NF EN 13977+A1
Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance
Le présent document traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
Le présent document traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
La présente Norme européenne traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
La présente Norme européenne traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques spécifiques au ferroviaire et significatifs des machines et lorries portables utilisés pour les travaux sur les voies ferrées et qui peuvent se présenter lors de la mise en service, l'utilisation et l'entretien des machines et lorries portables quand ils sont utilisés comme prévu et dans les conditions fixées par le fabricant.
- Avant-propos4
- Introduction5
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1 Domaine d'application5
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1.1 Généralités5
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1.2 Validité de la présente Norme européenne6
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2 Références normatives6
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3 Termes et définitions7
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4 Liste des risques significatifs8
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5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité8
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5.1 Généralités8
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5.2 Organes de manutention8
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5.3 Roues et galets9
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5.4 Dispositif d'immobilisation9
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5.5 Dispositif de fixation et/ou d'appui9
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5.6 Générateurs et systèmes de transmission d'énergie10
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5.7 Outils10
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5.8 Dispositif de verrouillage de la mise en marche10
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5.9 Position des organes de commande10
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5.10 Dispositifs d'avertissement10
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5.11 Isolement contre les courants électriques extérieurs10
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5.12 Éclairage11
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5.13 Prévention des émissions de polluants11
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5.14 Peintures11
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5.15 Stabilité11
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5.16 Respect du gabarit11
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5.17 Temps de dégagement de la voie12
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6 Vérifications des prescriptions et/ou mesures de sécurité12
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6.1 Généralités12
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6.2 Examen de type12
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6.3 Conformité au type12
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6.4 Méthode de vérification12
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6.5 Procédures d'évaluation de la conformité13
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7 Information pour l'utilisation13
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7.1 Généralités13
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7.2 Notice d'instructions13
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7.3 Instructions pour l'assemblage14
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7.4 Instructions pour l'utilisation14
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7.5 Marquages16
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7.6 Symboles et signes d'avertissement17
- Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux significatifs18
- Annexe B (normative) Gabarit des machines et lorries portables20
- Annexe C (normative) Examen de type22
- Annexe D (informative) Attestation d'examen de type24
- Annexe E (normative) Marquage des machines et lorries portables25
- Annexe F (normative) Contrôle de conformité au type26
- Annexe G (informative) Conditions spéciales28
- Annexe H (informative) Machines à tronçonner les rails29
- Annexe I (normative) Réduction du bruit30
- Annexe J (normative) Code d'essai acoustique pour les machines et lorries portables pour la construction et la maintenance - Niveaux de précision 2 et 331
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE35
- Bibliographie36
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