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NF EN 60728-14

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 14 : systèmes de transmission optique appliquant la technologie RFoG

Le présent document décrit les spécifications système et matériel des réseaux FTTH/FTTB (fibre optique jusqu'au domicile/fibre optique jusqu'à l'immeuble) où l'information est transmise à la fois dans le sens de voie directe et dans le sens de voie de retour, en utilisant la technologie de multiplexage par sous-porteuse RF, et où la transmission en voie de retour utilise de plus la technique d'accès multiple par répartition temporelle imposée par la transmission des signaux de voie de retour utilisant un protocole AMRT (par exemple, mode AMRT de DOCSIS).

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NF EN 60728-10

novembre 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 10 : performances des systèmes de voie de retour

Le présent document spécifie la voie de retour transparente des réseaux de distribution par câbles fonctionnant dans la totalité ou des parties de la bande de fréquences située entre 5 MHz et 85 MHz.

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NF EN IEC 60728-106

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 106 : matériel optique pour systèmes soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 303798

octobre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X et NR-V2X pour systèmes de transport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz - Release 2 (V2.1.1)

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NF EN IEC 62002-1

août 2008
Norme En vigueur
Accès radio mobile et portable en DVB-T/H - Partie 1 : spécification d'interface

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NF EN 300487

février 2025
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) réalisant des communications de données fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 303851

juillet 2025
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence - Équipements fonctionnant dans la bande de 2 446 MHz à 2 454 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre une PIRE de 500 mW et une PIRE maximale de 4 W - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 303132

février 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de géolocalisation de survivants en mer VHF utilisant l'appel sélectif numérique (DSC Classe M) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique et pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les dispositifs de géolocalisation de survivants en mer (MSLD) (dispositifs embarqués) utilisant la signalisation DSC de classe M et la signalisation de localisation de position AIS conformément à l'ETSI EN 300 338-6 [1], sur les canaux maritimes VHF 70, AIS 1 et AIS 2.

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NF EN 300744

janvier 2022
Norme En vigueur
Radio-télévision numériques (DVB) - Structure de formation de trames, modulation et codage de voie pour la télévision numérique terrestre (V1.6.2)

Le présent document décrit un système de transmission de référence pour la diffusion de TéléVision (TV) numérique terrestre. Il spécifie le système de modulation/codage de voie destiné aux services numériques terrestres multiprogrammes LDTV/SDTV/EDTV/HDTV.

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NF EN 301166

janvier 2022
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Equipements radio pour communications analogique et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d'antenne - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302217-1

janvier 2022
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 1 : vue d'ensemble, caractéristiques communes et exigences non liées à l'accès au spectre radioélectrique (V3.3.1)

Le présent document s'applique aux systèmes radioélectriques fixes numériques (DFRS) fonctionnant en mode point à point avec des antennes intégrées et externes dans la plage de fréquences de 1 GHz à 86 GHz correspondant aux bandes de fréquences appropriées de 1,4 GHz à 86 GHz décrites dans l'ETSI EN 302 217-2 [16], Annexes B à J.

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NF EN 300718-1

novembre 2021
Norme En vigueur
Balises d'avalanche fonctionnant à 457 kHz - Systèmes émetteurs-récepteurs - Partie 1 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les systèmes émetteurs récepteurs de balise d'avalanche fonctionnant de 456,9 kHz à 457,1 kHz. La plage de fréquences de 456,9 kHz à 457,1 kHz est harmonisée à l'échelle de l'UE pour les détections d'urgences de victimes et d'objets de grande taille ensevelis selon [i.9].

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NF EN 303372-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Equipements de réception d'émissions diffusées par satellite - Partie 2 : unité intérieure - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document s'applique aux unités intérieures pour la réception d'émissions diffusées par satellite. Une unité intérieure reçoit sur une interface d'entrée le signal qui a été reçu depuis le satellite et traité par l'unité extérieure. Elle procède à la sélection de la porteuse, à la démodulation, ainsi qu'au décodage audio et vidéo.

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NF EN 301489-12

février 2022
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements et services radioélectriques - Partie 12 : conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS) - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V3.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure destinées aux stations terriennes (ST) fonctionnant dans les bandes de fréquences comprises entre 3.625 GHz et 30 GHz dans les bandes du service fixe par satellite (SFS) et les équipements auxiliaires associés en termes de compatibilité électromagnétique (CEM).

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NF EN 301489-19

décembre 2022
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 19 : conditions particulières pour les stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) opérant dans la bande de 1,5 GHz pour des communications de données et des récepteurs GNSS opérant dans la bande RNSS pour des données de positionnement, de navigation et de base de temps - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.2.1)

Le présent document couvre l'évaluation de la compatibilité électromagnétique (CEM) des stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) et des récepteurs du système mondial de navigation par satellite (GNSS).

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NF EN 303980

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes fixes et mobiles communiquant avec des systèmes de satellites à défilement (NEST) dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 14 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.3.1)

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NF EN 303687

août 2023
Norme En vigueur
WAS/RLAN de 6 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 16803-4

novembre 2024
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 4 : Définitions et procédures d'ingénierie système pour la conception et la validation de scénarios d'essai

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NF EN IEC 63237-1

décembre 2022
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Propriétés des informations produit - Partie 1 : Principes essentiels

Le présent document fournit une méthode de normalisation des descriptions des appareils électrodomestiques.

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NF EN 62023

juillet 2012
Norme En vigueur
Structuration des informations et de la documentation techniques

Le présent document fournit des règles relatives à l'application d'une méthode de structuration des informations et de la documentation techniques basée sur l'utilisation d'un document principal (document premier) rassemblant les informations sur chaque objet.

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NF EN 62297-1

septembre 2005
Norme En vigueur
Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion - Partie 1 : format

Le présent document spécifie un schéma de déclenchement d'application pour l'information de radiodiffusion TV émise par le fournisseur de service dans le cadre d'une transmission de radiodiffusion de données et destiné à commander une application dans un récepteur.

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NF EN 50496

mars 2018
Norme En vigueur
Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion

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NF EN 4387

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des spécifications techniques

Le présent document spécifie les règles générales de rédaction et de présentation des spécifications techniques pour les matériaux non métalliques de la série aérospatiale EN.

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NF EN 62287-1

juillet 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunications maritimes - Transpondeur embarqué du système d'identification automatique (AIS) de classe B - Partie 1 : technique d'accès multiple par répartition dans le temps avec écoute de porteuse (CSTDMA)

Le présent document spécifie les exigences minimales opérationnelles et de performance, les méthodes d'essai et les résultats d'essai exigés pour le transpondeur embarqué du système d'identification automatique (AIS) de classe B utilisant les techniques d'accès multiple par répartition dans le temps avec détection de la porteuse (AMRTDP).

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NF EN 301839

octobre 2016
Norme En vigueur
Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 62129-1

novembre 2016
Norme En vigueur
Étalonnage des appareils de mesure de longueur d'onde/appareil de mesure de la fréquence optique - Partie 1 : analyseurs de spectre optique

Le présent document spécifie des procédures pour étalonner un analyseur de spectre optique développé pour être utilisé dans les communications par fibres optiques et conçu pour mesurer la distribution en puissance d'un spectre optique. Il ne s'applique pas aux appareils de mesure de longueurs d'onde optique mesurant uniquement les longueurs d'onde centrales, aux interféromètres de type Fabry-Perot, ni aux monochromateurs ne possédant pas d'unité d'affichage.

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN 302858-1

février 2014
Norme En vigueur
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) - Équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.3.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques et les méthodes de mesure pour les équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,50 GHz. Il contient les caractéristiques techniques et les méthodes d'essai pour les équipements radar de courte portée à bande étroite équipés d'antennes intégrées et s'applique aux émetteurs et aux récepteurs munis d'antennes intégrés.5 GHz à 24,50 GHz.

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NF EN 302264

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique pour le transport et le trafic (TTT) - Équipements radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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XP ISO/TS 16175-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 2 : recommandations pour le choix, la conception, la mise en oeuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d'activité

Le présent document fournit des recommandations pour la prise de décision et les processus concernant le choix, la conception, la mise en œuvre et la maintenance de logiciels gérant des documents d'activité, conformément aux principes spécifiés dans l'ISO 15489-1.Le présent document s'applique à tout type de système documentaire soutenu par un logiciel, y compris les documents d'activité papier gérés par un logiciel, mais se concentre plus spécifiquement sur les logiciels gérant des documents d'activité numériques.Le présent document fournit des recommandations à l'attention des professionnels des documents d'activité responsables du choix, de la conception, de la mise en œuvre et de la maintenance des systèmes qui gèrent des documents d'activité à l'aide de divers logiciels, ou qui y participent. Il peut également apporter une aide aux professionnels des technologies de l'information tels que les architectes/concepteurs de solutions, les décideurs responsables des achats de technologies de l'information, les analystes métiers, les propriétaires de processus métier et les développeurs et testeurs de logiciels cherchant à appréhender les exigences relatives aux documents d'activité.

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NF ISO 16175-1

octobre 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d'activité numériques

Le présent document fournit des exigences fonctionnelles modélisées d'ordre général ainsi que des recommandations concernant des applications logicielles conçues pour gérer des documents d'activité numériques (y compris des copies numériques de documents sources analogiques), soit pour des applications remplissant essentiellement cette fonction, soit pour des applications conçues pour soutenir d'autres fonctions et processus métier et qui intègrent cette fonctionnalité.Il ne couvre pas:— les exigences fonctionnelles des applications de gestion de documents analogiques;— les exigences de conception génériques, telles que la génération de rapports, l'administration des applications et les performances;— les exigences relatives à la conservation à long terme des documents d'activité numériques dans un environnement de conservation dédié;NOTE Les exigences du modèle visent à encourager le déploiement d'applications qui ne font en aucun cas obstacle à une conservation à long terme des documents. À cet effet, certaines exigences produisent des résultats qui viennent à l'appui d'une conservation numérique à long terme;— des recommandations de mise en œuvre d'applications qui gèrent des enregistrements analogiques et/ou numériques. Ces conseils peuvent être trouvés dans l'ISO/TS 16175-2:— [1].[1] En cours d'elaboration. (Stade au moment de la publication ISO/DTR 16175-2:2020).

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NF EN 16571

juillet 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Processus d'évaluation d'impact sur la vie privée des applications RFID

Le présent document a été élaboré dans le cadre du mandat M/436 de l'Union européenne relatif à l'identification RFID. Il se base sur le Cadre d'évaluation d'impact des applications RFID sur le respect de la vie privée et la protection des données, qui a été développé par l'industrie, en collaboration avec la société civile, approuvé par le Groupe de travail " Article 29 " et signé par tous les principaux intervenants, y compris la Commission européenne, en 2011.Il définit les aspects dudit cadre sous forme de procédures normatives ou informatives pour permettre une méthode européenne commune afin d'entreprendre une EIVP des applications RFID. Il fournit un ensemble normalisé de procédures pour l'élaboration de modèles d'EIVP, comprenant des outils compatibles avec la méthodologie d'EIVP des applications RFID. De plus, il identifie les conditions qui requièrent qu'une EIVP existante soit révisée, amendée ou remplacée par un nouveau processus d'évaluation.

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NF EN 9300-010

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 010 : vue générale du flux de données

Le présent document fournit une vue générale des processus recommandés pour l'archivage des données de produit 3D, par exemple : les données CAO 3D et PDM. Les processus sont décrits dans les normes NF EN 9300-011 à NF EN 9300-016.

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NF EN 16763

avril 2017
Norme En vigueur
Prestations de services pour les systèmes de sécurité incendie et les systèmes de sûreté

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux prestataires de services, ainsi que les compétences, les connaissances et les aptitudes de leur personnel en charge de la spécification des besoins, de la conception, de l'installation, de la mise en service, de la vérification, de la réception ou de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et/ou des systèmes de sûreté, que ces prestations soient fournies sur site ou à distance.

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NF EN ISO 25066

octobre 2019
Norme En vigueur
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Format de l'industrie commune pour l'utilisation - Rapport d'évaluation

Le présent document décrit le Format commun de l'industrie (CIF) pour l'élaboration de rapports sur les évaluations d'utilisabilité. Il fournit une classification des approches d'évaluation et les spécifications relatives aux éléments du contenu devant être inclus dans le rapport d'évaluation en fonction de l'approche ou des approches de l'évaluation sélectionnée. Les utilisateurs potentiels des rapports d'évaluation de l'utilisabilité ainsi que les situations auxquelles le rapport d'évaluation de l'utilisabilité peut être appliqué sont identifiés.

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NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 62605

novembre 2016
Norme En vigueur
Systèmes et appareils multimedias - Publication et livres électroniques multimedias - Format d'échange pour les dictionnaires électroniques

Le présent document spécifie un format d'échange de dictionnaires électroniques entre les éditeurs, les créateurs de contenu et les fabricants.

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NF EN 301178

septembre 2017
Norme En vigueur
Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.2.2)

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NF EN 303417

février 2018
Norme En vigueur
Systèmes de transmission d'énergie sans fil utilisant des technologies autres que le faisceau radiofréquence dans les plages 19 kHz - 21 kHz, 59 kHz - 61 kHz, 79 kHz - 90 kHz, 100 kHz - 300 kHz, 6 765 kHz - 6 795 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN ISO 19146

juin 2018
Norme En vigueur
Information géographique - Vocabulaires interdomaines

Le présent document établit une méthodologie de mise en correspondance des vocabulaires. Il spécifie également une mise en place de l'ISO 19135?1:2015 pour l'enregistrement d'entrées de vocabulaire mises en correspondance.Les méthodologies de développement des ontologies et taxonomies liées aux informations géographiques et à la géomatique n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.

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NF EN 301443

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les microstations (VSAT) - Stations terriennes en émission seule, en émission-réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN ISO/IEC 25063

octobre 2017
Norme En vigueur
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Format industriel commun (CIF) pour l'utilisabilité : description du contexte d'utilisation

L'ISO/IEC 25063:2014 spécifie les contenus des descriptions - à la fois générales et détaillées - du contexte d'utilisation d'un système, produit ou service existant, conçu ou mis en ?uvre.La description du contexte d'utilisation s'applique aux systèmes, produits ou services des logiciels et matériels (à l'exception des produits génériques, tels qu'un écran d'affichage ou clavier). La description du contexte d'utilisation est destinée à être utilisée dans le cadre de documents relatifs au niveau système, dérivés des processus de développement tels que ceux figurant dans l'ISO 9241‑210 et dans les normes de procédés/processus de l'ISO/IEC JTC 1/SC 7.L'ISO/IEC 25063:2014 n'impose aucun type de méthode, cycle de vie, ni procédé/processus.L'élément d'information d'un contexte d'utilisation peut être intégré dans tous les types de modèles de processus.NOTE Afin d'établir des modèles de processus, l'ISO/IEC/TR 24774[16] et l'ISO/IEC 15504‑2[9] spécifient respectivement les exigences de format et de conformité applicables aux modèles de procédés/processus. En outre, l'ISO/IEC 15289[8] définit les types et le contenu des éléments d'information élaborés et utilisés dans les modèles de processus dans le cadre de la gestion du cycle de vie du système et du logiciel. L'ISO/IEC 15504‑5[10] et l'ISO/IEC 15504‑6[11] définissent les produits fabriqués, y compris les éléments d'information, à des fins d'évaluation de la capacité des procédés (ou processus). Les modèles de processus et les éléments d'information associés à la conception centrée sur l'opérateur humain des systèmes interactifs sont contenus respectivement dans l'ISO/TR 18529[13] et dans l'ISO/TS 18152[12].L'ISO/IEC 25063:2014 décrit également la finalité de l'utilisation des descriptions du contexte d'utilisation et identifie les utilisateurs cibles des descriptions du contexte d'utilisation.Si l'ISO/IEC 25063:2014 spécifie les éléments de contenu nécessaires à un descriptif de contexte d'utilisation, elle n'impose cependant aucune structure ni présentation particulières concernant la documentation du contexte d'utilisation.

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NF EN 301489-15

novembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 15 : conditions particulières pour les équipements de radioamateur en vente libre - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 301489-5

novembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 5 : conditions particulières pour les équipements de radio mobile terrestre privée et auxiliaires (vocaux et non vocaux) et le réseau radio transeuropéen (TETRA) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 302574-3

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 3 : équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite (V2.1.1)

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NF EN 303979

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 29,1 GHz et de 29,5 GHz à 30,0 GHz (V2.1.2)

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NF EN 302195

mars 2024
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 9 kHz à 315 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302977

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes montées sur véhicule (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz (V2.1.1)

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NF EN 302729

juin 2025
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) ; Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les plages de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz, de 24,05 GHz à 26,5 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz ; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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