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Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 300440-2

novembre 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à faible portée (SRD) - Équipements radioélectriques utilisés dans les bandes de fréquences 1 à 40 GHz - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'article 3.2 de la Directive R et TTE (V1.1.2)

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AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

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NF ETS 300717

mars 2000
Norme En vigueur
Télécommunications - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les appareils radio cellulaires analogiques - Appareils mobiles et portables

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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NF EN 300392-12-16

décembre 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 12 : compléments de service étape 3 - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (PPC) (V1.2.1)

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document spécifie la description de l'étape 3 du service supplémentaire pour l'appel avec option prioritaire (SS-PC) pour les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA).

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AC X50-882

février 2005
Accord En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Évaluation de la prestation de conseil auprès des petites entreprises

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BP Z67-002

novembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services internet - Sites de commerce et échange de services sur internet (e-business) - Spécifications des critères et évaluation de la qualité des services offerts

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NF EN 62379-7

août 2015
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseaux - Partie 7 : mesures

Le présent document spécifie les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à la mesure du service des flux audio et vidéo et en particulier aux exigences du groupe ECN-IPM de l'UER.

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NF EN 62320-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système d'identification automatique (AIS) Partie 2 : stations d'aides à la navigation AIS - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

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NF EN 60728-1

août 2014
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1 : performance des systèmes de voie directe

Le présent document est applicable à tout réseau de distribution par câbles (y compris les systèmes de réception individuels) qui comporte, dans la voie directe, une sortie par câble coaxial et destiné principalement aux signaux de télévision et sonores fonctionnant entre environ 30 MHz et 3 000 MHz. Le présent document spécifie les méthodes de mesure de base des caractéristiques de fonctionnement des réseaux de distribution par câbles ayant des sorties en câble coaxial afin d'évaluer la performance de ces systèmes et leurs limites de performance dow : 2017-06-27

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NF EN 16602-80

novembre 2018
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Assurance produit logiciel

Le présent document définit un ensemble d'exigences d'assurance produit logiciel à utiliser pour le développement et la maintenance des logiciels des systèmes spatiaux. Les systèmes spatiaux comprennent les véhicules spatiaux automatisés ou à pilotage manuel, les lanceurs, les charges utiles, les expériences et leurs équipements et moyens sol associés. Les logiciels incluent les composants logiciel intégrés au microprogramme. Le présent document s'applique aussi au développement ou à la réutilisation de logiciels non livrables qui affectent la qualité du produit ou service livrable fourni par un système spatial, si le service est rempli par des logiciels.

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NF EN IEC 60728-3

février 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 3 : matériel actif à large bande pour réseaux de distribution par câbles

Le présent document spécifie les méthodes de mesurage, les exigences de performance et les exigences de publication des données caractéristiques des matériels actifs à large bande des réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs.

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NF EN 62952-3

septembre 2017
Norme En vigueur
Sources d'énergie pour un appareil de communication sans fil - Partie 3 : module générique d'adaptateur de récupération d'énergie

Le présent document spécifie les exigences ainsi qu'un profil relatifs à une source d'énergie comprenant un module générique d'adaptateur de récupération d'énergie (GEHAM) utilisé comme source d'énergie pour les appareils de communication sans fil (wireless communication device - WCD) .Le présent document doit être utilisé conjointement avec la norme homologuée NF EN 62952-1, de janvier 2017.

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN 60728-7-3

décembre 2009
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 7-3 : surveillance de l'état des installations extérieures des réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Alimentation du bus d'interface du répéteur (PSTIB)

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NF EN 60728-6

juin 2011
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 6 : matériels optiques

Le présent document présente les méthodes de mesure, les exigences de performance et les exigences de publication de données des matériels optiques des réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs.

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NF EN 62455

février 2011
Norme En vigueur
Accès aux services fondé sur le protocole internet (IP) et sur le flux de transport (TS)

Le présent document spécifie le terminal d'un système d'achat et de protection de services pour diffusions numériques, appelé le système 18Crypt. Il s'applique dans l'ensemble des pays et régions qui comportent des systèmes de distribution de diffusion et multimédia conformes. Les lignes directrices pour des services de diffusion compatibles sont données dans la présente norme. Les fonctions d'achat et de protection de services fonctionnent dans un environnement de diffusion pure qui peut être combiné à un canal d'interactivité bidirectionnel.

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NF EN 60728-13

février 2010
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 13 : systèmes optiques pour la transmission de signaux de diffusion

Le présent document s'applique à un système de transmission optique pour la transmission de signaux de diffusion, qui se compose de l'équipement de la tête de réseau, des lignes de transmission optique, des câblages internes et d'une prise d'abonné. Le système est principalement prévu pour la télévision et les signaux sonores qui utilisent une technologie de transmission analogique et/ou numérique. La présente norme spécifie les paramètres de base du système et les méthodes de mesure du système de distribution optique équipé d'une prise d'abonné, afin d'évaluer les performances du système et ses limites de performances.

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NF EN 62753

octobre 2015
Norme En vigueur
Récepteurs de Télévision Numérique Terrestre destiné au système DTMB

Le présent document spécifie les fonctions de base, les interfaces, les exigences de performance et les méthodes d'essai des récepteurs pour le système DTMB (Digital Terrestrial/Television Multimedia Broadcasting) . Le présent document peut s'appliquer aux récepteurs de télévision numérique terrestre qui diffusent plusieurs programmes SDTV ou HDTV pour les réceptions mobiles et stationnaires.

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NF ISO/IEC 25051

août 2014
Norme En vigueur
Ingénierie du logiciel - Exigences de qualité pour le logiciel et son évaluation (SQuaRE) - Exigences de qualité pour les progiciels et instructions d'essai

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

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NF EN 62379-2

août 2009
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseau - Partie 2 : audio

Le présent document précise les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à l'équipement audio.

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NF X60-200

avril 2008
Norme En vigueur
Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

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AC V01-008

juin 2005
Accord En vigueur
Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

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NF ETS 300467

juin 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services large bande (RNIS-LB) - Founiture du service support à relais de trames (FRBS) sur le RNIS-LB et interfonctionnement du relais de trames entre le RNIS-LB et les autres réseaux

Le présent document définit la configuration d'architecture du réseau numérique à intégration de services à large bande (RNIS-LB) pour la fourniture du service support à relais de trames (FRBS), défini dans l'ETS 300 399-1 et -4. Il spécifie la sous-couche de convergence spécifique au service de la couche d'adaptation ATM de type 5 et son utilisation pour le FRBS du RNIS-LB. Le FRBS du RNIS-LB appartient aux services large bande en mode connexion, à débit binaire variable et en fonctionnement non garanti sans relation entre les bases de temps d'émetteur et de récepteur. Ce document décrit aussi l'interfonctionnement de réseaux entre le RNIS-LB assurant le FRBS et d'autres RNIS et réseaux publics de données (PDN) assurant le FRBS. Il décrit également les configurations d'accès aux réseaux assurant le FRBS ou le FRDTS. Il ne définit que les procédures du plan U pour un FRBS assuré sur des connexions virtuelles permanentes (PVC).

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Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire

La présente partie de l'ISO/CEI 2382 a pour objet de faciliter les échanges internationaux dans le domaine des technologies de l'information. À cet effet, elle présente un ensemble bilingue de termes et de définitions ayant trait à des notions choisies dans ce domaine, et définit les relations pouvant exister entre les différentes notions. Les définitions ont été établies de manière à éviter les particularismes propres à une langue donnée, en vue de faciliter leur transposition dans les langues autres que celles ayant servi à la rédaction initiale. La présente partie de l'ISO/CEI 2382 définit les différentes notions relatives à la fiabilité, à la maintenabilité et à la disponibilité.

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CWA 16558

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16560

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16562

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 303560

août 2019
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Systèmes de sous-titrage TTML (V1.1.1)

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NF EN 300674-2-2

décembre 2019
Norme En vigueur
Télématique pour la circulation et le transport (TTT) - Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz - Part 2 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Sous-partie 2 : unités embarquées (OBU) (V2.2.1)

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NF EN 302054

juillet 2018
Norme En vigueur
Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 200 mW - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 302454

juillet 2019
Norme En vigueur
Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 301843-7

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 7 : conditions spécifiques pour les équipements de liaison radioélectrique maritime à large bande (V1.1.1)

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NF EN 303316

juillet 2020
Norme En vigueur
Communications air-sol directes à large bande - Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz - Antennes formant un faisceau - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

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NF EN 302890-1

mars 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Fonction de la couche des ressources - Partie 1 : spécifications de l'annonce de services (SA) (V1.2.1)

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NF EN 300698

août 2019
Norme En vigueur
Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique et pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (V2.3.1)

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NF EN 300743

septembre 2019
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Systèmes de sous-titrage (V1.6.1)

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NF EN 303613

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X pour systèmes detransport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz (V1.1.1)

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NF EN 301841-2

décembre 2019
Norme En vigueur
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol - Partie 2 : couches supérieures (V1.2.1)

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NF EN 302636-4-1

juillet 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 4 : adressage géographique et transfert pour communications point à point et point à multipoints - Sous-partie 1 : fonctionnalité indépendante du support (V1.4.1)

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NF EN 300224

janvier 2018
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

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NF EN 302636-5-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications véhiculaires ; GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 5 : protocoles de transport ; Sous-partie 1 : protocole de transport de base (V2.2.1)

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NF EN 303520

décembre 2019
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d'endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande comprise entre 430 MHz et 440 MHz - Norme harmonisée couvrant l'accès aux spectres radioélectriques (V1.2.1)

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NF EN 303472

juillet 2019
Norme En vigueur
Ingénierie de l'environnement (EE) - Méthodologie de mesure et indices de mesure d'efficacité énergétique pour équipement RAN (V1.1.1)

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NF EN 302637-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base Partie 2 : spécification du service de base de sensibilisation coopérative (V1.4.1)

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NF EN 302637-3

novembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base - Partie 3 : spécifications du service de base de notification environnementale décentralisée (V1.3.1)

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