E86-502-1
Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables isolés sous vide - Partie 1 : exigences fondamentales
La présente Norme européenne spécifie les exigences fondamentales pour les grands récipients cryogéniques transportables, isolés sous vide et conçus pour fonctionner au-dessus de la pression atmosphérique. Les parties appropriées peuvent être utilisées comme lignes directrices pour les récipients conçus pour fonctionner sous atmosphère. La présente Norme européenne s'applique aux citernes fixes (des camions-citernes et des wagons-citernes), aux citernes démontables, aux citernes de véhicules-batteries et de conteneurs citernes pour les gaz liquéfiés réfrigérés tel que définit par les réglementations relatives aux transport de marchandises dangereuses. La présente norme s'applique aux grands récipients cryogéniques transportables, isolés sous vide prévus pour des fluides tels que spécifiés en 3.1 et n'est pas applicable aux récipients conçus pour les fluides toxiques.
Directive(s) européenne(s) Nouvelle Approche
DI 94/55/CE 21/11/1994 Directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route
DI 96/49/CE 23/07/1996 Directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer et rectificatif aux dites annexes
DI 96/86/CE 13/12/1996 Directive portant adaptation au progrès technique de la directive 94/55/ce du conseil relative au rapprochement des législations des états membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route. (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
DI 96/87/CE 13/12/1996 Directive portant adaptation au progrès technique de la directive 96/49/ce du conseil relative au rapprochement des législations des états membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer. (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
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