La présente norme décrit les exigences pour le raccordement de terminaux téléphoniques à combiné au Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) pour le téléservice téléphonique à 3,1 kHz.

Le présent document indique les modifications qui doivent être apportées à la section 1 de la Recommandation 0.737 de l'UIT-T pour permettre le fonctionnement du complément de service Signalisation d'usage r-à-usager sur les réseaux numériques à intégration de services européens.

Le présent document décrit les services de base et les compléments de service du système européen de messagerie radio (ERMES).

Le présent document décrit les fonctionnalités et les flux d'informations du complément de service permettant à un usager sur RNIS, d'avoir un appel à connexion multiple, c'est-à-dire une communication simultanée entre plus de deux correspondants.

Le présent document donne la description de l'étape 2 des compléments de service d'aboutissement de l'appel qui recouvrent l'Indication d'appel en instance (CW), et la Mise en garde (HOLD) sur le système de télécommunications cellulaire numérique GSM.

Le présent document décrit les méthodes d'essai valables à la fois pour les VSAT d'émission/de réception et les VSAT uniquement de réception destinés aux communications numériques dans les bandes de 11/12/14 GHz du service fixe par satellite utilisant des satellites espacés de trois degrés (3°). On trouve la définition de ces VSAT et la spécification de leurs caractéristiques de base dans les ETS 300 159 et ETS 300 157. La présente norme spécifie les méthodes d'essai pour la reconnaissance de la conformité aux spécifications des normes données en référence, et également de la conformité aux spécifications pour lesquelles les normes données en référence laissent la vérification à l'appréciation du fabricant.

Le présent document décrit l'objet et l'utilisation du complément de service Groupe fermé d'usagers qui permet à un certain nombre d'abonnés de constituer un réseau particulier dans un réseau public terrestre mobile numérique de type GSM.

Le présent document décrit les procédures de connexion, les messages et les paramètres de mise en oeuvre des connexions entre la couche d'adaptation et la couche ATM en technique temporelle asynchrone sur un réseau numérique à intégration de services large bande (RNIS-LB).

Le présent document décrit l'objet et l'utilisation des compléments de service d'information de taxation qui permettent à un abonné de prendre connaissance en début, en cours ou en fin de communication sur un réseau public terrestre mobile numérique de type GSM des éléments constitutifs de la tarification de sa communication.

Le présent document donne la description de l'étape 2 du complément de service Groupe fermé d'usagers qui permet à un nombre variable d'usagers du système de télécommunications cellulaire numérique GSM de fonctionner comme un sous-ensemble du réseau GSM.

Le présent document spécifie le codage des informations nécessaires à la fourniture du fonctionnement des compléments de service à la couche 3 de l'interface radio mobile. Il donne les définitions fonctionnelles et le contenu des messages pour les opérations de complément de service indépendantes d'un appel, le format général et le codage des messages utilisés pour un complément de service indépendant d'un appel, et le format et le codage des éléments d'information utilisés pour les opérations de complément de service liées à un appel, ainsi que celles indépendantes d'un appel. De plus, y est donnée la spécification des opérations de complément de service liées à un appel et indépendantes d'un appel.

Le présent document décrit les fonctionnalités et les flux d'informations du complément de service permettant à l'usager demandé d'élargir sa capacité d'adressage au-delà de celle autorisée pour son numéro RNIS.

Le présent document décrit les caractéristiques du complément de service "Numéro d'abonné multiple (MSN)", sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

Le présent document décrit le protocole de signalisation d'abonné numérique pour l'utilisation du complément de service Portabilité du terminal (TP), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

Le présent document décrit les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les terminaux de télécopie groupe 4 et vidéotex pour pouvoir fonctionner sur RNIS.

La présente norme spécifie les règles de rédaction et de présentation des normes de dimensions des demi-produits métalliques pour applications aérospatiales.

Le présent document décrit le fonctionnement du complément de service permettant de recevoir les informations concernant les taux de taxation au moment de l'établissement de la communication.

Le présent document reproduit intégralement le document SP/DGPT/ATAS/35. Il indique les conditions d'application de la NF ETS 300 431 pour l'agrément des équipements terminaux de faisceaux hertziens fonctionnant dans les bandes de 24,25 GHz à 26,5 GHz.

Le présent document précise la définition des différentes catégories de matériels de radiocommunications maritimes et les exigences minimales qui doivent être prises en compte par ces différentes catégories pour prétendre à l'agrément ainsi que les procédures à respecter pour l'agrément.

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté utilisateur, de la norme européenne sur le complément de service Appel en instance.

Le présent document reproduit intégralement l'édition 2 des spécifications d'agrément P 11-10 A, P 11-24 A et P 12-10 A de juillet 1995 de la DGPT. Il établit la liste des essais exigés pour l'agrément à la couche 1 des équipements RNIS version nationale, pour l'accès de base et l'accès primaire, du côté la et à l'interface T.

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Identification de la ligne appelante.

Le présent document reproduit intégralement la spécification d'agrément SP/DRG/R.RS/1 de la DGPT de juillet 1992. Il définit les caractéristiques minimales des matériels de communication par voie radioélectrique utilisés pour la pratique du vol libre (parapente et deltaplane).

Le présent document décrit les prescriptions de performance minimales ainsi que les caractéristiques techniques pour les radiobalises de localisation des sinistres (RLS) àflottaison libre fonctionnant par satellite avec le système COSPAS-SARSAT, et concernant le Système global maritime de sécurité et de détresse. Les équipements visés fonctionnent à une fréquence de 406,025 MHz fournie par un dispositif de localisation à faible puissance sur 121,5 MHz.

Le présent document décrit le fonctionnement du complément de service permettant d'inhiber, sur RNIS, l'identification du numéro de la ligne sur laquelle aboutit l'appel.

Le présent document décrit les équipements pour récepteur de balises radioélectriques DGLONASS et DGPS embarqués dans le cadre du Système Mondial de navigation par satellite (GNSS).

Le présent document définit dans le cadre de l'interconnexion des systèmes embarqués, la fonctionnalité de l'application et sa mise en oeuvre dans un protocole de couche d'application.

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

Le présent document décrit les caractéristiques des stations mobiles terrestres dotées à la fois de capacité d'émission et de réception, afin de préserver la sécurité générale et de limiter les interférences avec les autres services de radiocommunication.

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques des terminaux de téléphonie à 3,1 kHz, avec mains libres et haut-parleur, en MIC de loi A, destinés à être connectés en accès de base du Réseau numérique à intégration de services (RNIS) au point de référence S et T coïncidents. De tels terminaux sont prévus pour être utilisés par une seule personne en émission et en réception.

Le présent document décrit le protocole de signalisation d'abonné numérique pour l'utilisation des compléments de service de renvoi d'appel (CFB, CFU, CFNR et CD), sur réseau numérique à intégration de services (RNIS).

Le présent document décrit le téléservice de téléphonie à 7 kHz qui est un téléservice en temps réel selon lequel les signaux vocaux (largeur de bande à 7 kHz ou à 3,1 kHz) peuvent être échangés par une liaison à 64 kbit/s en mode circuit, sur Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS).

Le présent document spécifie les procédures pour accueillir les services-support de base et les compléments de service définis pour le Réseau numérique à intégration de services (RNIS) européen tel que le mettent en oeuvre les opérateurs publics européens de télécommunications au moyen du protocole de Système de signalisation n° 7 pour le Sous-système utilisateur RNIS (ISUP). Bien qu'il ne s'applique qu'à la section internationale, la spécification des fonctions, formats et codes des messages et signaux ainsi que les actions exécutées aux commutateurs d'abonnés départ et arrivée sont décrites.

Le présent document décrit le complément de service Renvoi du terminal qui permet, sur un réseau numérique à intégration de services (MIS), à un usager de répondre à un appel entrant en demandant que cet appel soit redirigé sur un autre usager. Ce complément de service peut seulement être invoqué avant que la connexion ne soit établie par l'usager, c'est-à-dire en réponse à l'appel offert, ou pendant la période où l'usager est informé de la présence de l'appel. La capacité de l'usager à générer des appels n'est pas affectée par le complément de service Renvoi du terminal.

Le présent document spécifie les fonctions de base, les interfaces, les exigences de performance et les méthodes d'essai des récepteurs pour le système DTMB (Digital Terrestrial/Television Multimedia Broadcasting) . Le présent document peut s'appliquer aux récepteurs de télévision numérique terrestre qui diffusent plusieurs programmes SDTV ou HDTV pour les réceptions mobiles et stationnaires.

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

Le présent document décrit le système de positionnement par satellite GPS dans le système mondial de navigation par satellite.

Le présent document décrit la série minimale d'essais à effectuer, les résultats d'essai correspondants et les documents qui doivent être disponibles pour la mise en oeuvre des protocoles, et les applications qui sont conformes à la norme IEC 61162-4. Bien que cette série de normes se réfère collectivement à la IEC 61162-4, la numérotation se réfère elle, à la série -400 (voir paragraphe 1.4 de la IEC 61162-400).

Le présent document décrit les exigences d'exploitation et de fonctionnement, les méthodes d'essais ainsi que les résultats d'essai exigés pour les radars destinés aux navires non conformes au chapitre V de l'OMI-SOLAS.

Le présent document fournit les principes et exigences générales concernant les informations d'utilisation des produits. Les informations d'utilisation sont : nécessaires pour l'utilisation en toute sécurité d'un produit ; utiles pour l'utilisation efficiente et efficace d'un produit et souvent nécessaires pour satisfaire aux obligations commerciales, juridiques, et réglementaires.

Le présent document fournit : des listes de propriétés fonctionnelles (OLOP) pour la description des paramètres fonctionnels et l'ensemble des exigences pour les accessoires d'actionneur/de vanne, qui peuvent être utilisées pour chaque accessoire d'actionneur/de vannedes listes de propriétés d'appareils (DLOP) pour les positionneurs et les convertisseurs I/P.

Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement et les méthodes d'essai applicables aux matériels de bord destinés à être utilisés pour l'identification et le suivi à grande distance (LRIT).

Le présent document décrit les spécifications système et matériel des réseaux FTTH/FTTB (fibre optique jusqu'au domicile/fibre optique jusqu'à l'immeuble) où l'information est transmise à la fois dans le sens de voie directe et dans le sens de voie de retour, en utilisant la technologie de multiplexage par sous-porteuse RF, et où la transmission en voie de retour utilise de plus la technique d'accès multiple par répartition temporelle imposée par la transmission des signaux de voie de retour utilisant un protocole AMRT (par exemple, mode AMRT de DOCSIS).