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NF EN 12221-1/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

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NF EN ISO 4210-5

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de la direction

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la direction pour l'ISO 4210-2.

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NF EN 12077-2

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité - Partie 2 : limiteurs et indicateurs

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NF EN ISO 28862

mars 2023
Norme En vigueur
Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d’essais des emballages non refermables revendiqués comme étant à l’épreuve des enfants et destinés à des produits non pharmaceutiques. Le présent document est uniquement destiné à l’approbation de type (voir 2.5), et non à l’assurance de la qualité.Le présent document s’applique aux emballages non refermables à usage unique et contenant une ou plusieurs doses unitaires.Les emballages non refermables destinés aux produits pharmaceutiques sont exclus du domaine d’application du présent document. Ils sont couverts par une norme séparée, à savoir l’ISO 14375, Emballages à l’épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques — Exigences et essais.

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NF EN 13001-3-3

novembre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-3 : états limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux contacts galet/rail en acier ou fonte des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document est destiné à venir à l'appui de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 13001-1

juillet 2015
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1 : principes généraux et prescriptions

Le présent document spécifie, avec les parties 2 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue.Il est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN ISO 10855-1

novembre 2024
Norme En vigueur
Conteneurs pour une utilisation en mer et dispositifs de levage associés - Partie 1 : conception, fabrication et marquage des conteneurs pour une utilisation en mer

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication et au marquage des conteneurs pour une utilisation en mer dont la masse brute maximale ne dépasse pas 25 000 kg, destinés à un usage répété à destination, en provenance et entre des installations en mer et des navires.Le présent document spécifie uniquement les exigences liées au transport.

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NF EN ISO 10855-2

novembre 2024
Norme En vigueur
Conteneurs pour une utilisation en mer et dispositifs de levage associés - Partie 2 : conception, fabrication et marquage des dispositifs de levage associés

Le présent document spécifie les exigences relatives aux dispositifs de levage destinés à être utilisés avec les conteneurs pour une utilisation en mer, y compris les exigences techniques, le marquage et les déclarations de conformité des élingues à un ou plusieurs brins, comprenant les élingues en chaînes et les élingues de câbles en acier.

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NF EN 13557

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande

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NF EN 12999+A1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 13869

mai 2016
Norme En vigueur
Briquets - Exigences de sécurité enfants pour les briquets - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité enfants s'appliquant aux briquets.Il ne s'applique ni aux allumettes, ni à tout autre dispositif d'allumage principalement destiné à enflammer des matériaux autres que des produits à fumer, par exemple un combustible de cheminée, du charbon de bois ou un barbecue à gaz.

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NF EN 12221-1+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg.La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l'article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d'être utilisé pour d'autres fonctions (lit d'enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables.Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d'une baignoire pour enfant ou d'autres accessoires.Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu'ils font partie intégrante du dispositif à langer.

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NF EN 14012

septembre 2019
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité du service - Principes de traitement des réclamations

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN 13852-1

novembre 2013
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore pour usage général. Il fixe également les prescriptions complémentaires pour les grues destinées au levage ou au déplacement de personne : transfert de personnel entre les installations et les navires, manoeuvre de canots de secours, accès aux postes de travail. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF ISO 4306-5

décembre 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 5 : ponts et portiques roulants

L'ISO 4306-5:2005 établit un vocabulaire, en anglais et en français, des termes se rapportant aux ponts et portiques roulants.

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NF EN ISO 2873

décembre 2002
Norme En vigueur
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essai à basse pression

La présente Norme internationale spécifie une méthode d'essai pour soumettre des emballages d'expéditioncomplets et pleins ainsi que des charges unitaires aux conditions de basse pression semblables à celles desavions.Cette méthode est applicable aux emballages d'expédition complets et pleins et aux charges unitaires transportésdans des avions pressurisés, quelle que soit leur altitude de vol, ainsi que dans des avions non pressurisés volantà 3 500 m ou moins.

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NF ISO 4306-4

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 4 : grues à flèche

La série des ISO 4306 dans son ensemble établit un vocabulaire des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document définit les termes liés aux appareils de levage de type grues à flèche.Les grues à tour, les grues mobiles, les grues ferroviaires et les grues off-shore en sont exclues.L'Annexe A contient un diagramme relatif aux différents types de grues à flèche.

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NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants.Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF ISO 11031

octobre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes pour une conception résistante à la sismicité

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 4306-3:2016 en totalité établit un vocabulaire des termes les plus courants utilisés dans le domaine des appareils de levage à charge suspendue. La présente partie de l'ISO 4306 donne la définition générale des grues à tour et illustre la terminologie des différents types de grues à tour à l'aide de figures avec références aux termes.Elle est applicable- aux grues à tour démontables de chantier (par élément ou à montage automatisé),- aux grues montées en permanence, et- aux grues à tour automotrices.Elle n'est pas applicable- aux grues mobiles, ou- aux mâts de montage avec ou sans flèche.

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NF EN 17404

mai 2022
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes tout terrain EPAC

Le présent document spécifie les exigences particulières applicables aux bicyclettes tout terrain à assistance électrique (EPAC).

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NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant.Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

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NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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XP CEN/TS 14442

septembre 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Marques d'identification de redressement

Le présent document a pour objet de définir une marque d'identification de redressement (FIM), accompagnée des procédures relatives à son utilisation, pouvant être employée par tout opérateur postal. Cette marque, qui s'adresse principalement aux opérateurs postaux n'ayant pas encore mis en place le système de marques FIM pour le redressement automatique, a été conçue pour réduire au minimum tout conflit avec les marques FIM déjà utilisées. Les opérateurs disposant de marques FIM sont néanmoins invités à envisager d'adopter le présent document lors de l'amélioration ou du remplacement de leur matériel de redressement.

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GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

Le présent document rassemble, à la date du 6 février 2003, l'ensemble des réponses données par la commission de normalisation BNBA AF 033 "Commission d'interprétation - Mobilier de petite enfance" aux demandes d'interprétation des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2 dont elle a été saisie.

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NF EN 1993-6

septembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 12227

décembre 2010
Norme En vigueur
Parcs à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n'excède pas 15 kg.Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

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NF EN 15696

décembre 2008
Norme En vigueur
Self-stockage - Spécification pour les services de self-stockage

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

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NF EN 14010/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

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NF EN 14238/IN1

octobre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

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NF EN 14439/IN2

juillet 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Grues à tour

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14439 de février 2007 et de ses amendements A1 et A2Appareils de levage à charge suspendueSécuritéGrues à tour

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NF EN 14350/IN1

août 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14439+A2

juillet 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Grues à tour

Le présent document s'applique aux grues à tour de chantier, à montage par éléments ou à montage automatisé ainsi qu'aux systèmes de télescopage, et traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux relatifs aux grues à tour et aux systèmes de télescopage.Le présent document vient en appui des Directives Machines 98/37/CE modifiée parla Directive 98/79/CE et 2006/42/CE.

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NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente Norme internationale spécifie la forme du profil et prescrit les limites et tolérances des filetages utilisés pour l'assemblage des cuvettes de pédalier sur les boîtes de pédalier de bicyclettes (cuvettes réglables filetées à droite, cuvettes fixes filetées à gauche). Elle se fonde sur a) l'usage du profil de base du filetage ISO donné dans l'ISO 68; b) une interchangeabilité satisfaisante avec le filetage BSC (British Standard Cycle) correspondant, ce qui implique l'usage d'un pas en inches (t.p.i.); c) l'usage des classes et positions de tolérance de filetages données dans l'ISO 965-1; d) l'usage de calibres conformes aux spécifications de l'ISO 1502.

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NF R32-109

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF R33-102

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Fixation sur le cadre.

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NF R33-101

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Caractéristiques d'interchangeabilité.

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NF R38-402

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Griffe de selle.

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NF EN 13135/IN1

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception -Prescriptions relatives à l'équipement

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NF D60-300-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier d'enfant - Usage domestique - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF R30-050-1

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : exigences communes aux cycles avec ou sans assistance électrique

Le présent document prescrit les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des cycles utilitaires, avec ou sans assistance électrique, destinés au transport de marchandises ou de personnes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

Le présent document définit une classification des conditions d'utilisation des bicyclettes et une méthode d'identification des bicyclettes et des composants à utiliser. Cette classification fournit un ensemble uniforme de définitions d'utilisation dans l'industrie du cycle et donne un ensemble d'indicateurs graphiques destinés à fournir aux détaillants et aux consommateurs une indication de l'utilisation prévue d'un vélo particulier ou des pièces de rechange.

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NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d'un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d'atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l'exception des structures en aluminium comportant des joints soudés.Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification des crochets forgés et moulés

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NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 13209-2

février 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-bébé - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-bébé souples

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d'ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d'un porteur.Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu'il est debout ou qu'il marche.Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

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NF EN 14238+A1

octobre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine.Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation.Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

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