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NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

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NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

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XP CEN/TS 17342

novembre 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de retenue routiers - Dispositifs de retenue routiers pour motos réduisant la sévérité de choc en cas de collision de motocyclistes avec les barrières de sécurité

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

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NF EN 13001-3-2

octobre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-2 : états limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document destiné à venir à l'appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 13001-3-3

novembre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-3 : états limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail

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NF Z10-011

janvier 2013
Norme En vigueur
Adresse postale - Rédaction de l'adresse postale - Règles de présentation du courrier de petit format pour son traitement automatisé

Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.

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NF EN ISO 8317

février 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables

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NF EN 15629

décembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Spécification du système de stockage

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes.Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

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NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes.Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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NF EN 14238+A1

octobre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine.Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation.Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

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NF EN 16120+A2

janvier 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore légères (potence off-shore) ainsi qu'à leur structure métallique porteuse dont la charge nominale est inférieure à 15 t, le moment maximal est inférieur à 3 000 kNm et dont la hauteur de levage hors-bord est limitée à 2 mètres. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE et à la directive ATEX 2014/34/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN ISO 18243

mars 2019
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion

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NF EN 14010+A1

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs.Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants.Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

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NF EN 16517

décembre 2021
Norme En vigueur
Matériel agricole et forestier - Téléphériques forestiers mobiles pour l'exploitation du bois - Sécurité

Le présent document concerne les téléphériques forestiers mobiles, qui sont associés à des câbles et à un dispositif de transport sur lesquels les arbres, les grumes ou la biomasse bois sont chargés. Il spécifie les prescriptions techniques de sécurité relatives aux structures mécaniques, aux dispositifs mécaniques, à l'entraînement par câble, au chariot, au système hydraulique, au limiteur et indicateur, aux organes de commande, au poste de conduite, aux plateformes et échelle. Ce document donne également les instructions de montage et d'utilisation. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machine (2006/42/CE) sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 13718-1/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

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NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-2

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout terrain et de course

L'ISO 4210-2:2015 spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.L'ISO 4210-2:2015 s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.L'ISO 4210-2:2015 ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.

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NF EN 1466

juin 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-1

juillet 2015
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1 : principes généraux et prescriptions

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NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

ISO 10571:2016 spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente.Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme.Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

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NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

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Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 13852-1

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

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XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-3-6

avril 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN 12999+A1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 17076+A1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

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NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - détermination de la stabilité

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NF EN 617/IN1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF EN 16990

mai 2020
Norme En vigueur
Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

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NF EN 17191

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour enfants - Sièges pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux sièges destinés à des enfants capables de marcher et de s'asseoir seuls. Il s'applique aux sièges destinés à être placés sur le sol dans le cadre d'un usage domestique ou non domestique, y compris l'usage dans les crèches, ainsi que d'un usage intérieur et extérieur.

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NF S54-042

juin 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Thermomètres de bain - Spécifications et marquages

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