0 Introduction4
1 Domaine d'application4
2 Références normatives5
3 Définitions5
4 Caractéristiques physiques de la vignette de chèque6
4.1 Format et parties constitutives de la vignette6
4.2 Caractéristiques du papier6
4.3 Pliage et expédition de la vignette6
4.4 Bord inférieur et bord droit de la vignette7
4.5 Annexes de la vignette7
4.5.1 Talon, souche ou onglet7
4.5.2 Volet de correspondance7
4.5.3 Formules en continu7
5 Spécifications de la formule de chèque7
5.1 Présentation synoptique de la formule de chèque (recto) :7
5.2 Spécifications détaillées des parties8
5.2.1 Parties scanner et commerciale8
5.2.2 Dispositions de sécurité10
5.2.3 Partie réservée aux caractères magnétiques11
Annexe A (normative) Parties constitutives de la vignette13
Annexe B (normative) Détail de l'écriture magnétique14
Annexe C (normative) Emplacement des éléments15
Annexe D (normative) Dispositions provisoires faisant partie de la norme16
Annexe E (informative) Exemple indicatif de formule de chèque non endossable et prébarrée18
Annexe F (informative) Positionnements de la rédaction sur les lettres-chèques par une imprimante en 1/6 pouce19