NF EN 9104-1

NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

décembre 2023

Nombre de pages

52 p.

Référence

NF EN 9104-1

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-083-1

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

EN 9104-1:2023
Normes remplacées (1)
NF EN 9104-001
mars 2014
Norme Annulée
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 001 : exigences applicables aux processus de certification des systèmes de management de la qualité dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes
  • 5 Exigences générales
  • 6 Exigences pour la structure de management du schéma ICOP
  • 7 Exigences de schéma ICOP pour les organismes d'accréditation
  • 8 Exigences pour les organismes de certification
  • 9 Exigences pour les organismes certifiés de système de management de la qualité dans le domaine aérospatial
  • 10 Exigences applicables aux organismes d'authentification des auditeurs
  • 11 Exigences applicables aux organismes d'approbation des organismes de formation
  • 12 Exigences de la base de données OASIS
  • A Liste des acronymes
  • B Schéma ICOP
  • C Utilisation des fonctionnalités de la base de données OASIS
  • D Surveillance fondée sur la performance/processus de renouvellement de certification
  • Bibliographie
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