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NF EN 54-25

novembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 25 : composants utilisant des liaisons radioélectriques

Le présent document définit les exigences, les méthodes d'essai et les critères de performance pour les composants utilisés dans les systèmes d'alarme incendie installés dans les bâtiments et autour de ceux-ci, qui utilisent des liaisons radioélectriques pour communiquer. Il spécifie également les exigences pour l'évaluation de la conformité des composants aux exigences du présent document.

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NF EN 301002-1

avril 2002
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Procédures relatives aux outils de sécurité (SET) - Protocole du Système de signalisation n°1 d'abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécification du protocole

Le présent document spécifie l'étape 3 des procédures relatives aux outils de sécurité (SET) pour le RNIS européen fournis au moyen du protocole du système de signalisation n° 1 d'abonné numérique (DSS-1). L'étape 3 détermine les procédures de protocole et les fonctions de commutation nécessaires pour assurer un service de télécommunication. Le présent document ne spécifie pas les exigences de protocole qui viennent s'ajouter lorsque le service est fourni à l'usager via un réseau de télécommunication non RNIS. Les procédures SET permettent d'offrir un niveau approprié de sécurité et de protection à l'usager d'un service de télécommunication donné. D'autres parties du présent document spécifient la méthode d'essai nécessaire pour déterminer la conformité à cette norme. Le présent document s'applique aux appareils accueillant les procédures SET, et devant se rattacher à l'un ou l'autre côté d'un point de référence T et d'un point de référence S et T coïncidents lorsqu'ils servent d'accès au RNIS public.

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NF EN 300392-12-12

juin 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 12 : compléments de services étape 3 - Sous-partie 12 : mise en garde (V1.1.2)

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Transeuropéens (TETRA) de l'ETSI.

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NF EN 300098-1

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Non-Identification de la ligne connectée (COLR) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécifications du protocole

Le présent document décrit le protocole de signalisation d'abonné numérique pour l'utilisation du complément de service Non-identification de la ligne connectée (COLR), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS). Le complément de service Non-identification de la ligne connectée permet au demandeur d'empêcher la présentation de son numéro RNIS au demandé.

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NF EN 300141-1

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Maintien d'appel (HOLD) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécification du protocole

Le présent document décrit le protocole de signalisation d'abonné numérique pour l'utilisation du complément de service Mise en garde (HOLD), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS). Le complément de service Mise en garde permet à un usager d'interrompre la communication sur un appel existant, et de la reprendre ultérieurement si désiré.

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NF EN 300185-2

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Conférence additive (CONF) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 2 : spécification des formulaires de relevés de conformité de réalisation de protocole (PICS)

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Conférence additive.

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NF EN 300097-1

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Identification de la ligne connectée (COLP) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécifications du protocole

Le présent document décrit le protocole de signalisation d'abonné numérique pour l'utilisation du complément de service "Identification de la ligne connectée (COLP)", sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

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NF EN 302245-1

juin 2005
Norme En vigueur
Télécommunications - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) - Partie 1 : caractéristiques et méthodes d'essai (V1.1.1)

La présente norme européenne candidate à l'harmonisation (série des Télécommunications) a été produite par le Comité technique Compatibilité Électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) de l'ETSI.Le présent document couvre les équipements de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) opérant dans les bandes LF, MF et HF.

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NF EN 300392-12-16

décembre 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 12 : compléments de service étape 3 - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (PPC) (V1.2.1)

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document spécifie la description de l'étape 3 du service supplémentaire pour l'appel avec option prioritaire (SS-PC) pour les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA).

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NF EN 16570

août 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Notification d'identification par radiofréquence (RFID) - Signe informationnel et informations complémentaires devant être délivrées par les exploitants de systèmes d'application d'identification RFID

Le présent document définit les exigences applicables au système européen commun de signalétique de notification devant être utilisé par les exploitants de systèmes d'application RFID déployés dans les États membres de l'Union européenne.

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NF EN 9300-012

avril 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD, 3D et PDM - Partie 012 : description du processus de référence "Soumission"

Le présent document fournit une description détaillée du processus recommandé pour le transfert de données dans les archives comme présenté dans la NF EN 9300-010. Ce transfert comprend la conversion du contenu informationnel dans le format d'archivage STEP et la génération de paquets d'informations d'archives. En outre, le principal objectif de la description du processus porte sur la validation et la vérification du contenu informationnel converti.

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NF EN 301489-11

octobre 2006
Norme En vigueur
Télécommunications - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) Norme pour équipements radio et services - Partie 11 : conditions spécifiques pour la diffusion analogique de bruit terrestre (V1.3.1)

La présente norme européenne candidate à l'harmonisation (série des Télécommunications) a été produite par le Comité technique Compatibilité Électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) de l'ETSI. Ce document avec l'EN 301 489-1 couvre l'évaluation des émetteurs, des excitateurs et n'importe quel équipement auxiliaire associé des services de radio diffusion, dans le respect de la directive couvrant la Compatibilité Électromagnétique (CEM).

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NF EN 301927

juillet 2003
Norme En vigueur
Télécommunications - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) - Coopération européenne pour la normalisation de l'espace (ECSS) - Interfaces de traitement des données (v 1.1.1)

Le présent document s'applique aux architectures de satellites de communication géostationnaires basé sur le modèle de référence ISO OSI ou le modèle de référence SOIF, mais pourrait également être appliqué à d'autres types de satellites. Le présent document propose les définitions et exigence de services et d'interface minimales de la couche d'application du satellite de communication. Le présent document s'applique aux architectures de satellites de communication géostationnaires basé sur le modèle de référence ISO OSI ou le modèle de référence SOIF, mais pourrait également être appliqué à d'autres types de satellites. Le présent document propose les définitions et exigence de services et d'interface minimales de la couche d'application du satellite de communication. Le présent document complète les interfaces d'engins spatiaux embarqués (SOIF)

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NF EN 302078

juin 2003
Norme En vigueur
Télécommunications - Systèmes de radio fixe - Antennes multipoints - Antennes circulaires polarisées pour systèmes de radio fixe multipoint dans la bande de 1 GHz à 11 GHz (v1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences électriques essentielles pour la polarisation circulaire des antennes à faisceaux fixes pour être utilisées avec les systèmes multipoints (MP), incluant la station centrale, les stations répétitrices et les applications de stations terminales, opérant dans les bandes de fréquences de 1 GHz à 11 GHz. Ces systèmes utilisent différents procédés à accès multiples.

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NF EN 300237

décembre 2003
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau privé à intégration de services - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations - Services supplémentaires d'identification de nom (V1.3.1)

Cette norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par L'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Nomes de Télécommunication (ETSI). Le présent document fait partie d'une série de normes définissant des services et signalant des protocoles applicables aux réseaux privés à intégration de service (PISN). La série utilise les concepts du réseau numérique à intégration de service (RNIS) comme développés par l'UIT-T et conforme au cadre des normes pour les systèmes ouverts d'Interconnexion (OSI) comme défini par ISO/CEI. Le présent document spécifie l'identification du nom de l'appelant (CNIP), la présentation d'identification du numéro correspondant (CONP) et les services supplémentaires restriction/connexion d'identification du nom de l'appelant (CNIR).

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NF EN 16602-80

novembre 2018
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Assurance produit logiciel

Le présent document définit un ensemble d'exigences d'assurance produit logiciel à utiliser pour le développement et la maintenance des logiciels des systèmes spatiaux. Les systèmes spatiaux comprennent les véhicules spatiaux automatisés ou à pilotage manuel, les lanceurs, les charges utiles, les expériences et leurs équipements et moyens sol associés. Les logiciels incluent les composants logiciel intégrés au microprogramme. Le présent document s'applique aussi au développement ou à la réutilisation de logiciels non livrables qui affectent la qualité du produit ou service livrable fourni par un système spatial, si le service est rempli par des logiciels.

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XP CEN/TS 99001

novembre 2008
Norme En vigueur
Services aux entreprises - Services d'accompagnement et de conseil aux petites entreprises - Terminologie, qualité et performances du service

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné.C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention.Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

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NF EN 18031-3

août 2024
Norme En vigueur
Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 3 : équipements radioélectriques connectés à l'internet qui traitent une monnaie virtuelle ou de la valeur monétaire

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NF EN 301192

août 2025
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Spécification DVB pour la diffusion de données (V1.8.1)

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NF EN 302064

octobre 2024
Norme En vigueur
Liaisons vidéo numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 304220-2

octobre 2024
Norme En vigueur
SRD de transmission de données à large bande fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : dispositifs de transmission de données à large bande : noeud terminal fonctionnant dans les bandes désignées (V1.2.1)

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NF EN 301908-11

mars 2024
Norme En vigueur
Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 11 : répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V11.1.2)

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NF EN 301545-2

février 2024
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Système de satellite interactif DVB de deuxième génération (DVB-RCS2) - Partie 2 : norme sur les couches inférieures de satellite (V1.4.1)

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NF EN 300338-6

avril 2024
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, l'émission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service mobile maritime en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 6 : équipements ASN de classe M (V1.3.1)

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FD Z85-032

septembre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunication - Faisceaux hertziens - Règle technique applicable en vue de l'évaluation de conformité des équipements terminaux de faisceaux hertziens destinés à la transmission de signaux numériques fonctionnant dans la bande de 24,25 GHz à 26,5 GHz.

Le présent document reproduit intégralement le document SP/DGPT/ATAS/35. Il indique les conditions d'application de la NF ETS 300 431 pour l'agrément des équipements terminaux de faisceaux hertziens fonctionnant dans les bandes de 24,25 GHz à 26,5 GHz.

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FD Z84-034

juin 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques - Règle technique applicable à l'évaluation de conformité des équipements terminaux destinés à se connecter sur les réseaux radioélectriques indépendants conformes à la norme européenne TETRA.

Le présent document précise les conditions dans lesquelles doit être appliquée la règle technique commune européenne TBR 35 pour l'agrément des terminaux destinés à être raccordés à un réseau radioélectrique cellulaire indépendant de type TETRA.

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FD Z84-028

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Règles techniques applicables à l'agrément des matériels de radiocommunications maritimes

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FD Z84-001

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécification d'agrément pour les matériels radioélectriques transmettant uniquement la parole sur la fréquence 143,9875 MHz exclusivement réservée à la pratique du vol libre

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FD Z82-006

juin 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Essais de niveau 1 pour l'agrément VN des équipements terminaux RNIS.

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BP Z67-002

novembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services internet - Sites de commerce et échange de services sur internet (e-business) - Spécifications des critères et évaluation de la qualité des services offerts

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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CWA 16874

mars 2015
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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UTE C77-240

juin 2005
Document de référence En vigueur
Aspects de sécurité pour signaux xDSL sur circuits connectés aux réseaux de télécommunication (DSL : ligne d'abonné numérique)

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NF EN 16803-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances

Le présent document traite de l'étape finale de l'approche de gestion des performances, c'est-à-dire de l'évaluation des performances de l'ITS routier complet équipé d'un système de positionnement donné, à l'aide d'une méthode d'analyse de sensibilité.Le présent document traite de l'identification et de la définition des caractéristiques et des indicateurs de performance de positionnement requis pour l'évaluation du système de positionnement.

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UTE C90-125 + A1

mars 1996
Document de référence En vigueur
Spécifications techniques d'ensemble applicables aux réseaux distribuant par câbles des services de radiodiffusion sonore et de télévision

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NF EN 9300-210

mars 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 210 : Données de gestion des produits dans une vue " conforme à la conception "

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NF EN 303940-1

mars 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les scanners de sécurité Millimeter Wave (mmWave SSC, équipements SSC) fonctionnant à l’intérieur dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz.La plage de fréquences de fonctionnement est divisée en deux bandes 97 de 69,8 GHz à 79,9 GHz et 99 de 76,5 GHz à 80,5 GHz comme défini dans la Décision (UE) 2025/105.Les détails sur l’équipement mmWave SSC et la catégorisation associée sont spécifiés plus en détail au paragraphe 4.2.

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FD ISO/IEC 2382-13

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 13 : infographie.

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine de l'infographie. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit différentes notions relatives à l'infographie.

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NF EN 62753

octobre 2015
Norme En vigueur
Récepteurs de Télévision Numérique Terrestre destiné au système DTMB

Le présent document spécifie les fonctions de base, les interfaces, les exigences de performance et les méthodes d'essai des récepteurs pour le système DTMB (Digital Terrestrial/Television Multimedia Broadcasting) . Le présent document peut s'appliquer aux récepteurs de télévision numérique terrestre qui diffusent plusieurs programmes SDTV ou HDTV pour les réceptions mobiles et stationnaires.

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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NF EN ISO 19146

juin 2018
Norme En vigueur
Information géographique - Vocabulaires interdomaines

Le présent document établit une méthodologie de mise en correspondance des vocabulaires. Il spécifie également une mise en place de l'ISO 19135?1:2015 pour l'enregistrement d'entrées de vocabulaire mises en correspondance.Les méthodologies de développement des ontologies et taxonomies liées aux informations géographiques et à la géomatique n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.

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NF EN 50496

mars 2018
Norme En vigueur
Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN IEC 60728-106

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 106 : matériel optique pour systèmes soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 62656-1

mars 2015
Norme En vigueur
Enregistrement d'ontologie de produits normalisés et transfert par tableurs - Partie 1 : structure logique pour les paquets de données

Le présent document spécifie la structure logique pour un ensemble de tableurs, utilisés comme "paquets de données", pour définir, transférer et enregistrer les ontologies de produits. De telles descriptions sur l'ontologie sont parfois appelées dans d'autres bibliographies ou disciplines "les dictionnaires de référence".

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NF EN 50083-8

juin 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux

Le présent document s'applique aux caractéristiques de rayonnement et à l'immunité aux perturbations électromagnétiques des réseaux de distribution par câbles pour les signaux de télévision, les signaux de radiodiffusion sonore et les services interactifs et couvre la bande de fréquences de 0,15 MHz à 3,5 GHz. Il convient de noter que les mesures en dessous de 30 MHz ne sont généralement pas considérées comme étant utiles dans le contexte des réseaux de distribution par câbles et sont difficiles à réaliser dans la pratique.

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NF EN 60728-10

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 10 : performances des systèmes de voie de retour

Le présent document spécifie la voie de retour transparente des réseaux de distribution par câbles fonctionnant dans la totalité ou des parties de la bande de fréquences située entre 5 MHz et 85 MHz.

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NF EN 60728-14

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 14 : systèmes de transmission optique appliquant la technologie RFoG

Le présent document décrit les spécifications système et matériel des réseaux FTTH/FTTB (fibre optique jusqu'au domicile/fibre optique jusqu'à l'immeuble) où l'information est transmise à la fois dans le sens de voie directe et dans le sens de voie de retour, en utilisant la technologie de multiplexage par sous-porteuse RF, et où la transmission en voie de retour utilise de plus la technique d'accès multiple par répartition temporelle imposée par la transmission des signaux de voie de retour utilisant un protocole AMRT (par exemple, mode AMRT de DOCSIS).

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