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XP I-ETS 300353

décembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) - Technique temporelle asynchrone (ATM) - Spécification de la couche d'adaptation (AAL) de type 1.

Le présent document décrit les interactions entre la couche d'adaptation (AAL) de la technique temporelle asynchrone (ATM) et la couche immédiatement supérieure, ainsi que le fonctionnement AAL d'homologue à homologue. Il est fondé sur la classification et l'organisation fonctionnelle de l'AAL décrites dans la Recommandation UIT-T 1.362. Le présent document réduit les options ouvertes dans cette Recommandation et décrit un sous-ensemble de la couche d'adaptation (AAL) de la technique temporelle asynchrone (ATM) de type 1 utilisé en Europe. Il donne en outre un modèle fonctionnel pour le transfert en mode circuit des données asynchrones, par la technique d'horodatage résiduel synchrone (SRTS) en combinaison avec le transfert de données structurées (SDT).

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NF ETS 300559

mars 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Fourniture du service Messages courts (SMC) en point à point sur l'interface radio mobile (GSM 04.11).

Le présent document spécifie les procédures utilisées à travers l'interface radio mobile par les fonctions de signalisation à la couche 3 pour la commande de messages courts et le relais des messages courts. Le service Messages courts a pour objet de fournir les moyens de transférer des messages entre une station mobile GSM et une entité de messages courts via un centre de service. Le présent document décrit les procédures nécessaires au support du service Messages courts entre le mobile et le Centre de Commutation pour les Services Mobiles et vice versa. Les procédures se fondent sur les services fournis par la sous-couche Gestion de la mobilité.

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NF ETS 300536

décembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2) - Réalisation technique du service de messages courts en point à point (GSM 03.40).

Le présent document présente le service Messages courts en point à point qui offre un moyen d'envoyer des messages de taille limitée vers et depuis des mobiles GSM. La fourniture du service Messages courts fait usage d'un centre de service, qui agit comme un centre de mémorisation et retransmission pour les messages courts. Un réseau GSM doit pouvoir assurer le transfert des messages courts entre le Centre de service et les mobiles.

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NF ETS 300520

août 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique européen (phase 2) - Complément de service de restriction d'appel - Étape 1 (GSM 02.88).

Le présent document décrit l'objet et l'utilisation des compléments de service de restriction d'appel qui donnent la possibilité à un abonné mobile de mettre une interdiction à certains appels sortants ou entrants à son accès.

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NF ETS 300547

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Compléments de service Information de taxation (AoC). Étape 2 (GSM 03.86).

Le présent document donne la description de l'étape 2 du complément de service Information de taxation (AoC) pour le système de télécommunications cellulaire numérique.

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NF ETS 300501

décembre 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique européen (phase 2) - Services supports assurés par un réseau public terrestre mobile (RPTM) (GSM 02.02).

Le présent document définit les services support qui sont offerts sur un réseau public terrestre mobile de type GSM.

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NF ETS 300570

avril 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Compléments de service d'information de taxation (AoC). Étape 3. (GSM 04.86).

Le présent document spécifie les procédures utilisées à l'interface radio pour le fonctionnement normal, l'enregistrement, l'effacement, l'activation, la désactivation, l'interrogation et l'invocation par le réseau des compléments de service d'information sur la tarification appliquée sur un réseau numérique cellulaire de type GSM.

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NF ETS 300566

mars 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Compléments de service de renvoi d'appel. Étape 3 (GSM 04.82).

Le présent document spécifie les procédures utilisées à l'interface radio pour le fonctionnement normal, l'enregistrement, l'effacement, l'activation, la désactivation, l'interrogation et l'invocation par le réseau des compléments de service de Renvoi d'appel sur un réseau numérique cellulaire de type GSM.

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NF ETS 300460

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellites (SES) - Stations terriennes mobiles maritimes fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz et fournissant des communications de données à faible débit binaire pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Caractéristiques techniques et méthodes de mesure

Le présent document fixe les prescriptions minimales relatives aux performances et aux caractéristiques techniques des stations terriennes de navire pouvant émettre et recevoir des communications à impression directe, et des équipements d'appel de groupe élargi, selon les règles de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), et le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (GMDSS).

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NF ETS 300459

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes à satellites (SES) - Outils de commande du réseau pour les stations terriennes mobiles maritimes fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz et 11/12/14 GHz et fournissant des communications de données à faible débit binaire.

Le présent document définit les spécifications des outils de commande dans un réseau de stations terriennes mobiles maritimes destiné à des communications de données à faible débit binaire.

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NF ETS 300399-4

février 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Services à relais de trame - Partie 4 : réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) - Service support à relais de trame - Définition du service

Le présent document a pour objet de décrire les aspects réseau du service à relais de trame quand il est offert sur un réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) ; le service est appelé "service support à relais de trame". Il s'applique à tous les réseaux RNIS-LB offrant un service support à relais de trame. Il est complété par l'ETS 300 399-1 pour la partie commune du service à relais de trame.

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NF ETS 300389

mai 1999
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Catégorie de service support structuré à 8 kHz sans restriction, multi-débit, en mode circuit. Description du service.

Le présent document définit l'étape 1 de la catégorie de service support multi-débit en mode circuit pour le Réseau numérique à intégration de services européen fourni par les opérateurs de télécommunications publics européens. Il définit les exigences d'interfonctionnement entre RNIS privés et publics et les fonctions de base lorsque le service est fourni à l'abonné via un RNIS privé. Il comporte les exigences d'interfonctionnement d'autres réseaux avec le RNIS public. La catégorie de service support multi-débit en mode circuit assure le transfert d'information, sans restriction, à des multiples entiers de 64 kbit/s entre les points de référence S, ou S et T coïncidents. Le présent document contient les procédures relatives à la variante "service à la demande" de cette catégorie de service support. Il ne traite pas des procédures concernant les services permanents et réservés.

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NF ETS 300356-11

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Système de signalisation n° 7. Sous-système utilisateur RNIS, version 2, pour l'interface internationale - Partie 11 : complément de service Identification d'appel malveillant (MCID).

Le présent document décrit les procédures du protocole de signalisation qui permettent le fonctionnement du complément de service Identification d'appels malveillants sur les réseaux numériques à intégration de services européens.

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NF ETS 300356-19

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Système de signalisation n° 7. Sous-système utilisateur RNIS, version 2, pour l'interface internationale - Partie 19 : complément de service Appel à trois (3PTY).

Le présent document indique les modifications qui doivent être apportées à la section 2 de la Recommandation Q. 734 de (UIT-T pour permettre le fonctionnement du complément de service Appel à trois sur les réseaux numériques à intégration de services européens.

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NF ETS 300356-7

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Système de signalisation n° 7. Sous-système utilisateur RNIS, version 2, pour l'interface internationale - Partie 7 : complément de service Portabilité du terminal (TP).

Le présent document indique les modifications qui doivent être apportées à la section 4 de la Recommandation Q.731 de l'UIT-T pour permettre le fonctionnement du complément de service Portabilité du terminal sur les réseaux numériques à intégration de services européens.

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NF ETS 300356-4

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Système de signalisation n° 7. Sous-système utilisateur RNIS, version 2, pour l'interface internationale - Partie 4 : complément de service Non- Identification de la ligne appelante (CLIR).

Le présent document indique les modifications qui doivent être apportées à la section 4 de la Recommandation 0.731 de l'UIT-T pour permettre le fonctionnement du complément de service Non-identification de la ligne appelante sur les réseaux numériques à intégration de services européens.

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NF ETS 300604

mai 1999
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Conditions générales requises pour l'interfonctionnement entre le Réseau public terrestre mobile (RPTM) et le Réseau numérique à intégration de services (RNIS) ou le Réseau téléphonique public commuté (RTPC) (GSM 09.07, version 4.13.0).

Le présent document a pour objet d'identifier les fonctions d'interfonctionnement et les conditions requises pour assurer l'interfonctionnement entre réseau cellulaire mobile (RPTM) et réseau numérique à intégration de services (RNIS) ou réseau téléphonique public commutés (RTPC).

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NF ETS 300458

avril 2002
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de service (RNIS) - Spécification de l'interface pour unité de traitement de trame éloignée (RFHI)

Le présent document spécifie l'interface entre la fonction locale liée à la connexion et l'unité de traitement de trame éloignée. Il définit les exigences supplémentaires qui résultent directement de la normalisation de cette interface. Les exigences par rapport au RNIS et, notamment, à l'unité de traitement de trame éloignée qui sont inhérentes à la fourniture de services à relais de trame par le RNIS ou l'unité, et qui ne résultent donc pas directement de cette interface, sont spécifiées dans d'autres normes. L'unité de traitement de trame éloignée est une unité de traitement de trame du RNIS, elle est supposée être distante de la fonction locale liée à la connexion et elle est accessible à ses abonnés grâce à un établissement d'appel en mode trame en deux temps. Le présent document définit une interface indépendante du fabricant, située entre la fonction locale liée à la connexion et l'unité de traitement de trame éloignée, cette interface prenant en charge un ensemble spécifique de services et étant appelée interface pour unité de traitement de trame éloignée. L'interface RFHI peut fonctionner en tant qu'interface interne au réseau RNIS si l'unité de traitement de trame éloignée appartient au RNIS, et en tant qu'interface interréseau, si l'unité de traitement de trame éloignée appartient à un autre réseau, en tant qu'interface réseau privé-public.

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NF EN 300058-2

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Appel en instance (CW) - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 2 : spécification des formulaires de relevés de conformité de réalisation de protocole (PICS)

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Appel en instance.

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NF EN 61319-1

avril 1996
Norme En vigueur
Interconnexions des équipements de réception satellite - Partie 1 : Europe

Ce document s'applique à la normalisation des interconnexions et des valeurs d'adaptation des récepteurs satellite de réception individuelle.

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FD ETR 154

août 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Diffusion vidéo numérique (DVB) - Directives de mise en oeuvre pour l'utilisation des systèmes MPEG-2. Vidéo et audio dans les applications de diffusion par satellite et par câble.

Le présent document fournit des directives de mise en oeuvre pour l'utilisation du codage audiovisuel MPEG-2 dans les systèmes de diffusion par câble et par satellite, offrant une télévision numérique à résolution conventionnelle. Ne sont pas couvertes les applications du type diffusion terrestre, services interactifs ou télévision à haute définition.

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Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine des technologies de l'information. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit les différentes notions relatives à la fiabilité, à la maintenabilité et à la disponibilité.

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NF ETS 300046-4

juin 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Accès au débit primaire. Sécurité et protection - Partie 4 : interface Ib. Sécurité.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité qui s'appliquent aux équipements qui ont une interface Ib aux points de référence S ou T pour un accès RNIS au débit primaire, y compris les équipements terminaux et tous les types de terminaisons numériques autres que les terminaisons de réseau, et qui sont destinés à être installés dans les locaux des usagers. Il spécifie des essais à effectuer à l'interface Ib, à des interfaces auxiliaires, à l'interface avec le secteur et aux éléments de l'équipement accessibles à l'utilisateur.

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NF EN 50083-7

septembre 1996
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 7 : caractéristiques des systèmes

Ce document donne les termes et définitions, les méthodes des mesures et les exigences applicables aux systèmes de distribution par câbles (y compris pour les antennes individuelles) destinés aux signaux de radiodiffusion sonore et de télévision.Lorsqu'il existe une contradiction entre les dispositions de ce document et celles de l'UTE C 90-125, ce sont ces dernières qui prévalent (voir avant-propos national).

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NF EN 303354

décembre 2025
Norme En vigueur
Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

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NF EN 300440-2

décembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la bande de 1 GHz à 40 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique ; Partie 2 : équipement de radiorepérage pour les applications de localisation fonctionnant dans la plage de fréquences de 2,4 GHz à 2,4835 GHz (V3.1.1)

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NF EN 62516-1

août 2015
Norme En vigueur
Récepteurs pour diffusion multimédia numérique terrestre (T-DMB) - Partie 1 : exigences fondamentales

Le présent document spécifie les caractéristiques et les performances minimales des récepteurs pour diffusion multimédia numérique terrestre requises (T-DMB). Le contenu du présent document contient des informations sur le système T-DMB, les données vidéo, audio et MPEG-4 BIFS.

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NF EN 60728-14

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 14 : systèmes de transmission optique appliquant la technologie RFoG

Le présent document décrit les spécifications système et matériel des réseaux FTTH/FTTB (fibre optique jusqu'au domicile/fibre optique jusqu'à l'immeuble) où l'information est transmise à la fois dans le sens de voie directe et dans le sens de voie de retour, en utilisant la technologie de multiplexage par sous-porteuse RF, et où la transmission en voie de retour utilise de plus la technique d'accès multiple par répartition temporelle imposée par la transmission des signaux de voie de retour utilisant un protocole AMRT (par exemple, mode AMRT de DOCSIS).

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NF EN 60728-10

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 10 : performances des systèmes de voie de retour

Le présent document spécifie la voie de retour transparente des réseaux de distribution par câbles fonctionnant dans la totalité ou des parties de la bande de fréquences située entre 5 MHz et 85 MHz.

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NF EN 302307

août 2014
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Structure de verrouillage de trame de deuxième génération, systèmes de codage et de modulation des canaux pour la diffusion, les services interactifs, la collecte d'informations et autres applications par satellites à large bande (DVB-S2) (V1.3.1)

Le présent document :- donne une description générale du système DVB-S2 ;- spécifie le signal modulé de manière numérique afin de permettre la compatibilité entre des éléments de l'équipement développés par des fabricants différents. Ceci est réalisé en décrivant en détail les principes de traitement des signaux du côté modulateur, alors que le traitement au niveau du côté réception est laissé ouvert à différentes solutions de mise en oeuvre. Cependant, il est nécessaire dans le présent document de se référer à certains aspects de la réception ;- identifie les exigences des performances globales et des caractéristiques du Système, afin d'atteindre les cibles de qualité de service.

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NF EN 62287-1

juillet 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunications maritimes - Transpondeur embarqué du système d'identification automatique (AIS) de classe B - Partie 1 : technique d'accès multiple par répartition dans le temps avec écoute de porteuse (CSTDMA)

Le présent document spécifie les exigences minimales opérationnelles et de performance, les méthodes d'essai et les résultats d'essai exigés pour le transpondeur embarqué du système d'identification automatique (AIS) de classe B utilisant les techniques d'accès multiple par répartition dans le temps avec détection de la porteuse (AMRTDP).

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NF EN 9300-125

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 125 : structure d'assemblage CAO explicite avec données graphiques de produit et de fabrication (PMI)

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NF EN 50083-8

juin 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux

Le présent document s'applique aux caractéristiques de rayonnement et à l'immunité aux perturbations électromagnétiques des réseaux de distribution par câbles pour les signaux de télévision, les signaux de radiodiffusion sonore et les services interactifs et couvre la bande de fréquences de 0,15 MHz à 3,5 GHz. Il convient de noter que les mesures en dessous de 30 MHz ne sont généralement pas considérées comme étant utiles dans le contexte des réseaux de distribution par câbles et sont difficiles à réaliser dans la pratique.

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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NF EN 4387

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des spécifications techniques

Le présent document spécifie les règles générales de rédaction et de présentation des spécifications techniques pour les matériaux non métalliques de la série aérospatiale EN.

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NF EN 302617

mai 2019
Norme En vigueur
Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d'amplitude - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.3.1)

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NF EN 302858-1

février 2014
Norme En vigueur
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) - Équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.3.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques et les méthodes de mesure pour les équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,50 GHz. Il contient les caractéristiques techniques et les méthodes d'essai pour les équipements radar de courte portée à bande étroite équipés d'antennes intégrées et s'applique aux émetteurs et aux récepteurs munis d'antennes intégrés.5 GHz à 24,50 GHz.

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NF EN 302977

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes montées sur véhicule (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz (V2.1.1)

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NF EN 302574-3

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 3 : équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite (V2.1.1)

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NF EN 302195

mars 2024
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 9 kHz à 315 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301489-15

novembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 15 : conditions particulières pour les équipements de radioamateur en vente libre - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 301443

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les microstations (VSAT) - Stations terriennes en émission seule, en émission-réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 50496

mars 2018
Norme En vigueur
Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion

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NF EN 303340

janvier 2021
Norme En vigueur
Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les récepteurs de télévision numérique terrestre équipés d'une entrée d'antenne externe (port de syntoniseur) capable de recevoir des signaux DVB-T et/ou DVB-T2.

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NF EN 302878-5

avril 2016
Norme En vigueur
Accès, terminaux, émission et multiplexage (ATTM) - Systèmes de transmission de troisième génération pour les services interactifs de télévision par câble - Modems câble IP - Partie 5 : services de sécurité - DOCSIS 3.0 (V1.1.1)

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NF EN 302264

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique pour le transport et le trafic (TTT) - Équipements radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN IEC 60728-106

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 106 : matériel optique pour systèmes soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 301839

octobre 2016
Norme En vigueur
Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN 301489-19

décembre 2022
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 19 : conditions particulières pour les stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) opérant dans la bande de 1,5 GHz pour des communications de données et des récepteurs GNSS opérant dans la bande RNSS pour des données de positionnement, de navigation et de base de temps - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.2.1)

Le présent document couvre l'évaluation de la compatibilité électromagnétique (CEM) des stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) et des récepteurs du système mondial de navigation par satellite (GNSS).

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