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NF C15-100-7-773

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-773 : règles particulières pour la protection d'installations non surveillées

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NF C15-100-7-756

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-756 : règles particulières pour les parcs de stationnement

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NF C15-100-7-717

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-717 : règles particulières pour les unités mobiles ou transportables

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NF C15-100-7-704

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-704 : règles particulières pour les installations de chantier

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NF C15-100 F11

mars 2009
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F11 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F21

décembre 2011
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F21 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F22

décembre 2011
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F22 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F26

août 2013
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F26 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C16-600

juillet 2017
Norme En vigueur
État des installations électriques des parties privatives des locaux à usage d'habitation

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation de l'évaluation de l'état des installations électriques existantes des parties privatives des locaux à usage d'habitation.

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NF C15-100-11

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 11 : règles particulières pour les installations des réseaux de communication dans les bâtiments d'habitation

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NF EN 13616-2+A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF C15-100-1

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 1 : exigences générales

La révision de la norme NF C 15-100 a été entreprise par la commission de normalisation U15 de l'AFNOR pour les raisons suivantes :- l'évolution des techniques et des pratiques de conception et de mise en œuvre entraîne des adaptations et des modifications régulières des règles d'installation;- la prise en compte des travaux sur le plan international et européen pour harmoniser les règles d'installation ;- la nécessité de faire évoluer la norme sur le plan de l'efficacité énergétique.Une nouvelle structure de la NF C 15-100 a été décidée en la découpant en une série de normes.Le présent document constitue la révision des Titres 1 à 6 de la NF C 15 -100, de décembre 2002, de sa mise à jour de juin 2005, de ses amendements A1 d'août 2008, A2 de novembre 2008, A3 de février 2010, A4 de mai 2013 et A5 de juin 2015 et de ses fiches d'interprétation F11 de mars 2009, F15 de juillet 2010, F17 de novembre 2010, F21 de décembre 2011, F22 de décembre 2011, F23 de janvier 2012, F26 d'août 2013 et F27 de décembre 2013.

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NF EN 60335-2-88

septembre 2005
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-88 : règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air

Le présent document traite de la sécurité des humidificateurs électriques destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air dans des applications domestiques, commerciales et dans la petite industrie (pouvant comprendre des grandes unités indépendantes à l'usage des collectivités) qui fonctionnent avec un système d'évaporation ou d'atomisation, d'injection d'eau, de vapeur et autres systèmes analogues, et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V maximum pour les appareils monophasés et 600 V pour tous les autres appareils.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 73/23/CEE du 19/02/1973 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/1993.

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NF EN 62052-21

avril 2006
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 21 : équipement de tarification et contrôle de charge

Le présent document spécifie les prescriptions générales pour les essais de type d'équipements neufs de tarification et contrôle de charge, de type intérieur, tels que des récepteurs de télécommande centralisée ou des horloges de tarification qui sont utilisés pour le contrôle de charges électriques, de registres multi-tarifs ou des dispositifs indicateurs de maximum.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive "Compatibilité Électromagnétique" n° 89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993.

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NF EN 62053-11

juin 2003
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 11 : compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs électromécaniques d'énergie active neufs des classes de précision 0,5, 1 et 2, destinés à la mesure de l'énergie électrique active en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF EN 62053-61

septembre 1998
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 61 : puissance absorbée et prescriptions de tension.

Le présent document est applicable uniquement aux "compteurs combinés" de fabrication récente, conçus pour la mesure de plus d'un type d'énergie électrique, et aux compteurs comprenant des fonctions additionnelles non incluses dans le domaine d'application de la NF EN 60687, de la NF EN 61036, de la NF EN 61268 et de la norme en préparation pour compteurs statiques d'énergie apparente.Si d'autres équipements et fonctions ne se rapportant pas à l'enregistrement et à l'échange de l'énergie électrique sont intégrés dans le même boîtier de compteur, ce document s'applique seulement à la partie enregistrement et traitement de l'énergie.Pour toutes les caractéristiques et fonctions relatives aux compteurs déjà décrites dans des normes existantes, ces dernières sont appliquées pour les caractéristiques et fonctions correspondantes.

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NF EN 62058-31

octobre 2010
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 31 : exigences particulières pour compteurs statiques d'énergie active (de classes 0,2 S, 0,5 S, 1 et 2 et d'indices de classe A, B et C)

Le présent document définit les exigences particulières pour les essais de réception des compteurs statiques de construction récente d'énergie active connectés directement ou alimentés par transformateur (de classes 0,2 S, 0,5 S, 1 et 2) livrés par lots de plus de 50 unités. Il convient que la méthode de réception pour des lots plus petits fasse l'objet d'un accord entre le fabricant et le client.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive MID n° 2004/22/EC.

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FD C15-500

janvier 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul

Le présent document est applicable aux installations à basse tension avec une fréquence industrielle de 50 Hz dont les circuits sont constitués de conducteurs isolés, de câbles ou de canalisations préfabriquées.Il définit les divers paramètres utilisés pour le dimensionnement des canalisations électriques afin de satisfaire aux règles de la NF C 15-100.

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UTE C15-105

juillet 2003
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection - Méthodes pratiques

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NF EN 62056-46/A1

mars 2008
Norme En vigueur
Équipements de mesure de l'énergie électrique - Échange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge - Partie 46 : couche liaison utilisant le protocole HDLC

Le présent document modifie la norme homologuée NF EN 62056-46 de juillet 2003.

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UTE C15-801

juin 2012
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension - Ensembles mobiliers comportant un équipement électrique - Mise en oeuvre des règles de sécurité électrique

Installations électriques à basse tensionGuide pratiqueEnsembles mobiliers comportant un équipement électriqueMise en oeuvre des règles de sécurité électrique

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NF EN IEC 62053-24/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-24 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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NF C14-100

juillet 2021
Norme En vigueur
Installations de branchement à basse tension

Le présent document traite de la conception et de la réalisation des installations de branchement du domaine basse tension comprises entre le point de raccordement au réseau et le point de livraison.

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UTE C15-520

juillet 2007
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Canalisations - Modes de pose - Connexions

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Norme En vigueur
Échange de données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 8-4 : profils de communication pour réseaux de voisinage OFDM PLC PRIME à bande étroite

Le présent document spécifie les profils de communication DLMS/COSEM pour les réseaux de voisinage OFDM utilisant les courants porteurs en ligne PRIME utilisant la modulation conformément à la Recommandation UIT-T G.9904:2012.

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NF C15-100 MJ

juin 2005
Extrait de norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Mise à jour de juin 2005 à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F17

novembre 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F17 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F23

janvier 2012
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F23 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF EN IEC 62053-24

avril 2021
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive de composante fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie réactive des classes de précision 0.5 S, 1 S, 1, 2 et 3, destinés à la mesure de l'énergie électrique réactive en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF EN IEC 62053-23

avril 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie réactive des classes de précision 2 et 3, destinés à la mesure de l'énergie électrique réactive en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF C15-100-8-1

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 8-1 : efficacité énergétique

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NF C15-100-7-711

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-711 : règles particulières pour les installations temporaires de structures, baraques, stands dans les champs de foire, des marchés, des fêtes foraines, parcs d'attractions, des cirques et des lieux d'exposition ou de spectacle

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NF EN IEC 62053-23/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-23 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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UTE C15-100 CCA4

décembre 2002
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension :cahier comparatif éditions 1991/2002

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NF A48-101

octobre 2024
Norme En vigueur
Réseaux de canalisations enterrées en fonte et leurs composants pour le transport et le pré-conditionnement de l'air extérieur à destination de l'intérieur des bâtiments - Caractéristiques et méthodes d'essais

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Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 2 : détermination de la puissance calorifique et frigorifique à la conception - Texte compilé de la norme NF EN ISO 11855-2 d'octobre 2021 et de son amendement A1 de novembre 2023

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NF EN 12583/IN1

novembre 2024
Feuille d'instruction En vigueur
Infrastructures gazières - Stations de compression - Prescriptions fonctionnelles

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NF EN 17526/IN1

avril 2025
Feuille d'instruction En vigueur
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique

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NF ISO 11009

octobre 2021
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la résistance au délavage à l'eau des graisses lubrifiantes

Le présent document spécifie une méthode pour évaluer la résistance d'une graisse lubrifiante au délavage à l'eau d'un roulement, lorsqu'elle est testée à 38 °C ou 79 °C dans des conditions d'essai en laboratoire spécifiées.Cette méthode d'essai évalue la résistance des graisses au lessivage des roulements à billes dans des conditions spécifiées. Aucune corrélation formelle avec le service sur le terrain n'a été établie jusqu'à présent.Ce document est utilisé à des fins de développement et de spécification.NOTE         Pour les besoins du présent document, le terme «% (m/m)» est employé pour désigner la fraction massique.

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NF EN 15218

décembre 2022
Norme En vigueur
Climatiseurs et groupes refroidisseurs de liquide à condenseur refroidi par évaporation et compresseur entraîné par moteur électrique pour la réfrigération des locaux - Termes, définitions, conditions d'essai, méthodes d'essai et exigences

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NF EN IEC 62052-41

décembre 2022
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 41 : Méthodes d'enregistrement de l'énergie et exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et aux compteurs à énergies multiples

Le présent document est destiné aux essais de type des compteurs d'électricité. Il définit les exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et à énergies multiples. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties pertinentes des NF EN IEC 62052, NF EN IEC 62053 et NF EN IEC 62055-31.

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NF T60-156

octobre 2014
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Huiles lubrifiantes - Détermination des caractéristiques de désémulsion des huiles lubrifiantes

Le présent document décrit le mode opératoire pour évaluer l'aptitude d'une huile à se séparer d'une émulsion préparée par barbotage de vapeur d'eau dans l'huile dans des conditions définies.La norme NF ISO 6614 - Produits pétroliers - Détermination des caractéristiques de séparation d'eau des huiles de pétrole et fluides synthétiques - décrit aussi une méthode pour la détermination de l'aptitude des huiles lubrifiantes à séparer l'eau.Mais les conditions de l'essai sont assez notablement différentes de celles décrites dans le présent document.Les résultats obtenus par les deux méthodes ne sont pas comparables.

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NF T60-144

mars 2017
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Graisses lubrifiantes - Détermination des cendres sulfatées

Le présent document prescrit une méthode de détermination de la teneur en cendres sulfatées des graisses lubrifiantes, additivées ou non.

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NF EN ISO 12736-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 2 : processus de qualification des modes opératoires de production et d'application

Le présent document spécifie les exigences concernant la qualification des produits et des processus spécifiques à un projet pour les systèmes d'isolation thermique en milieu humide appliqués aux conduites en usine et aux équipements sous-marins dans les industries du pétrole et du gaz.Le présent document n'est pas applicable:?     à l?isolation préfabriquée;?     à l'isolation thermique de l'espace annulaire des systèmes de conduites à double enveloppe en acier;?     aux travaux d'entretien sur les systèmes d'isolation thermique en milieu humide déjà installés;?     à la qualification de projet des revêtements anticorrosion ou aux exigences relatives à leur application.

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NF EN 16798-5-1

août 2017
Norme En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 5-1 : méthodes de calcul des besoins énergétiques des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Modules M5-6, M5-8, M6-5, M6-8, M7-5, M7-8) - Méthode 1 : distribution et génération

Le présent document spécifie une méthode de calcul de la performance énergétique des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air mécaniques, y compris l'humidification et la déshumidification, et prend en compte la génération (caisson de traitement d'air) et la distribution (système de conduit) .Il ne couvre pas la partie émission qui est traitée dans la NF EN 16798-7. Une méthode de calcul pour les systèmes de ventilation avec génération de chaud/froid intégrée, y compris la production d'eau chaude sanitaire, est donnée dans le PR EN 16798-5-2.Le présent document fait partie d'une série de normes visant à donner présomption de conformité à la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-6.

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FD CEN/TR 16798-18

octobre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 18 : interprétation des exigences de l'EN 16798-17 - Lignes directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (Module M4-11, M5-11, M6-11, M7-11)

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-17:2017 traitant de l'inspection des systèmes de ventilation. Il ne contient pas de disposition normative. La série de normes EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

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NF T60-637

mars 2017
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Graisses lubrifiantes - Détermination de la teneur en eau par la méthode Karl Fischer - Méthode au four

Le présent document décrit le mode opératoire pour évaluer la teneur en eau des graisses lubrifiantes neuves et usagées par évaporation de l'eau dans un four, la graisse étant placée dans une nacelle ou dans un tube scellé, l'eau évaporée étant recueillie dans une cellule de titrage par la méthode Karl Fischer coulométrique ou potentiométrique (volumétrique) .

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NF ISO 6743-6

août 2019
Norme En vigueur
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Classification - Partie 6 : famille C (engrenages)

Le présent document établit la classification détaillée des fluides de la Famille C (Engrenages), qui appartient à la classe L (Lubrifiants, Huiles industrielles et Produits connexes). Elle peut être lue conjointement avec la norme ISO 6743?99.La classification établie dans ce document concerne les lubrifiants pour engrenages industriels et exclut les lubrifiants pour engrenages automobiles.

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NF EN ISO 11299-2

décembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux enterrés de distribution de gaz - Partie 2 : tubage par tuyau continu avec espace annulaire

Le présent document, lu conjointement avec l'ISO 11299‑1, spécifie les exigences et les méthodes d'essai pour des tuyaux et raccords qui font partie des systèmes de canalisations en plastique installés sous forme de tuyaux continus utilisés pour la rénovation des réseaux enterrés de distribution de gaz. Il s'applique aux tuyaux en polyéthylène (PE) de trois types différents:— tuyaux en PE monocouches à paroi compacte (diamètre extérieur nominal, dn), y compris les bandes d'identification éventuelles;— tuyaux en PE avec des couches co-extrudées à l'extérieur et/ou à l'intérieur du tuyau (diamètre extérieur total, dn), tels que spécifiés dans l'Annexe A, toutes les couches ayant la même classification MRS;— tuyaux en PE revêtus (diamètre extérieur, dn) comportant une couche thermoplastique supplémentaire pelable et contiguë à l'extérieur du tuyau (« tuyau revêtu »), tel que décrit à l'Annexe A.Il couvre également:— l'assemblage des longueurs de tuyau par soudage bout à bout;— les raccords en PE façonnés et moulés par injection.Il s'applique aux tuyaux, raccords et montages en PE destinés à être utilisés à une température de fonctionnement de 20 °C, qui est la température de référence.NOTE Pour d'autres températures de service, des lignes directrices sont données dans l'ISO 4437-5:2014.

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NF EN ISO 20074

septembre 2019
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Gestion des risques géologiques pour les conduites terrestres

Le présent document définit les exigences et donne des recommandations relatives à la gestion des risques géologiques pendant les périodes de conception, de construction et d'exploitation de la conduite.Le présent document est applicable à tous les exploitants et conduites (existantes et proposées/en construction).Le présent document s'applique aux conduites terrestres de collecte et de transport utilisées dans les industries du pétrole et du gaz naturel.NOTE Le présent document n'est pas applicable aux conduites à l'intérieur d'usines et d'installations bien définies, telles que les stations de pompage ou de compression, les installations de transformation ou les raffineries. Il est supposé que le site de l'installation dans son ensemble fera l'objet d'une évaluation distincte des aléas géologiques afin d'évaluer l'éventualité d'aléas naturels ou anthropiques (dus aux activités humaines). Néanmoins, le présent document peut fournir des recommandations utiles pour l'évaluation de la menace que représentent les aléas géologiques pour les installations, y compris les conduites à l'intérieur de l'installation.Le présent document s'applique à tous les aléas naturels raisonnables et crédibles induits par des forces naturelles et aux aléas induits par l'activité humaine qui se manifestent de la même façon que les aléas naturels, collectivement appelés «aléas géologiques», ou aux aléas interprétés par l'industrie comme attribuables à des forces naturelles. Les aléas géologiques couverts par le présent document comprennent, sans toutefois s'y limiter (sans ordre d'importance):? les processus d'instabilité gravitaire, y compris les glissements de terrain, les étalements latéraux, les chutes de rochers, les coulées de débris, les avalanches et autres processus similaires, qu'ils soient naturels ou anthropiques;? la subsidence et/ou la formation de dolines, qu'il s'agisse de phénomènes naturels tels que la dissolution de formations salines ou carbonatées (formation karstique) ou d'origine humaine, comme l'exploitation minière souterraine ou l'extraction de fluides souterrains comme les eaux souterraines, le pétrole et le gaz;? les aléas sismiques, tels que les secousses, les ruptures de failles, la liquéfaction, les ruptures par écoulement et l'étalement latéral ou les effets secondaires connexes, tels que les glissements de terrain déclenchés par des séismes;? les aléas volcaniques, tels que les lahars, les coulées pyroclastiques, les coulées de lave, les ruptures de barrage et la sismicité induite par volcanisme (à l'exclusion des pluies de cendres), lorsque de tels aléas peuvent être raisonnablement prévus;? les processus hydrologiques, tels que les inondations, l'affouillement vertical des fonds des cours d'eau, la migration du chenal et l'érosion des berges, l'avulsion du chenal, le drainage rapide des lacs;? les processus pergélisol/périglaciaires et les effets géothermiques, tels que la dégradation thermique, le soulèvement dû au gel ou le tassement dû au dégel, l'érosion thermique ou le thermokarst;? l'érosion de surface, du remblai de tranchées ou du remblai de terrassements;? les processus de dilatation ou d'effondrement causé par des sols dilatants et effondrables, tels que les argiles glaciomarines, le l?ss effondrable, etc.Le présent document n'est pas applicable aux effets atmosphériques/environnementaux tels que:? les vents forts induits par les ouragans, les tornades et les tempêtes, excepté lorsque ces événements sont raisonnablement prévisibles et induiront des aléas géologiques tels que des glissements de terrain, de l'érosion, etc.;? la foudre;? les feux de forêt ou de maquis;? les pluies de cendres résultant d'éruptions volcaniques.De plus, le présent document n'est pas applicable aux événements dits successifs, lorsqu'un événement éloigné conduit à une chaîne d'événements qui finit par induire un aléa géologique près de la conduite. Il n'est applicable qu'aux aléas géologiques qui ont un impact direct sur la conduite ou la bande de servitude.

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