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NF EN 301141-7

mars 2014
Norme En vigueur
Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) - Système de distribution multiservices en bande étroite (NMDS) - Partie 7 : spécification de la fréquence d'essais abstraite (ATS) et formulaire partiel d'informations complémentaires sur l'instance de protocole destinées aux essais (PIXIT) pour l'interface couche 3 RTPC NMDS (côté NTN) (V1.1.1)

Le présent document spécifie la séquence d'essais abstraite (ATS) et le formulaire partiel d'informations complémentaires sur l'instance de protocole destinées aux essais (PIXIT) pour la partie noeud de terminaison de réseau (NTN) aux points de référence T* ou V1* représentés dans la figure 2 de l'EN 301 141-1. Le présent document contient l'ATS et le formulaire partiel PIXIT uniquement pour le côté NTN.

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NF EN 15380-1

décembre 2006
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Système de classification pour véhicules ferroviaires - Partie 1 : règles générales

Le présent document constitue un outil de travail universel standardisé permettant de classer les véhicules ferrov iaires et convenant pour tout les aspects d'un projet, à savoir : l'aspect fonctionnel et/ou, l'aspect produit et/ou, l'aspect emplacement.

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FD S97-700

juillet 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Informatique de santé - Glossaire - Sécurité des systèmes d'information de santé

Ce glossaire définit le vocabulaire propre à la sécurité des systèmes d'information dans le domaine de la santé. À partir des informations des normes internationales et européennes des domaines de la sécurité générique et de l'informatique de santé, il référence les définitions pour permettre une classification et une meilleure communication.

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NF EN 300052-5

octobre 2000
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Numéro d'abonné multiple (MSN) - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 5 : structure des suites d'essais et objet des essais pour le côté réseau

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur le complément de service Numéro d'abonné multiple.

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NF EN 300098-4

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Non-identification de la ligne connectée (COLR) - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 4 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaires partiels d'informations additionnelles pour les essais de contrôle de conformité de protocole (PIXIT) pour le côté utilisateur

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté utilisateur, de la norme européenne sur le complément de service Non-identification de la ligne connectée.

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NF EN 300098-5

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Non-identification de la ligne connectée (COLR) - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 5 : structure des suites d'essais et objet des essais pour le côté réseau

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur le complément de service Non-identification de la ligne connectée.

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NF ETS 300639

août 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Transmission et multiplexage (TM). - Faisceaux hertziens numériques (DRRS) sous-STM1 fonctionnant dans les bandes de fréquences des 13 GHz, 15 GHz et 18 GHz, avec un espacement copolaire entre canaux d'environ 28 MHz et un espacement contrapolaire de 14 MHz.

Le présent document traite les performances minimales requises pour les faisceaux hertziens dans les bandes de fréquences de 12,75 à 13,25 GHz, de 14,50 à 15,35 GHz et de 17,70 à 19,70 GHz qui sont destinés à fonctionner avec un espacement de base entre canaux d'environ 28 MHz, avec réutilisation des fréquences soit en mode entrelacé à 14 MHz, soit dans le même canal. Il traite des matériels destinés à la transmission de signaux numériques sous-STM1, avec une capacité utile pour un conteneur virtuel 3. La normalisation des faisceaux hertziens sous-STM1 pour les bandes des 13 GHz, 15 GHz et 18 GHz vise à assurer la compatibilité avec les systèmes plésiochrones existants et les nouveaux systèmes synchrones en ce qui concerne les plans de fréquence et les exigences de qualité. L'application de ces faisceaux hertziens numériques vise les liaisons point à point dans les réseaux locaux, régionaux et nationaux, les connexions avec les stations mobiles de base, et les liaisons d'accès client. Les systèmes traités par la présente norme sont destinés à fonctionner sur des longueurs de bonds moyennes d'environ 15 km pour la bande des 18 GHz, 20 km pour la bande des 15 GHz, et 30 km pour celle des 13 GHz.

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NF ETS 300630

juillet 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Transmission et multiplexage (TM) - Faisceaux hertziens numériques point à point à faible capacité fonctionnant dans la bande de fréquences des 1,4 GHz.

Le présent document spécifie les performances minimales requises pour les matériels de radiocommunications numériques terrestres du service fixe, fonctionnant dans la bande de fréquences 1,4 GHz. Les faisceaux hertziens numériques sont destinés aux connexions point à point dans les réseaux locaux et régionaux à des débits de données compris entre 9,6 kbit/s et 4 x 2 Mbit/s. D'autres débits sont également prévus. Les applications types comprennent les connexions client, l'extension du Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS), les connexions des stations de base du mobile, la télémesure et la télécommande, y compris les utilisations transportables et maritimes.

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NF EN 300141-2

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Mise en garde (HOLD) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 2 : spécification des formulaires de relevés de conformité de réalisation de protocole (PICS)

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Mise en garde.

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NF EN 300207-5

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Compléments de service de Renvoi d'appel - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 5 : structure des suites d'essais et objet des essais pour le côté réseau

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur les compléments de service de Renvoi d'appel sur RNIS.

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NF EN 300097-3

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Identification de la ligne connectée (COLP) - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 3 : structure des suites d'essais et objet des essais (TSS&TP) pour le côté utilisateur

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Identification de la ligne connectée.

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NF EN 300141-5

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Mise en garde (HOLD) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 5 : structure des suites d'essais et objet des essais pour le côté réseau

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur le complément de service Mise en garde.

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NF EN 300185-3

mai 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Conférence additive (CONF) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 3 : structure des suites d'essais et objet des essais (TSS&TP) pour le côté utilisateur

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Conférence additive.

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NF EN 300141-6

avril 2001
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Complément de service Mise en garde (HOLD) - Protocole du système de signalisation n°1 pour abonné numérique (DSS1) - Partie 6 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaires partiels d'informations additionnelles pour les essais de contrôle de conformité de protocole (PIXIT) pour le côté réseau

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur le complément de service Mise en garde.

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FD ISO/IEC 2382-9

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 09 : communication des données.

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NF ETS 300447

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les émetteurs de radiodiffusion à modulation de fréquence en ondes métriques.

Le présent document traite de l'évaluation de la compatibilité électromagnétique des émetteurs de radiodiffusion sonore à modulation de fréquence en ondes métriques, ainsi que des équipements auxiliaires. Il spécifie les essais de compatibilité électromagnétique applicables, les méthodes d'essai, les limites et les critères minimaux d'aptitude des émetteurs de radiodiffusion sonore à modulation de fréquence en ondes métriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 87,5 MHz à 108 MHz, ainsi que des équipements auxiliaires associés.

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FD Z84-017

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécifications techniques des matériels de faible puissance destinées à la transmission de données par voie radioélectrique à 2,45 GHz

Le présent document reproduit intégralement la spécification d'agrément SP/DGPT/ATAS 17 de la DGPT de septembre 1994. Il précise les caractéristiques techniques et les méthodes d'essais auxquelles doivent satisfaire les matériels de transmission de données à faible puissance (jusqu'à 500 mW) utilisés dans les réseaux radioélectriques privés fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2446 MHz et 2454 MHz qui n'utilisent pas la technique d'étalement de spectre à saut de fréquence.

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NF ETS 300160

juin 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellite (SES) - Fonctions de commande et de surveillance des microstations (VSAT).

Le présent document s'applique aux microstations VSAT à double sens (émission-réception) et en émission seule, fonctionnant dans le cadre d'un réseau par satellite pour communications numériques. Il existe dans ces réseaux un ensemble de fonctions de commande et de surveillance propre à chaque VSAT, et un ensemble distinct de fonctions de commande et de surveillance centralisées. Les fonctions de commande et de surveillance sont conçues pour limiter les brouillages causés aux usagers du spectre des fréquences en raison de la défaillance d'un VSAT. La présente norme s'applique aux VSAT fonctionnant dans toute configuration de réseau (qu'elle soit en étoile, maillée ou en connexion point à point).

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FD ISO/IEC 2382-24

avril 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Technologies de l'information - Vocabulaire - Partie 24 : productique.

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NF X50-767

novembre 2001
Norme En vigueur
Cabinets de conseil en recrutement - Qualité des services

Le présent document décrit les prestations des cabinets de conseil en recrutement et définit pour celles-ci des engagements qualité à l'égard des entreprises clientes et des candidats.

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NF EN 61023

mars 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Équipements de mesurage de la vitesse et de la distance (SDME) - Exigences de performance, méthodes de test et résultats exigibles

Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement minimales, les méthodes d'essai et les résultats d'essai exigés des appareils d'indication de la vitesse et de la distance - instruments de mesure de la vitesse et de la distance (Lochs) requis par la Règle 19 du Chapitre V de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS - International Convention for Safety of Life at Sea) , 1974, dans sa version modifiée et qui est associée à la norme homologuée NF EN 60945.dow : 2010-10-01

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NF EN 15380-2

décembre 2006
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Système de classification pour véhicules ferroviaires - Partie 2 : groupes des produits

Le présent document constitue une base pour l'établissement de structures adaptés aux produits.

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NF EN 301489-26

septembre 2006
Norme En vigueur
Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 26 : conditions spécifiques pour CDMA 1x spectre de diffusion pour stations de base, répéteurs et équipements auxiliaires (V2.3.2)

Cette norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par le Comité technique Compatibilité Électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) de l'ETSI. Le présent document avec l'EN 301 489-1 couvre l'évaluation pour stations de base CDMA ix spectre de diffusion, les répéteurs et équipements auxiliaires dans le respect de la Directive relative à la Compatibilité Electromagnétique (CEM).

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NF EN 302636-4-1

juillet 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 4 : adressage géographique et transfert pour communications point à point et point à multipoints - Sous-partie 1 : fonctionnalité indépendante du support (V1.4.1)

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NF EN IEC 63237-1

décembre 2022
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Propriétés des informations produit - Partie 1 : Principes essentiels

Le présent document fournit une méthode de normalisation des descriptions des appareils électrodomestiques.

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

Le présent document fournit des recommandations relatives à l'élaboration et à la structure des contrats de services. Il est destiné aux acheteurs de services et aux prestataires de services s'engageant dans une relation contractuelle qui ne disposent pas nécessairement d'une formation juridique. Il est applicable à tout organisme, quels que soient son statut ou sa taille. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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NF EN 9300-121

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 121 : représentation sémantique de la géométrie CAO 3D explicite avec données de produit et de fabrication

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NF EN 303980

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes fixes et mobiles communiquant avec des systèmes de satellites à défilement (NEST) dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 14 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.3.1)

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NF EN IEC 82079-1

avril 2020
Norme En vigueur
Élaboration des informations d'utilisation (instructions d'utilisation) des produits - Partie 1 : principes et exigences générales

Le présent document fournit les principes et exigences générales concernant les informations d'utilisation des produits. Les informations d'utilisation sont : nécessaires pour l'utilisation en toute sécurité d'un produit ; utiles pour l'utilisation efficiente et efficace d'un produit et souvent nécessaires pour satisfaire aux obligations commerciales, juridiques, et réglementaires.

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NF EN ISO/IEC 27000

février 2020
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Systèmes de management de la sécurité de l'information - Vue d'ensemble et vocabulaire

ISO/IEC 27000:2018 offre une vue d'ensemble des systèmes de management de la sécurité de l'information (SMSI). Il comprend également les termes et définitions d'usage courant dans la famille de normes du SMSI. Le présent document est applicable à tous les types et à toutes les tailles d'organismes (par exemple: les entreprises commerciales, les organismes publics, les organismes à but non lucratif).Les termes et les définitions fournis dans le présent document:- couvrent les termes et les définitions d'usage courant dans la famille de normes du SMSI;- ne couvrent pas l'ensemble des termes et des définitions utilisés dans la famille de normes du SMSI;- ne limitent pas la famille de normes du SMSI en définissant de nouveaux termes à utiliser.

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NF EN 301841-2

décembre 2019
Norme En vigueur
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol - Partie 2 : couches supérieures (V1.2.1)

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NF EN IEC 62002-1

août 2008
Norme En vigueur
Accès radio mobile et portable en DVB-T/H - Partie 1 : spécification d'interface

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NF EN 302054

juillet 2018
Norme En vigueur
Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 200 mW - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN ISO 25066

octobre 2019
Norme En vigueur
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Format de l'industrie commune pour l'utilisation - Rapport d'évaluation

Le présent document décrit le Format commun de l'industrie (CIF) pour l'élaboration de rapports sur les évaluations d'utilisabilité. Il fournit une classification des approches d'évaluation et les spécifications relatives aux éléments du contenu devant être inclus dans le rapport d'évaluation en fonction de l'approche ou des approches de l'évaluation sélectionnée. Les utilisateurs potentiels des rapports d'évaluation de l'utilisabilité ainsi que les situations auxquelles le rapport d'évaluation de l'utilisabilité peut être appliqué sont identifiés.

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NF EN 300744

janvier 2022
Norme En vigueur
Radio-télévision numériques (DVB) - Structure de formation de trames, modulation et codage de voie pour la télévision numérique terrestre (V1.6.2)

Le présent document décrit un système de transmission de référence pour la diffusion de TéléVision (TV) numérique terrestre. Il spécifie le système de modulation/codage de voie destiné aux services numériques terrestres multiprogrammes LDTV/SDTV/EDTV/HDTV.

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NF EN 62729

septembre 2012
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Matériels de bord destinés à l'identification et au suivi à grande distance (LRIT) - Exigences de fonctionnement

Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement et les méthodes d'essai applicables aux matériels de bord destinés à être utilisés pour l'identification et le suivi à grande distance (LRIT).

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NF EN IEC 63254

novembre 2022
Norme En vigueur
Gestion et interfaces pour WPT - Chargement sans fil de dispositif à dispositif (D2DWC) pour dispositifs mobiles avec module TX/RX d'énergie sans fil

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NF EN 4260

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des spécifications techniques

Le présent document spécifie les règles de rédaction et de présentation des spécifications techniques pour les matériaux métalliques.

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NF EN 300487

février 2025
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) réalisant des communications de données fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 303851

juillet 2025
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence - Équipements fonctionnant dans la bande de 2 446 MHz à 2 454 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre une PIRE de 500 mW et une PIRE maximale de 4 W - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 303798

octobre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d'accès LTE-V2X et NR-V2X pour systèmes de transport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz - Release 2 (V2.1.1)

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NF EN 303417

février 2018
Norme En vigueur
Systèmes de transmission d'énergie sans fil utilisant des technologies autres que le faisceau radiofréquence dans les plages 19 kHz - 21 kHz, 59 kHz - 61 kHz, 79 kHz - 90 kHz, 100 kHz - 300 kHz, 6 765 kHz - 6 795 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 301178

septembre 2017
Norme En vigueur
Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.2.2)

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NF EN 15602

mars 2022
Norme En vigueur
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire

Le présent document s'applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

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XP ISO/TS 16175-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 2 : recommandations pour le choix, la conception, la mise en oeuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d'activité

Le présent document fournit des recommandations pour la prise de décision et les processus concernant le choix, la conception, la mise en œuvre et la maintenance de logiciels gérant des documents d'activité, conformément aux principes spécifiés dans l'ISO 15489-1.Le présent document s'applique à tout type de système documentaire soutenu par un logiciel, y compris les documents d'activité papier gérés par un logiciel, mais se concentre plus spécifiquement sur les logiciels gérant des documents d'activité numériques.Le présent document fournit des recommandations à l'attention des professionnels des documents d'activité responsables du choix, de la conception, de la mise en œuvre et de la maintenance des systèmes qui gèrent des documents d'activité à l'aide de divers logiciels, ou qui y participent. Il peut également apporter une aide aux professionnels des technologies de l'information tels que les architectes/concepteurs de solutions, les décideurs responsables des achats de technologies de l'information, les analystes métiers, les propriétaires de processus métier et les développeurs et testeurs de logiciels cherchant à appréhender les exigences relatives aux documents d'activité.

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NF EN 302609

février 2021
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Equipements radioélectriques destinés aux systèmes de communication Euroloop - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure relatives aux émetteurs et récepteurs radioélectriques utilisés dans le système de communication Euroloop. Ce système est utilisé dans les systèmes ferroviaires.

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NF EN 303746

décembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de localisation maritime - Emetteurs et récepteurs radioélectriques pour liaisons radio dans les systèmes de radiolocalisation maritime fonctionnant dans la bande de fréquences de 9 GHz (bande X) (V1.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et méthodes de mesure relatives aux équipements de radionavigation ayant les caractéristiques suivantes : conçus pour être utilisés avec des systèmes maritimes de positionnement dynamique fonctionnant avec des liaisons duplex intégral utilisant un espacement de 30 MHz ; fonctionnant dans la bande de fréquences de 9 GHz ; possédant une antenne intégrée.

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NF EN 303132

février 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de géolocalisation de survivants en mer VHF utilisant l'appel sélectif numérique (DSC Classe M) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique et pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les dispositifs de géolocalisation de survivants en mer (MSLD) (dispositifs embarqués) utilisant la signalisation DSC de classe M et la signalisation de localisation de position AIS conformément à l'ETSI EN 300 338-6 [1], sur les canaux maritimes VHF 70, AIS 1 et AIS 2.

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NF EN 17483-1

juin 2021
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 1 : exigences générales

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l'accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l'organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d'un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l'attribution, l'adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

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NF EN 301 489-31

janvier 2021
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et les services radioélectriques - Partie 31 : conditions particulières relatives aux équipements dans la bande comprise entre 9 kHz et 315 kHz pour les implants médicaux actifs de très faible puissance (ULP-AMI) et les dispositifs périphériques connexes (ULP-AMI-P) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.1(b) de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

Le présent document, avec la NF EN 301 489-1, couvre l'évaluation de la compatibilité électromagnétique (CEM) de tous les émetteurs-récepteurs radio associés à des émetteurs et récepteurs d'implants médicaux actifs d'ultra faible puissance (ULP-AMI) inductifs fonctionnant dans la plage comprise entre 9 kHz et 315 kHz, et de tous les appareils externes radio associés (ULP-AMI-P) émettant dans la plage de fréquences comprises entre 9 kHz et 315 kHz, y compris les programmateurs externes et les dispositifs de télécommunication des patients. Les composantes non radio des matériels ci-dessus peuvent être couvertes par d'autres directives et/ou normes, selon le cas. Les spécifications techniques relatives à l'accès d'antenne et aux émissions de l'accès par l'enveloppe des systèmes radio de ces dispositifs ne sont pas incluses dans le présent document. Ces spécifications techniques sont disponibles dans les normes de produits correspondantes relatives à l'utilisation efficace du spectre radio. Il spécifie les conditions d'essai applicables, l'évaluation des performances et les critères de performance pour l'évaluation de la liaison de communication radio pour l'ULP-AMI et les ULP-AMI-P.

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