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NF EN 16232/IN2

septembre 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 12999+A1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 1938

octobre 2010
Norme En vigueur
Protection individuelle de l'oeil - Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d'essai relatives aux lunettes masques utilisées par l'ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l'oeil au cours de l'utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l'exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente norme.

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XP S54-048

février 2006
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs d'aide au bain à usage domestique - Exigences et méthodes d'essai

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GA S54-050

septembre 2005
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Approche des risques de coincement de doigts

Le présent document définit une politique générale commune sur l'approche des risques de coincement de doigt applicable aux différents produits du marché pour permettre aux professionnels de ne pas se retrouver dans une situation délicate en raison des nombreuses divergences d'interprétation.

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XP CEN/TS 17457

juillet 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Systèmes d'ouverture et de fermeture, électroniques, optionnellement connectés, pour compartiments à colis, pour utilisation à domicile, avec accès libre pour les opérateurs de distribution et de retrait et les consommateurs

Le présent document a pour objectif de définir un cadre pour les systèmes d'ouverture de boîtes à colis utilisées à domicile qui soient sécurisés, fiables et faciles à utiliser. Il décrit les exigences minimales relatives à un système d'ouverture et de fermeture électronique, optionnellement connecté, de boîtes à colis ainsi que les exigences préalables à la création de conditions favorisant l'interopérabilité entre tous les acteurs du marché.Les boîtes à colis font l'objet de la norme expérimentale XP CEN/TS 16819.

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NF EN 13557

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande

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XP CEN/TS 17394-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 3 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement - Méthode d'essai

Le présent document définit une méthode d'essai pour la sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement, fonctionnels et décoratifs, utilisés pour les vêtements d'enfants y compris, par exemple, les gants, les chapeaux, les écharpes, les articles de bonneterie, les cravates et les ceintures en textile.IMPORTANT : Les oeillets et les rivets ne peuvent pas être soumis à l'essai au moyen de la présente méthode, car l'intégrité du composant, lorsqu'il est fixé au support textile, est gravement compromise lors de la préhension. Les oeillets et les rivets sont évalués tel que décrit dans XP CEN/TS 17394 4:2021.

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NF EN 13001-3-3

novembre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-3 : états limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux contacts galet/rail en acier ou fonte des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document est destiné à venir à l'appui de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 13001-3-2

octobre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-2 : états limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document destiné à venir à l'appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

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XP CEN/TS 17394-4

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 4 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants à l'exception des boutons et des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement - Méthode d'essai

La méthode décrite dans le présent document complète la norme NF EN 17394 2:2020 et la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 3:2021 et est applicable à tous les autres composants notamment les étiquettes, les écussons, les sequins, les strass, les rivets, les oeillets et les boutons-pression non métalliques, qui sont trop petits pour être maintenus dans les mâchoires d'un équipement d'essai ou dont l'intégrité est compromise par la préhension.Des exigences relatives à la performance sont fournies dans la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 1:2021. La méthode est une méthode de lavage extrêmement agressive destinée à évaluer si les composants restent attachés. Elle est spécifiquement applicable aux vêtements, puisque le détachement de ces composants peut causer des accidents chez les enfants.

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NF EN ISO 10855-2

novembre 2024
Norme En vigueur
Conteneurs pour une utilisation en mer et dispositifs de levage associés - Partie 2 : conception, fabrication et marquage des dispositifs de levage associés

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NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

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NF D60-300-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier d'enfant - Usage domestique - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

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FD P20-200

décembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des fenêtres - Systèmes limitant le risque de défenestration dans les logements

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NF R30-050-1

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : exigences communes aux cycles avec ou sans assistance électrique

Le présent document prescrit les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des cycles utilitaires, avec ou sans assistance électrique, destinés au transport de marchandises ou de personnes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN ISO 18750

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale

Ce document:?     décrit la fonctionnalité d'une «Carte dynamique locale» (LDM) dans le contexte du «Domaine délimité géré de manière sécurisée» (BSMD);?     spécifie:?    les caractéristiques générales des objets de données de la LDM (LDM-DO) pouvant être stockés dans une LDM, notamment les informations sur les objets réels tels que les véhicules, les zones de travaux, les zones de ralentissement du trafic, les zones caractérisées par des conditions météorologiques particulières, qui doivent, au minimum, posséder une référence spatiale (localisation) et une référence temporelle;?    les fonctions des points d'accès au service fournissant des interfaces d'accès à une LDM dans une station ITS (ITS-S) pour:?     les accès sécurisés d'ajout, de mise à jour et de suppression, pour les processus d'application ITS-S;?     les accès sécurisés en lecture (requête), pour les processus d'application ITS-S;?     les notifications sécurisées (lors de l'abonnement) aux processus d'application ITS-S;?     les accès de gestion:?     garantir les demandes d'enregistrement, de désenregistrement et de révocation des processus d'application ITS-S sur LDM;?     garantir l'abonnement et l'annulation de l'abonnement aux processus d'application de l'ITS-S;?    procédures d'une LDM tenant compte:?     des moyens de maintenir le contenu et l'intégrité du magasin de données;?    des mécanismes de prise en charge de plusieurs LDM dans une seule unité de station ITS.

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente Norme internationale spécifie la forme du profil et prescrit les limites et tolérances des filetages utilisés pour l'assemblage des cuvettes de pédalier sur les boîtes de pédalier de bicyclettes (cuvettes réglables filetées à droite, cuvettes fixes filetées à gauche). Elle se fonde sur a) l'usage du profil de base du filetage ISO donné dans l'ISO 68; b) une interchangeabilité satisfaisante avec le filetage BSC (British Standard Cycle) correspondant, ce qui implique l'usage d'un pas en inches (t.p.i.); c) l'usage des classes et positions de tolérance de filetages données dans l'ISO 965-1; d) l'usage de calibres conformes aux spécifications de l'ISO 1502.

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NF ISO 11031

octobre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes pour une conception résistante à la sismicité

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

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NF EN 1993-6

septembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 12227

décembre 2010
Norme En vigueur
Parcs à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n'excède pas 15 kg.Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

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GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

Le présent document rassemble, à la date du 6 février 2003, l'ensemble des réponses données par la commission de normalisation BNBA AF 033 "Commission d'interprétation - Mobilier de petite enfance" aux demandes d'interprétation des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2 dont elle a été saisie.

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NF EN ISO 2873

décembre 2002
Norme En vigueur
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essai à basse pression

La présente Norme internationale spécifie une méthode d'essai pour soumettre des emballages d'expéditioncomplets et pleins ainsi que des charges unitaires aux conditions de basse pression semblables à celles desavions.Cette méthode est applicable aux emballages d'expédition complets et pleins et aux charges unitaires transportésdans des avions pressurisés, quelle que soit leur altitude de vol, ainsi que dans des avions non pressurisés volantà 3 500 m ou moins.

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NF EN ISO 4210-6

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l’ISO 4210‑2.

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NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants.Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

ISO 10571:2016 spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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NF R32-109

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF R38-402

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Griffe de selle.

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NF R33-102

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Fixation sur le cadre.

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NF R33-101

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Caractéristiques d'interchangeabilité.

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NF EN 16890+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF ISO 4306-5

décembre 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 5 : ponts et portiques roulants

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NF EN 12868

avril 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Méthode pour déterminer la libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables par les tétines et les sucettes en élastomère ou en caoutchouc

Le présent document spécifie les méthodes de préparation et de migration des échantillons de tétines et de sucettes en élastomère ou en caoutchouc, et d'isolation, d'identification et de quantification des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables libérées par les tétines en élastomère ou en caoutchouc en contact avec la solution saline de salive artificielle.

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NF EN 13209-2

février 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-bébé - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-bébé souples

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d'ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d'un porteur.Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu'il est debout ou qu'il marche.Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

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NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant.Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 14960-1

mai 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif.Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement.

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NF EN 1398

octobre 2009
Norme En vigueur
Rampes ajustables - Prescriptions de sécurité

Le présent document traite de la conception, de la construction, des dispositifs de sécurité, de l'installation, de l'utilisation, de l'entretien et des essais des rampes ajustables, utilisées par des personnes et/ou pour des équipements de transport mus manuellement ou motorisés.Il vient à l'appui de la Directive Machines 98/37/CE modifiée par la Directive 98/79/CE et de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 16054

mars 2013
Norme En vigueur
Bicyclettes BMX - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s'applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l'utilisation et à l'entretien des bicyclettes BIVIX.Il ne s'applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées.Le présent document ne comporte pas d'exigences relatives aux dispositifs d'éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

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NF EN 14238+A1

octobre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine.Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation.Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

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NF EN 15696

décembre 2008
Norme En vigueur
Self-stockage - Spécification pour les services de self-stockage

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

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NF EN 15095+A1

février 2009
Norme En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux.Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF EN 13135/IN1

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception -Prescriptions relatives à l'équipement

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NF EN 16990

mai 2020
Norme En vigueur
Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

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NF EN 12221-2/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 14238/IN1

octobre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

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