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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 15512/IN1

mars 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 12999/IN1

mars 2025
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 17860-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques

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NF EN 4888

septembre 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Sièges passagers d'aéronefs commerciaux - Essais de fiabilité

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NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques.Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2.Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN 14350+A1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme.Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union.

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NF EN ISO 18246

avril 2023
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique (dénommés VEs) aux circuits électriques externes.NOTE 1      Les circuits électriques externes comprennent les bornes d’alimentation électrique externes et les charges électriques externes.Il ne fournit pas d'informations de sécurité complètes pour le personnel de fabrication, de maintenance et de réparation.Il s'applique uniquement aux systèmes de charge embarqués entre la prise ou l'entrée du véhicule et les circuits RESS.NOTE 2      Si non connexion à des circuits électriques externes, les exigences sont spécifiées dans la série ISO 13063.Les exigences relatives au transfert bidirectionnel d'énergie de courant continu en courant alternatif sont à l'étude et ne sont pas couverts par le présent document.NOTE 3      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur la séparation électrique, sont spécifiées dans l’IEC 61851‑25.NOTE 4      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur une isolation double ou renforcée sont spécifiées dans l’IEC/TS 61851‑3‑1 et l’IEC/TS 61851‑3‑2.

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FD CEN/TR 16512

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

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XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies.Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution.Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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NF R30-050-4

février 2020
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes.Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

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NF D27-405

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF S54-045

décembre 2014
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle.Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette.Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

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NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore légères (potence off-shore) ainsi qu'à leur structure métallique porteuse dont la charge nominale est inférieure à 15 t, le moment maximal est inférieur à 3 000 kNm et dont la hauteur de levage hors-bord est limitée à 2 mètres. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE et à la directive ATEX 2014/34/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 15194/IN1

août 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 16232+A2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN IEC 62115/A11

février 2020
Norme En vigueur
Jouets électriques - Sécurité

Le présent amendement modifie l'Introduction, le Domaine d'application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

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NF EN ISO 4210-7

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes pour l'ISO 4210-2.

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NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS), à crochet (HB) et à crosse (C, TC).L’ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

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NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique.Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF EN ISO 18243

mars 2019
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion

ISO 18243:2017 spécifie des modes opératoires d'essai spécifiques pour les blocs et systèmes de batterie au lithium-ion utilisables dans les motocycles et cyclomoteurs à propulsion électrique.Les modes opératoires d'essai spécifiés permettent à l'utilisateur du présent document de déterminer les caractéristiques essentielles de performance, de sécurité et de fiabilité des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion. L'utilisateur peut également comparer les résultats d'essai obtenus pour différents blocs ou systèmes de batterie.ISO 18243:2017 permet d'établir un plan d'essai dédié pour un bloc ou système de batterie individuel sous réserve d'un accord entre le client et le fournisseur. Si nécessaire, les modes opératoires et/ou conditions d'essai approprié(e)s des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion sont choisis parmi les essais normalisés fournis dans le présent document pour configurer un plan d'essai dédié.NOTE 1 Le vélo à assistance électrique (VAE) ne peut pas être considéré comme un cyclomoteur. La définition du vélo à assistance électrique peut différer selon les pays. Un exemple de définition est indiqué dans la Directive 2002/24/CE de l'UE.NOTE 2 Des essais de performance des accumulateurs sont spécifiés dans l'IEC 62660 (toutes les parties).

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NF EN 13001-3-6+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux vérins hydrauliques utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les Parties 1 et 2. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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ISO/TR 16880:2004

avril 2004
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et ponts portiques - Normes Internationales sur les exigences de conception et de fabrication

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ISO 12366:2001

décembre 2001
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues - Dispositifs antiblocage (ABS) - Essais et méthodes de mesure

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ISO 17096:2015

août 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de préhension

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ISO 10972-3:2003

juillet 2003
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions pour les mécanismes - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 10972-3:2003 établit des prescriptions spécifiques qui s'appliquent aux mécanismes et aux composants associés des grues à tour, en plus des prescriptions générales énoncées dans l'ISO 10972-1.Ces prescriptions supplémentaires portent sur la disposition, les particularités et les caractéristiques des mécanismes, et sur les prescriptions minimales pour certains composants des mécanismes.Les règles de calcul pour la preuve de compétence concernant différents états limites (limite élastique, fatigue, usure) sont exclues de l'ISO 10972-3:2003.L'ISO 10972-3:2003 ne s'applique pas aux prescriptions relatives aux mécanismes et aux composants associés pour les mécanismes de levage utilisés sur les grues à tour et pour les châssis élevables.

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ISO 9928-1:2015

avril 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manuel à l'usage des opérateurs - Partie 1 : généralités

l'ISO 9928-1:2015 donne des conseils sur le contenu d'un manuel à l'usage des opérateurs d'appareils de levage à charge suspendue.

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ISO 8706:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues. Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales et centrales.

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ISO 9633:2001

juillet 2001
Norme internationale En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques dimensionnelles et les propriétés mécaniques deschaînes pour cycles, de même que les méthodes de détermination de ces propriétés mécaniques (c'est-à-dire levrillage, la déviation latérale, le point dur et la flèche sur chant).NOTE Les dimensions des roues dentées des chaînes pour cycles sont spécifiées dans l'ISO 606.

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ISO/TR 19961:2010

novembre 2010
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Code de sécurité sur les grues mobiles

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ISO 13232-1:2005

décembre 2005
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions - Partie 1 : définitions, symboles et généralités

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ISO 19449:2015

décembre 2015
Norme internationale En vigueur
Mopeds - Méthode de mesure des émissions gazeuses au cours des inspections ou de la maintenance

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ISO 11486:2006

septembre 2006
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique

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ISO 12210:2021

novembre 2021
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Dispositifs d'ancrage dans des conditions en service et hors service

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ISO 21755-1:2019

juillet 2019
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthode de mesure pour les émissions par évaporation - Partie 1: Procédure d'essai SHED

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ISO 8686-2:2018

juin 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 2: Grues mobiles

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ISO 8686-3:2018

septembre 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 3 : Grues à tour

Le présent document établit l'application de l'ISO 8686‑1 pour les grues à tour de chantier telles que définies dans l'ISO 4306‑3, et donne des exigences et des valeurs spécifiques pour les facteurs à utiliser dans le calcul de structures.Les grues à tour de chantier sont exclusivement équipées d'un crochet comme accessoire de levage.Pour les grues à tour destinées à être utilisées à d'autres fins et/ou équipées d'un autre accessoire de levage, d'autres valeurs peuvent être utilisées selon les spécifications d'utilisation de la grue à tour.

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ISO 16715:2014

août 2014
Norme internationale En vigueur
Appareil de levage à charge suspendue - Signaux de la main utilisés avec les grues

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ISO 8686-1:2012

décembre 2012
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 1 : généralités

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ISO 6855-3:2012

septembre 2012
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs - Méthode de mesure des émissions de gaz polluants et de consommation de combustible - Partie 3 : mesure de consommation de combustible à vitesse constante

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ISO 6742-1:2023

août 2023
Norme internationale En vigueur
Cycles - Éclairage et dispositifs rétroréfléchissants - Partie 1: Équipements de signalisation et d'éclairage

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ISO 4210-6:2023

janvier 2023
Norme internationale En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6: Méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l’ISO 4210‑2.

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