- 2
- 3
- 4
- 5
- 6
- 7
- 8
- 9
- 10
- 11
AC P16-634-1
AC P16-634-2
AC P15-950-2
AC P15-960-1
NF P41-021
Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.
NF ISO 24523
L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.
NF T97-001-1
Le présent document spécifie la méthode pour déterminer la siccité limite d'une boue conditionnée chimiquement.Il est applicable aux boues issues : de la collecte des eaux usées urbaines ; de l'épuration des eaux usées urbaines et/ou industrielles ; de la production d'eau potable, et aux boues d'autres origines telles que définies dans le glossaire de termes techniques des eaux résiduaires NF EN 16323.
NF EN 17176-1
Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.
NF EN 17176-5
Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document.Conjointement avec la NF EN 17176-1, la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement sous pression ou l'irrigation sous pression.
NF EN 12566-3
Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité des stations d'épuration d'eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et des entreprises). Le présent document couvre les petites stations d'épuration utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques et fabriquées en béton, acier, PVC-U, polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyester renforcé de verre (PRV-UP), polydicyclopentadiène (PDCPD), PVC et EPDM.
NF EN 12566-6
Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, l'évaluation de la conformité et le marquage des unités préfabriquées de traitement secondaire, utilisées pour le traitement des effluents des fosses septiques conformément à la NF EN 12566-1 ou à la NF EN 12566-4 dans les petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE.
NF EN 12566-1
Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques préfabriquées et aux équipements auxiliaires utilisés pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) inférieur ou égal 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et la maîtrise de la qualité sont spécifiés.
NF EN 12566-4
Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués et aux équipements auxiliaires le cas échéant, utilisés à l'extérieur des bâtiments pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et l'évaluation de la conformité sont spécifiés. Il ne s'applique pas aux fosses septiques recevant uniquement des eaux ménagères (eaux grises).
NF EN 12566-7
Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité d'une unité de traitement tertiaire prête à l'emploi et/ou assemblée sur site. Il s'applique aux unités de traitement tertiaire mises sur le marché sous forme d'unités complètes destinées au traitement tertiaire des eaux usées domestiques par des procédés biologiques, physiques, chimiques ou électriques.
NF M07-203
Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principe5 Appareillage, matériel et produits6 Mode opératoire7 Calculs et expression des résultats8 Fidélité9 Rapport d'essaiAnnexe A (informative)Équivalence entre la présente méthode et la méthode NF T 90-203 Bibliographie Bibliographie
NF EN 13618
Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai relatives aux matériaux, aux dimensions et au fonctionnement des ensembles flexibles pour installations d'eau potable, avec ou sans tresse, conçus pour être utilisés avec de l'eau potable à une pression maximale admissible de service (PMA) de 1 MPa et à une température maximale de fonctionnement de 70 °C en vue du raccordement de robinetterie sanitaire et d'appareils de production d'eau chaude sanitaire.
NF EN 806-1 COMPIL 1
Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments.Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs.Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.
FD CEN/TR 16788
Le présent document décrit les bonnes pratiques applicables pour l'incinération et les autres traitements de matières organiques reposant sur le traitement thermique des boues.Le séchage thermique, le conditionnement thermique et l'hydrolyse thermique ne font pas l'objet du présent document.Il s'applique aux boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308, provenant spécifiquement : de la collecte des eaux pluviales ;des matières de vidange ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées aux eaux usées urbaines (telles que définies par la Directive 91/271/CEE) ;à l'exclusion des boues industrielles dangereuses.
NF EN 752
Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d''atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l''installation, à l''exploitation, à l''entretien et à la réhabilitation. Il s''applique aux réseaux d''évacuation et d''assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d''évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu''au point où elles se déversent dans une station d''épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu''ils ne fassent pas partie du réseau d''évacuation du bâtiment.
NF EN 13508-2+A1
Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Il définit un système de codage pour la description de l'état interne des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et des regards de visite et des boîtes d'inspection, relevé par inspection visuelle. Dans certains cas, il peut également être utilisé pour les systèmes sous pression ou sous vide conformément aux exigences de l'autorité responsable. L'inspection visuelle des réseaux d'évacuation et d'assainissement peut être effectuée en tant que partie d'investigation dans le but d'entreprendre l'évaluation.La présente partie de cette Norme européenne ne spécifie aucune exigence concernant la réalisation des inspections.
AC P16-635
NF EN ISO 13264
NF EN ISO 13262
NF EN ISO 13260/A1
Le présent document amende la norme NF EN ISO 13260 de novembre 2011 en modifiant le paragraphe 4.9.
NF EN 17183
Le présent document spécifie une méthode de détermination de la masse volumique apparente de la boue. Le mode opératoire permettant de déterminer la masse volumique des fractions liquide et solide d'une suspension est décrit dans l'Annexe C.Il s'applique aux suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;eaux usées urbaines ;eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE) ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues d'origine différente, à condition que les vérifications nécessaires soient effectuées.
NF EN 15096
Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.
NF EN 14451
Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.
NF EN ISO 3822-3
NF EN 14701-4
Le présent document spécifie une méthode de détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées. Il s'applique aux boues et aux suspensions concentrées issues :de la collecte des eaux pluviales ;de systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;de stations d'épuration des eaux usées urbaines ;de l'épuration des eaux usées industrielles semblables aux eaux usées urbaines (définie dans la Directive 91/271/CEE) ;d'usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique aussi aux suspensions concentrées d'origines différentes.
NF EN 14702-3
Le présent document spécifie une méthode de détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV) et du point de compression.Le présent document est applicable aux boues et suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux boues et aux suspensions de boues d'autres origines.
NF EN 14701-2
Le présent document spécifie une méthode de détermination de la résistance spécifique à la filtration des boues, conditionnées ou non, en considérant qu'aucune sédimentation n'a lieu pendant la filtration (c'est-à-dire qu'elle s'applique à une suspension monophasique avec des particules en suspension).Il s'applique aux boues et aux suspensions provenant : de la collecte des eaux de pluie ; des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux usées urbaines ; des eaux usées industrielles traitées de la même manière que les eaux usées urbaines (telles que définies dans la Directive 91/271/CEE) ; des usines de production d'eau potable.Cette méthode peut également être appliquée aux boues et aux suspensions d'une autre provenance.
XP CEN/TS 13714
Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.
NF EN 124-3
Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en acier doux, en acier inoxydable et en alliages d'aluminium en combinaison ou non avec du béton, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couvertures des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules.Il n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1 et il fournit des lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en acier ou en alliages d'aluminium avec des cadres conformément aux NF EN 124-2 et NF EN 124-4, NF EN 124-5 ou NF EN 124-6.La fabrication de dispositifs de fermeture et de couronnement conformément au présent document est limitée au forgeage à froid, au sertissage mécanique ou à l'assemblage par soudage de composants en tôle, en bande ou en barre métalliques ou de profilés métalliques laminés ou extrudés.
NF EN 124-2
Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en fonte à graphite lamellaire et/ou en fonte à graphite sphéroïdal en combinaison ou non avec du béton, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couvertures des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules.Il n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1 et il fournit des lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en fonte avec des cadres conformément aux NF EN 124-3, NF EN 124-4, NF EN 124-5 ou NF EN 124-6.
NF EN 124-4
Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en béton armé d'acier avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15 minimum) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125 minimum) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250 minimum) ; les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu élevées, par exemple docks, chaussées pour avions (classe E 600 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu particulièrement élevées, par exemple chaussées pour avions (Groupe 6, classe F 900).
NF EN 124-5
Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).
XP CEN/TS 12666-2
Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits et montages en conformité avec la (les) partie(s) applicable(s) de l'EN 12666, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification par tierce partie.Conjointement avec la NF EN 12666-1+A1, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations fabriqués à partir de polyéthylène (PE) pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "U" ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à la fois enterrés dans la structure du bâtiment (code de zone d'application "D") et à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "UD".
NF EN 124-6
Le présent document s'applique aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) par un procédé de moulage ou d'extrusion, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15), et les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (Classe B 125). Il fournit les lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en PP, PE ou PVC-U avec des cadres conformément aux NF EN 124-2, NF EN 124-3, NF EN 124-4 et NF EN 124-5. Le présent document n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1.
NF EN 13757-5
Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.
XP CEN/TS 1452-7
Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.
NF EN 124-1
Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes d'inspection ou de branchement installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il spécifie les définitions, la classification, les principes généraux de conception, les exigences de performances ainsi que les méthodes d'essai pour les dispositifs de couronnement et de fermeture conformes aux normes suivantes : NF EN 124-2, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte ; NF EN 124-3, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou en alliage d'aluminium ; NF EN 124-4, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier ; NF EN 124-5, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites ; NF EN 124-6, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U).
NF EN 16932-1
Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document expose les exigences générales applicables à tous les systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement.
NF EN 16932-3
Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement sous vide.
NF EN 16932-2
Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.
NF EN 15383+A1
Le présent document s''applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d''inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d''eau (cunette) situé à une profondeur n''excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d''assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.
NF ISO 24516-1
NF ISO 24516-3
ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.
NF EN ISO 15874-2/A1
Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.
NF EN ISO 15874-3/A1
Le présent amendement remplace le Tableau 5 dans lequel de grandes dimensions ont été ajoutées.
NF ISO 24516-4
Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants.NOTE 1 En vue de faciliter la lecture du présent document, toute référence aux stations d'épuration des eaux usées inclut tous les types d'actifs indiqués ci-dessus.Pour plus de recommandations concernant les réseaux d'assainissement, voir l'ISO 24516-3.NOTE 2 En vue de faciliter l'interprétation des actifs des systèmes d'assainissement, la gestion des stations de pompage et des installations de rétention et de retenue du réseau, exclue de l'ISO 24516-3, est traitée dans le présent document, quel que soit l'emplacement de ces actifs dans le système d'assainissement.Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations.Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.NOTE 3 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document. En tout état de cause, les principes du présent document restent applicables même aux services publics de petite et de moyenne tailles.NOTE 4 Cela englobe tous les rôles/toutes les fonctions de gestion d'actifs au sein d'un service public (par exemple propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de services/exploitant).
