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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C15-401

janvier 2004
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Groupes électrogènes - Règles d'installation

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21809-5

août 2017
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 5 : revêtements externes en béton

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15500-1

juin 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Régulation pour les applications de chauffage, de ventilation et de climatisation (CVC) - Partie 1 : régulateur électronique de zone pour le chauffage - Modules M3-5, M4-5, M5-5

Le présent document a pour objet de spécifier les applications, ensembles de fonctionnalités et performances d'application des régulateurs électroniques de zone.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15316-4-5

juillet 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 4-5 : réseaux de chaleur et de froid, Module M3-8-5, M4-8-5, M8-8-5, M11-8-5

Le présent document définit la détermination des indicateurs énergétiques des réseaux de distribution d'énergie. Les réseaux de distribution d'énergie peuvent être des réseaux de chaleur, des réseaux de froid ou d'autres réseaux de vecteurs énergétiques. Le Tableau 1 indique la position relative du présent document dans l'ensemble de normes PEB dans le cadre de la structure modulaire décrite dans le l'EN ISO 52000-1

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 15316-6-3

octobre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 6-3 : explication et justification de l'EN 15316-3, Module M3-6, M4-6, M8-6

Le présent document fait référence à la NF EN 15316-3, modules Systèmes de distribution des locaux, Module M3-6 chauffage/M4-6 refroidissement/M8-6 eau chaude sanitaire.Il contient des informations permettant d'assurer une compréhension, une utilisation et une adaptation nationale correctes de la norme EN 15316-3.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 15316-6-8

octobre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 6-8 : explication et justification de l'EN 15316-4-5 (Chauffage et refroidissement urbains), Module M3-8-5, M4-8-5, M8-8-5, M11-8-5

Le présent document fait référence à la NF EN 15316-4-5:2017.Il contient des informations permettant d'assurer une compréhension, une utilisation et une adaptation nationale correctes de la NF EN 15316-4-5:2017.

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NF EN 62056-1-0

septembre 2015
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 1-0 : cadre de normalisation du comptage intelligent

Le présent document fournit des informations relatives aux cas d''utilisation du comptage intelligent et aux architectures supportées par la série de normes NF EN 62056 DLMS/COSEM spécifiant l''échange des données de comptage de l''électricité. Il fournit également des lignes directrices pour la sélection des normes adaptées à une interface spécifique au sein du système de comptage intelligent.

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NF EN 62052-31

mai 2017
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité (CA) – Exigences générales, essais et conditions d'essai Partie 31 : exigences et essais sur la sécurité de produit

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NF C13-100

avril 2015
Norme En vigueur
Postes de livraison alimentés par un réseau public de distribution HTA (jusqu'à 33 kV)

Le présent document traite des postes de livraison d'énergie électrique, destiné au raccordement d'un utilisateur ou d'un producteur à partir du réseau public de distribution sous une tension nominale supérieure à 1 000 V et inférieure ou égale à 33 kV et d'une intensité au plus égale à 630 A.

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NF EN ISO 21809-1

novembre 2018
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Revêtements externes des conduites enterrées et immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 1 : revêtements à base de polyoléfines (PE tricouche et PP tricouche)

Le présent document spécifie les exigences relatives aux revêtements externes à base de polyéthylène et polypropylène tricouches appliqués en usine pour la protection contre la corrosion des tubes en acier soudés et sans soudure utilisés dans des systèmes de transport par conduites, pour les industries du pétrole et du gaz naturel, conformément à l'ISO 13623.NOTE Les tubes revêtus conformément au présent document sont considérés comme convenant pour une protection ultérieure par protection cathodique.

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NF EN 61140

août 2016
Norme En vigueur
Protection contre les chocs électriques - Aspects communs aux installations et aux matériels

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NF EN 16573

avril 2017
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants pour les bâtiments résidentiels - Centrales de ventilation double flux multifonctions pour les logements individuels, comprenant des pompes à chaleur

Le présent document traite des dispositifs multifonctionnels combinant ventilation, chauffage par air, refroidissement par air et production d'eau chaude des logements individuels.Après avoir défini les termes et symboles utilisés, il fournit une liste non exhaustive des combinaisons possibles d'échangeurs thermiques, de pompes à chaleur air/air ou air/eau associés à un système de ventilation.Le présent document spécifie les essais de performances des caractéristiques thermiques et des caractéristiques acoustiques de ces dispositifs.

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NF EN 1822-1

avril 2019
Norme En vigueur
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 1 : classification, essais de performance et marquage

Le présent document s''applique aux filtres à air à très haute efficacité et à très faible pénétration (EPA, HEPA et ULPA) utilisés dans le domaine de la ventilation et du conditionnement d''air, ainsi que dans des procédés techniques, par exemple pour des applications relevant de la technique des salles blanches ou de l''industrie pharmaceutique. Il définit un mode opératoire de détermination de l''efficacité, à partir d''une méthode de comptage des particules à l''aide d''un aérosol d''essai avec des particules liquides (ou solides) et permet une classification normalisée de ces filtres en fonction de leur efficacité, à la fois locale et globale. La production d''aérosol, l''équipement de mesure ainsi que la statistique de comptage de particules sont décrits dans la NF EN ISO 29463-2. D''autres méthodes d''essai individuelles sont décrites dans les NF EN ISO 29463-3, NF EN ISO 29463-4 et NF EN ISO 29463-5. Thésaurus International Technique : filtre à air, séparateur aéraulique, ventilation, conditionnement d''air, définition, classification, spécification, essai, filtration, aérosol, conditions d''essai, efficacité.

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FD CEN/TR 16798-4

octobre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 4 : interprétation des exigences de l'EN 16798-3 - Pour les bâtiments non résidentiels - Exigences de performances pour les systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Modules M5-1, M5-4)

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-3:2017 traitant des exigences de performances pour les systèmes de ventilation et de conditionnement d'air. Il ne contient pas de disposition normative.La série de normes EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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NF EN 62056-8-5

novembre 2017
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM Partie 8-5 : profil de communication OFDM G3-CPL à bande étroite pour les réseaux de voisinage

Le présent document spécifie le profil de communication DLMS/COSEM de la série NF EN 62056 pour les besoins du comptage selon les Recommandations de l'UIT-T G.9901: Émetteurs-récepteurs de courants porteurs en ligne avec multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM) à bande étroite - Spécification de la densité spectrale de puissance et de l'UIT-T G.9903:2014:2004, Émetteurs-récepteurs OFDM à bande étroite utilisant les courants porteurs en ligne - G3-PLC, un protocole de courants porteurs en ligne (CPL) avec multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM) .

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NF EN ISO 29463-3

octobre 2018
Norme En vigueur
Filtres à haut rendement et filtres pour l'élimination des particules dans l'air - Partie 3 : méthode d'essai des filtres à feuille plate

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NF EN ISO 29463-2

octobre 2018
Norme En vigueur
Filtres à haut rendement et filtres pour l'élimination des particules dans l'air - Partie 2 : production d'aérosol, équipement de mesure et statistique de comptage de particules

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NF EN ISO 29463-4

avril 2019
Norme En vigueur
Filtres à haut rendement et filtres pour l'élimination des particules dans l'air - Partie 4 : méthode d'essai pour déterminer l'étanchéité de l'élément filtrant (méthode scan)

Le présent document spécifie le mode opératoire d''essai de la "méthode scan", considérée comme la méthode de référence pour déterminer l''étanchéité des éléments filtrants. Il s''applique aux filtres de classes ISO 35 H à ISO 75 U. Il décrit également les autres méthodes normatives, l''essai d''étanchéité au brouillard d''huile et l''essai d''étanchéité au photomètre, applicable aux filtres HEPA de classes ISO 35 H à ISO 45 H, ainsi que l''essai d''étanchéité avec un aérosol solide de latex (PSL) . Le mode opératoire de détermination de l''efficacité ainsi que la classification normalisée en fonction de l''efficacité sont décrits dans la NF EN 1822-1. La production d''aérosol, l''équipement de mesure ainsi que la statistique de comptage de particules sont décrits dans la NF EN ISO 29463-2. D''autres méthodes d''essai individuelles sont décrites dans la NF EN ISO 29463-3 et la NF EN ISO 29463-5.

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FD CEN/TR 16798-2

août 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 2 : interprétation des exigences de l'EN 16798-1 - Données d'entrées d'ambiance intérieure pour la conception et l'évaluation de la performance énergétique des bâtiments couvrant la qualité de l'air intérieur, l'ambiance thermique, l'éclairage et l'acoustique (Module M1-6)

Le présent document donne les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-1:2019 traitant des paramètres d'ambiance intérieure pour l'ambiance thermique, la qualité de l'air intérieur, l'éclairage et l'acoustique. Il ne contient pas de disposition normative.

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FD CEN/TR 16798-6

octobre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 6 : interprétation des exigences de l'EN 16798-5-1 et de l'EN 16798-5-2 - Méthodes de calcul des besoins énergétiques des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Modules M5-6, M5-8, M6-5, M6-8, M7-5, M7-8)

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte des NF EN 16798-5-1:2017 et NF EN 16798-5-2:2017 traitant des méthodes de calcul pour les exigences énergétiques des systèmes de ventilation et de climatisation. Il ne contient pas de disposition normative.La série de norme a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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FD CEN/TR 16798-8

novembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 8 : interprétation des exigences de l'EN 16798-7 - Méthodes de calcul pour la détermination des débits d'air dans les bâtiments y compris les infiltrations (Module M5-5)

Le présent document est publié conjointement à la NF EN 16798-7 et donne toutes les explications et informations permettant d'en assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte. Il ne contient pas de disposition normative.Le présent document fait partie d'une série de norme élaborée en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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FD CEN/TR 16798-16

novembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 16 : Explication des exigences de l'EN 16798-15 - Calcul des systèmes de refroidissement (Module M4-7) - Stockage

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-15:2017 traitant du calcul des systèmes de refroidissement. Il ne contient pas de disposition normative.La série de normes NF EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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NF EN 62056-7-3

juin 2017
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 7-3 : profils de communication M-Bus filaires et sans fil pour les réseaux locaux et de voisinage

Le présent document spécifie les profils de communication M-Bus DLMS/COSEM filaire et sans fil pour les réseaux locaux et de voisinage.Le domaine d'application du présent document relatif au profil de communication se limite aux aspects relatifs à l'utilisation des protocoles de communication conjointement avec le modèle de données COSEM et la couche application DLMS/COSEM.

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NF EN 17181

février 2019
Norme En vigueur
Lubrifiants - Détermination de la biodégradabilité aérobie, en solution aqueuse, de lubrifiants complètement formulés - Méthode basée sur le dégagement de CO2

Le présent document définit une procédure pour la détermination du degré de dégradation aérobie de lubrifiants complètement formulés. La matière organique contenue dans ce lubrifiant est placée en milieu aqueux synthétique dans des conditions de laboratoire et exposée à un inoculum de boues activées.La dégradation biologique entraînant une minéralisation de la matière organique peut être déterminée en mesurant le dégagement de CO2 dans un analyseur de carbone organique total. Cette méthode s'appuie sur une procédure préparatoire précise pour une matière organique non soluble dans l'eau. Elle s'applique aux lubrifiants complètement formulés qui sont solubles dans l'eau, non solubles dans l'eau ou émulsifiables ; et qui ne sont pas toxiques et n'ont aucun effet d'inhibition sur les microorganismes d'essai à la concentration d'essai. La présence d'effets inhibiteurs est déterminée dans les conditions spécifiées par le présent document. Cette méthode d'essai utilise de l'eau douce comme milieu d'essai. Les essais en eau de mer ne sont pas inclus actuellement dans cette méthode, mais peuvent être introduits à une date ultérieure.

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NF EN 16807

novembre 2017
Norme En vigueur
Produits pétroliers liquides - Bio-lubrifiants - Critères et exigences sur les bio-lubrifiants et lubrifiants d'origines biologiques

Le présent document définit le terme bio-lubrifiant ainsi que les exigences minimales applicables à tous les types de bio-lubrifiants et lubrifiants d'origine biologique.Le présent document décrit également brièvement les besoins relatifs à la méthode d'essai pertinente pour ce qui concerne la caractérisation des bio-lubrifiants. Il propose des recommandations pour les normes connexes dans le domaine de la biodégradabilité, la fonctionnalité du produit ainsi que la quantité de matières premières renouvelables différentes et/ou de différents composants d'origine biologique utilisés pendant la fabrication des bio-lubrifiants formant un groupe de produits.

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NF EN 62054-21/A1

juillet 2017
Norme En vigueur
Équipement de comptage d'électricité (C.A.) – Tarification et contrôle de charge - Partie 21 : exigences particulières pour les horloges de tarification

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NF EN 16445

avril 2013
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques et étalonnage pour applications de fluides mixtes pour les essais non-isothermes pour jet froid

Le présent document spécifie des méthodes d'essai, des installations d'essai et des techniques de mesurage permettant d'évaluer les caractéristiques des bouches d'air de soufflage pour applications en diffusion à mélange, dans des conditions non-isothermes avec un jet froid. Il spécifie les exigences concernant l'appareillage et la pièce d'essai, le mode opératoire et les méthodes associées de détermination des caractéristiques ainsi que le rapport d'essai.Les principes décrits peuvent être utilisés sur site ou en laboratoire pour procéder à des mesurages grandeur nature.Le présent document ne couvre pas les essais relatif aux bouches d'air isothermes qui font l'objet de la NF EN 12238 ou à faible vitesse qui font l'objet de la NF EN 12239 et ne s'applique pas aux systèmes de contrôle des environnements industriels ou impliquant des procédés spéciaux.

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NF EN 62056-8-3

décembre 2013
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 8-3 : profil de communication pour réseaux de voisinage CPL S-FSK

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NF EN 62056-7-6

décembre 2013
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 7-6 : profil de communication à 3 couches, orienté connexion et basé sur HDLC

Le présent document spécifie le profil de communication DLMS/COSEM à 3 couches, orienté connexion et basé sur HDLC.

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NF EN 62056-9-7

janvier 2014
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 9-7 : profil de communication pour réseaux TCP-UDP/IP

Le présent document spécifie le profil de communication DLMS/COSEM pour les réseaux TCP-UDP/IP (Protocole de contrôle de transmission-Protocole de datagramme utilisateur/Protocole Internet).

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NF EN 16798-13

septembre 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 13 : calcul des systèmes de refroidissement (Module M4-8) - Génération

Le présent document définit le mode opératoire pour utiliser les méthodes de calcul dans le processus de conception afin de déterminer les températures, les charges et les demandes énergétiques pour la génération de froid. Il couvre le calcul de la génération de froid pour les systèmes de conditionnement d'air.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-14.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 21 : équipement de tarification et de contrôle de charge

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NF EN 16798-5-1

août 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 5-1 : méthodes de calcul des besoins énergétiques des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Modules M5-6, M5-8, M6-5, M6-8, M7-5, M7-8) - Méthode 1 : distribution et génération

Le présent document spécifie une méthode de calcul de la performance énergétique des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air mécaniques, y compris l'humidification et la déshumidification, et prend en compte la génération (caisson de traitement d'air) et la distribution (système de conduit) .Il ne couvre pas la partie émission qui est traitée dans la NF EN 16798-7. Une méthode de calcul pour les systèmes de ventilation avec génération de chaud/froid intégrée, y compris la production d'eau chaude sanitaire, est donnée dans le PR EN 16798-5-2.Le présent document fait partie d'une série de normes visant à donner présomption de conformité à la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-6.

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NF EN 16798-17

août 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 17 : lignes directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Module M4-11, M5-11, M6-11, M7-11)

Le présent document spécifie la méthode commune et les prescriptions relatives à l'inspection des systèmes de conditionnement d'air dans les bâtiments pour le refroidissement et/ou le chauffage des espaces, et/ou des systèmes de ventilation en matière de consommation d'énergie pour satisfaire aux exigences de la Directive 2010/31/UE sur la Performance énergétique des bâtiments. La méthodologie traite des problèmes de climat intérieur pouvant être dus aux systèmes inspectés. Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-18. Il ne s'applique pas à la qualification des personnes ou de l'organisme en charge des inspections, à la fréquence des inspections obligatoires ainsi qu'aux composants participants à la fonction de chauffage.

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NF EN 16798-9

septembre 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 9 : méthodes de calcul pour les exigences énergétiques des systèmes de refroidissement (Modules M4-1, M4-4, M4-9) - Généralités

Le présent document traite du calcul de la performance énergétique et définit les indicateurs de performance énergétique des systèmes de refroidissement complets. Il donne une méthode de calcul ainsi qu'une méthode indiquant comment distribuer l'énergie de refroidissement. Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-10.

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NF EN 16798-15

août 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 15 : calcul des systèmes de refroidissement (Module M4-7) - Stockage

Le présent document spécifie une méthode de calcul de la performance énergétique permettant de prendre en compte la performance énergétique des systèmes de stockage utilisés pour les systèmes de ventilation et utilisant l'eau des matériaux à changement de phase pour stocker de l'énergie de refroidissement.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-16.Le présent document ne couvre pas les systèmes d'émission, de distribution et de génération de froid ainsi que le dimensionnement ou l'inspection de ces systèmes de stockage.

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NF EN 16798-5-2

août 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 5-2 : méthodes de calcul pour les besoins énergétiques des systèmes de ventilation (Modules M5-6, M5-8, M6-5, M6-8, M7-5, M7-8) - Méthode 2 : distribution et génération

Le présent document traite du calcul de la performance énergétique des systèmes de ventilation mécanique en tenant compte des aspects relatifs à la génération (caisson de traitement d'air) et à la distribution (système de conduits) et en utilisant un pas de calcul mensuel ou saisonnier. Il propose une méthode de calcul complémentaire à la NF EN 16798-5-1 pour les systèmes de ventilation de petite taille, en kit, avec génération de chaud/froid intégrée, y compris la production d'eau chaude sanitaire. Il ne s'applique pas aux systèmes de conditionnement d'air qui sont traités dans la NF EN 16798-5-1.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-6.

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NF EN 16798-7

décembre 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 7 : méthodes de calcul pour la détermination des débits d'air dans les bâtiments y compris les infiltrations (Modules M5-5)

Le présent document décrit les méthodes permettant de calculer les débits d'air de ventilation des bâtiments à utiliser pour l'évaluation des calculs énergétiques, les besoins en chauffage et en refroidissement. Il s'applique aux systèmes hybrides combinant des systèmes de ventilation mécaniques et passifs dans les bâtiments résidentiels et non résidentiels d'une hauteur inférieure à 100 m et aux pièces où la différence de température de l'air verticale est inférieure à 15 K.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-8 publié conjointement.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 16798-18

octobre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 18 : interprétation des exigences de l'EN 16798-17 - Lignes directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Module M4-11, M5-11, M6-11, M7-11)

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-17:2017 traitant de l'inspection des systèmes de ventilation. Il ne contient pas de disposition normative. La série de normes EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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NF EN 12309-6

février 2015
Norme En vigueur
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 6 : calcul des performances saisonnières

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NF EN 15726

décembre 2011
Norme En vigueur
Systèmes de ventilation pour les bâtiments - Diffusion d'air - Mesurages dans la zone d'occupation des pièces avec conditionnement d'air ou ventilation afin d'évaluer les conditions thermiques et acoustiques

Le présent document spécifie les méthodes d'essai à utiliser afin de mesurer certains paramètres liés au confort thermique et acoustique (température, débit et vitesse d'air, niveau de pression acoustique) dans les pièces équipées de systèmes de ventilation ou de conditionnement d'air.Le présent document peut être utilisé pour des essais réalisés sur site ou dans un laboratoire en conditions réelles.Le présent document ne s'applique pas aux systèmes de contrôle des environnements de traitement industriel ou autre traitement spécial.

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FD CEN/TR 13737-1

janvier 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".

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NF EN 16314

août 2013
Norme En vigueur
Compteurs à gaz - Fonctionnalités supplémentaires

Le présent document précise les conditions et les essais supplémentaires pour les compteurs à gaz avec un débit maximal de 40 m3/h et une pression de service n'excédant pas 500 mbar, conformes aux NF EN 1359, NF EN 12261, NF EN 12480, NF EN 12405 et NF EN 14236, qui ont des dispositifs fonctionnant sur batterie et fournissant des fonctionnalités supplémentaires faisant partie intégrante du compteur de gaz ou inclues dans un "Additional Fonctionality Device" (dispositif de fonctionnalité supplémentaire) (AFD).Il a été rédigé pour formaliser une partie du travail accompli par les organismes européens de normalisation sous le mandat de la Commission M/441. Il utilise les six fonctionnalités approuvées par le Smart Meters Coordination Group (SM-CG) ("Groupe de coordination des compteurs Intelligents") comme base pour ces fonctionnalités supplémentaires.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1918-1

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 1 : precommandations fonctionnelles pour le stockage en nappe aquifère

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en nappes aquifères jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

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NF EN 1918-4

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 4 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités minées

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en cavités minées jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

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NF EN 1918-5

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 5 : recommandations fonctionnelles pour les installations de surface

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des installations de surface d''un stockage souterrain de gaz comprises entre les têtes de puits et le réseau de gaz. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les différents types d''installations souterraines sont décrites dans les EN 1918-1 à EN 1918-4.

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NF EN 1918-2

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 2 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en gisements de pétrole et de gaz

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en gisements de pétrole et de gaz jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1918-3

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructure gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en cavités salines creusées par dissolution jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

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NF EN ISO 17292

février 2016
Norme En vigueur
Robinets à tournant sphérique métalliques pour les industries du pétrole, de la pétrochimie et les industries connexes

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NF EN 13757-5

janvier 2016
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 5 : relais de transmission sans fil M-Bus

Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.

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