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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13718-1/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-2

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout terrain et de course

L'ISO 4210-2:2015 spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.L'ISO 4210-2:2015 s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.L'ISO 4210-2:2015 ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.

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NF EN 1466

juin 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-1

juillet 2015
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1 : principes généraux et prescriptions

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

ISO 10571:2016 spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente.Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme.Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

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Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 13852-1

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

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XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17076+A1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN 12221

mars 2026
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer et matelas à langer à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF C17-600

juillet 2026
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Installation, surveillance et maintenance des systèmes d'éclairage d'obstacles

Le présent document s’applique aux systèmes de balisage lumineux d’obstacle à la navigation aérienne. Le contenu de ce document s’applique aux installations permanentes de balisage d’obstacle, par opposition aux installations temporaires. Il donne des éléments indicatifs sur les travaux d’installation et la mise en place des équipements, ainsi que sur les configurations de certaines fonctions du balisage d’obstacle, les modalités de surveillance et les principes de maintenance de ces équipements

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NF EN 16781

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l''environnement de sommeil d''enfants (c''est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l''enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l''incapacité de l''enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s''applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l''enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

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NF EN 12221-1+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg. La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l''article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d''être utilisé pour d''autres fonctions (lit d''enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables. Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d''une baignoire pour enfant ou d''autres accessoires. Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu''ils font partie intégrante du dispositif à langer.

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NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d''essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l''effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n''est pas pris en compte.

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NF EN 13001-3-5

décembre 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : États limites et vérification d'aptitude des crochets forgés et moulés

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NF EN 12999+A1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN 15194+A1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF EN 13001-3-8

mai 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-8 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Arbres

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NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d’enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d''un ou plusieurs enfants, pesant jusqu''à 15 kg chacun, et jusqu''à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu''une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - détermination de la stabilité

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NF EN 617/IN1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF EN 16990

mai 2020
Norme En vigueur
Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

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NF EN 17191

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour enfants - Sièges pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux sièges destinés à des enfants capables de marcher et de s'asseoir seuls. Il s'applique aux sièges destinés à être placés sur le sol dans le cadre d'un usage domestique ou non domestique, y compris l'usage dans les crèches, ainsi que d'un usage intérieur et extérieur.

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NF S54-042

juin 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Thermomètres de bain - Spécifications et marquages

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NF EN 617+A1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

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NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies.Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution.Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 6855

décembre 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Méthodes de mesurage des émissions de gaz polluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé

La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d''échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d''essais basées, l''une sur un cycle effectué au banc et représentatif d''un parcours de type urbain, l''autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

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