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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 302608

avril 2018
Norme En vigueur
Appareils à courte portée (SRD) - Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, Paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 303146-4

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de radiocommunication reconfigurables (RRS) - Modèles et protocoles d'informations pour les dispositifs mobiles (MD) - Partie 4 : interface de programmation radio (RPI) (V1.1.2)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 301178

septembre 2017
Norme En vigueur
Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.2.2)

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NF EN 300472

septembre 2017
Norme En vigueur
Diffusion vidéo numérique (DVB) - Spécification pour la transmission du Télétexte Système B de l'UIT-R dans les trains de bits DVB (V1.4.1)

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NF EN 303417

février 2018
Norme En vigueur
Systèmes de transmission d'énergie sans fil utilisant des technologies autres que le faisceau radiofréquence dans les plages 19 kHz - 21 kHz, 59 kHz - 61 kHz, 79 kHz - 90 kHz, 100 kHz - 300 kHz, 6 765 kHz - 6 795 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 303454

septembre 2018
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Capteurs de détection de métaux et d'objets dans la plage de fréquences de 1 kHz à 148,5 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V.1.1.1)

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NF EN 300718-2

juin 2018
Norme En vigueur
Balises d'avalanche fonctionnant à 457 kHz - Systèmes émetteurs-récepteurs - Partie 2 : norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (2.1.1)

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NF EN 301489-15

novembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 15 : conditions particulières pour les équipements de radioamateur en vente libre - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 301489-33

février 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 33 : conditions spécifiques pour les dispositifs de communication ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 300330

août 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d'induction de 9 kHz à 30 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301489-1

avril 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 1 : exigences techniques communes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.2.3)

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NF EN 303405

décembre 2017
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipement analogique et numérique PMR446 - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 302264

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique pour le transport et le trafic (TTT) - Équipements radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302537

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301091-3

novembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique de la circulation et du transport (TTT) - Équipement radar fonctionnant dans la plage comprise entre 76 GHz et 77 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE - Partie 3 : applications de système de détection des obstacles sur les croisements ferroviaires/routiers (V1.1.1)

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NF EN 301559

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3.2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302326-2

avril 2026
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Équipements multipoint et antennes - Partie 2 : Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure applicables aux équipements radioélectriques utilisés dans les systèmes radioélectriques fixes numériques (DFRS) multipoint (MP) conçus pour être utilisés dans les sous-plages suivantes (voir la note 2) :- 30 MHz à 1 GHz.- 1 GHz à 3 GHz.- 3 GHz à 11 GHz.- 24,25 GHz à 29,5 GHz. - 31,0 GHz à 33,4 GHz.- 40,5 GHz à 43,5 GHz.

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NF EN 60728-11 COMPIL 11

novembre 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité - Texte compilé de la norme française NF EN 60728-11 de mai 2017, intégrant dans le corps du texte l'amendement A11 de novembre 2018

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NF EN 301489-55

janvier 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 55 : conditions spécifiques applicables aux équipements au sol pour la navigation aérienne fonctionnant dans la gamme de fréquences de 960 MHz à 1 215 MHz - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V1.1.1)

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NF EN 303940-1

mars 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les scanners de sécurité Millimeter Wave (mmWave SSC, équipements SSC) fonctionnant à l’intérieur dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz.La plage de fréquences de fonctionnement est divisée en deux bandes 97 de 69,8 GHz à 79,9 GHz et 99 de 76,5 GHz à 80,5 GHz comme défini dans la Décision (UE) 2025/105.Les détails sur l’équipement mmWave SSC et la catégorisation associée sont spécifiés plus en détail au paragraphe 4.2.

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NF EN 302065-2-5

avril 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : Dispositifs de localisation à bande ultra large - Sous-partie 5 : Exigences relatives aux dispositifs intérieurs améliorés de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les émetteurs-récepteurs et les émetteurs utilisant les technologies à bande ultra large (UWB) pour la localisation pour les dispositifs intérieurs améliorés de 6,0 GHz à 8,5 GHz.

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NF EN 301843-8

avril 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques marins - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 8 : Conditions spécifiques pour les radiobalises et les dispositifs de géolocalisation (V1.1.1)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 301843-1

avril 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Partie 1 : Exigences techniques communes (V2.3.1)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 302065-3-3

février 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : dispositifs UWB installés dans les véhicules automobiles et ferroviaires - Sous-partie 3 : Exigences pour les applications de radiorepérage UWB fonctionnant dans la bande de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V3.1.1)

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AC V01-008

juin 2005
Accord En vigueur
Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

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AC X50-882

février 2005
Accord En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Évaluation de la prestation de conseil auprès des petites entreprises

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X50-883

février 2007
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accompagnement global à la gestion de l'entreprise - Organisation et missions des AGC, Associations de Gestion et de Comptabilité

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NF EN 61097-1

septembre 2007
Norme En vigueur
Système mondial de détresse et de sécurité en mer (GMDSS) - Partie 1 : répondeur radar - Recherche et sauvetage maritime (SART) - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats exigibles

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NF EN ISO 18388

octobre 2019
Norme En vigueur
Documentation technique de produits (DPT) - Rainures en relief - Types et dimensionnement

La présente Norme internationale spécifie une série de rainures en relief pour arbres et trous, destinées à un usage général en construction mécanique.Elle vise également à éviter une multiplicité inutile d'outils en limitant le choix des types de rainures et des versions dimensionnelles.NOTE La forme et les dimensions des rainures en relief de type G et H correspondent à celles des "Plaquettes amovibles en matériaux durs" selon l'ISO 6987.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Systèmes industriels, installations et appareils, et produits industriels - Principes de structuration et désignations de référence - Partie 1 : règles de base

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NF ISO/IEC/IEEE 29119-1

février 2022
Norme En vigueur
Ingénierie du logiciel et des systèmes - Essais du logiciel - Partie 1 : concepts généraux

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NF ISO 23323

novembre 2021
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Spécification pour la gestion de maintenance assistée par ordinateur

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NF EN 50716

novembre 2023
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Exigences pour le développement de logiciels

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NF EN 300338-7

juin 2022
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, l’émission et la réception d’Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service mobile maritime en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 7 : mise en oeuvre de la gestion des alertes à la passerelle (BAM) dans les équipements radioélectriques ASN (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences minimales concernant les systèmes de radiocommunication SMDSM qui utilisent un appel sélectif numérique (ASN) de Classe A, ayant la capacité de fonctionner sur une passerelle SOLAS avec l''application de la réglementation SOLAS V/15 [i.4] et qui mettent par conséquent en oeuvre le concept BAM défini par l''OMI dans la MSC.302 (87).

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF EN 60728-1

août 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1 : performance des systèmes de voie directe

Le présent document est applicable à tout réseau de distribution par câbles (y compris les systèmes de réception individuels) qui comporte, dans la voie directe, une sortie par câble coaxial et destiné principalement aux signaux de télévision et sonores fonctionnant entre environ 30 MHz et 3 000 MHz. Le présent document spécifie les méthodes de mesure de base des caractéristiques de fonctionnement des réseaux de distribution par câbles ayant des sorties en câble coaxial afin d'évaluer la performance de ces systèmes et leurs limites de performance dow : 2017-06-27

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NF EN 62753

octobre 2015
Norme En vigueur
Récepteurs de Télévision Numérique Terrestre destiné au système DTMB

Le présent document spécifie les fonctions de base, les interfaces, les exigences de performance et les méthodes d'essai des récepteurs pour le système DTMB (Digital Terrestrial/Television Multimedia Broadcasting) . Le présent document peut s'appliquer aux récepteurs de télévision numérique terrestre qui diffusent plusieurs programmes SDTV ou HDTV pour les réceptions mobiles et stationnaires.

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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NF EN 60728-1-1

août 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1-1 : câblage RF pour réseaux domestiques bidirectionnels

Le présent document donne les exigences et décrit les lignes directrices pour la mise en oeuvre de câblages RF pour réseaux domestiques bidirectionnels. Le présent document s'applique à tout réseau domestique assurant la distribution de signaux fournis par des réseaux de distribution par câbles, à savoir les antennes communautaires, collectives et satellite collectives comportant une sortie à câble coaxial. Le présent document s'applique également aux réseaux domestiques dans lesquels une partie du réseau de distribution utilise des liaisons sans fil, en lieu et place, par exemple, du cordon de raccordement.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 60728-1, d'août 2014. dow : 2017-04-11

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NF EN 50607

janvier 2015
Norme En vigueur
Distribution de signaux par satellite sur un seul câble coaxial - Deuxième génération

Le présent document décrit :la structure physique du système ;les signaux de commande du système, qui mettent en oeuvre un ensemble de messages qui utilisent la couche physique DiSEqC, mais pas la structure de message DiSEqC ;la définition des configurations identifiées ;la gestion des collisions potentielles dans le trafic des signaux de commande.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50494.

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NF EN 300338-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d’Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 1 : exigences communes (V1.6.1)

Le présent document énonce les exigences minimales relatives aux équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d''un appel sélectif numérique (ASN) à utiliser à bord de navires.

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NF EN 60728-7-3

décembre 2009
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 7-3 : surveillance de l'état des installations extérieures des réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Alimentation du bus d'interface du répéteur (PSTIB)

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NF EN 60728-6

juin 2011
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 6 : matériels optiques

Le présent document présente les méthodes de mesure, les exigences de performance et les exigences de publication de données des matériels optiques des réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs.

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NF EN 62455

février 2011
Norme En vigueur
Accès aux services fondé sur le protocole internet (IP) et sur le flux de transport (TS)

Le présent document spécifie le terminal d'un système d'achat et de protection de services pour diffusions numériques, appelé le système 18Crypt. Il s'applique dans l'ensemble des pays et régions qui comportent des systèmes de distribution de diffusion et multimédia conformes. Les lignes directrices pour des services de diffusion compatibles sont données dans la présente norme. Les fonctions d'achat et de protection de services fonctionnent dans un environnement de diffusion pure qui peut être combiné à un canal d'interactivité bidirectionnel.

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NF EN 60728-13

février 2010
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 13 : systèmes optiques pour la transmission de signaux de diffusion

Le présent document s'applique à un système de transmission optique pour la transmission de signaux de diffusion, qui se compose de l'équipement de la tête de réseau, des lignes de transmission optique, des câblages internes et d'une prise d'abonné. Le système est principalement prévu pour la télévision et les signaux sonores qui utilisent une technologie de transmission analogique et/ou numérique. La présente norme spécifie les paramètres de base du système et les méthodes de mesure du système de distribution optique équipé d'une prise d'abonné, afin d'évaluer les performances du système et ses limites de performances.

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NF ISO/IEC 25051

août 2014
Norme En vigueur
Ingénierie du logiciel - Exigences de qualité pour le logiciel et son évaluation (SQuaRE) - Exigences de qualité pour les progiciels et instructions d'essai

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