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NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques dimensionnelles et les propriétés mécaniques deschaînes pour cycles, de même que les méthodes de détermination de ces propriétés mécaniques (c'est-à-dire levrillage, la déviation latérale, le point dur et la flèche sur chant).NOTE Les dimensions des roues dentées des chaînes pour cycles sont spécifiées dans l'ISO 606.

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NF ISO 6855

décembre 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Méthodes de mesurage des émissions de gaz polluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé

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NF S54-200

décembre 1994
Norme En vigueur
Arbres de Noël artificiels - Protection des extrémités métalliques

Le présent document précise les exigences de sécurité relatives aux sapins de Noël artificiels, définies par le décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991 (Journal officiel de la République française du 19 novembre 1991, page 15033).

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NF EN 15629

décembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Spécification du système de stockage

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes.Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

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NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 81-43

juin 2009
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

Le présent document spécifie les règles de sécurité pour la construction ei l'installation d'élévateurs motorisés reliés aux appareils de levage à charge suspendue et destinés à permettre l'accès aux postes de travail, aux personnes autorisées. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE et 2006/42/CE.

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NF ISO 4305/A1

juillet 2016
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité - Amendement 1

Le présent amendement porte sur la modification du Tableau 2 " Configuration de la grue et calcul de stabilité en tenant compte de la charge due au vent et des effets dynamiques ".

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NF EN 13000+A1

juillet 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité concernant la conception, les calculs, la construction, l'installation, l'utilisation, la maintenance et les essais des grues mobiles. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machine 2006/42/CE.

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NF EN 16120/IN2

janvier 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF E25-080

mai 2005
Norme En vigueur
Broches simples utilisées dans les magasins - Exigences de sécurité et méthode d'essai

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

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NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

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NF EN 1991-3/NA

janvier 2010
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines - Annexe nationale à la NF EN 1991-3:2007 - Actions induites par les appareils de levage et les machines

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d'avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

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NF EN 1930

février 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l'accès des enfants à certaines zones à l'intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu'à 24 mois.

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NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité

L'ISO 4305:2014 spécifie les conditions à prendre en considération lors de la vérification, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile, en s'assurant que la grue fonctionne sur une surface dure et horizontale (jusqu'à 1 % de pente).Elle s'applique aux grues mobiles définies dans I'ISO 4306-2, c'est-à-dire aux appareils montés sur roues (pneus) ou sur chenilles, avec ou sans stabilisateurs à l'exception des grues de chargement.

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NF EN 15095/IN1

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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FD CEN/TR 16512

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

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XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies.Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution.Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

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NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document fixe les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes applicables aux attaches de sucettes.Le présent document est applicable à tous les produits destinés à être utilisés pour fixer une sucette pour nourrissons et jeunes enfants à un autre produit.

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NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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NF Q11-004

février 1984
Fascicule de documentation En vigueur
Caractéristiques des papiers pour enveloppes postales

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NF R32-701

décembre 1980
Fascicule de documentation En vigueur
Jantes à rebords droits pour cycles

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NF R41-202

janvier 1955
Norme En vigueur
Attelage à boule pour remorque de cycle et de motocycle - Rotule sur véhicule tracteur

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NF R32-110

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Contre-écrou de cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF H11-005

décembre 1987
Norme En vigueur
Emballages en papier - Sacs fruits - Spécifications et essais.

La présente norme traite des sacs en papier dits "sacs fruits" utilisés dans la distribution pour contenir des fruits et des légumes.

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NF ISO 6701

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Dimensions extérieures des écrous de rayons

La présente Norme internationale prescrit les caractéristiques dimensionnelles extérieures et les tolérances des écrous de rayons de bicyclettes. Elle prescrit aussi la manière de les désigner. Elle s'applique aux écrous de rayons à tête bombée ou à tête plate.

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AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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ISO/TR 16880:2004

avril 2004
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et ponts portiques - Normes Internationales sur les exigences de conception et de fabrication

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ISO 12366:2001

décembre 2001
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues - Dispositifs antiblocage (ABS) - Essais et méthodes de mesure

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ISO 17096:2015

août 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de préhension

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ISO 10972-3:2003

juillet 2003
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions pour les mécanismes - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 10972-3:2003 établit des prescriptions spécifiques qui s'appliquent aux mécanismes et aux composants associés des grues à tour, en plus des prescriptions générales énoncées dans l'ISO 10972-1.Ces prescriptions supplémentaires portent sur la disposition, les particularités et les caractéristiques des mécanismes, et sur les prescriptions minimales pour certains composants des mécanismes.Les règles de calcul pour la preuve de compétence concernant différents états limites (limite élastique, fatigue, usure) sont exclues de l'ISO 10972-3:2003.L'ISO 10972-3:2003 ne s'applique pas aux prescriptions relatives aux mécanismes et aux composants associés pour les mécanismes de levage utilisés sur les grues à tour et pour les châssis élevables.

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ISO 9928-1:2015

avril 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manuel à l'usage des opérateurs - Partie 1 : généralités

l'ISO 9928-1:2015 donne des conseils sur le contenu d'un manuel à l'usage des opérateurs d'appareils de levage à charge suspendue.

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ISO 8706:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues. Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales et centrales.

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ISO 9633:2001

juillet 2001
Norme internationale En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques dimensionnelles et les propriétés mécaniques deschaînes pour cycles, de même que les méthodes de détermination de ces propriétés mécaniques (c'est-à-dire levrillage, la déviation latérale, le point dur et la flèche sur chant).NOTE Les dimensions des roues dentées des chaînes pour cycles sont spécifiées dans l'ISO 606.

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ISO/TR 19961:2010

novembre 2010
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Code de sécurité sur les grues mobiles

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ISO 13232-1:2005

décembre 2005
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions - Partie 1 : définitions, symboles et généralités

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ISO 19449:2015

décembre 2015
Norme internationale En vigueur
Mopeds - Méthode de mesure des émissions gazeuses au cours des inspections ou de la maintenance

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ISO 11486:2006

septembre 2006
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique

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ISO 12210:2021

novembre 2021
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Dispositifs d'ancrage dans des conditions en service et hors service

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ISO 21755-1:2019

juillet 2019
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthode de mesure pour les émissions par évaporation - Partie 1: Procédure d'essai SHED

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ISO 8686-2:2018

juin 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 2: Grues mobiles

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ISO 8686-3:2018

septembre 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 3 : Grues à tour

Le présent document établit l'application de l'ISO 8686‑1 pour les grues à tour de chantier telles que définies dans l'ISO 4306‑3, et donne des exigences et des valeurs spécifiques pour les facteurs à utiliser dans le calcul de structures.Les grues à tour de chantier sont exclusivement équipées d'un crochet comme accessoire de levage.Pour les grues à tour destinées à être utilisées à d'autres fins et/ou équipées d'un autre accessoire de levage, d'autres valeurs peuvent être utilisées selon les spécifications d'utilisation de la grue à tour.

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ISO 16715:2014

août 2014
Norme internationale En vigueur
Appareil de levage à charge suspendue - Signaux de la main utilisés avec les grues

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ISO 8686-1:2012

décembre 2012
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 1 : généralités

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ISO 6855-3:2012

septembre 2012
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs - Méthode de mesure des émissions de gaz polluants et de consommation de combustible - Partie 3 : mesure de consommation de combustible à vitesse constante

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ISO 6742-1:2023

août 2023
Norme internationale En vigueur
Cycles - Éclairage et dispositifs rétroréfléchissants - Partie 1: Équipements de signalisation et d'éclairage

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