NF EN 13977
Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance
La présente Norme européenne traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
La présente Norme européenne traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
Le présent document traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
- Avant-propos4
- Introduction5
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1 Domaine d'application5
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1.1 Généralités5
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1.2 Validité de la présente Norme européenne6
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2 Références normatives6
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3 Termes et définitions7
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4 Liste des risques significatifs7
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5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité7
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5.1 Généralités7
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5.2 Organes de manutention8
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5.3 Roues et galets8
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5.4 Dispositif d'immobilisation8
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5.5 Dispositif de fixation et/ou d'appui9
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5.6 Générateurs et systèmes de transmission d'énergie9
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5.7 Outils9
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5.8 Dispositif de verrouillage de la mise en marche9
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5.9 Position des organes de commande10
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5.10 Dispositifs d'avertissement10
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5.11 Isolement contre les courants électriques extérieurs10
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5.12 Éclairage10
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5.13 Prévention des émissions de polluants10
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5.14 Peintures10
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5.15 Stabilité11
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5.16 Respect du gabarit11
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5.17 Temps de dégagement de la voie11
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6 Vérifications des prescriptions et/ou mesures de sécurité11
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6.1 Généralités11
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6.2 Examen de type11
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6.3 Conformité au type12
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6.4 Méthode de vérification12
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6.5 Procédures d'évaluation de la conformité12
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7 Information pour l'utilisation13
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7.1 Généralités13
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7.2 Notice d'instructions13
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7.3 Instructions pour l'assemblage13
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7.4 Instructions pour l'utilisation13
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7.5 Marquages16
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7.6 Symboles et signes d'avertissement16
- Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux significatifs17
- Annexe B (normative) Gabarit des machines et lorries portables19
- Annexe C (normative) Examen de type21
- Annexe D (informative) Attestation d'examen de type23
- Annexe E (normative) Marquage des machines et lorries portables24
- Annexe F (normative) Contrôle de conformité au type25
- Annexe G (informative) Conditions spéciales27
- Annexe H (informative) Machines à tronçonner les rails28
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE29
- Bibliographie30
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