AC P16-635

AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur

Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

Le présent accord décrit une méthode de diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2011

Nombre de pages

64 p.

Référence

AC P16-635

Codes ICS

13.060.30   Eaux usées

Indice de classement

P16-635

Numéro de tirage

2 - 01/10/2011
Résumé
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

Le présent accord décrit une méthode de diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif.
Sommaire
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  • Partie 1 : Généralités
    6
  • 1 Avant propos
    6
  • 1.1 Définition de l'assainissement non collectif
    6
  • 1.2 Pourquoi diagnostiquer une installation d'assainissement non collectif ?
    7
  • 2 Introduction
    8
  • 2.1 Évaluation du risque environnemental et sanitaire lié aux eaux usées domestiques
    8
  • 2.2 Risque et danger: notions de base
    8
  • 2.3 Dangers sanitaires liés aux eaux usées dans le cadre de l'assainissement non collectif en France métropolitaine
    10
  • 2.4 Dangers et risques environnementaux liés aux eaux usées domestiques dans le cadre de l'ANC
    16
  • 2.5 Prise en compte des risques physique, électrique, et des nuisances potentielles
    19
  • 2.6 Conclusion
    19
  • 3 Qu'est-ce que diagnostiquer une installation d'ANC ?
    20
  • 3.1 Définition d'un diagnostic
    20
  • 3.2 Diagnostiquer
    20
  • 4 Comment diagnostiquer une installation d'ANC
    20
  • 4.1 Objectifs
    20
  • 4.2 Préparatifs et fondamentaux du diagnostic
    21
  • 4.3 Méthode de diagnostic
    21
  • 4.4 Les opérations de diagnostic communes à toutes les filières
    22
  • 4.5 Les opérations propres à chaque famille de traitement
    26
  • Partie 2 : Document de diagnostic
    31
  • 1 Objectif du document du diagnostic
    31
  • 2 Finalité du diagnostic
    31
  • 3 Mode d'emploi du document de diagnostic
    31
  • 3.1 Description du document de diagnostic
    31
  • 3.2 Utilisation de la grille factuelle par le diagnostiqueur
    31
  • 4 Fiche de visite
    32
  • 5 Fiche déclarative
    33
  • 6 Grille factuelle
    35
  • Partie 3 : Rendu du diagnostic
    41
  • 1 Rendu du diagnostic
    41
  • 2 Tableau général
    41
  • 3 Tableau des réponses négatives
    46
  • 4 Tableau des mesures réalisées
    46
  • 5 Tableau de l'absence de réponses
    46
  • 6 Contenu final du "rendu de diagnostic"
    47
  • Partie 4 : Méthodologies de contrôles et protocoles de mesures
    48
  • 1 Mesurer la hauteur de boues dans les fosses septiques ou les décanteurs (primaires ou clarificateurs) (45, 65, 78)
    48
  • 1.1 Mesurer la hauteur des boues
    48
  • 1.2 Exemples d'instruments adaptés
    49
  • 2 Vérifier le bon état de fonctionnement de l'indicateur de niveau de boues (44)
    50
  • 3 Vérifier que le système d'aération est opérationnel (70)
    50
  • 3.1 Aération par insufflation d'air (surpresseur ou compresseur)
    50
  • 3.2 Aération par turbine de surface (ou équivalent)
    51
  • 3.3 Aération par biodisques (alternance de phases d'immersion et de mise à l'aire libre de la biomasse)
    51
  • 4 Vérifier que la pompe de relevage est opérationnelle (54, 56, 83)
    51
  • 5 Mesurer un niveau de bruit a l'aide d'un sonomètre (9)
    51
  • 6 Vérifier le fonctionnement des systèmes de distribution d'eau (50)
    52
  • 6.1 Auget basculant
    52
  • 6.2 Chasse à flotteur
    52
  • 6.3 Répartition gravitaire au fil de l'eau
    52
  • 7 Mesurer le volume utile d'une cuve (bac dégraisseur fosse septique décanteur primaire réacteur aéré clarificateur) (31, 36, 60, 66, 73)
    52
  • 7.1 Vérification sur dossier
    52
  • 7.2 Mesure par tige graduée ou équivalent
    53
  • 7.3 Mesure lors d'une vidange
    53
  • 8 Réaliser un diagnostic d'un filtre à massif filtrant (46, 47, 49, 51)
    53
  • 8.1 Mesurer les dimensions de l'épandage ou du filtre (46)
    53
  • 8.2 Vérifier l'absence d'affaissement (47)
    53
  • 8.3 Vérifier l'absence de résurgence d'eaux usées (48)
    54
  • 8.4 Vérifier l'absence de colmatage partiel des matériaux filtrants (49)
    54
  • 8.5 Distribution gravitaire au fil de l'eau (50)
    54
  • 9 Vérifier que le système se trouve à plus de 35 m d'un captage d'eau de consommation (10)
    54
  • 9.1 Le captage existe et il est déclaré pour la consommation humaine
    54
  • 9.2 Le captage existe mais n'est pas déclaré ou il n'existe pas
    54
  • 10 Vérifier l'absence d'encrassement ou de colmatage du préfiltre (42)
    54
  • 11 Mesurer le taux d'oxygène dissous dans le réacteur biologique en phase d'aération (71)
    54
  • 12 Observer l'eau usée traitée par des méthodes de terrain (79)
    55
  • 12.1 Consignes de sécurité
    55
  • 12.2 Mesurer la turbidité (limpidité)
    55
  • 12.3 Analyser les formes de l'azote (tests bandelettes)
    55
  • 12.4 Analyser la matière organique résiduelle (test au permanganate de potassium)
    56
  • 13 Vérifier la séparation des eaux pluviales d'avec les eaux usées et l'état de la ventilation par un test au fumigène (24, 25, 27, 28)
    58
  • 13.1 Matériel pour l'utilisation de fumigène
    58
  • 13.2 Protocole
    58
  • 14 Équipement nécessaire pour la réalisation du diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif (liste non exhaustive)
    59
  • 14.1 Équipements de protection individuelle
    59
  • 14.2 Accessoires hygiène et sécurité
    59
  • 14.3 Boite à outils
    60
  • 14.4 Matériel nécessaire à l'établissement et à la restitution du diagnostic
    60
  • 14.5 Exemple d'instruments utilisables pour le contrôle du process
    60
  • 14.6 Matériel de contrôle du rejet
    60
  • Annexe A (informative) Principes généraux d'un GUIDE D'INTERPRÉTATION DES DIAGNOSTICS
    61
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