1 Généralités4
1.1 Domaine d'application4
1.2 Références normatives4
1.3 Définitions4
2 Documents de contrôle établis sur base de contrôles et d'essais réalisés par du personnel autorisé par le producteur et pouvant être impliqué dans les services de fabrication5
2.1 Attestation de conformité à la commande (2.1)5
2.2 Relevé de contrôle (2.2)5
2.3 Relevé de contrôle spécifique (2.3)5
3 Documents de contrôle établis sur base de contrôles et d'essais réalisés ou supervisés par du personnel autorisé hiérarchiquement indépendant des services de fabrication et basés sur des contrôles spécifiques5
3.1 Certificat de réception5
3.2 Procès-verbal de réception6
4 Documents de contrôle à fournir par un transformateur ou un intermédiaire6
5 Validation des documents de contrôle6
6 Vue d'ensemble des documents de contrôle6