Réglementation concernant la pollution atmosphérique - Installations classées

Réglementation concernant la pollution atmosphérique - Installations classées

Livre

Ce recueil rassemble les textes réglementaires concernant la pollution atmosphérique des installations classées, domaine fortement réglementé.

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Informations générales

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de parution

mai 2007

Nombre de pages

434 p.

ISBN

978-2-12-475559-2

Référence

3475559

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement
13.040.40   Émissions de sources fixes
13.300   Protection contre les matières dangereuses
Résumé


Ce recueil rassemble les textes réglementaires concernant la pollution atmosphérique des installations classées, domaine fortement réglementé.
Sommaire
  • CHAPITRE I : TEXTES DE BASE
  • CHAPITRE II : INSTALLATIONS CLASSEES
  • CHAPITRE III : INFORMATION
  • CHAPITRE IV : QUALITE DE L'AIR AMBIANT
  • CHAPITRE V : REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE CERTAINS POLLUANTS (COV, POP, ...)
  • CHAPITRE VI : GAZ A EFFET DE SERRE
  • CHAPITRE VII : SUBSTANCES APPAUVRISSANT LA COUCHE D'OZONE