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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 45559

mars 2019
Norme En vigueur
Méthode de communication des informations sur l'utilisation rationnelle des matériaux dans les produits liés à l'énergie

Le présent document établit une méthode commune pour la communication des informations relatives à l'utilisation rationnelle des matériaux dans les produits liés à l'énergie. Il a deux objectifs principaux :il exige des publications génériques ou horizontales sur l'aspect de l'utilisation rationnelle des matériaux qu'elles incluent un article avec une vue d'ensemble du contenu de l'aspect spécifique à déclarer ; etil comprend une méthode générique de création d'une stratégie de communication à utiliser lors de la préparation de publications spécifiques à un produit ou à un groupe de produits.

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NF EN 45558

mars 2019
Norme En vigueur
Méthode générale de déclaration de l'utilisation de matières premières critiques dans les produits liés à l'énergie

Le présent document a pour objet de fournir un moyen d'échanger et de faire circuler les informations relatives à l'utilisation des matières premières critiques (CRM - critical raw materials) le long de la chaîne d'approvisionnement et avec d'autres parties prenantes concernées.Le présent document propose un format normalisé de déclaration de l'utilisation de matières premières critiques dans les produits liés à l'énergie en appliquant la norme de déclaration de matière NF EN IEC 62474. Toutefois, il ne fournit ou ne détermine pas de méthode ou d'outil spécifique permettant de recueillir les données des matières premières critiques.

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NF EN 45556

juin 2019
Norme En vigueur
Méthode générale d'évaluation de la proportion de composants réutilisés dans les produits liés à l'énergie

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NF EN IEC 81346-2

août 2019
Norme En vigueur
Systèmes industriels, installations et appareils, et produits industriels - Principes de structuration et désignations de référence - Partie 2 : classification des objets et codes pour les classes

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NF EN ISO 18388

octobre 2019
Norme En vigueur
Documentation technique de produits (DPT) - Rainures en relief - Types et dimensionnement

La présente Norme internationale spécifie une série de rainures en relief pour arbres et trous, destinées à un usage général en construction mécanique.Elle vise également à éviter une multiplicité inutile d'outils en limitant le choix des types de rainures et des versions dimensionnelles.NOTE La forme et les dimensions des rainures en relief de type G et H correspondent à celles des "Plaquettes amovibles en matériaux durs" selon l'ISO 6987.

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NF EN IEC 60728-113

octobre 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 113 : systèmes optiques pour transmissions de signaux radiodiffusés soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

Le présent document s'applique aux systèmes de transmission optique pour la transmission de signaux de diffusion, qui se composent de l'équipement de la tête de réseau, des lignes de transmission optique, des câblages internes et des prises d'abonnés. Ces systèmes sont principalement prévus pour la télévision et les signaux sonores utilisant une technologie de transmission numérique.

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NF EN IEC 62731

mars 2018
Norme En vigueur
Synthèse vocale pour télévision - Exigences générales

Le présent document définit la fonctionnalité de synthèse vocale pour un récepteur (de radiodiffusion) avec système de synthèse vocale. Un tel système peut être constitué d'un dispositif, à savoir un récepteur avec un générateur de synthèse vocale intégré, ou être constitué de deux dispositifs, à savoir un récepteur interfacé avec un dispositif de synthèse vocale extérieur. Le présent document s'applique uniquement à des récepteurs de télévision numérique fixes (ou semi-fixes) entièrement fonctionnels, tels que des boîtiers décodeurs, des téléviseurs numériques intégrés, des enregistreurs et d'autres produits dont la fonction principale est de recevoir un contenu de télévision. Dans le présent document, l'abréviation TV désigne tous les récepteurs de ce type.

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NF EN 9300-007

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 007 : Termes et définitions

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NF EN ISO 25066

octobre 2019
Norme En vigueur
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Format de l'industrie commune pour l'utilisation - Rapport d'évaluation

Le présent document décrit le Format commun de l'industrie (CIF) pour l'élaboration de rapports sur les évaluations d'utilisabilité. Il fournit une classification des approches d'évaluation et les spécifications relatives aux éléments du contenu devant être inclus dans le rapport d'évaluation en fonction de l'approche ou des approches de l'évaluation sélectionnée. Les utilisateurs potentiels des rapports d'évaluation de l'utilisabilité ainsi que les situations auxquelles le rapport d'évaluation de l'utilisabilité peut être appliqué sont identifiés.

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NF EN IEC 82079-1

avril 2020
Norme En vigueur
Élaboration des informations d'utilisation (instructions d'utilisation) des produits - Partie 1 : principes et exigences générales

Le présent document fournit les principes et exigences générales concernant les informations d'utilisation des produits. Les informations d'utilisation sont : nécessaires pour l'utilisation en toute sécurité d'un produit ; utiles pour l'utilisation efficiente et efficace d'un produit et souvent nécessaires pour satisfaire aux obligations commerciales, juridiques, et réglementaires.

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NF ISO 16175-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques

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NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-103

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 103 : vérifications, revues et audits de la configuration

Le présent document traite de la vérification, des revues et des audits tendant à la validation de la cohérence des informations de configuration. Il précise les principes décrits dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-101

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 101 : identification de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

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NF EN 9223-105

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 105 : glossaire

Le présent document définit les termes utilisés dans les normes suivantes :NF EN 9223-100, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 100 : Guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration ;NF EN 9223-101, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 101 : Identification de la configuration ;NF EN 9223-102, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 102 : Enregistrement de la configuration ;NF EN 9223-103, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 103 : Vérifications, revues et audits de la configuration ;NF EN 9223-104, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 104 : Maîtrise de la configuration.

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NF EN 9223-100

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 100 : guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration

Le présent document :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant deux dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme ".Il convient pour chaque programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires.Ce document traite certains aspects des relations entre la gestion de la configuration et la gestion des contrats mais il ne traite pas des modalités de la gestion des contrats.La présente recommandation constitue, au profit des programmes complexes (aéronautique, armement, ...) , un prolongement de la norme ISO 10007 Système de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration.Le présent document est cohérent avec la norme NF EN 9200 Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet.

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NF EN 9300-200

avril 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAD 3D et PDM - Partie 200 : concepts généraux pour l'archivage long terme et la réutilisation des informations de structure de produits

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NF EN 9300-110

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques telles que 3D, CAO et PDM - Partie 110 : données de géométrie 3D explicite en CAO mécanique

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NF EN 9300-115

juillet 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 115 : structure d'assemblage CAO explicite

Le présent document décrit les exigences, et en particulier les informations requises, pour l'archivage à long terme et la récupération d'une structure d'assemblage CAO mécanique explicite.Il traite l'archivage de l'arborescence et les informations de positionnement associées.

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NF EN 9300-002

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que 3D, CAO et PDM - Partie 002 : exigences

Le présent document fait partie de la série de normes NF EN 9300. Il répond aux exigences d''archivage à long terme de données de produits numériques, applicables à l''industrie aérospatiale internationale. Les données doivent être disponibles pour répondre aux exigences réglementaires, légales, contractuelles et commerciales. Le présent document reprend les principales exigences commerciales pour l''archivage à long terme des données de produits numériques. Même si ces exigences ne sont pas intrinsèquement normatives, lorsque des données sont mises à disposition pendant une longue période, il est nécessaire de mettre également à disposition les données contextuelles nécessaires à leur interprétation. Le présent document n''est pas destiné à inclure des exigences spécifiques à l''entreprise et n''énonce pas de structure organisationnelle spécifique au sein d''une entreprise. Il ne spécifie pas de conception ni d''implémentation d''un système d''archivage. Les implémentations actuelles peuvent distribuer les responsabilités ou découper les fonctionnalités différemment.

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XP I-ETS 300400

février 2000
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Terminaux téléphoniques - Publiphones

Le présent document définit les caractéristiques techniques (électriques, mécaniques, logiques et acoustiques) d'un terminal de publiphone utilisant le service téléphonique à 3,1 kHz qui peut être raccordé à un accès de base RNIS au niveau d'une interface de réseau de télécommunication public présentée comme point d'accès de base RNIS. Les exigences de cette norme s'ajoutent à celles des normes concernant le raccordement à l'accès de base RNIS et des normes auxquelles est soumis l'équipement terminal concerné. Il s'applique aux équipements terminaux du groupe fonctionnel défini comme équipement terminal de type 1 (TE1) par la Recommandation l.411 du CCITT qui accueille le téléservice de téléphonie à 3,1 kHz. Il définit toutes les fonctions nécessaires à l'établissement d'une communication orale bidirectionnelle en temps réel. L'annexe B contient les détails sur les facilités pouvant être fournies par un publiphone. Bien que la mise à disposition de ces facilités ne soit pas obligatoire, certains niveaux de service de publiphone ne peuvent pas être mis en oeuvre si certaines facilités sont absentes.

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NF ETS 300625

mars 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2) - Données de complément de service non structuré (USSD) - Étape 1 (GSM 02.90, version 4.1.1)

Le présent document définit la description à l'étape 1 des Données de complément de service non structuré (USSD) pour utilisation dans un ou plusieurs réseaux publics terrestres mobiles (RPTM) GSM.

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NF ETS 300342-3

janvier 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - CEM pour le système de télécommunications cellulaire numérique (GSM 900 MHz et DCS 1 800 MHz) - Partie 3 : équipements radio et auxiliaires de la station de base et répéteurs satisfaisant aux exigences de la Phase 2 du GSM

Le présent document spécifie les essais de compatibilité électromagnétique applicables, les méthodes de mesure, les limites et les critères minimaux de performance des classes suivantes d'équipements satisfaisant aux exigences du système de télécommunications cellulaire numérique GSM Phase 2, et fonctionnant dans les bandes P-GSM 900, E-GSM 900, et DCS 1 800.

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NF ETS 300717

mars 2000
Norme En vigueur
Télécommunications - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les appareils radio cellulaires analogiques - Appareils mobiles et portables

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NF ETS 300467

juin 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services large bande (RNIS-LB) - Founiture du service support à relais de trames (FRBS) sur le RNIS-LB et interfonctionnement du relais de trames entre le RNIS-LB et les autres réseaux

Le présent document définit la configuration d'architecture du réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) pour la fourniture du service support à relais de trames (FRBS), défini dans l'ETS 300 399-1 et -4. Il spécifie la sous-couche de convergence spécifique au service de la couche d'adaptation ATM de type 5 et son utilisation pour le FRBS du RNIS-LB. Le FRBS du RNIS-LB appartient aux services large bande en mode connexion, à débit binaire variable et en fonctionnement non garanti sans relation entre les bases de temps d'émetteur et de récepteur. Ce document décrit aussi l'interfonctionnement de réseaux entre le RNIS-LB assurant le FRBS et d'autres RNIS et réseaux publics de données (PDN) assurant le FRBS. Il décrit également les configurations d'accès aux réseaux assurant le FRBS ou le FRDTS. Il ne définit que les procédures du plan U pour un FRBS assuré sur des connexions virtuelles permanentes (PVC).

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Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine des technologies de l'information. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit les différentes notions relatives à la fiabilité, à la maintenabilité et à la disponibilité.

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CWA 16558

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16560

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16562

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 303560

août 2019
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Systèmes de sous-titrage TTML (V1.1.1)

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NF EN 300674-2-2

décembre 2019
Norme En vigueur
Télématique pour la circulation et le transport (TTT) - Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz - Part 2 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Sous-partie 2 : unités embarquées (OBU) (V2.2.1)

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NF EN 302054

juillet 2018
Norme En vigueur
Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 200 mW - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 302454

juillet 2019
Norme En vigueur
Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 301843-7

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 7 : conditions spécifiques pour les équipements de liaison radioélectrique maritime à large bande (V1.1.1)

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NF EN 303316

juillet 2020
Norme En vigueur
Communications air-sol directes à large bande - Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz - Antennes formant un faisceau - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

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NF EN 302890-1

mars 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Fonction de la couche des ressources - Partie 1 : spécifications de l'annonce de services (SA) (V1.2.1)

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NF EN 300698

août 2019
Norme En vigueur
Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique et pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (V2.3.1)

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NF EN 300743

septembre 2019
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Systèmes de sous-titrage (V1.6.1)

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NF EN 303613

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X pour systèmes detransport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz (V1.1.1)

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NF EN 301841-2

décembre 2019
Norme En vigueur
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol - Partie 2 : couches supérieures (V1.2.1)

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NF EN 302636-4-1

juillet 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 4 : adressage géographique et transfert pour communications point à point et point à multipoints - Sous-partie 1 : fonctionnalité indépendante du support (V1.4.1)

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NF EN 300224

janvier 2018
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

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NF EN 302636-5-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications véhiculaires ; GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 5 : protocoles de transport ; Sous-partie 1 : protocole de transport de base (V2.2.1)

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NF EN 303520

décembre 2019
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d'endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande comprise entre 430 MHz et 440 MHz - Norme harmonisée couvrant l'accès aux spectres radioélectriques (V1.2.1)

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NF EN 303472

juillet 2019
Norme En vigueur
Ingénierie de l'environnement (EE) - Méthodologie de mesure et indices de mesure d'efficacité énergétique pour équipement RAN (V1.1.1)

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NF EN 302637-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base Partie 2 : spécification du service de base de sensibilisation coopérative (V1.4.1)

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NF EN 302637-3

novembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base - Partie 3 : spécifications du service de base de notification environnementale décentralisée (V1.3.1)

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