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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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GA S54-050

septembre 2005
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Approche des risques de coincement de doigts

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NF EN 1991-3/NA

janvier 2010
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines - Annexe nationale à la NF EN 1991-3:2007 - Actions induites par les appareils de levage et les machines

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d''avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006. Le présent document définit les conditions de l''application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

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NF ISO 10190

août 2008
Norme En vigueur
Chaînes pour motocycles - Caractéristiques et méthodes d'essai

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NF ISO 11031

octobre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes pour une conception résistante à la sismicité

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

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NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l''opérateur et les autres indicateurs sur les grues à tour.

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NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 16890+A1

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17860-5

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 5 : aspects électriques

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NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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NF EN 17406/IN1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

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NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

ISO 10571:2016 spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

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NF EN 12586

avril 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache-sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF ISO 4306-4

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 4 : grues à flèche

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NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d’enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d''un ou plusieurs enfants, pesant jusqu''à 15 kg chacun, et jusqu''à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu''une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF EN 17076/IN1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN ISO 18750

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale

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NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - détermination de la stabilité

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NF EN 15095/IN1

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

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NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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NF EN 16779-1

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les couettes pour lit à nacelle - Partie 1 : couette (excluant les housses de couette)

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des couettes pour lit à nacelle, à l'exclusion des housses de couette amovibles, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour apporter une chaleur suffisante pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Le présent document spécifie les exigences relatives aux couettes pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les couettes pour lit à nacelle munies d'étoffes extérieures décoratives permanentes, aussi appelées couvertures piquées pour lit à nacelle ou couvre-lits, entrent également dans le domaine d'application. Le présent document ne traite pas des exigences concernant les housses de couette amovibles pour lit à nacelle.

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NF EN 16780

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les tours de lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

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NF EN 13001-3-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-4 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Paliers

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux paliers utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2.Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE "Directive Machines" (voir annexe ZA) sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

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NF S54-042

juin 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Thermomètres de bain - Spécifications et marquages

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NF E25-080

mai 2005
Norme En vigueur
Broches simples utilisées dans les magasins - Exigences de sécurité et méthode d'essai

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d''essai à l''arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d''exposition, accessibles au public.

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NF EN 81-43

mars 2025
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

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NF EN 17860-1

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : vocabulaire

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NF EN 17860-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques

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NF EN 17860-7

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargo

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NF EN 17483-3

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 3 : services de sûreté maritime et portuaire

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NF EN 13557

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande

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NF EN 13001-3-1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN 14350+A1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d''essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente. Il s''applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme. Il s''applique aux sacs à bretelles en plastique, d''épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d''une vitesse de coupure d''alimentation de 25 km/h maximum (c''est-à-dire conformément à l''EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d''un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 17826

décembre 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Risques chimiques - Exigences

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NF EN 16517

décembre 2021
Norme En vigueur
Matériel agricole et forestier - Téléphériques forestiers mobiles pour l'exploitation du bois - Sécurité

Le présent document concerne les téléphériques forestiers mobiles, qui sont associés à des câbles et à un dispositif de transport sur lesquels les arbres, les grumes ou la biomasse bois sont chargés. Il spécifie les prescriptions techniques de sécurité relatives aux structures mécaniques, aux dispositifs mécaniques, à l''entraînement par câble, au chariot, au système hydraulique, au limiteur et indicateur, aux organes de commande, au poste de conduite, aux plateformes et échelle. Ce document donne également les instructions de montage et d''utilisation. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machine (2006/42/CE) sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 13210-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 2 : harnais équipés de sacs à dos et de laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d''une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu''à l''âge de 48 mois. Si le produit possède d''autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu''à l''âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l''enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques. Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d''une laisse simple traités par la NF EN 13210-2. Le présent document ne s''applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d''articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d''autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d''essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public. Il s''applique aux sacs à bretelles d''épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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