Informations complémentaires

Doit être utilisée conjointement avec le rapport technique ISO/TR 15489-2

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

avril 2002

Nombre de pages

27 p.

Référence

NF ISO 15489-1

Codes ICS

01.140.20 Sciences de l'information

03.120.10 Management et assurance de la qualité

Indice de classement

X50-166-1

Numéro de tirage

1 - 29/03/2002

Parenté internationale

ISO 15489-1:2001

Résumé

Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs

La présente partie de l'ISO 15489 constitue un guide pour l'organisation et la gestion des documents d'archives) des organismes, publics ou privés, pour le compte de clients internes ou externes. Tous les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 visent à ce que les documents soient créés, archivés et organisés d'une manière pertinente. Les procédures propres à assurer l'organisation et la gestion des documents selon les principes et les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 sont présentées dans l'ISO/TR 15489-2 (Guide pratique). La présente partie de l'ISO 15489 - vise l'organisation et la gestion des documents, quels que soient leur forme ou leur support, produits ou reçus par tout organisme, public ou privé, dans l'exercice de ses activités, ou par toute personne physique ayant la responsabilité de produire ou de conserver des documents d'archives, - constitue un guide pour définir les responsabilités des organismes vis à vis de leurs documents d'archives et les politiques, procédures, systèmes et méthodes afférents, - constitue un guide pour le «Records management» en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec l'ISO 9001 et l'ISO 14001, - constitue un guide pour la conception et la mise en ceuvre d'un système d'archivage, - mais n'inclut pas l'organisation et la gestion des archives historiques au sein des institutions d'archives. La présente partie de l'ISO 15489 est destinée - aux dirigeants des organismes, - aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, - à l'ensemble du personnel des organismes, - ainsi qu'à toute personne physique ayant la responsabilité de créer et archiver des documents.

Norme remplacée par (1)

NF ISO 15489-1

juin 2016

Norme En vigueur

Information et documentation - Gestion des documents d'activité - Partie 1 : concepts et principes

ISO 15489-1:2016 détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d'activité. La présente partie de l'ISO 15489 décrit les concepts et les principes relatifs: a) aux documents d'activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires; b) aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d'activité; c) à l'analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d'activité; d) au contrôle des documents d'activité; e) aux processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité. ISO 15489-1:2016 s'applique à la création, à la capture et à la gestion des documents d'activité, indépendamment de leur structure ou de leur forme, dans tous les types d'environnements opérationnels et technologiques, et dans le temps.

Sommaire

Avant-propos
V
Introduction
VI
1 Domaine d'application
1
2 Références normatives
2
3 Termes et définitions
2
4 Avantages du "Records management"
4
5 Environnement réglementaire
5
6 Politique et responsabilités
5
6.1 Généralités
5
6.2 Politique
5
6.3 Responsabilités
6
7 Exigences du "Records management"
6
7.1 Principes généraux d'un programme de "Records management"
6
7.2 Caractéristiques d'un document d'archives
7
8 Conception et mise en oeuvre d'un système d'archivage
8
8.1 Généralités
8
8.2 Caractéristiques du système d'archivage
9
8.3 Étapes de conception et de mise en oeuvre du système d'archivage
10
8.4 Méthodologie de conception et de mise en oeuvre
11
8.5 Interruption du système d'archivage
11
9 Procédures du "Records management" et contrôles
12
9.1 Sélection des documents à intégrer dans un système d'archivage
12
9.2 Définition des durées de conservation
12
9.3 Intégration des documents
13
9.4 Enregistrement
14
9.5 Classement
14
9.6 Stockage et manutention
15
9.7 Accès
15
9.8 Traçabilité
16
9.9 Application du sort final
16
9.10 Rédaction d'une charte d'archivage
17
10 Contrôle et audit
18
11 Formation
18
Index
19

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