NF EN 9104

NF EN 9104

août 2006
Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences applicables aux processus de certification des Systèmes de Management de la Qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.

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Informations complémentaires
Édition bilingue FR, EN
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

août 2006

Nombre de pages

50 p.

Référence

NF EN 9104

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-083

Numéro de tirage

1 - 05/09/2006

Parenté européenne

EN 9104:2006
Résumé
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences applicables aux processus de certification des Systèmes de Management de la Qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.
Norme remplacée par (1)
NF EN 9104-001
mars 2014
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 001 : exigences applicables aux processus de certification des systèmes de management de la qualité dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • 1
    Domaine d'application 5
  • 2
    Références normatives 5
  • 3
    Termes et définitions 6
  • 4 Généralités
    7
  • 5
    Exigences pour les organismes d'accréditation 8
  • 6
    Exigences pour les organismes de certification 8
  • 7
    Exigences relatives aux auditeurs 10
  • 8
    Exigences pour l'audit et le compte rendu 14
  • 9
    Authentification et supervision des organismes d'accréditation 17
  • 10
    Authentification et supervision des organismes de certification 17
  • 11
    Authentification et supervision des auditeurs 18
  • 12
    Enregistrements 18
  • 13 Coût
    19
  • 14 Responsabilités
    19
  • 15
    Structure de Management Sectorielle (SMS) 20
  • Annexe A (normative) L'information à fournir dans la base de données OASIS de l'IAQG
    21
  • Annexe B (normative) Activité de l'équipe de supervision de l'IAQG (OT)
    22
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