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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17406/IN1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16890+A1

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17860-5

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 5 : aspects électriques

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NF EN 17076/IN1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN 15194+A1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 14960-2

septembre 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 2 : exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés à des installations permanentes

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif.Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables.Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

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NF EN 1466

juin 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF EN 14960-1

mai 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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NF EN 13718-1+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales.Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

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NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

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GA S54-063

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Guide d'application des normes françaises NF S54-001:1987, NF S54-006:1988, XP S54-040:2000, et de la norme européenne NF EN 1130-1:1996

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NF EN 14238/IN1

octobre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

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NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1Appareils de levage à charge suspendueTreuils et palans motorisésPartie 1 : Treuils motorisés

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NF EN 14010/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

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NF EN 12221-2/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 12221-1/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

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NF EN 15918/IN2

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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NF EN 15512/IN1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 1888-2/IN1

décembre 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 2 : Poussettes pour enfants de 15 kg à 22 kg

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NF EN 15194/IN1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 16851/IN1

décembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF EN 16890/IN1

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : Etats limites et vérification d'aptitude des éléments des mécanismes - Vérins hydrauliques.

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NF EN 14350/IN1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l’alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d’essai

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NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d’enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN 1273/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14988/IN2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 16232/IN2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 528/IN1

juillet 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité

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NF EN 12999/IN1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 16120/IN2

janvier 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF EN 13135/IN1

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception -Prescriptions relatives à l'équipement

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NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 13718-1/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

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NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN ISO 18243/A1

novembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1400+A2

septembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l''emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d''autres fonctions. La norme s''applique également à ces produits (l''Annexe C donne des exemples) .

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14960-4

mars 2025
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai supplémentaires relatives aux équipements de course à l’élastique

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12790-1

mars 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats - Partie 1 : transats pour enfants jusqu'à ce qu'ils commencent à essayer de s'asseoir

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NF EN 14439

juin 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à tour

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