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NF EN 301091-3

novembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique de la circulation et du transport (TTT) - Équipement radar fonctionnant dans la plage comprise entre 76 GHz et 77 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE - Partie 3 : applications de système de détection des obstacles sur les croisements ferroviaires/routiers (V1.1.1)

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NF EN 303405

décembre 2017
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipement analogique et numérique PMR446 - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 301427

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz (V2.1.1)

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NF EN 300433

août 2021
Norme En vigueur
Équipements radioradioélectriques à canaux banalisés (CB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure applicables aux émetteurs et aux récepteurs utilisés dans les stations des équipements radio à canaux banalisés (CB) avec modulation angulaire, modulation à bande latérale double (BLD) et/ou modulation à bande latérale unique (BLU) fonctionnant dans la totalité ou une partie de la bande de fréquences de 26,960 MHz à 27,410 MHz avec un espacement entre canaux de 10 kHz et destinés à la parole analogique et/ou à l'émission de données.

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NF EN 301428

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les microstations (VSAT) - Stations terriennes en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.2)

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NF EN 301843-2

avril 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 2 : conditions spécifiques pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF (V2.2.1)

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NF EN 301843-6

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 6 : conditions spécifiques pour les stations terriennes à bord des navires fonctionnant dans des bandes de fréquences au-dessus de 3 GHz (V2.2.1)

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NF EN 300338-4

juin 2017
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 4 : ASN de classe E (V1.2.1)

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NF EN 301843-5

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 5 : conditions spécifiques pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs MF/HF (V2.2.1)

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NF EN 300341

mars 2024
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipements radioélectriques à antenne incorporée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302574-1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande (V2.1.2)

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NF EN 16803-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances

Le présent document traite de l'étape finale de l'approche de gestion des performances, c'est-à-dire de l'évaluation des performances de l'ITS routier complet équipé d'un système de positionnement donné, à l'aide d'une méthode d'analyse de sensibilité.Le présent document traite de l'identification et de la définition des caractéristiques et des indicateurs de performance de positionnement requis pour l'évaluation du système de positionnement.

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NF EN 9300-007

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 007 : termes et définitions

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NF EN 300338-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 1 : exigences communes (V1.6.1)

Le présent document énonce les exigences minimales relatives aux équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'un appel sélectif numérique (ASN) à utiliser à bord de navires.

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NF EN 303722

avril 2022
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques en réseau fixe fonctionnant dans la bande de 57 Ghz à 71 Ghz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure des équipements radioélectriques en réseau fixe des systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz en tenant compte de l'Annexe 3 de l'ERC/Recommandation 70-03 (bandes de fréquences c2 et c3) et des bandes 75a et 75b de la Décision de la Commission 2006/771/EC.

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NF EN 304220-2

octobre 2024
Norme En vigueur
SRD de transmission de données à large bande fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : dispositifs de transmission de données à large bande : noeud terminal fonctionnant dans les bandes désignées (V1.2.1)

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NF EN 302064

octobre 2024
Norme En vigueur
Liaisons vidéo numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 301681

avril 2012
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.4.1)

Le présent document (série des Télécommunications) a été produit par le Comité Technique des Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) de l'ETSI.Le présent document s'applique aux S-PCN MES pour les systèmes géostationnaires mobiles avec un EIRPS inférieur ou égal à 15 Dbw.

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NF EN 300328

février 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande à 2,4 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.2)

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NF EN 301489-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 2 : conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302637-3

novembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base - Partie 3 : spécifications du service de base de notification environnementale décentralisée (V1.3.1)

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NF EN 300743

septembre 2019
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Systèmes de sous-titrage (V1.6.1)

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NF EN 303613

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X pour systèmes detransport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz (V1.1.1)

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NF EN 303204

septembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) fixes utilisés dans des réseaux de données - Equipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 500 mW PAR - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V3.1.1)

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NF EN 301545-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Système de satellite interactif DVB de deuxième génération (DVB-RCS2) - Partie 2 : norme sur les couches inférieures de satellite (V1.3.1)

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NF EN 302245

août 2022
Norme En vigueur
Equipement d'émission pour le service Digital Radio Mondiale (DRM) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour l'équipement d'émission du service de radiodiffusion sonore Digital Radio Mondiale (DRM) fonctionnant dans la bande LF, la bande MF, la bande HF et la bande VHF.

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NF EN 302077

décembre 2022
Norme En vigueur
Equipement de transmission pour le service de radiodiffusion audionumérique (DAB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.3.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour l'équipement de transmission destiné aux services de radiodiffusion audio utilisant le système de modulation de radiodiffusion audionumérique (DAB) fonctionnant dans la bande VHF III (174 MHz à 240 MHz). Les transmissions DAB sont autorisées sous licence par des administrations nationales

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NF EN 301192

août 2025
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Spécification DVB pour la diffusion de données (V1.8.1)

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FD ISO/IEC 2382-13

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 13 : infographie.

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine de l'infographie. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit différentes notions relatives à l'infographie.

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FD Z84-001

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécification d'agrément pour les matériels radioélectriques transmettant uniquement la parole sur la fréquence 143,9875 MHz exclusivement réservée à la pratique du vol libre

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FD Z84-028

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Règles techniques applicables à l'agrément des matériels de radiocommunications maritimes

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XP CEN/TS 99001

novembre 2008
Norme En vigueur
Services aux entreprises - Services d'accompagnement et de conseil aux petites entreprises - Terminologie, qualité et performances du service

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné.C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention.Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

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FD Z84-034

juin 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques - Règle technique applicable à l'évaluation de conformité des équipements terminaux destinés à se connecter sur les réseaux radioélectriques indépendants conformes à la norme européenne TETRA.

Le présent document précise les conditions dans lesquelles doit être appliquée la règle technique commune européenne TBR 35 pour l'agrément des terminaux destinés à être raccordés à un réseau radioélectrique cellulaire indépendant de type TETRA.

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FD Z85-032

septembre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunication - Faisceaux hertziens - Règle technique applicable en vue de l'évaluation de conformité des équipements terminaux de faisceaux hertziens destinés à la transmission de signaux numériques fonctionnant dans la bande de 24,25 GHz à 26,5 GHz.

Le présent document reproduit intégralement le document SP/DGPT/ATAS/35. Il indique les conditions d'application de la NF ETS 300 431 pour l'agrément des équipements terminaux de faisceaux hertziens fonctionnant dans les bandes de 24,25 GHz à 26,5 GHz.

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FD Z82-006

juin 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Essais de niveau 1 pour l'agrément VN des équipements terminaux RNIS.

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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UTE C77-240

juin 2005
Document de référence En vigueur
Aspects de sécurité pour signaux xDSL sur circuits connectés aux réseaux de télécommunication (DSL : ligne d'abonné numérique)

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BP Z67-002

novembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services internet - Sites de commerce et échange de services sur internet (e-business) - Spécifications des critères et évaluation de la qualité des services offerts

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NF ETS 300165

décembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service conférence "rendez-vous" (MMC) - Capacités fonctionnelles et flux d'informations. (en version anglaise).

Le présent document décrit les fonctionnalités et les flux d'informations du complément de service permettant sur RNIS, d'organiser une communication entre plus de deux participants, à l'aide d'un numéro spécial.

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NF EN 61114-1

octobre 1999
Norme En vigueur
Antennes de réception des émissions de radiodiffusion par satellite dans la bande de 11/12 GHz - Partie 1 : mesures électriques

Ce document donne les conditions et les méthodes de mesure applicables aux antennes de réception des émissions de radiodiffusion par satellite.Cette première partie traite des mesures électriques ; les mesures mécaniques sont décrites dans la partie 2.Ce document ne traite pas des performances requises.

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NF ETS 300188-1

avril 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service appel à trois (3PTY) - Protocole du système de signalisation No 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécifications du protocole.

Le présent document décrit le protocole de signalisation pour abonné numérique, pour l'utilisation du complément de service Appel à trois (3PTY), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

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NF ETS 300186

avril 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service appel à trois (3PTY) - Description du service.

Le présent document décrit le fonctionnement du complément de service permettant, sur RNIS, d'adjoindre un troisième participant à une conversation existante.

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NF ETS 300327

décembre 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellites (ses) - Reportage d'actualités par satellite (SNG) - Stations terriennes transportables (tés) (13-14/11-12 GHz).

Le présent document décrit les caractéristiques radioélectriques, mécaniques et de sécurité ainsi que les méthodes d'essai pour les stations terriennes transportables utilisées pour transmettre ou recevoir des signaux audio ou vidéo vers un satellite, pour des reportages d'actualité.

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NF ISO/IEC 9072-2

décembre 1992
Norme En vigueur
Systèmes de traitement de l'information - Communication de texte - Opérations à distance - Partie 2 : spécification du protocole.

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NF ETS 300196-1

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Protocole fonctionnel générique pour la fourniture des compléments de services - Protocole du système de signalisation No 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 1 : spécifications du protocole.

Le présent document décrit le protocole générique de signalisation d'abonné numérique qui permet l'utilisation des différents compléments de services sur réseau numérique à intégration de services (MIS).

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NF EN 50080

septembre 1991
Norme En vigueur
Caractéristiques RF des récepteurs MAC en MA/BLR pour télévision par câbles

Cette norme fixe les caractéristiques radioélectriques des récepteurs pour les signaux de la famille MAC/paquet en modulation d'amplitude à bande latérale résiduelle destinés aux réseaux de distribution par câble. Elle donne également les paramètres correspondants pour les réseaux eux-mêmes.

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NF ETS 300121

décembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Application du sous-système utilisateur RNIS (SSUR) du système de signalisation No 7 du CCITT aux interconnexions RNIS internationales (SSUR version 1).

Le présent document précise les services support, les téléservices et les compléments de service applicables dans le cadre de la signalisation d'usager pour l'interconnexion internationale des réseaux numériques à intégration de services (RNIS) définie dans la Recommandation Q.967 du CCITT.

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NF ETS 300201

novembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service - Renvoi d'appel sur non-réponse (CFNR) - Description du service.

Le présent document décrit le complément de service Renvoi d'appel sur non réponse (CFNR) sur un réseau numérique à intégration de services (MIS), qui permet à un usager de faire renvoyer à un autre usager les appels qui sont adressés à son numéro RNIS, et pour lesquels la connexion n'est pas établie pendant une durée déterminée. Le complément de service Renvoi d'appel sur non-réponse peut fonctionner pour tous les appels, ou être simplement appliqué à des services de base spécifiques. La capacité de l'usager desservi à émettre des appels n'est pas affectée par le complément de service Renvoi d'appel sur non-réponse.

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NF ETS 300200

mai 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Renvoi d'appel inconditionnel (CFU). Description du service.

Le présent document décrit le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel (CFU) sur un réseau numérique à intégration de services (RNIS), qui permet à un usager de faire renvoyer à un autre usager les appels qui sont adressés à son numéro RNIS. Le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel peut fonctionner pour tous les appels, ou être simplement appliqué à des services de base spécifiques. La capacité de l'usager desservi à émettre des appels n'est pas affectée par le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel.

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NF ETS 300303

novembre 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Interface de signalisation entre RNIS et réseau public mobile terrestre (RPTM) dans le système global de télécommunications mobiles (GSM).

Le présent document décrit les échanges de signaux nécessaires pour assurer l'interfonctionnement entre les réseaux publics RNIS et GSM.

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