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NF ISO 11031

NF ISO 11031

octobre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes pour une conception résistante à la sismicité

Le présent document établit une méthode de détermination des charges sismiques (méthode dite du coefficient sismique modifié), destinée à être utilisée en conception pour la vérification d'aptitude des appareils de levage et de leurs composants de charpente.

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NF EN 12644-2+A1

NF EN 12644-2+A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Informations pour l'utilisation et les essais - Partie 2 : marquage

Le présent document définit les prescriptions relatives aux marquages, signaux et avertissements pour l'inspection et l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 12077-2/IN1

NF EN 12077-2/IN1

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité - Partie 2 : dispositifs limiteurs et indicateurs

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NF EN 12644-1/IN1

NF EN 12644-1/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Information pour l'utilisation et les essais - Partie 1 : instructions

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NF EN 12644-2/IN1

NF EN 12644-2/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Informations pour l'utilisation et les essais - Partie 2 : marquage

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NF EN 29367-1

NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

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NF EN 17404

NF EN 17404

mai 2022
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes tout terrain EPAC

Le présent document spécifie les exigences particulières applicables aux bicyclettes tout terrain à assistance électrique (EPAC).

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NF ISO 6696

NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

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NF R38-402

NF R38-402

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Griffe de selle.

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NF R32-109

NF R32-109

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF R33-102

NF R33-102

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Fixation sur le cadre.

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NF R33-101

NF R33-101

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Caractéristiques d'interchangeabilité.

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NF EN 528/IN1

NF EN 528/IN1

juillet 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité

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NF EN 16779-2

NF EN 16779-2

juillet 2022
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les couettes pour lit à nacelle - Partie 2 : housses de couette (excluant les couettes)

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des housses de couette amovibles pour lit à nacelle, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour envelopper une couette pour lit à nacelle pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Il spécifie les exigences relatives aux housses de couette amovibles pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les exigences pour les couettes pour lit à nacelle sont définies dans la NF EN 16779-1. Certaines des exigences du présent document ne sont pas appropriées pour les articles utilisés par les hôpitaux lors de soins apportés à des enfants malades (ouverture pour l'accès pour l'intubation du patient ou les appareils de surveillance pour surveiller le patient ; utilisation d'attaches qui peuvent ne pas être durables en raison du blanchissage industriel utilisé par les hôpitaux). Si une partie d'une housse de couette pour lit à nacelle est conçue pour permettre des fonctions supplémentaires (fonction de jouer par exemple) , en plus des exigences suivantes, cette partie est soumise aux exigences de sécurité des normes correspondantes (voir B.1).

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NF EN 15095+A1

NF EN 15095+A1

février 2009
Norme En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 17406+A1

NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

Le présent document définit une classification des conditions d'utilisation des bicyclettes et une méthode d'identification des bicyclettes et des composants à utiliser. Cette classification fournit un ensemble uniforme de définitions d'utilisation dans l'industrie du cycle et donne un ensemble d'indicateurs graphiques destinés à fournir aux détaillants et aux consommateurs une indication de l'utilisation prévue d'un vélo particulier ou des pièces de rechange.

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NF EN ISO 4210-7

NF EN ISO 4210-7

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

ISO 4210-7:2014 spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN 15194

NF EN 15194

octobre 2017
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

Le présent document s'applique aux bicyclettes à assistance électrique (EPAC) d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kW dont l'alimentation est interrompue lorsque la bicyclette atteint 25 km/h, ou plus tôt, si le cycliste arrête de pédaler. Il ne s'applique pas à des cycles destinés à la location dans une station sans surveillance. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs et spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer.

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NF EN 16054

NF EN 16054

mars 2013
Norme En vigueur
Bicyclettes BMX - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s'applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l'utilisation et à l'entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s'applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d'exigences relatives aux dispositifs d'éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

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FD CEN/TR 16792

FD CEN/TR 16792

mai 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations pour la conception et la fabrication des vêtements d'enfants - Sécurité mécanique

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d'enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d'enfants. Il s'adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

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NF EN 1888-1/IN1

NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN ISO 18243/A1

NF EN ISO 18243/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

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XP CEN/TS 17394-1

XP CEN/TS 17394-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 1 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants fixés aux vêtements pour enfants en bas âge - Spécification

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d'attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d'étouffement, d'ingurgitation, d'ingestion, d'inspiration (aspiration) ou d'insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d'âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l'accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l'insertion, à l'ingestion ou à d'autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l'enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l'aide médicale nécessaire.

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NF EN 13001-2

NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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FD CEN/TR 17376

FD CEN/TR 17376

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations relatives à l'utilisation de l'EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF EN 13586

NF EN 13586

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Accès

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue et couvre l'accès au poste de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, de montage et de démontage ainsi que pour les situations d'urgence. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 13001-3-5+A1
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification des crochets forgés et moulés

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux crochets forgés utilisés avec des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Le présent document est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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FD CEN/TR 13387-5

FD CEN/TR 13387-5

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit

Le présent document, basé sur une étude interlaboratoire menée au sein de l'IIW sur les essais d'analyse chimique, traite la reproductibilité entre différents laboratoires des mesures des concentrations d'éléments-trace dans les aciers et le métal fondu des aciers soudés, et fournit des lignes directives pour l'application de critères d'acceptation/de rejet lors de l'approvisionnement en métaux d'apport, pouvant être appliqués en utilisant, par exemple, la NF ISO 14344 ou l'API RP 934-A.

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NF EN 14960-3

NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 1272

NF EN 1272

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-8

NF EN ISO 4210-8

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du pédalier

ISO 4210-8:2014 spécifie les méthodes d'essai des pédales et du système de transmission pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN ISO 4210-3

NF EN ISO 4210-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

ISO 4210-3:2014 spécifie les méthodes d'essai communes pour l'ISO 4210‑2.

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FD CEN/TR 13387-3

FD CEN/TR 13387-3

mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 3 : dangers mécaniques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques mécaniques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN ISO 8317

NF EN ISO 8317

février 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables

Le présent document spécifie les exigences de performance et méthodes d'essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistants à l'ouverture par les enfants. Des critères d'acceptation sont donnés pour les emballages lorsqu'ils sont soumis à l'essai selon des méthodes spécifiques. Ces méthodes permettent non seulement de mesurer l'efficacité de l'emballage à limiter l'accès par les enfants, mais couvrent aussi l'accessibilité au contenu par des adultes. Il est applicable aux emballages refermables pour tout produit destiné à être exposé ou retiré de l'emballage dans des conditions normales d'utilisation. Il s'applique à l'homologation de type seulement et n'est pas destiné à être utilisé à des fins d'assurance qualité.

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NF EN 15918/IN2

NF EN 15918/IN2

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 12999

NF EN 12999

octobre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

Le présent document spécifie les prescriptions minimales relatives à la conception, au calcul, aux examens et aux essais des grues de chargement hydrauliques (y compris les grues forestières) et à leur montage sur des véhicules, des massifs à poste fixe ou des navires d'eau douce. Le présent document donne présomption de conformité à la directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 14960-2

NF EN 14960-2

septembre 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 2 : exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés à des installations permanentes

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

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FD CEN/TR 13387-2
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 14350

NF EN 14350

juin 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des articles mis sur le marché pour les enfants âgés de 0 à 48 mois.

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NF EN 15918+A2

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai pour les remorques pour cycle à deux voies et leurs dispositifs d'attelage. Ces remorques pour cycle sont destinées au transport de charges ou jusqu'à deux enfants ne pédalant pas, capables de se tenir assis sans aide dont aucun ne pèse plus de 22 kg. La masse maximale autorisée d'une telle remorque pour cycle, charge et/ou passagers compris, ne dépasse pas 60 kg. Le présent document n'est pas applicable aux vélos remorqués, ni aux remorques de type L pour usage professionnel, ou à une seule roue. L'édition de 2011 de la norme européenne EN 15918 et l'édition de 2013 de la norme européenne EN 15918:2011+A1 n'ont pas été publiées comme normes françaises.

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NF EN 16781

NF EN 16781

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l'environnement de sommeil d'enfants (c'est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l'enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l'incapacité de l'enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s'applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l'enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

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NF EN 16780

NF EN 16780

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les tours de lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

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NF EN 13001-3-4

NF EN 13001-3-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-4 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Paliers

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux paliers utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE "Directive Machines" (voir annexe ZA) sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF T54-981

NF T54-981

janvier 2019
Norme En vigueur
Plastiques - Films de routage en plastique pour la confection de plis pour traitement automatique dans le réseau postal - Spécifications de fabrication et préconisations d'utilisation

Le présent document spécifie les caractéristiques des films de routage en plastique destinés à la confection de plis, traités sur les machines automatiques au sein du réseau postal. Il est destiné d'une part aux fabricants de films et d'autre part aux utilisateurs. Il s'applique aux films plastiques fabriqués à partir de polyoléfine ou aux films plastiques biodégradables et compostables en compostage domestique conformes à la NF T 51-800.

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NF EN 1400+A2

NF EN 1400+A2

septembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples) .

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NF EN 13135+A1

NF EN 13135+A1

mai 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception et au choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il fixe également les prescriptions pour les équipements fixes de prise de charge, l'équipement de protection, les effets environnementaux et les applications à haut risque. Le présent document est destiné à venir en appui à la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 1400/IN2

NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17022

NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF H34-010

NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente. Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme. Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF H20-005

NF H20-005

août 2013
Norme En vigueur
Emballages en bois - Caisses clouées en bois scié à parois pleines, destinées au transport maritime de détail

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

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