La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d''échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d''essais basées, l''une sur un cycle effectué au banc et représentatif d''un parcours de type urbain, l''autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

Le présent document a pour objectif de prescrire des dimensions principales de moyeux et roues libres, en vue d''assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

La présente norme a pour objectif de définir les détails des filetages utilisés lors de l''assemblage des "accessoires" sur les colonnes de direction des fourches de bicyclettes.

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux.Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document spécifie les méthodes de préparation et de migration des échantillons de tétines et de sucettes en élastomère ou en caoutchouc, et d'isolation, d'identification et de quantification des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables libérées par les tétines en élastomère ou en caoutchouc en contact avec la solution saline de salive artificielle.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs.Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essais relatives aux caissettes pour lettres postales normalisées, telles que spécifiées dans la classification ci-dessous.

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

Le présent document définit les termes et définitions applicables aux rayonnages à palettes réglables et aux différents types de matériels de manutention utilisés pour le déplacement des charges à stocker.Il classe les systèmes de stockage en fonction du type d'unité de charge à entreposer.

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d''enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d''enfants. Il s''adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes.Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes.Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d'essai relatives aux lunettes masques utilisées par l'ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l'oeil au cours de l'utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l'exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente norme.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s'applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l'utilisation et à l'entretien des bicyclettes BIVIX.Il ne s'applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées.Le présent document ne comporte pas d'exigences relatives aux dispositifs d'éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu''à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l''enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

Le présent amendement porte sur la modification du Tableau 2 " Configuration de la grue et calcul de stabilité en tenant compte de la charge due au vent et des effets dynamiques ".

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d''avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006. Le présent document définit les conditions de l''application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l''accès des enfants à certaines zones à l''intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu''à 24 mois.

Le présent document traite de la conception, de la construction, des dispositifs de sécurité, de l'installation, de l'utilisation, de l'entretien et des essais des rampes ajustables, utilisées par des personnes et/ou pour des équipements de transport mus manuellement ou motorisés.Il vient à l'appui de la Directive Machines 98/37/CE modifiée par la Directive 98/79/CE et de la directive Machines 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d''autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l''appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente.Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme.Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d''ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d''un porteur. Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu''il est debout ou qu''il marche. Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l''environnement de sommeil d''enfants (c''est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l''enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l''incapacité de l''enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s''applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l''enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des couettes pour lit à nacelle, à l'exclusion des housses de couette amovibles, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour apporter une chaleur suffisante pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Le présent document spécifie les exigences relatives aux couettes pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les couettes pour lit à nacelle munies d'étoffes extérieures décoratives permanentes, aussi appelées couvertures piquées pour lit à nacelle ou couvre-lits, entrent également dans le domaine d'application. Le présent document ne traite pas des exigences concernant les housses de couette amovibles pour lit à nacelle.