1 Domaine d'application 5
2 Références normatives 5
3 Termes, définitions et abréviations 5
3.1 Termes et définitions 5
3.2 Abréviations 6
4 Exigences élémentaires du système d'instruction et de traitement des anomalies 6
4.1 Principes généraux 6
4.2 Classes d'anomalies 7
4.3 Commission de traitement des anomalies (CTA) 8
4.4 Dispositions relatives aux anomalies 8
4.5 Interfaces entre les rapports et le traitement des anomalies internes 9
5 Exigences de traitement des anomalies 9
5.1 Généralités 9
5.2 Actions immédiates 9
5.3 Rapport et enregistrement 10
5.4 Traitement par la CTA interne 10
5.5 Traitement par la CTA client 11
5.6 Actions correctives et préventives 12
5.7 Mise en oeuvre des actions et clôture de l'anomalie 12
6 Exigences spécifiques à l'instruction et au traitement des anomalies 13
6.1 Anomalies relatives aux composants EEE 13
6.2 Anomalies logicielles 14
6.3 Non conformités et anomalies opératoires 14
7 Exigences de documentation 16
7.1 La fiche d'anomalie (FA) 16
7.2 Formats d'enregistrement des anomalies internes 16
7.3 Rapport de synthèse des états d'anomalies 17
8 Exigences concernant les enregistrements relatifs à la qualité 17
8.1 Fiches d'anomalie 17
8.2 Base de données des anomalies 17
8.3 Analyse des enregistrements 18
Annex A (informative) Schéma des opérations de traitement des anomalies 19
Annex B (normative) Formulaire générique et spécifications de données FA20
Bibliographie 25