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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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CWA 16874

mars 2015
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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UTE C77-240

juin 2005
Document de référence En vigueur
Aspects de sécurité pour signaux xDSL sur circuits connectés aux réseaux de télécommunication (DSL : ligne d'abonné numérique)

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NF EN 16803-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances

Le présent document traite de l'étape finale de l'approche de gestion des performances, c'est-à-dire de l'évaluation des performances de l'ITS routier complet équipé d'un système de positionnement donné, à l'aide d'une méthode d'analyse de sensibilité.Le présent document traite de l'identification et de la définition des caractéristiques et des indicateurs de performance de positionnement requis pour l'évaluation du système de positionnement.

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UTE C90-125 + A1

mars 1996
Document de référence En vigueur
Spécifications techniques d'ensemble applicables aux réseaux distribuant par câbles des services de radiodiffusion sonore et de télévision

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NF EN 9300-210

mars 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 210 : Données de gestion des produits dans une vue " conforme à la conception "

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NF EN 303940-1

mars 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les scanners de sécurité Millimeter Wave (mmWave SSC, équipements SSC) fonctionnant à l’intérieur dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz.La plage de fréquences de fonctionnement est divisée en deux bandes 97 de 69,8 GHz à 79,9 GHz et 99 de 76,5 GHz à 80,5 GHz comme défini dans la Décision (UE) 2025/105.Les détails sur l’équipement mmWave SSC et la catégorisation associée sont spécifiés plus en détail au paragraphe 4.2.

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FD ISO/IEC 2382-13

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 13 : infographie.

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine de l'infographie. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit différentes notions relatives à l'infographie.

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NF EN 50736

décembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Exigences de test pour les équipements de signalisation et de télécommunication

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NF EN IEC 82474-1

juillet 2025
Norme En vigueur
Déclaration de matières - Partie 1 : exigences générales

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NF EN 50128/A2

juillet 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Logiciels pour systèmes de commande et de protection ferroviaire

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NF EN 61993-1

décembre 2002
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Partie 1 : installation de systèmes de répondeur automatique de bord de navires utilisant des techniques d'appel sélectif numérique en ondes métriques - Exigences d'exploitation et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

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NF EN 16570

août 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Notification d'identification par radiofréquence (RFID) - Signe informationnel et informations complémentaires devant être délivrées par les exploitants de systèmes d'application d'identification RFID

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NF EN 9300-007

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 007 : Termes et définitions

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NF EN 301545-2

février 2024
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Système de satellite interactif DVB de deuxième génération (DVB-RCS2) - Partie 2 : norme sur les couches inférieures de satellite (V1.4.1)

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NF EN 62708

juin 2015
Norme En vigueur
Types de documents pour les projets relatifs aux systèmes électriques et aux instruments de fonctionnement dans l'industrie de transformation

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NF EN 50478

janvier 2012
Norme En vigueur
Spécification pour le fonctionnement du récepteur pour la télévision interactive par satellite avec une voie de retour à bas débit par satellite - Spécification du moden de la couche

Le présent document s''applique au canal d''interaction pour réseaux de télévision interactive utilisant les satellites géostationnaires avec terminaux de satellite à canal de retour fixe via une liaison retour dédiée à bas débit de données. Il spécifie les éléments essentiels à la mise en oeuvre du canal d''interaction.

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NF EN 300286-1

avril 1999
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Complément de service Signalisation d'usager à usager (UUS). Protocole du Système de signalisation numéro 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécification du protocole.

Le présent document définit l''étape 3 du complément de service Signalisation d''usager à usager (UUS) pour le réseau numérique à intégration de services, fourni par les opérateurs publics européens de télécommunications au point de référence T ou au point de référence S et T coïncidents au moyen du protocole du système n° 1 de signalisation d''abonné numérique. L''étape 3 identifie les procédures du protocole et les fonctions de commutation nécessaires pour assurer un service de télécommunication. Le complément de service UUS permet à un usager d''envoyer ou de recevoir une quantité limitée d''informations vers ou en provenance d''un autre usager sur le canal de signalisation, en relation avec une communication avec l''autre usager.

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NF ETS 300254

novembre 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellites (ses) - Stations mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de 1,5 / 1,6 GHz utilisées pour les transmissions de données à bas débit (LBRDC).

Le présent document décrit les caractéristiques des stations mobiles terrestres dotées à la fois de capacité d''émission et de réception, afin de préserver la sécurité générale et de limiter les interférences avec les autres services de radiocommunication.

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NF ETS 300085

novembre 1992
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Téléservice téléphonique à 3,1 kHz - Exigences pour le raccordement de terminaux téléphoniques à combiné.

La présente norme décrit les exigences pour le raccordement de terminaux téléphoniques à combiné au Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) pour le téléservice téléphonique à 3,1 kHz.

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NF ETS 300066

avril 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) à flottaison libre fonctionnant par satellite à 406,025 MHz. Caractéristiques techniques et méthodes de mesures.

Le présent document décrit les prescriptions de performance minimales ainsi que les caractéristiques techniques pour les radiobalises de localisation des sinistres (RLS) àflottaison libre fonctionnant par satellite avec le système COSPAS-SARSAT, et concernant le Système global maritime de sécurité et de détresse. Les équipements visés fonctionnent à une fréquence de 406,025 MHz fournie par un dispositif de localisation à faible puissance sur 121,5 MHz.

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NF ETS 300207-1

juin 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Compléments de service de renvoi d'appel. Protocole du système de signalisation numéro 1 pour abonné numérique (DSS1). Partie 1 : spécification du protocole.

Le présent document décrit le protocole de signalisation d''abonné numérique pour l''utilisation des compléments de service de renvoi d''appel (CFB, CFU, CFNR et CD), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

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NF ETS 300202

novembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service - Renvoi du terminal (CD) - Description du service.

Le présent document décrit le complément de service Renvoi du terminal qui permet, sur un réseau numérique à intégration de services (MIS), à un usager de répondre à un appel entrant en demandant que cet appel soit redirigé sur un autre usager. Ce complément de service peut seulement être invoqué avant que la connexion ne soit établie par l''usager, c''est-à-dire en réponse à l''appel offert, ou pendant la période où l''usager est informé de la présence de l''appel. La capacité de l''usager à générer des appels n''est pas affectée par le complément de service Renvoi du terminal.

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NF ETS 300233

juin 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Section numérique d'accès pour RNIS en débit primaire

Le présent document spécifie les caractéristiques d''une section numérique d''accès dans le cas d''un accès en débit primaire du Réseau numérique à intégration de services (RNIS) entre l''interface usager-réseau (au point de référence T) et le central local (au point de référence V.3), acceptant la structure du canal d''interface à débit primaire ainsi que les fonctions supplémentaires nécessaires pour l''exploitation et la maintenance de la section numérique d''accès.

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NF ETS 300234

juillet 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Transmission et multiplexage (TM) - Faisceaux hertziens numériques à haute capacité transportant des signaux 1 x STM-1, et fonctionnant dans des bandes de fréquences avec un espacement entre canaux d'environ 30 MHz et des dispositions de canaux alternées.

Le présent document spécifie les paramètres des faisceaux hertziens numériques ayant une capacité par canal d''un module d''ordre 1 de transport synchrone (1 x STM-1),STM-1), et destinés à fonctionner dans des bandes de fréquences définies jusqu''à 15 GHz et avec un espacement entre canaux adjacents en polarisations croisées d''environ 30 MHz.

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NF EN 302326-2

avril 2026
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Équipements multipoint et antennes - Partie 2 : Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure applicables aux équipements radioélectriques utilisés dans les systèmes radioélectriques fixes numériques (DFRS) multipoint (MP) conçus pour être utilisés dans les sous-plages suivantes (voir la note 2) :- 30 MHz à 1 GHz.- 1 GHz à 3 GHz.- 3 GHz à 11 GHz.- 24,25 GHz à 29,5 GHz. - 31,0 GHz à 33,4 GHz.- 40,5 GHz à 43,5 GHz.

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NF EN 61110

janvier 1993
Norme En vigueur
Instruments de navigation - Récepteurs des systèmes oméga et oméga différentiel pour navires. Exigences opérationnelles et de fonctionnement. Méthodes d'essais et résultats exigibles

Ce document spécifie les exigences minimales de fonctionnement et les méthodes d''essai des récepteurs des systèmes Oméga et Oméga différentiel destinés à la navigation des navires dont la vitesse maximale n''excède pas 35 noeuds.

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NF ETS 300153

avril 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Exigences pour le raccordement de terminaux à un RNIS au débit de base RNIS (NET 3, partie 1).

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques des terminaux de téléphonie à 3,1 kHz, avec mains libres et haut-parleur, en MIC de loi A, destinés à être connectés en accès de base du Réseau numérique à intégration de services (RNIS) au point de référence S et T coïncidents. De tels terminaux sont prévus pour être utilisés par une seule personne en émission et en réception.

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NF ETS 300178

décembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service information de taxation à l'initialisation de l'appel (AOC-S) - Description du service.

Le présent document décrit le fonctionnement du complément de service permettant de recevoir les informations concernant les taux de taxation au moment de l''établissement de la communication.

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NF ETS 300354

avril 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) - RNIS-LB. Modèle de référence de protocole (PRM).

Le présent document complète la Recommandation I.321 du CCITT pour la description du modèle de référence du protocole de signalisation du réseau numérique à intégration de services à large bande et comprend aussi la description de la structure interne de la couche physique et de la couche technique temporelle asynchrone (ATM), de même que celle des primitives entre ces deux couches et vers les entités de gestion de couche (LME), et des primitives entre la couche ATM et la couche d''adaptation ATM (AAL).

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NF ETS 300133-2

novembre 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Systèmes de radioappel (PS) - Système européen de radiomessagerie (ERMES) - Partie 2 : services.

Le présent document décrit les services de base et les compléments de service du système européen de messagerie radio (ERMES).

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NF ETS 300095

septembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service non-identification de la ligne connectée (COLR) - Description du service.

Le présent document décrit le fonctionnement du complément de service permettant d''inhiber, sur RNIS, l''identification du numéro de la ligne sur laquelle aboutit l''appel.

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NF EN 50083-7/AC1

septembre 2000
Norme En vigueur
Corrigendum à la norme NF EN 50083-7 de septembre 1996 : modification des titres

Ce document donne les termes et définitions, les méthodes des mesures et les exigences applicables aux systèmes de distribution par câbles (y compris pour les antennes individuelles) destinés aux signaux de radiodiffusion sonore et de télévision. Lorsqu''il existe une contradiction entre les dispositions de ce document et celles de l''UTE C 90-125, ce sont ces dernières qui prévalent (voir avant-propos national).

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NF ETS 300050

juillet 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - -Complément de service numéro d'abonné multiple (MSN) - Description du service.

Le présent document décrit les caractéristiques du complément de service "Numéro d''abonné multiple (MSN)", sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

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NF ETS 300060

décembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service sous-adresse (sub) - Capacités fonctionnelles et flux d'informations. (en version anglaise).

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NF ETS 300055-1

septembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service portabilité du terminal (TP) - Protocole du système de signalisation No 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécifications du protocole.

Le présent document décrit le protocole de signalisation d''abonné numérique pour l''utilisation du complément de service Portabilité du terminal (TP), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

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NF ETS 300080

août 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Protocole RNIS des couches inférieures pour les terminaux télématiques.

Le présent document décrit les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les terminaux de télécopie groupe 4 et vidéotex pour pouvoir fonctionner sur RNIS.

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FD Z84-001

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécification d'agrément pour les matériels radioélectriques transmettant uniquement la parole sur la fréquence 143,9875 MHz exclusivement réservée à la pratique du vol libre

1 - GENERALITES 11.1 -Vol libre 11.2 - Matériels utilisés 11.3 - Domaine d'application des spécifications 11.4 - Sécurité de fonctionnement 11.5 - Conditions techniques générales 11.6 - Conditions d'exploitation 12 - SPECIFICATIONS GENERALES 12.1. - Fréquence d'utilisation 12.2 - Largeur du canal 22.3 - Classes de modulation 23 - CONDITIONS D'ESSAIS 23.1 - Conditions d'essai normales et extrêmes 23.2 - Source d'alimentation d'essai 23.3 - Conditions normales d'essais 23.3.1 - Conditions normales de température et d'humidité 23.3.2 - Alimentation normale d'essai 33.4 - Conditions extrêmes d'essai 33.4.1 - Températures extrêmes d'essai 33.4.2 - Valeurs extrêmes d'essai pour l'alimentation 33.5 - Conduite des essais aux températures extrêmes 33.5.1 - Températures supérieures 33.5.2 - Températures inférieures 44.1 - Modulation d'essai 44.2 - Antenne fictive 44.3 - Impédances 44.4 - Boîte d'essais 44.5 - Mesures par rayonnements 54.6 - Dispositions relatives aux signaux d'essai appliqués à l'entrée de l'émetteur 55 - EMETTEUR 65.1 - Ecart de fréquence 65.2 - Puissance 65.3 - Rayonnements non essentiels 75.4 - Puissance émise dans la voie adjacente 86 - RECEPTEUR - RAYONNEMENTS PARASITES 107 - APPELS SELECTIFS 117.1 - Généralités 117.2 - Temps de mise en porteuse de l'émetteur lors d'un appel 117.3 - Puissance dans la voie adjacente 1 1

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FD Z84-028

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Règles techniques applicables à l'agrément des matériels de radiocommunications maritimes

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FD Z82-006

juin 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Essais de niveau 1 pour l'agrément VN des équipements terminaux RNIS.

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NF EN 62753

octobre 2015
Norme En vigueur
Récepteurs de Télévision Numérique Terrestre destiné au système DTMB

Le présent document spécifie les fonctions de base, les interfaces, les exigences de performance et les méthodes d'essai des récepteurs pour le système DTMB (Digital Terrestrial/Television Multimedia Broadcasting) . Le présent document peut s'appliquer aux récepteurs de télévision numérique terrestre qui diffusent plusieurs programmes SDTV ou HDTV pour les réceptions mobiles et stationnaires.

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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NF EN ISO 19146

juin 2018
Norme En vigueur
Information géographique - Vocabulaires interdomaines

Le présent document établit une méthodologie de mise en correspondance des vocabulaires. Il spécifie également une mise en place de l'ISO 19135?1:2015 pour l'enregistrement d'entrées de vocabulaire mises en correspondance.Les méthodologies de développement des ontologies et taxonomies liées aux informations géographiques et à la géomatique n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.

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NF EN 50496

mars 2018
Norme En vigueur
Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN IEC 60728-106

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 106 : matériel optique pour systèmes soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 62656-1

mars 2015
Norme En vigueur
Enregistrement d'ontologie de produits normalisés et transfert par tableurs - Partie 1 : structure logique pour les paquets de données

Le présent document spécifie la structure logique pour un ensemble de tableurs, utilisés comme "paquets de données", pour définir, transférer et enregistrer les ontologies de produits. De telles descriptions sur l'ontologie sont parfois appelées dans d'autres bibliographies ou disciplines "les dictionnaires de référence".

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NF EN 50083-8

juin 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux

Le présent document s'applique aux caractéristiques de rayonnement et à l'immunité aux perturbations électromagnétiques des réseaux de distribution par câbles pour les signaux de télévision, les signaux de radiodiffusion sonore et les services interactifs et couvre la bande de fréquences de 0,15 MHz à 3,5 GHz. Il convient de noter que les mesures en dessous de 30 MHz ne sont généralement pas considérées comme étant utiles dans le contexte des réseaux de distribution par câbles et sont difficiles à réaliser dans la pratique.

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