NF EN 9104-001
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 001 : exigences applicables aux processus de certification des systèmes de management de la qualité dans le domaine aéronautique, spatial et de défense
Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.
Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.
Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.
- Avant-propos4
- Introduction5
- Logique6
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1 Domaine d'application8
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2 Références normatives8
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3 Termes et définitions9
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4 Exigences pour la Structure de Management Sectorielle (SMS)12
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5 Exigences pour les organismes d'accréditation14
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6 Exigences pour les organismes de certification20
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7 Exigences pour les auditeurs de systèmes de management de la qualité aérospatiaux23
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8 Exigences pour les audits et l'établissement des rapports23
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9 Exigences pour le processus de supervision36
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10 Exigences pour les organismes d'authentification d'auditeurs36
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11 Exigences pour les organismes d'approbation de prestataires de formation38
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12 Base de données OASIS40
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13 Exigences de l'équipe de gestion autre partie41
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14 Processus de retour d'information de la base de données OASIS42
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15 Structure de management sectorielle43
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16 Politique transfrontalière pour l'activité de supervision de l'EN 9104-00245
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17 Enregistrements45
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18 Exigences pour les organismes certifiés46
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19 Confidentialité et conflit d'intérêt46
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20 Coûts et financement47
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21 NOTES47
- Annexe A LISTE DES ACRONYMES48
- Annexe B Matrice des structures de certification du schéma ICOP pour les audits de certifications selon les EN 9100/ EN 9110/ EN 9120:200949
- Annexe C Informations à télécharger dans la base de données OASIS51
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