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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 4210-4

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 4 : méthodes d'essai de freinage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 4210-1

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 1 : vocabulaire

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 4210-9

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 9 : méthodes d'essai des selles et des tiges de selles

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 4210-7

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

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NF EN ISO 4210-8

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du système de transmission

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NF EN ISO 4210-2

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout-terrain et de course

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NF EN ISO 4210-5

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de la direction

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NF EN ISO 4210-6

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

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NF EN ISO 4210-3

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

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NF EN ISO 8098

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes pour jeunes enfants

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NF EN 1929-2

décembre 2004
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

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NF EN ISO 18246

avril 2023
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

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NF EN 617+A1

décembre 2010
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l''utilisation ou l''entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu''il s''agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

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NF EN 16120+A2

décembre 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d''essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu''à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg. Le présent document ne s''applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l''enfant sur une chaise sans rehausser sa position d''assise.

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FD CEN/TR 17376

juin 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d’enfants - Recommandations relatives à l’utilisation de l’EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d’enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l''habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d''enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l''esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF EN ISO 8317

décembre 2015
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables

Le présent document spécifie les exigences de performance et méthodes d''essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistants à l''ouverture par les enfants. Des critères d''acceptation sont donnés pour les emballages lorsqu''ils sont soumis à l''essai selon des méthodes spécifiques. Ces méthodes permettent non seulement de mesurer l''efficacité de l''emballage à limiter l''accès par les enfants, mais couvrent aussi l''accessibilité au contenu par des adultes. Il est applicable aux emballages refermables pour tout produit destiné à être exposé ou retiré de l''emballage dans des conditions normales d''utilisation. Il s''applique à l''homologation de type seulement et n''est pas destiné à être utilisé à des fins d''assurance qualité.

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NF EN 13000+A1

mai 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité concernant la conception, les calculs, la construction, l''installation, l''utilisation, la maintenance et les essais des grues mobiles. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machine 2006/42/CE.

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NF EN 16054

septembre 2012
Norme En vigueur
Bicyclettes BMX - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l''assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s''applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l''utilisation et à l''entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s''applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d''exigences relatives aux dispositifs d''éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

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NF EN 15095+A1

décembre 2008
Norme En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux. Il vient à l''appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 15997

novembre 2011
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s''applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu''ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l''EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s''inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation d''une commande à distance.

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NF EN 13001-3-5

décembre 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : États limites et vérification d'aptitude des crochets forgés et moulés

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NF EN 1938

juillet 2010
Norme En vigueur
Protection individuelle de l'oeil - Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d''essai relatives aux lunettes masques utilisées par l''ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l''oeil au cours de l''utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l''exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n''entrent pas dans le domaine d''application de la présente norme.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 10855-3

novembre 2024
Norme En vigueur
Conteneurs pour une utilisation en mer et dispositifs de levage associés - Partie 3 : contrôle périodique, inspection et essais

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NF EN ISO 19160-4

avril 2023
Norme En vigueur
Adressage - Partie 4 : composants et langages des modèles d'adresses postales internationales

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NF EN 15512+A1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

Le présent document spécifie les exigences de calcul pour la stabilité et la résistance des rayonnages à palettes réglables en acier pour charges statiques. Il définit particulièrement les règles d''analyse, les méthodes d''essais, les caractéristiques de l''acier, en prenant en compte les différentes charges s''exerçant sur le rayonnage. Pour la conception particulière de rayonnages à palettes réglables destinés à une utilisation en zones sismiques, le présent document doit être utilisé en combinaison avec la NF EN 16681 "Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique". Le présent document ne couvre pas les autres types génériques de structures de rayonnage.

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NF EN 1930

décembre 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l''accès des enfants à certaines zones à l''intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu''à 24 mois.

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NF EN 14010+A1

juillet 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s''applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d''apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 18166

octobre 2026
Norme En vigueur
Systèmes Hyperloop — Exigences générales

Le présent document donne une vue d’ensemble des exigences les plus pertinentes pour assurer la sûreté, la fiabilité, l’automatisation des systèmes, la sécurité, le confort, l’interopérabilité et l’exploitation du système Hyperloop utilisé pour le transport de voyageurs et de marchandises. Ce document constituera la base qui permettra de définir les exigences les plus courantes du système Hyperloop dans son ensemble.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF S54-049-1

mars 2026
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles textiles rembourrés dans l'environnement du sommeil de l'enfant - Partie 1 : produits sur lesquels l'enfant est placé

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NF S54-300

juillet 2001
Norme En vigueur
Matériel éducatif de motricité - Exigences de sécurité et essais

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD S54-080

novembre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Matériaux textiles, supports textiles revêtus d'élastomère ou de matières plastiques et films plastiques - Mesurage de la vitesse de propagation de la flamme sur des éprouvettes orientées à 45 degrés.

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Principe 44 Santé et sécurité des opérateurs 45 Appareillage et accessoires 46 Éprouvettes 77 Mode opératoire 78 Calcul et expression des résultats 99 Rapport d'essai 9Annexe A (normative) Description et construction du brûleur à gaz 10Annexe B (informative) Techniques expérimentales 12

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l''Union.

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AFNOR Spec

AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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AFNOR Spec

AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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Normes internationales ISO

ISO 5751-1:2010

novembre 2010
Norme internationale En vigueur
Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques) — Partie 1: Guide de conception

L'ISO 5751-1:2010 prescrit le guide de conception, spécifie la désignation et fixe le calcul des cotes des pneumatiques de la série millimétrique pour les motocycles. Elle est applicable aux pneumatiques pour motocycles d'un rapport hauteur de section/grosseur de boudin réduit (100 et inférieur), qui peuvent être montés sur des jantes à repos de talon cylindrique ou des jantes à portée de talon à 5°. Elle est également applicable à d'autres conceptions de pneumatiques et de jantes, à condition que des rapports jante/grosseur de boudin et des coefficients appropriés soient établis.

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Normes internationales ISO

ISO 4306-1:2007

octobre 2007
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 1 : généralités

L'ISO 4306-1:2007 établit un vocabulaire, en anglais, français et russe, des termes les plus couramments utilisés dans le domaine des appareils de levage à charge suspendue.L'ISO 4306-1:2007 définit les termes relatifs aux types principaux d'appareils de levage à charge suspendue, aux paramètres, aux concepts généraux et aux parties composantes.

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Normes internationales ISO

ISO 8566-5:2017

mai 2017
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Cabines et postes de conduite - Partie 5: Ponts roulants et ponts portiques

ISO 8566-5:2017 établit les exigences auxquelles doivent satisfaire les cabines et les postes de conduites de ponts roulants et de portiques tels que définis dans l'ISO 4306‑1.ISO 8566-5:2017 prend en considération l'utilisation de la cabine.

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Normes internationales ISO

ISO 11031:2016

juillet 2016
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Principes pour une conception résistante à la sismicité

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

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Normes internationales ISO

ISO 10245-2:2014

février 2014
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Limiteurs et indicateurs — Partie 2: Grues mobiles

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Normes internationales ISO

ISO 8686-2:2018

juin 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge — Partie 2: Grues mobiles

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Normes internationales ISO

ISO 6727:2021/Amd 1:2024

novembre 2024
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers — Motocycles et cyclomoteurs — Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins — Amendement 1

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Normes internationales ISO

ISO 4106:2026

mars 2026
Norme internationale En vigueur
Motocycles — Code d'essai des moteurs — Puissance nette

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Normes internationales ISO

ISO 12488-1:2012

juin 2012
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Tolérances des galets et des voies de translation et de direction — Partie 1: Généralités

L'ISO 12488-1:2012 spécifie les tolérances applicables aux assemblages de constructions et aux conditions opérationnelles des appareils de levage et des voies de roulement associées telles que définies dans l'ISO 4306-1. Le but de ces exigences de l'ISO 12488-1:2012 est de promouvoir l'utilisation en toute sécurité et d'atteindre la durée de vie escomptée des composants en éliminant les effets de charge excessifs dus à des écarts ou à des défauts d'alignement par rapport aux dimensions normales de la structure (charpente).Les tolérances données sont des valeurs extrêmes. Les déformations élastiques dues aux effets de charges ne sont pas couvertes par le domaine d'application de l'ISO 12488-1:2012. Elles seront prises en compte lors de la phase de conception en utilisant d'autres critères pour assurer l'utilisation et les performances prévues.Des valeurs spécifiques à des types particuliers d'appareils de levage à charge suspendue sont données dans d'autres parties de l'ISO 12488.

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Normes internationales ISO

ISO 8456:1985

novembre 1985
Norme internationale En vigueur
Equipements de stockage de produits en vrac — Code de sécurité

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Normes internationales ISO

ISO 6699:2016

août 2016
Norme internationale En vigueur
Cycles — Dimensions du centre du guidon et de la potence

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Normes internationales ISO
Norme internationale En vigueur
Motocycles — Méthode de mesure des émissions de gaz d'échappement et de la consommation de carburant — Partie 3: Mesurage de la consommation de carburant à vitesse constante — Amendement 2

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Normes internationales ISO

ISO 14518:2005

janvier 2005
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Exigences pour les charges d'essai

L'ISO 14518:2005 établit: a) des méthodes pour la composition et les mesurages relatifs aux charges d'essai; b) des procédures pour l'application des charges d'essai lors des essais des appareils de levage à charge suspendue.L'ISO 14518:2005 a été développée en complément de l'ISO 4310 et couvre les types d'appareils de levage à charge suspendue décrits dans l'ISO 4306-1.

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Normes internationales ISO

ISO 13200:1995

décembre 1995
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Signaux de sécurité et de danger — Principes généraux

La présente Norme internationale établit des principes généraux relatifs à la conception et à l'application des signaux de sécurité et de danger fixés à demeure sur les appareils de levage à charge suspendue, tels que définis dans l'ISO 4306-1. La présente Norme internationale donne un aperçu des objectifs des signaux de sécurité, en décrit les formats de base, prescrit les couleurs à utiliser et fournit des recommandations relatives à la mise au point des différentes zones qui, ensemble, constituent un signal de sécurité.

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Normes internationales ISO

ISO 17096:2015

juillet 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Accessoires de préhension

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Normes internationales ISO

ISO 4306-4:2020

octobre 2020
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Vocabulaire — Partie 4: Grues à flèche

La série des ISO 4306 dans son ensemble établit un vocabulaire des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document définit les termes liés aux appareils de levage de type grues à flèche.Les grues à tour, les grues mobiles, les grues ferroviaires et les grues off-shore en sont exclues.L'Annexe A contient un diagramme relatif aux différents types de grues à flèche.

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