Avant-propos3
0 Introduction3
1 Domaine d'application3
2 Références normatives4
3 Définitions4
3.1 Normes de type A4
3.2 Normes de type B4
3.3 Normes de type C4
4 Principes généraux5
5 Préparation des travaux6
5.1 Généralités6
5.2 Détermination de la nécessité et/ou de la priorité d'un processus de normalisation6
5.3 Définition du domaine d'application7
5.4 Identification des phénomènes dangereux et des situations dangereuses7
5.5 Estimation du risque engendré par chaque phénomène dangereux7
5.6 Définition des objectifs de sécurité et détermination des phénomènes dangereux pour lesquels des prescriptions et/ou mesures sont nécessaires7
5.7 Détermination des prescriptions et/ou mesures visant à éliminer le phénomène dangereux et/ou à limiter le risque8
5.8 Vérification de la conformité avec les prescriptions et/ou mesures établies en 5.6 et 5.78
6 Plan type général d'une norme de sécurité8
6.1 Généralités8
6.2 Article "Avant-propos"8
6.3 Article Introduction9
6.4 Article Domaine d'application9
6.5 Article Références normatives10
6.6 Article Définitions - Terminologie - Symboles et abréviations10
6.7 Article Liste des phénomènes dangereux10
6.8 Article Prescriptions et/ou mesures de sécurité10
6.9 Article Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité12
6.10 Article Informations pour l'utilisation12
6.11 Annexes13
Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux suivant l'EN 29214
Annexe B (normative) Procédure à suivre si des normes de type A et de type B ne sont pas disponibles18
Annexe C (informative) Plan type général des normes CEN/CENELEC19
Annexe D (informative) Exemple de représentation de l'article Prescriptions et/ou mesures de sécurité20