NF EN ISO 10240

NF EN ISO 10240

janvier 2020
Norme En vigueur

Petits navires - Manuel du propriétaire

Le présent document spécifie les exigences et les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire d'un petit navire afin de permettre à leur propriétaire/opérateur de l'utiliser en sécurité.

Voir plus
Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2020

Nombre de pages

26 p.

Référence

NF EN ISO 10240

Codes ICS

47.080   Petits navires

Indice de classement

J95-020

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

ISO 10240:2019

Parenté européenne

EN ISO 10240:2020
Résumé
Petits navires - Manuel du propriétaire

Le présent document spécifie les exigences et les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire d'un petit navire afin de permettre à leur propriétaire/opérateur de l'utiliser en sécurité.

Normes remplacées (2)
NF EN ISO 10240
février 2005
Norme Annulée
Petits navires - Manuel du propriétaire

<p>L'ISO 10240:2004 spécifie les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire des petits navires d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.</p>

NF EN ISO 10240/A1
juillet 2015
Norme Annulée
Petits navires - Manuel du propriétaire

Le présent document amende la norme et modifie le premier alinéa du 4.2 en page 2 de la norme ISO 10240:2004.

Norme remplacée par (2)
NF EN ISO 10240
février 2005
Norme Annulée
Petits navires - Manuel du propriétaire

<p>L'ISO 10240:2004 spécifie les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire des petits navires d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.</p>

NF EN ISO 10240/A1
juillet 2015
Norme Annulée
Petits navires - Manuel du propriétaire

Le présent document amende la norme et modifie le premier alinéa du 4.2 en page 2 de la norme ISO 10240:2004.

Sommaire
Visualiser l'extrait
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Exigences générales
  • 5 Contenu du manuel du propriétaire
  • 6 Autres informations
  • Annexe A Introduction générale du manuel du propriétaire
  • Annexe B Liste des Normes internationales prévoyant l'insertion d'information et d'étiquettes de sécurité dans le manuel du propriétaire
  • Bibliographie
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ