NF EN 540

NF EN 540

octobre 1993
Norme Annulée

Investigation clinique des dispositifs médicaux sur les sujets humains

Le présent document constitue une aide pour les fabricants, autorités de réglementation et investigateurs, pour conduire les investigations cliniques des dispositifs médicaux, avant leur commercialisation.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 1993

Nombre de pages

14 p.

Référence

NF EN 540

Codes ICS

11.040.01   Matériel médical en général
11.100.99   Autres normes relatives à la biologie médicale

Indice de classement

S99-201

Numéro de tirage

1 - 01/09/1993
Résumé
Investigation clinique des dispositifs médicaux sur les sujets humains

Le présent document constitue une aide pour les fabricants, autorités de réglementation et investigateurs, pour conduire les investigations cliniques des dispositifs médicaux, avant leur commercialisation.
Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14155-1
octobre 2003
Norme Annulée
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1 : exigences générales

L'ISO 14155-1:2003 définit les procédures utilisables pour la conduite et l'exécution des investigations cliniques portant sur les dispositifs médicaux. Elle fixe les exigences générales pour protéger les sujets humains,assurer la conduite scientifique des investigations cliniques,aider les promoteurs, les moniteurs, les investigateurs cliniques, les comités d'éthique, les autorités de réglementation et les organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux. L'ISO 14155-1:2003 définit les exigences pour la conduite d'une investigation clinique afin de démontrer la performance d'un dispositif médical pendant l'utilisation clinique reflétant l'utilisation clinique normale, de révéler tout événement indésirable dans des conditions normales d'utilisation et de permettre l'évaluation des risques acceptables au regard des performances assignées au dispositif médical,définit les exigences relatives à l'organisation, la conduite, le contrôle, le recueil des données et la documentation des investigations cliniques portant sur un dispositif médical,est relative à toute(s) investigation(s) clinique(s) portant sur des dispositifs médicaux dont la performance clinique et la sécurité sont évaluées sur des sujets humains. L'ISO 14155-1:2003 n'est pas applicable aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • 0 Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Terminologie et définitions
    5
  • 4 Prescriptions générales
    6
  • 5 Méthodologie
    7
  • 6 Présentation des résultats
    13
  • Annexe A (informative) Bibliographie
    14
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