Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d''autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l''appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d''un ou plusieurs enfants, pesant jusqu''à 15 kg chacun, et jusqu''à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu''une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l''environnement de sommeil d''enfants (c''est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l''enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l''incapacité de l''enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s''applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l''enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d''essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l''effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n''est pas pris en compte.

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg. La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l''article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d''être utilisé pour d''autres fonctions (lit d''enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables. Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d''une baignoire pour enfant ou d''autres accessoires. Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu''ils font partie intégrante du dispositif à langer.

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue et couvre l''accès au poste de commande et l''ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, de montage et de démontage ainsi que pour les situations d''urgence. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document prescrit les exigences minimales applicables aux dispositifs d''aide au bain à usage domestique, ainsi que les méthodes d''essai associées.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux baignoires pour enfants vendues séparément d''une table à langer et utilisées généralement jusqu''à un an.

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

Le présent document s’applique aux systèmes de balisage lumineux d’obstacle à la navigation aérienne. Le contenu de ce document s’applique aux installations permanentes de balisage d’obstacle, par opposition aux installations temporaires. Il donne des éléments indicatifs sur les travaux d’installation et la mise en place des équipements, ainsi que sur les configurations de certaines fonctions du balisage d’obstacle, les modalités de surveillance et les principes de maintenance de ces équipements

Le présent document spécifie des exigences pour la conception et le choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d’appareils de levage à charge suspendue et leurs accessoires fixes de levage de charge, dans le but de s’assurer de la fiabilité des fonctions et de protéger le personnel des phénomènes dangereux qui pourraient affecter leur santé et leur sécurité.NOTE Des exigences spécifiques pour des types particuliers d’appareils de levage à charge suspendue et pour leurs accessoires de levage de charge sont données dans la Norme européenne appropriée.L’équipement électrique couvert par le présent document commence au point de raccordement de l’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue (l’interrupteur d’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue), il comprend les alimentations de puissance et les alimentations de commande situées à l’extérieur de l’appareil de levage à charge suspendue, telles que les câbles souples, les fils électriques ou les barres conductrices, les moteurs électriques et les commandes sans fil.Les principes à suivre pour des appareils de levage à charge suspendue transportant des charges dangereuses sont donnés dans le présent document. Des exigences particulières sont indiquées pour les appareils de levage à charge suspendue transportant du métal en fusion.Le présent document ne couvre pas la conception détaillée des éléments individuels de l’équipement, sauf en ce qui concerne leur sélection pour des aspects spécifiques d’utilisation.Les calculs de vérification d’aptitude et les exigences relatives à la résistance ou aux marges de sécurité correspondantes s’appliquant à l’équipement et aux composants ne sont pas couverts par le présent document.NOTE Certaines marges de sécurité sont données ici pour les éléments qui ne sont pas traités dans la série EN 13001.Les phénomènes dangereux liés au bruit ne sont pas couverts par le présent document. Ils sont traités dans les normes de sécurité spécifiques de chaque type d’appareil de levage à charge suspendue.Les phénomènes dangereux spécifiques dus à des atmosphères potentiellement explosives, au rayonnement ionisant et à l’utilisation dans des champs électromagnétiques, qui sortent du domaine d’application de l’EN 61000-6-2, ne sont pas couverts par le présent document.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s’applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriquées avant la date de sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

L'ISO 4310:2009 spécifie les essais, les vérifications et les méthodes pour vérifier la conformité d'un appareil de levage à ses exigences de fonctionnement et sa capacité à lever des charges nominales.L'ISO 4310:2009 s'applique aux types d'appareils de levage définis dans l'ISO 4306-1, avant leur première utilisation lorsqu'ils sont fabriqués ou après modification/réparation de la structure porteuse de charges ou d'un élément de l'appareil de levage.Lorsque ces charges nominales sont fonction de la stabilité, une méthode d'essai et une charge d'essai sont spécifiées pour permettre une vérification aisée des limites de stabilité.