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NF EN 617+A1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

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NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies.Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution.Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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NF D27-405

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF EN 13718-2+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, aux performances et à l'équipement des ambulances aériennes utilisées pour le transport et le traitement des personnes malades ou blessées. Il s'applique aux ambulances aériennes capables de transporter au moins une personne sur un brancard. Les exigences sont spécifiées pour des catégories d'ambulances aériennes basées sur l'utilisation prévue. Il s'agit du service médical d'urgence par hélicoptère (HEMS) , du service médical de soins intensifs par hélicoptère (HICAMS) et de l'ambulance aérienne à aile fixe (FWAA) .

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NF EN 13718-1+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales.Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

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NF EN 12790-1

mars 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats - Partie 1 : transats pour enfants jusqu'à ce qu'ils commencent à essayer de s'asseoir

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NF EN 12790-2

mars 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats - Partie 2 : transats pour enfants jusqu'à ce qu'ils commencent à se tenir debout

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XP J80-011

juin 2026
Norme En vigueur
Méthodologie d’analyse du cycle de vie, comparaison des émissions de gaz à effet de serre et des performances environnementales des navires

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NF EN 17076/IN1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN 14492-1+A1

novembre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d''autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l''appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

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NF EN 16781

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l''environnement de sommeil d''enfants (c''est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l''enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l''incapacité de l''enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s''applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l''enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

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NF EN 12221-1+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg. La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l''article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d''être utilisé pour d''autres fonctions (lit d''enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables. Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d''une baignoire pour enfant ou d''autres accessoires. Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu''ils font partie intégrante du dispositif à langer.

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NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d''essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l''effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n''est pas pris en compte.

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NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN 15194+A1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF EN 13001-3-8

mai 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-8 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Arbres

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NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 17860-2

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 2 : cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques

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NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d’enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d''un ou plusieurs enfants, pesant jusqu''à 15 kg chacun, et jusqu''à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu''une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF EN 13135+A1

mai 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception et au choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d''appareils de levage à charge suspendue. Il fixe également les prescriptions pour les équipements fixes de prise de charge, l''équipement de protection, les effets environnementaux et les applications à haut risque. Le présent document est destiné à venir en appui à la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF S54-300

juillet 2001
Norme En vigueur
Matériel éducatif de motricité - Exigences de sécurité et essais

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

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NF S54-049-1

mars 2026
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles textiles rembourrés dans l'environnement du sommeil de l'enfant - Partie 1 : produits sur lesquels l'enfant est placé

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AFNOR SPEC 2216

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
Guide pour le développement de la politique cyclable de territoires

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AFNOR SPEC 2407

juin 2025
AFNOR Spec En vigueur
Lignes Directrices pour la transition verte des Terminaux à passagers des Ports de Commerce : Green Bay

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ISO 4310:2009

mai 2009
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Code et méthodes d'essai

L'ISO 4310:2009 spécifie les essais, les vérifications et les méthodes pour vérifier la conformité d'un appareil de levage à ses exigences de fonctionnement et sa capacité à lever des charges nominales.L'ISO 4310:2009 s'applique aux types d'appareils de levage définis dans l'ISO 4306-1, avant leur première utilisation lorsqu'ils sont fabriqués ou après modification/réparation de la structure porteuse de charges ou d'un élément de l'appareil de levage.Lorsque ces charges nominales sont fonction de la stabilité, une méthode d'essai et une charge d'essai sont spécifiées pour permettre une vérification aisée des limites de stabilité.

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ISO 4306-5:2005

août 2005
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Vocabulaire — Partie 5: Ponts et portiques roulants

L'ISO 4306-5:2005 établit un vocabulaire, en anglais et en français, des termes se rapportant aux ponts et portiques roulants.

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ISO 6701:1991

janvier 1991
Norme internationale En vigueur
Cycles. Dimensions extérieures des écrous de rayons.

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ISO 7296-1:1991

décembre 1991
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue — Symboles graphiques — Partie 1: Généralités

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ISO 6696:1989

décembre 1989
Norme internationale En vigueur
Cycles. Filetages utilisés dans les ensembles boites de pédalier.

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ISO 6697:1994

novembre 1994
Norme internationale En vigueur
Cycles. Moyeux et roues libres. Dimensions d'assemblage.

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ISO 9565:1990

mai 1990
Norme internationale En vigueur
Motocycles à deux roues. Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales et centrales.

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ISO 9645:1990

avril 1990
Norme internationale En vigueur
Acoustique. Mesurage du bruit émis par les cyclomoteurs à deux roues en mouvement. Méthode d'expertise.

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ISO 9132:1990

mars 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à trois roues. Masses. Vocabulaire.

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ISO 8645:1988

septembre 1988
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs. Roues en alliages légers. Méthode d'essai.

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ISO 8706:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs à deux roues. Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales et centrales.

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ISO 10230:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cycles. Pignons et corps d'entraînement cannelés. Dimensions d'assemblage.

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ISO 9926-1:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue. Formation des conducteurs. Partie 1 : généralités.

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ISO 9987:1990

décembre 1990
Norme internationale En vigueur
Motocycles. Mesurage des variations d'inclinaison du faisceau de croisement en fonction de la charge.

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ISO 11994:1997

décembre 1997
Norme internationale En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue. Disponibilité. Vocabulaire.

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ISO 8052:1990

novembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs. Centrales clignotantes en courant continu.

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ISO 7399:1990

novembre 1990
Norme internationale En vigueur
Motocycles. Centrales clignotantes en courant alternatif.

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ISO 7400:1990

novembre 1990
Norme internationale En vigueur
Cyclomoteurs. Centrales clignotantes en courant alternatif.

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