NF EN ISO 10240

février 2005

Norme Annulée

Petits navires - Manuel du propriétaire

L'ISO 10240:2004 spécifie les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire des petits navires d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

février 2005

Nombre de pages

26 p.

Référence

NF EN ISO 10240

Codes ICS

47.080 Petits navires

Indice de classement

J95-020

Numéro de tirage

1 - 26/01/2005

Parenté internationale

ISO 10240:2004

Parenté européenne

EN ISO 10240:2004

Résumé

Petits navires - Manuel du propriétaire

L'ISO 10240:2004 spécifie les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire des petits navires d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.

Normes remplacées (1)

NF EN ISO 10240

août 1996

Norme Annulée

Navires de plaisance - Manuel du propriétaire

Norme remplacée par (1)

NF EN ISO 10240

janvier 2020

Norme En vigueur

Petits navires - Manuel du propriétaire

Le présent document spécifie les exigences et les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire d'un petit navire afin de permettre à leur propriétaire/opérateur de l'utiliser en sécurité.

Sommaire

Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences générales
5 Contenu du manuel du propriétaire
6 Autres informations
Annexe A (normative) Introduction générale du manuel du propriétaire
Annexe B (informative) Liste des Normes internationales prévoyant l'insertion d'information et d'étiquettes de sécurité dans le manuel du propriétaire
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive Machines 94/25/CEE
Bibliographie

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