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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 81-43

mars 2025
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF R32-701

décembre 1980
Fascicule de documentation En vigueur
Jantes à rebords droits pour cycles

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NF R32-702

décembre 1980
Fascicule de documentation En vigueur
Jantes de cycles pour boyaux

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NF EN 17930

novembre 2024
Norme En vigueur
Aspects des systèmes Hyperloop - Architecture de référence

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NF EN 17929

avril 2024
Norme En vigueur
Services de transport Hyperloop

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NF R41-202

janvier 1955
Norme En vigueur
Attelage à boule pour remorque de cycle et de motocycle - Rotule sur véhicule tracteur

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NF R22-601

mars 1945
Norme En vigueur
Freins à tambour pour cycles et motocycles

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NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s''applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d''escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d''accidents d''utilisateurs, à l''intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d''équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l''équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu''ils peuvent être incapables de prévoir lors de l''utilisation adaptée de l''équipement ou d''une manière qu''il est possible d''anticiper raisonnablement. Le présent document ne s''applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d''autres types de jouets gonflables n''étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu''il convient de prendre en considération lors de l''élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 17826

décembre 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Risques chimiques - Exigences

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NF EN 17404

mai 2022
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes tout terrain EPAC

Le présent document spécifie les exigences particulières applicables aux bicyclettes tout terrain à assistance électrique (EPAC).

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NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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NF EN 13001-3-1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN 17860-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques

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NF EN 17860-1

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : vocabulaire

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NF EN 17837

septembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Empreinte environnementale de la livraison de colis - Méthodologie pour le calcul et la déclaration des émissions de GES et polluants atmosphériques des services logistiques de livraison de colis

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NF EN 13209-1

mai 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux à armature

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l''âge de 6 mois et jusqu''à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l''enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu''il se tient debout ou qu''il marche.

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NF EN 528+A1

juillet 2022
Norme En vigueur
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux transtockeurs destinés au stockage et au déstockage de charges unitaires, et/ou de produits longs, et/ou à la préparation de commandes et dont les déplacements sont guidés par des rails. La commande des transtockeurs peut être manuelle ou automatique. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN ISO 28862

mars 2023
Norme En vigueur
Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques

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NF EN 14350+A1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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NF E25-080

mai 2005
Norme En vigueur
Broches simples utilisées dans les magasins - Exigences de sécurité et méthode d'essai

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d''essai à l''arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d''exposition, accessibles au public.

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NF EN 15629

décembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Spécification du système de stockage

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes. Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

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NF EN 17483-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : services de sûreté aéroportuaire et aéronautique

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FD P20-200

décembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des fenêtres - Systèmes limitant le risque de défenestration dans les logements

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NF EN 1273+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15878

septembre 2010
Norme En vigueur
Système de stockage statiques en acier - Termes et définitions

Le présent document définit les termes et définitions applicables aux rayonnages à palettes réglables et aux différents types de matériels de manutention utilisés pour le déplacement des charges à stocker. Il classe les systèmes de stockage en fonction du type d''unité de charge à entreposer.

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NF EN 12790-1

mars 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats - Partie 1 : transats pour enfants jusqu'à ce qu'ils commencent à essayer de s'asseoir

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NF EN 12790-2

mars 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats - Partie 2 : transats pour enfants jusqu'à ce qu'ils commencent à se tenir debout

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XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue- Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 16232+A2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17860-7

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargo

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17076+A1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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AFNOR Spec

AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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AFNOR Spec

AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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Normes internationales ISO

ISO 5751-1:2010

novembre 2010
Norme internationale En vigueur
Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques) — Partie 1: Guide de conception

L'ISO 5751-1:2010 prescrit le guide de conception, spécifie la désignation et fixe le calcul des cotes des pneumatiques de la série millimétrique pour les motocycles. Elle est applicable aux pneumatiques pour motocycles d'un rapport hauteur de section/grosseur de boudin réduit (100 et inférieur), qui peuvent être montés sur des jantes à repos de talon cylindrique ou des jantes à portée de talon à 5°. Elle est également applicable à d'autres conceptions de pneumatiques et de jantes, à condition que des rapports jante/grosseur de boudin et des coefficients appropriés soient établis.

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Normes internationales ISO

ISO 4306-1:2007

octobre 2007
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 1 : généralités

L'ISO 4306-1:2007 établit un vocabulaire, en anglais, français et russe, des termes les plus couramments utilisés dans le domaine des appareils de levage à charge suspendue.L'ISO 4306-1:2007 définit les termes relatifs aux types principaux d'appareils de levage à charge suspendue, aux paramètres, aux concepts généraux et aux parties composantes.

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Normes internationales ISO

ISO 8566-5:2017

mai 2017
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Cabines et postes de conduite - Partie 5: Ponts roulants et ponts portiques

ISO 8566-5:2017 établit les exigences auxquelles doivent satisfaire les cabines et les postes de conduites de ponts roulants et de portiques tels que définis dans l'ISO 4306‑1.ISO 8566-5:2017 prend en considération l'utilisation de la cabine.

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Normes internationales ISO

ISO 11031:2016

juillet 2016
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Principes pour une conception résistante à la sismicité

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

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Normes internationales ISO

ISO 10245-2:2014

février 2014
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Limiteurs et indicateurs — Partie 2: Grues mobiles

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Normes internationales ISO

ISO 8686-2:2018

juin 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge — Partie 2: Grues mobiles

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Normes internationales ISO

ISO 6727:2021/Amd 1:2024

novembre 2024
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers — Motocycles et cyclomoteurs — Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins — Amendement 1

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Normes internationales ISO

ISO 4106:2026

mars 2026
Norme internationale En vigueur
Motocycles — Code d'essai des moteurs — Puissance nette

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Normes internationales ISO

ISO 12488-1:2012

juin 2012
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Tolérances des galets et des voies de translation et de direction — Partie 1: Généralités

L'ISO 12488-1:2012 spécifie les tolérances applicables aux assemblages de constructions et aux conditions opérationnelles des appareils de levage et des voies de roulement associées telles que définies dans l'ISO 4306-1. Le but de ces exigences de l'ISO 12488-1:2012 est de promouvoir l'utilisation en toute sécurité et d'atteindre la durée de vie escomptée des composants en éliminant les effets de charge excessifs dus à des écarts ou à des défauts d'alignement par rapport aux dimensions normales de la structure (charpente).Les tolérances données sont des valeurs extrêmes. Les déformations élastiques dues aux effets de charges ne sont pas couvertes par le domaine d'application de l'ISO 12488-1:2012. Elles seront prises en compte lors de la phase de conception en utilisant d'autres critères pour assurer l'utilisation et les performances prévues.Des valeurs spécifiques à des types particuliers d'appareils de levage à charge suspendue sont données dans d'autres parties de l'ISO 12488.

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Normes internationales ISO

ISO 14518:2005

janvier 2005
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Exigences pour les charges d'essai

L'ISO 14518:2005 établit: a) des méthodes pour la composition et les mesurages relatifs aux charges d'essai; b) des procédures pour l'application des charges d'essai lors des essais des appareils de levage à charge suspendue.L'ISO 14518:2005 a été développée en complément de l'ISO 4310 et couvre les types d'appareils de levage à charge suspendue décrits dans l'ISO 4306-1.

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Normes internationales ISO

ISO 8456:1985

novembre 1985
Norme internationale En vigueur
Equipements de stockage de produits en vrac — Code de sécurité

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Normes internationales ISO

ISO 6699:2016

août 2016
Norme internationale En vigueur
Cycles — Dimensions du centre du guidon et de la potence

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Normes internationales ISO
Norme internationale En vigueur
Motocycles — Méthode de mesure des émissions de gaz d'échappement et de la consommation de carburant — Partie 3: Mesurage de la consommation de carburant à vitesse constante — Amendement 2

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Normes internationales ISO

ISO 13200:1995

décembre 1995
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Signaux de sécurité et de danger — Principes généraux

La présente Norme internationale établit des principes généraux relatifs à la conception et à l'application des signaux de sécurité et de danger fixés à demeure sur les appareils de levage à charge suspendue, tels que définis dans l'ISO 4306-1. La présente Norme internationale donne un aperçu des objectifs des signaux de sécurité, en décrit les formats de base, prescrit les couleurs à utiliser et fournit des recommandations relatives à la mise au point des différentes zones qui, ensemble, constituent un signal de sécurité.

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