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FD CEN/TR 16940

juillet 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Installations intérieures de gaz - Recommandations pour la sécurité

Le présent document donne des recommandations visant à assurer la qualité et la sécurité des installations intérieures de gaz. Il couvre les activités de tuyauterie, d'installation d'appareils, de mise en service des systèmes d'alimentation en air de combustion et d'évacuation des produits de combustion associés, d'inspection et de maintenance menées par les opérateurs.

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FD CEN/TR 16787

mars 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Installation gaz dans le domaine industriel - Lignes directrices

Le présent document s'applique à la sécurité et aux aspects opérationnels des équipements et systèmes de tuyauterie installés sur des sites industriels et qui peuvent être employés pour des applications de procédés ou non, comme le chauffage, la production d'électricité, l'incinération, etc.Il couvre une grande diversité de gaz combustibles utilisés en environnement industriel.

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NF EN 50470-1/A1

décembre 2018
Norme En vigueur
Equipement de comptage d'électricité (c.a.) Partie 1 : prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Equipement de comptage (classes de précision A, B et C)

Le présent amendement a pour objectif d'identifier et de supprimer l'ensemble des exigences et essais relatifs à la sécurité de la NF EN 50470-1 de février 2007 qui sont remplacés et enrichis par l'ensemble complet d'exigences et d'essais de la NF EN 62052-31 de mai 2017.Le présent document modifie le domaine d'application, l'Article 2 (références normatives) , l'Article 3 (Termes et définitions) , les Articles 5 et 7, ainsi que les Annexes A et F de la NF EN 50470-1 de février 2007. De plus l'Annexe ZZ est remplacée par les Annexes ZZA et ZZB.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et de la Directive n° 2014/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'instruments de mesure. dow : 2021-08-27

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NF C15-100 F27

décembre 2013
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F27 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF ISO 22974

juillet 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Spécification d'évaluation de l'intégrité des conduites

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NF ISO 20120

mai 2025
Norme En vigueur
Lubrifiants - Détermination du coefficient de frottement d'un synchroniseur lubrifié par des fluides de transmission manuelle (MTF) - Machine d'essai à oscillation linéaire à haute fréquence (SRV)

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NF EN 15780

juillet 2025
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Réseaux de conduits - Propreté des systèmes de ventilation

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NF E51-732

février 2025
Norme En vigueur
Composants de ventilation mécanique contrôlée - Entrées d'air en façade - Caractéristiques et aptitude à la fonction

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NF E51-713

février 2025
Norme En vigueur
Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Bouches d'extraction pour VMC - Caractéristiques et aptitude à la fonction

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NF EN ISO 16486-2

novembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 2 : tube

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NF D36-125

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients

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NF D36-110

juillet 2025
Norme En vigueur
Economie domestique - Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles

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NF ISO 12940-2

février 2026
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la stabilité au laminage des graisses lubrifiantes - Partie 2 : Essai en condition humide

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FD C15-105

mars 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Installations électriques à basse tension - Guide pour la détermination des sections de conducteurs et le choix des dispositifs de protection - Méthodes pratiques

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Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 3 : conception et dimensionnement - Texte compilé de la norme française NF EN ISO 11855-3 de septembre 2021, intégrant dans le corps du texte l'amendement A1 d'octobre 2023

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Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 5 : installation - Texte compilé de la norme française NF EN ISO 11855-5 de septembre 2021, intégrant dans le corps du texte l'amendement A1 de novembre 2023

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NF EN 17526+A1

mai 2025
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique

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NF D36-109

novembre 2025
Norme En vigueur
Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons

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NF EN 12405-2

octobre 2012
Norme En vigueur
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : conversion en énergie

Le présent document spécifie les exigences et les essais pour la fabrication, les performances, la sécurité et la conformité des dispositifs de conversion utilisés pour déterminer l'énergie des gaz combustibles, y compris ceux de première et deuxième famille, telles que définies dans la NF EN 437.

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NF EN 14141

août 2013
Norme En vigueur
Robinetterie pour le transport de gaz naturel par des pipelines - Exigences de performance et essais

Le présent document définit les caractéristiques et essais applicables aux appareils de robinetterie utilisés pour le transport du gaz naturel par pipeline terrestre. Il couvre les robinets à tournant conique, les robinets à tournant sphérique, les robinets-vannes et les clapets de non-retour. Le présent document comporte des points communs avec la norme NF EN 13942 qui s''applique à la robinetterie de transport par conduites de pétrole et de gaz naturel. Ces points communs sont identifiés dans le texte.

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NF EN 17928-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane

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NF EN 13760

novembre 2021
Norme En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet : conditions d'essais et dimensions

Le présent document spécifie les exigences minimales de conception, de construction et d'essai ainsi que les dimensions extrêmes des pistolets de remplissage utilisés pour la distribution de gaz de pétrole liquéfié (GPL) aux véhicules automobiles des catégories M et N, définies dans le Règlement (UE) 2018/858 [2], qui sont équipés de l'unité de remplissage " Euro " (véhicules légers et poids lourds).

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NF EN 14620-1

mai 2024
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 1 : généralités

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF M88-561

janvier 2020
Norme En vigueur
Enveloppes secondaires de réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique, combustible liquide pour appareil mobile de chauffage et gazole - Enveloppes secondaires en polyéthylène (PE) moulées par soufflage ou moulées par rotation ou métalliques - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences pour les matériaux, les propriétés physiques et les performances des enveloppes secondaires destinées à équiper les réservoirs simples en polyéthylène (PE) moulés par soufflage ou moulés par rotation, pour le stockage non enterré de fioul domestique, combustible liquide pour appareil mobile de chauffage et gazole, répondant aux exigences de la norme NF EN 13341 à l'exception de la déformation. Il s'applique aux enveloppes secondaires en polyéthylène (PE) moulées par soufflage ou moulées par rotation, ou métalliques.

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NF EN ISO 29463-5

avril 2022
Norme En vigueur
Filtres à haut rendement et filtres pour l'élimination des particules dans l'air - Partie 5 : méthode d'essai des éléments filtrants

Le présent document spécifie les méthodes d'essai pour la détermination de l’efficacité des filtres pour la taille de particule ayant la plus forte pénétration (MPPS). Il donne également des lignes directrices pour les essais et la classification des filtres avec une MPPS de moins de 0,1 µm (Annexe B) et des filtres utilisant des médias avec des fibres synthétiques (chargées) (Annexe C). Il est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 29463-1, l'ISO 29463-2, l'ISO 29463-3 et l'ISO 29463-4.

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NF EN 13483

octobre 2022
Norme En vigueur
Tuyaux et assemblages flexibles à récupération interne de vapeur pour systèmes de livraison mesurée de carburant - Spécification

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NF EN 17192

mars 2026
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Réseau de conduits non métalliques - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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NF EN 17922

mars 2024
Norme En vigueur
Stations-service de gaz naturel - Système d'arrêt de déchargement de GNL

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NF EN 14620-5

octobre 2025
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 5 : Essais, séchage, inertage et mise en froid

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NF EN IEC 62053-21/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 21 : compteurs statiques d'énergie active en courant alternatif (classes 0,5, 1 et 2)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-21 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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NF E17-308

juillet 2023
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Débitmètres à tube de Pitot moyenné pour mesurages de débits de gaz naturel et de biogaz

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NF EN 17824

mars 2023
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Services au sol - Équipement de remplissage du fluide de traitement des gaz d'échappement (AUS 32)

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NF C15-100-10

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 10 : installations électriques à basse tension dans les bâtiments d'habitation

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NF C15-100-7-701

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-701 : règles particulières pour les locaux contenant une baignoire ou une douche (Salles d'eau)

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NF C15-100-7-703

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-703 : règles particulières pour les locaux contenant des radiateurs pour saunas

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NF C15-100-7-705

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-705 : règles particulières pour les établissements agricoles

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NF C15-100-7-708

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-708 : règles particulières pour les installations électriques des parcs de caravanes

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NF EN IEC 62052-31

décembre 2024
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 31 : exigences et essais sur la sécurité de produit

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NF EN ISO 11855-2/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 2 : détermination de la puissance calorifique et frigorifique à la conception - Amendement 1

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NF ISO 24139-2

mars 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Coudes et raccords recouverts d'alliage résistant à la corrosion pour système de transport par conduites - Partie 2 : raccords recouverts

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NF EN 17963

août 2024
Norme En vigueur
Véhicules au gaz naturel - Procédures de ravitaillement des véhicules GNL

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NF EN ISO 16890-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Filtres à air de ventilation générale - Partie 3 : détermination de l'efficacité gravimétrique et de la résistance à l'écoulement de l'air par rapport à la quantité de poussière d'essai retenue

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NF EN 14620-4

avril 2025
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs à fond plat, verticaux, cylindriques, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et 196 °C - Partie 4 : constituants isolants

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NF EN 17932

juin 2024
Norme En vigueur
Exploitation de véhicules fonctionnant au gaz naturel - Exigences relatives aux ateliers pour véhicules GNL et à la gestion des véhicules fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL)

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NF ISO 13623/A1

juin 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - AMENDEMENT 1 : Exigences complémentaires relatives au transport de fluides contenant du dioxyde de carbone ou de l'hydrogène

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NF EN ISO 21809-2

mars 2026
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 2 : revêtements monocouche à base de résine époxydique appliquée par fusion

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NF E29-134

juillet 1978
Norme En vigueur
Déclencheurs de sécurité, à robinet d'arrêt incorporé et à deux raccords union G 1/2 mâles, pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

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NF M88-550

janvier 1979
Norme En vigueur
Réservoirs de stockage en matières plastiques renforcées - Réservoir enterré pour produits pétroliers liquides

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