NF P03-201
Diagnostic technique - État du bâtiment relatif à la présence de termites
Le présent document fixe les modalités générales des prestataires de service pour l'établissement d'un état relatif à la présence de termites dans les bâtiments.
Le présent document fixe les modalités générales des prestataires de service pour l'établissement d'un état relatif à la présence de termites dans les bâtiments.
Le présent document fixe les modalités générales des prestataires de service pour l'établissement d'un état relatif à la présence de termites dans les bâtiments.
Le présent document fixe les modalités générales des prestataires de service pour l'établissement d'un état du bâtiment relatif à la présence de termites.
- Introduction4
-
1 Domaine d'application4
-
2 Références normatives4
-
3 Termes et définitions5
-
4 Rôles et fonctions de l'opérateur à qui est confiée la mission d'établir l'état relatif à la présence de termites5
-
4.1 Règle générale5
-
4.2 Compétence de l'opérateur6
-
5 État relatif à la présence de termites6
-
5.1 Éléments préalables à l'intervention6
-
5.2 Méthode d'investigation6
-
6 Rapport de l'état relatif à la présence de termites7
- Annexe A (informative) Exemples d'éléments figurant dans le contrat de mission10
- Annexe B (informative) Liste non exhaustive des ouvrages, parties d'ouvrage et éléments à examiner, destinée à faciliter la réalisation de l'état relatif à la présence de termites dans le bâtiment11
-
B.1 Lieu du contrôle11
- Annexe C (informative) Les termites (Isoptères)12
-
C.1 Généralités12
-
C.2 Termites présents en France métropolitaine12
-
C.3 Termites présents dans les DOM12
-
C.4 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites souterrains13
-
C.5 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites de bois sec13
-
C.6 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites arboricoles13
- Annexe D (informative) Exemple de tableau d'identification des bâtiments et parties de bâtiments visités et des éléments infestés ou ayant été infestés par les termites et ceux qui ne le sont pas14
-
D.1 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites souterrains15
-
D.2 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites de bois sec15
-
D.3 Exemples de nature d'indices d'infestation par les termites arboricoles16
- Bibliographie17
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ