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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P41-021

janvier 2004
Norme En vigueur
Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable

Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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NF T97-001-1

septembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Essais des boues - Partie 1 : détermination de la siccité limite

Le présent document spécifie la méthode pour déterminer la siccité limite d'une boue conditionnée chimiquement.Il est applicable aux boues issues : de la collecte des eaux usées urbaines ; de l'épuration des eaux usées urbaines et/ou industrielles ; de la production d'eau potable, et aux boues d'autres origines telles que définies dans le glossaire de termes techniques des eaux résiduaires NF EN 16323.

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NF EN 17176-1

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 17176-5

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document.Conjointement avec la NF EN 17176-1, la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 12566-3

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité des stations d'épuration d'eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et des entreprises). Le présent document couvre les petites stations d'épuration utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques et fabriquées en béton, acier, PVC-U, polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyester renforcé de verre (PRV-UP), polydicyclopentadiène (PDCPD), PVC et EPDM.

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NF EN 12566-6

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, l'évaluation de la conformité et le marquage des unités préfabriquées de traitement secondaire, utilisées pour le traitement des effluents des fosses septiques conformément à la NF EN 12566-1 ou à la NF EN 12566-4 dans les petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE.

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NF EN 12566-1

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 1 : fosses septiques préfabriquées

Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques préfabriquées et aux équipements auxiliaires utilisés pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) inférieur ou égal 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et la maîtrise de la qualité sont spécifiés.

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NF EN 12566-4

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totales équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site d'un kit d'éléments préfabriqués

Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués et aux équipements auxiliaires le cas échéant, utilisés à l'extérieur des bâtiments pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et l'évaluation de la conformité sont spécifiés. Il ne s'applique pas aux fosses septiques recevant uniquement des eaux ménagères (eaux grises).

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NF EN 12566-7

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 7 : unités préfabriquées de traitement tertiaire

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité d'une unité de traitement tertiaire prête à l'emploi et/ou assemblée sur site. Il s'applique aux unités de traitement tertiaire mises sur le marché sous forme d'unités complètes destinées au traitement tertiaire des eaux usées domestiques par des procédés biologiques, physiques, chimiques ou électriques.

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NF M07-203

décembre 2016
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux par spectrométrie infra-rouge - Raffineries de pétrole - Industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principe5 Appareillage, matériel et produits6 Mode opératoire7 Calculs et expression des résultats8 Fidélité9 Rapport d'essaiAnnexe A (informative)Équivalence entre la présente méthode et la méthode NF T 90-203 Bibliographie Bibliographie

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NF EN 13618

février 2017
Norme En vigueur
Tuyaux flexibles pour installations d'eau potable - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai relatives aux matériaux, aux dimensions et au fonctionnement des ensembles flexibles pour installations d'eau potable, avec ou sans tresse, conçus pour être utilisés avec de l'eau potable à une pression maximale admissible de service (PMA) de 1 MPa et à une température maximale de fonctionnement de 70 °C en vue du raccordement de robinetterie sanitaire et d'appareils de production d'eau chaude sanitaire.

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NF EN 806-1 COMPIL 1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités - Texte compilé de la norme NF EN 806-1 de juin 2001 et de son amendement 1 de décembre 2002

Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments.Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs.Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.

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FD CEN/TR 16788

février 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Lignes directives relatives aux bonnes pratiques pour les procédés thermiques

Le présent document décrit les bonnes pratiques applicables pour l'incinération et les autres traitements de matières organiques reposant sur le traitement thermique des boues.Le séchage thermique, le conditionnement thermique et l'hydrolyse thermique ne font pas l'objet du présent document.Il s'applique aux boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308, provenant spécifiquement : de la collecte des eaux pluviales ;des matières de vidange ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées aux eaux usées urbaines (telles que définies par la Directive 91/271/CEE) ;à l'exclusion des boues industrielles dangereuses.

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NF EN 752

juin 2017
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d’assainissement

Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d''atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l''installation, à l''exploitation, à l''entretien et à la réhabilitation. Il s''applique aux réseaux d''évacuation et d''assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d''évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu''au point où elles se déversent dans une station d''épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu''ils ne fassent pas partie du réseau d''évacuation du bâtiment.

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NF EN 13508-2+A1

août 2011
Norme En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Il définit un système de codage pour la description de l'état interne des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et des regards de visite et des boîtes d'inspection, relevé par inspection visuelle. Dans certains cas, il peut également être utilisé pour les systèmes sous pression ou sous vide conformément aux exigences de l'autorité responsable. L'inspection visuelle des réseaux d'évacuation et d'assainissement peut être effectuée en tant que partie d'investigation dans le but d'entreprendre l'évaluation.La présente partie de cette Norme européenne ne spécifie aucune exigence concernant la réalisation des inspections.

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AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

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NF EN ISO 13264

octobre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Raccords thermoplastiques - Méthode d'essai de la résistance mécanique ou de la flexibilité des raccords façonnés

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NF EN ISO 13262

octobre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Tubes thermoplastiques à paroi structurée enroulés en hélice - Détermination de la résistance en traction de la ligne de soudure

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NF EN ISO 13260/A1

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF EN ISO 13260 de novembre 2011 en modifiant le paragraphe 4.9.

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NF EN 17183

décembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Évaluation de la masse volumique des boues

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la masse volumique apparente de la boue. Le mode opératoire permettant de déterminer la masse volumique des fractions liquide et solide d'une suspension est décrit dans l'Annexe C.Il s'applique aux suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;eaux usées urbaines ;eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE) ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues d'origine différente, à condition que les vérifications nécessaires soient effectuées.

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NF EN 15096

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Soupapes anti-vide d'extrémité - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D - Spécifications techniques générales

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.

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NF EN 14451

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Soupape anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 inclus - Famille D, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN ISO 3822-3

février 2018
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 3 : conditions de montage et de fonctionnement des robinetteries et des équipements hydrauliques en ligne

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NF EN 14701-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 4 : détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées

Le présent document spécifie une méthode de détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées. Il s'applique aux boues et aux suspensions concentrées issues :de la collecte des eaux pluviales ;de systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;de stations d'épuration des eaux usées urbaines ;de l'épuration des eaux usées industrielles semblables aux eaux usées urbaines (définie dans la Directive 91/271/CEE) ;d'usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique aussi aux suspensions concentrées d'origines différentes.

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NF EN 14702-3

février 2019
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de sédimentation - Partie 3 : détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV)

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV) et du point de compression.Le présent document est applicable aux boues et suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux boues et aux suspensions de boues d'autres origines.

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NF EN 14701-2

juillet 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 2 : détermination de la résistance spécifique à la filtration

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la résistance spécifique à la filtration des boues, conditionnées ou non, en considérant qu'aucune sédimentation n'a lieu pendant la filtration (c'est-à-dire qu'elle s'applique à une suspension monophasique avec des particules en suspension).Il s'applique aux boues et aux suspensions provenant : de la collecte des eaux de pluie ; des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux usées urbaines ; des eaux usées industrielles traitées de la même manière que les eaux usées urbaines (telles que définies dans la Directive 91/271/CEE) ; des usines de production d'eau potable.Cette méthode peut également être appliquée aux boues et aux suspensions d'une autre provenance.

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XP CEN/TS 13714

octobre 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Gestion des boues en vue de leur valorisation ou de leur élimination

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

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NF EN 124-3

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium

Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en acier doux, en acier inoxydable et en alliages d'aluminium en combinaison ou non avec du béton, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couvertures des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules.Il n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1 et il fournit des lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en acier ou en alliages d'aluminium avec des cadres conformément aux NF EN 124-2 et NF EN 124-4, NF EN 124-5 ou NF EN 124-6.La fabrication de dispositifs de fermeture et de couronnement conformément au présent document est limitée au forgeage à froid, au sertissage mécanique ou à l'assemblage par soudage de composants en tôle, en bande ou en barre métalliques ou de profilés métalliques laminés ou extrudés.

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NF EN 124-2

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 2 : dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte

Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en fonte à graphite lamellaire et/ou en fonte à graphite sphéroïdal en combinaison ou non avec du béton, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couvertures des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules.Il n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1 et il fournit des lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en fonte avec des cadres conformément aux NF EN 124-3, NF EN 124-4, NF EN 124-5 ou NF EN 124-6.

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NF EN 124-4

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 4 : dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier

Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en béton armé d'acier avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15 minimum) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125 minimum) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250 minimum) ; les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu élevées, par exemple docks, chaussées pour avions (classe E 600 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu particulièrement élevées, par exemple chaussées pour avions (Groupe 6, classe F 900).

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NF EN 124-5

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

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XP CEN/TS 12666-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits et montages en conformité avec la (les) partie(s) applicable(s) de l'EN 12666, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification par tierce partie.Conjointement avec la NF EN 12666-1+A1, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations fabriqués à partir de polyéthylène (PE) pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "U" ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à la fois enterrés dans la structure du bâtiment (code de zone d'application "D") et à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "UD".

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NF EN 124-6

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 6 : dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), polyéthylène (PE) ou polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U)

Le présent document s'applique aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) par un procédé de moulage ou d'extrusion, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15), et les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (Classe B 125). Il fournit les lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en PP, PE ou PVC-U avec des cadres conformément aux NF EN 124-2, NF EN 124-3, NF EN 124-4 et NF EN 124-5. Le présent document n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1.

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NF EN 13757-5

janvier 2016
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 5 : relais de transmission sans fil M-Bus

Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.

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XP CEN/TS 1452-7

mai 2014
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

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NF EN 124-1

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes d'inspection ou de branchement installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il spécifie les définitions, la classification, les principes généraux de conception, les exigences de performances ainsi que les méthodes d'essai pour les dispositifs de couronnement et de fermeture conformes aux normes suivantes : NF EN 124-2, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte ; NF EN 124-3, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou en alliage d'aluminium ; NF EN 124-4, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier ; NF EN 124-5, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites ; NF EN 124-6, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U).

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NF EN 16932-1

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document expose les exigences générales applicables à tous les systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement.

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NF EN 16932-3

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 3 : systèmes sous vide

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement sous vide.

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NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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NF EN 15383+A1

décembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Le présent document s''applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d''inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d''eau (cunette) situé à une profondeur n''excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d''assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.

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NF ISO 24516-1

février 2017
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d'eau potable - Partie 1 : réseaux de distribution d'eau potable

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NF ISO 24516-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d' eau potable - Partie 3 : réseaux d'assainissement

ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords - Amendement 1

Le présent amendement remplace le Tableau 5 dans lequel de grandes dimensions ont été ajoutées.

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NF ISO 24516-4

octobre 2019
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 4 : stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage, installations de rétention et de retenue

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants.NOTE 1 En vue de faciliter la lecture du présent document, toute référence aux stations d'épuration des eaux usées inclut tous les types d'actifs indiqués ci-dessus.Pour plus de recommandations concernant les réseaux d'assainissement, voir l'ISO 24516-3.NOTE 2 En vue de faciliter l'interprétation des actifs des systèmes d'assainissement, la gestion des stations de pompage et des installations de rétention et de retenue du réseau, exclue de l'ISO 24516-3, est traitée dans le présent document, quel que soit l'emplacement de ces actifs dans le système d'assainissement.Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations.Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.NOTE 3 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document. En tout état de cause, les principes du présent document restent applicables même aux services publics de petite et de moyenne tailles.NOTE 4 Cela englobe tous les rôles/toutes les fonctions de gestion d'actifs au sein d'un service public (par exemple propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de services/exploitant).

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