''interopérabilité entre les abonnés de messageries hétérogènes.

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NF P99-313

septembre 2003
Norme En vigueur
Information et exploitation routières - Équipements dynamiques routiers - Terminologie

Le présent document définit les principaux termes utilisés dans le domaine du recueil des données et celui de la commande des équipements dynamiques d''exploitation du trafic.

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NF EN 300065-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques(NAVTEX) - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1)

Le présent document définit les exigences minimales pour un récepteur maritime en bande étroite à impression directe (NBDP) fonctionnant dans le système NAVTEX. L''équipement a pour fonction de recevoir, d''afficher et/ou d''imprimer automatiquement et continuellement les messages météorologiques et de navigation ainsi que les messages de recherche et sauvetage (SAR) émis par les stations côtières qui participent au système NAVTEX.

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NF EN 17483-4

avril 2026
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 4 : Services de sécurité dans le secteur de l'énergie

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NF EN 18235-1

mars 2026
Norme En vigueur
Transactions de données de confiance - Partie 1 : Terminologie, concepts et mécanismes

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NF EN 9300-210

février 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 210 : Données de gestion des produits dans une vue " conforme à la conception "

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NF EN 50736

décembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Exigences de test pour les équipements de signalisation et de télécommunication

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X50-051

mai 1982
Fascicule de documentation En vigueur
Guide pour l'élaboration des informations principales nécessaires aux consommateurs avant l'achat

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NF EN ISO 22123-1

avril 2026
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Informatique en nuage - Partie 1: Vocabulaire

Le présent document définit les termes utilisés dans le domaine de l'informatique en nuage.

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Norme En vigueur
Types normalisés d’éléments de données avec plan de classification - Partie 7 : Dictionnaire de données des concepts interdomaines

Le présent document spécifie le nouveau dictionnaire de données (domaine) "IEC 61360-7 – Éléments généraux" y compris ses concepts génériques. Le dictionnaire de données de l’IEC 61360-7 donne les concepts (éléments de dictionnaire, par exemple les classes ou les propriétés) destinés à une utilisation inter-domaines.Le présent document a le statut d’une publication horizontale conformément au Guide 108 de l’IEC.Le dictionnaire de données de l’IEC 61360-7 est publié dans le dictionnaire de données communes de l’IEC (CDD) et est disponible à l’adresse https://cdd.iec.ch.

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NF Z42-001

décembre 1994
Norme En vigueur
Imagerie électronique - Vocabulaire - Partie 1 : termes généraux.

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NF EN ISO 9241-171

décembre 2025
Norme En vigueur
Ergonomie de l'interaction homme-système - Partie 171 : L'accessibilité aux logiciels

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NF EN 9300-100

avril 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 100 : Concepts communs pour l'archivage long terme et la récupération des données de CAO mécanique 3D

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NF EN ISO 20417

avril 2026
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Informations à fournir par le fabricant

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NF EN IEC 82474-1

juillet 2025
Norme En vigueur
Déclaration de matières - Partie 1 : exigences générales

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NF ISO 20223

août 2026
Norme En vigueur
Documentation technique de produits (DTP) - Représentation et identification des éléments de situation

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Norme En vigueur
Technologies de l'information — Informatique en nuage — Partie 2: Concepts

Le présent document spécifie les concepts utilisés dans le domaine de l'informatique en nuage. Ces concepts complètent le vocabulaire de l'informatique en nuage défini dans l'ISO/IEC 22123-1 et fournissent une base pour d'autres documents associés à l'informatique en nuage. Le présent document fournit également des descriptions détaillées de l'application de ces concepts dans l'informatique en nuage.

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NF EN 300487

février 2025
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) réalisant des communications de données fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF Z67-147

septembre 2010
Norme En vigueur
Mode opératoire de procès-verbal de constat sur internet effectué par Huissier de justice

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NF EN 9300-125

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 125 : structure d’assemblage CAO explicite avec données graphiques de produit et de fabrication (PMI)

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NF EN 9300-121

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 121 : représentation sémantique de la géométrie CAO 3D explicite avec données de produit et de fabrication

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NF EN 50695

mai 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de communication avec le public et systèmes d'alarme générale en cas de situation critique pour applications maritimes

Le présent document décrit les exigences opérationnelles et de performances, les méthodes d''essai ainsi que les résultats d''essai exigés pour les composants des dispositifs de communication avec le public (PA) , des systèmes d''alarme générale en cas de situation critique (GA) et des systèmes de communication avec le public et d''alarme générale en cas de situation critique (PAGA) pour applications maritimes indiqués dans le Tableau 1 à l''appui des exigences de l''OMI pour ces systèmes, tandis qu''il appartient au fabricant de définir les composants à homologuer ensemble ou séparément pour construire un tel système.

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NF EN IEC 81355-1

janvier 2025
Norme En vigueur
Systèmes industriels, installations et matériels et produits industriels - Classification et désignation des informations - Partie 1 : règles de base et classification des informations

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NF EN 301489-13

novembre 2025
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 13 : Conditions spécifiques pour les équipements radio à canaux banalisés (CB) et auxiliaires - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.1.1)

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NF EN 305550-5

octobre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée à utiliser dans la plage de fréquences de 40 GHz à 260 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 5 : Équipement de communication à ultra courte portée (USRC) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 64 GHz (V1.1.1)

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NF EN 300401

juillet 2026
Norme En vigueur
Systèmes de radiodiffusion - Radiodiffusion numérique (DAB) vers des récepteurs mobiles, portables et fixes (2.2.1)

Le présent document établit une norme de radiodiffusion pour le système de radiodiffusion audionumérique (DAB) conçu pour délivrer des programmes audionumériques et vidéonumériques de haute qualité ainsi que des services de données pour la réception mobile, portable et fixe depuis des émetteurs terrestres dans les bandes de fréquences en ondes métriques (VHF) ainsi que pour la distribution au travers de réseaux câblés. Le système DAB est conçu pour fournir des techniques efficaces en termes de spectre et de puissance dans la planification des réseaux d'émetteurs terrestres, connues sous le nom de réseau à fréquence unique (SFN) et de technique de comblement de l'écart-. Le système DAB remplit les critères de partage exigés avec les autres services de radiocommunication.

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NF EN 50128/A1

février 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Logiciels pour systèmes de commande et de protection ferroviaire

Le présent amendement ajoute l''Annexe ZZ à la norme homologuée NF EN 50128 d''octobre 2011. Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 50128 d''octobre 2011. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n°2016/797/UE du 11 mai 2016. dow : 2020-08-07

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NF EN 301598

juin 2022
Norme En vigueur
Dispositif opérant dans les espaces blancs de télévision (TVWSD) - Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 694 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure des dispositifs opérant dans les espaces blancs de télévision (TVWSD) , commandés par une base de données des espaces blancs de télévision (TVWSDB) et qui fonctionnent dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 694 MHz. Il s''applique aux dispositifs opérant dans les espaces blancs de télévision primaire et secondaire. Il s''applique également aux TVWSD dotés d''antennes intégrées, dédiées ou externes ainsi qu''aux TVWSD utilisant des antennes externes étant couverts uniquement dans le cas d''un usage fixe.

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NF EN 300674-2-1

juin 2022
Norme En vigueur
Télématique pour la circulation et le transport (TTT) - Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz - Partie 2 : norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Sous-partie 1 : points d’infrastructure (RSU) (V3.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les récepteurs de radiodiffusion sonore avec la démodulation AM.

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NF Z42-026

mars 2023
Norme En vigueur
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

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NF EN 303722

avril 2022
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques en réseau fixe fonctionnant dans la bande de 57 Ghz à 71 Ghz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure des équipements radioélectriques en réseau fixe des systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz en tenant compte de l''Annexe 3 de l''ERC/Recommandation 70-03 (bandes de fréquences c2 et c3) et des bandes 75a et 75b de la Décision de la Commission 2006/771/EC.

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NF EN 301390

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Systèmes point à point et multipoint - Rayonnements non désirés dans le domaine des rayonnements non essentiels et limites d’immunité des récepteurs à l’accès d’équipement/la borne d’antenne de systèmes radioélectriques numériques fixes (V2.1.1)

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NF EN 303753

juillet 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques au sol et fixes fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 17483-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : services de sûreté aéroportuaire et aéronautique

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