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NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

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NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique.Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF EN 13000+A1

juillet 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité concernant la conception, les calculs, la construction, l'installation, l'utilisation, la maintenance et les essais des grues mobiles. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machine 2006/42/CE.

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NF EN 1930

février 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l'accès des enfants à certaines zones à l'intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu'à 24 mois.

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NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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NF EN 12586+A1

février 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - détermination de la stabilité

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NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

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NF EN 16120/IN2

janvier 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 1888-3

juillet 2024
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 3 : poussettes destinées à des activités sportives

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NF EN 16232+A2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies.Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution.Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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NF EN 12999/IN1

mars 2025
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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FD CEN/TR 16512

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

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NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques.Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2.Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN 4888

septembre 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Sièges passagers d'aéronefs commerciaux - Essais de fiabilité

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NF EN 14350+A1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 14567

mai 2004
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Localisateur d'adresse postale

Le présent document définit un ensemble de marques physiques appelées localisateurs de bloc d'adresse. Les localisateurs de bloc d'adresse sont des marques imprimées à proximité des adresses sur les envois postaux et destinées à faciliter la reconnaissance automatique de l'emplacement et du traitement des adresses sur les équipements de tri du courrier et de vidéo-codage.

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NF EN 15512/IN1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 13001-3-6+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN 17860-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques

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NF EN 15194/IN1

août 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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ISO/TR 16880:2004

avril 2004
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et ponts portiques - Normes Internationales sur les exigences de conception et de fabrication

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ISO 12366:2001

décembre 2001
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues - Dispositifs antiblocage (ABS) - Essais et méthodes de mesure

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ISO 17096:2015

août 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de préhension

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ISO 10972-3:2003

juillet 2003
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions pour les mécanismes - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 10972-3:2003 établit des prescriptions spécifiques qui s'appliquent aux mécanismes et aux composants associés des grues à tour, en plus des prescriptions générales énoncées dans l'ISO 10972-1.Ces prescriptions supplémentaires portent sur la disposition, les particularités et les caractéristiques des mécanismes, et sur les prescriptions minimales pour certains composants des mécanismes.Les règles de calcul pour la preuve de compétence concernant différents états limites (limite élastique, fatigue, usure) sont exclues de l'ISO 10972-3:2003.L'ISO 10972-3:2003 ne s'applique pas aux prescriptions relatives aux mécanismes et aux composants associés pour les mécanismes de levage utilisés sur les grues à tour et pour les châssis élevables.

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ISO 9928-1:2015

avril 2015
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manuel à l'usage des opérateurs - Partie 1 : généralités

l'ISO 9928-1:2015 donne des conseils sur le contenu d'un manuel à l'usage des opérateurs d'appareils de levage à charge suspendue.

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ISO 9633:2001

juillet 2001
Norme internationale En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques dimensionnelles et les propriétés mécaniques deschaînes pour cycles, de même que les méthodes de détermination de ces propriétés mécaniques (c'est-à-dire levrillage, la déviation latérale, le point dur et la flèche sur chant).NOTE Les dimensions des roues dentées des chaînes pour cycles sont spécifiées dans l'ISO 606.

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ISO/TR 19961:2010

novembre 2010
Rapport technique En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Code de sécurité sur les grues mobiles

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ISO 13232-1:2005

décembre 2005
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions - Partie 1 : définitions, symboles et généralités

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ISO 19449:2015

décembre 2015
Norme internationale En vigueur
Mopeds - Méthode de mesure des émissions gazeuses au cours des inspections ou de la maintenance

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ISO 11486:2006

septembre 2006
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique

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ISO 12210:2021

novembre 2021
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Dispositifs d'ancrage dans des conditions en service et hors service

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ISO 21755-1:2019

juillet 2019
Norme internationale En vigueur
Motocycles - Méthode de mesure pour les émissions par évaporation - Partie 1: Procédure d'essai SHED

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ISO 8686-2:2018

juin 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 2: Grues mobiles

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ISO 8686-3:2018

septembre 2018
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 3 : Grues à tour

Le présent document établit l'application de l'ISO 8686‑1 pour les grues à tour de chantier telles que définies dans l'ISO 4306‑3, et donne des exigences et des valeurs spécifiques pour les facteurs à utiliser dans le calcul de structures.Les grues à tour de chantier sont exclusivement équipées d'un crochet comme accessoire de levage.Pour les grues à tour destinées à être utilisées à d'autres fins et/ou équipées d'un autre accessoire de levage, d'autres valeurs peuvent être utilisées selon les spécifications d'utilisation de la grue à tour.

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ISO 16715:2014

août 2014
Norme internationale En vigueur
Appareil de levage à charge suspendue - Signaux de la main utilisés avec les grues

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ISO 8686-1:2012

décembre 2012
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes de calcul des charges et des combinaisons de charge - Partie 1 : généralités

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ISO 6855-3:2012

septembre 2012
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs - Méthode de mesure des émissions de gaz polluants et de consommation de combustible - Partie 3 : mesure de consommation de combustible à vitesse constante

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ISO 6742-1:2023

août 2023
Norme internationale En vigueur
Cycles - Éclairage et dispositifs rétroréfléchissants - Partie 1: Équipements de signalisation et d'éclairage

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ISO 4210-6:2023

janvier 2023
Norme internationale En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6: Méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l’ISO 4210‑2.

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