La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu'ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d'usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l''accès des enfants à certaines zones à l''intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu''à 24 mois.

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

Le présent document traite de la conception, de la construction, des dispositifs de sécurité, de l'installation, de l'utilisation, de l'entretien et des essais des rampes ajustables, utilisées par des personnes et/ou pour des équipements de transport mus manuellement ou motorisés.Il vient à l'appui de la Directive Machines 98/37/CE modifiée par la Directive 98/79/CE et de la directive Machines 2006/42/CE.

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1Appareils de levage à charge suspendueTreuils et palans motorisésPartie 1 : Treuils motorisés

L'ISO 7296-3:2006 établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues à tour telles que définies dans l'ISO 4306-3.

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîte aux lettres autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 (référence publiée au JO le 12 juillet 1979). Il fixe les dimensions, spécifications et essais des boîtes aux lettres pour l'installation intérieure qui ne sont pas destinées aux habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 12 juillet 1979.

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-405 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des couettes pour lit à nacelle, à l'exclusion des housses de couette amovibles, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour apporter une chaleur suffisante pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Le présent document spécifie les exigences relatives aux couettes pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les couettes pour lit à nacelle munies d'étoffes extérieures décoratives permanentes, aussi appelées couvertures piquées pour lit à nacelle ou couvre-lits, entrent également dans le domaine d'application. Le présent document ne traite pas des exigences concernant les housses de couette amovibles pour lit à nacelle.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux paliers utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2.Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE "Directive Machines" (voir annexe ZA) sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

Le présent document Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux berceaux (y compris les berceaux à bascule, les berceaux suspendus et les cododos) pour un usage domestique et autre que domestique.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle.Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette.Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

Le redressage de châssis d'automobiles, de poids lourds est une opération technique courante à condition de respecter les méthodes définies. Il en va de même pour la réparation par changement d'éléments et soudage, opération reconnue même dans le monde de l'aéronautique. Le but de ce document élaboré par la commission de normalisation BNA 2223A regroupant le SRA, l'UTAC, les pouvoirs publics, les experts automobiles, les réparateurs, les assureurs, les constructeurs, les utilisateurs... est de recenser les opérations et les réparations possibles réalisées par des professionnels qualifiés utilisant des équipements performants mais aussi de proscrire celles qui, en aucun cas, ne doivent être réalisées. Il reste de la compétence de l'expert automobile d'estimer, avec avis contradictoire du réparateur, si ce document s'applique ou pas en fonction du dommage constaté.

Le présent document fournit des principes directeurs fondés sur la NF EN SO/IEC 27002:2017 " Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information ", appliqués aux systèmes de management de la sécurité des organismes d'aviation. Le présent document vise à étendre le domaine d'application de la NF EN ISO/IEC 27002:2017 à la gestion du trafic aérien, afin de permettre aux organismes d'aviation de mettre en oeuvre un système de management de la sécurité de l'information (SGSI) normalisé et spécifique, qui soit en conformité avec les aspects inter-organismes de la gestion du trafic aérien de la NF EN ISO/IEC 27001:2017.

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture.De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

Le présent document spécifie les exigences particulières applicables aux bicyclettes tout terrain à assistance électrique (EPAC).

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples).

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques.Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2.Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d'une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu'à l'âge de 48 mois.Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.