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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP CEN/TS 14442

mars 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Marques d'identification de redressement

Le présent document a pour objet de définir une marque d''identification de redressement (FIM), accompagnée des procédures relatives à son utilisation, pouvant être employée par tout opérateur postal. Cette marque, qui s''adresse principalement aux opérateurs postaux n''ayant pas encore mis en place le système de marques FIM pour le redressement automatique, a été conçue pour réduire au minimum tout conflit avec les marques FIM déjà utilisées. Les opérateurs disposant de marques FIM sont néanmoins invités à envisager d''adopter le présent document lors de l''amélioration ou du remplacement de leur matériel de redressement.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 16792

décembre 2014
Norme En vigueur
Sécurité des vêtements d’enfants – Recommandations pour la conception et la fabrication des vêtements d’enfants - Sécurité mécanique

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d''enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d''enfants. Il s''adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

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NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d''essai du cadre et de la fourche pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s''appliquent.

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NF EN 14960-4

mars 2025
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai supplémentaires relatives aux équipements de course à l’élastique

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NF EN 15696

novembre 2008
Norme En vigueur
Self-stockage - Spécification pour les services de self-stockage

Le présent document fixe les exigences s''appliquant à la mise à disposition d''espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

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NF EN 716-2

juin 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d''essai permettant d''évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. Il s''applique aux lits à nacelle fixes et pliants d''une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF EN ISO 10855-2

novembre 2024
Norme En vigueur
Conteneurs pour une utilisation en mer et dispositifs de levage associés - Partie 2 : conception, fabrication et marquage des dispositifs de levage associés

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NF EN ISO 8317

décembre 2015
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables

Le présent document spécifie les exigences de performance et méthodes d''essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistants à l''ouverture par les enfants. Des critères d''acceptation sont donnés pour les emballages lorsqu''ils sont soumis à l''essai selon des méthodes spécifiques. Ces méthodes permettent non seulement de mesurer l''efficacité de l''emballage à limiter l''accès par les enfants, mais couvrent aussi l''accessibilité au contenu par des adultes. Il est applicable aux emballages refermables pour tout produit destiné à être exposé ou retiré de l''emballage dans des conditions normales d''utilisation. Il s''applique à l''homologation de type seulement et n''est pas destiné à être utilisé à des fins d''assurance qualité.

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XP CEN/TS 17876

octobre 2024
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14372

décembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité s''appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l''emballage et à l''étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l''aide d''une autre personne relèvent du domaine d''application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l''enfant d''utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l''aide d''une autre personne.

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NF EN 13619

mai 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement des objets postaux - Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L''objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu''ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

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NF EN 1929-1

janvier 1998
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 1 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document fixe les exigences et essais des chariots d''achat destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service.

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NF EN ISO 2873

décembre 2002
Norme En vigueur
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essai à basse pression

Le présent document décrit une méthode d''essai destinée à vérifier le comportement des emballages d''expédition complets et pleins et des charges unitaires sous l''effet d''une basse pression à laquelle ils sont soumis lors de leur transport par avion. Une annexe informative fournit les conditions atmosphériques.

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NF EN 13001-3-5

décembre 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : États limites et vérification d'aptitude des crochets forgés et moulés

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NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres á l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d''essai des dispositifs bloquant ou limitant l''ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d''empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d''ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l''objet de la norme NF EN 13126-5.

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NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d''éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d''une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d''essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s''adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l''évaluation des dommages causés aux systèmes. Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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NF EN 16054

mars 2013
Norme En vigueur
Bicyclettes BMX - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l''assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s''applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l''utilisation et à l''entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s''applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d''exigences relatives aux dispositifs d''éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

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NF EN 14482

janvier 2011
Norme En vigueur
Services postaux - Caissettes pour le courrier international - Méthodes d'essai et exigences de performances

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d''essais relatives aux caissettes pour lettres postales normalisées, telles que spécifiées dans la classification ci-dessous.

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NF EN 1993-6/NA

décembre 2011
Norme En vigueur
Eurocode 3 : calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement - Annexe Nationale à la NF EN 1993-6:2007 - Chemins de roulement

Le présent document définit les conditions de l''application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

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NF EN 29367-2

février 1995
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 2 : semi-remorques.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage des semi-remorques embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF EN 16029

septembre 2012
Norme En vigueur
Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique - Véhicules motorisés à deux roues monotraces - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu''ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d''usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

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NF S54-300

juillet 2001
Norme En vigueur
Matériel éducatif de motricité - Exigences de sécurité et essais

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

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FD S54-080

novembre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Matériaux textiles, supports textiles revêtus d'élastomère ou de matières plastiques et films plastiques - Mesurage de la vitesse de propagation de la flamme sur des éprouvettes orientées à 45 degrés.

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Principe 44 Santé et sécurité des opérateurs 45 Appareillage et accessoires 46 Éprouvettes 77 Mode opératoire 78 Calcul et expression des résultats 99 Rapport d'essai 9Annexe A (normative) Description et construction du brûleur à gaz 10Annexe B (informative) Techniques expérimentales 12

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NF EN 14036

janvier 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Nacelles à oscillation verticale - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu''à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l''enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

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NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l''Union.

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NF EN 14439

juin 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à tour

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NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libreservice, d''usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libreservice, d''usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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NF EN 617+A1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l''utilisation ou l''entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu''il s''agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

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NF EN 15194+A1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 1938

octobre 2010
Norme En vigueur
Protection individuelle de l'oeil - Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d''essai relatives aux lunettes masques utilisées par l''ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l''oeil au cours de l''utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l''exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n''entrent pas dans le domaine d''application de la présente norme.

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NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s''applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu''ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l''EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s''inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation d''une commande à distance.

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NF EN 1929-2

février 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

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NF S54-049-1

mars 2026
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles textiles rembourrés dans l'environnement du sommeil de l'enfant - Partie 1 : produits sur lesquels l'enfant est placé

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NF EN 16781

septembre 2026
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

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NF EN 16232+A2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 15620

juillet 2021
Norme En vigueur
Système de stockage statique en acier - Tolérance, déformation et jeux

Le présent document spécifie les tolérances, déformations et jeux applicables dans le cadre de la production, de l''assemblage et de l''édification d''un rayonnage à palettes et d''un rayonnage en porte-à-faux. Ces tolérances, déformations et jeux sont des éléments importants eu égard aux exigences de fonctionnement et garantissent l''interaction du matériel de manutention utilisé par du personnel formé et qualifié, en association avec le type particulier de système de rayonnage. Les conditions d''interaction sont également primordiales dans la détermination de la fiabilité du système de rayonnage. Il s''agit de limiter les risques de choc de l''appareil de manutention mécanique, de choc de palette ou de panne.

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NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN 15095+A1

février 2009
Norme En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux. Il vient à l''appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s''applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l''exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d''atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs. Le présent document vient à l''appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 14508

février 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

Le présent document porte sur la mesure de ce que l''on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

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NF EN 14492-1+A1

octobre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d''autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l''appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

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NF EN 13001-3-2

octobre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - partie 3-2 : états limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d''éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document destiné à venir à l''appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 18166

octobre 2026
Norme En vigueur
Systèmes Hyperloop — Exigences générales

Le présent document donne une vue d’ensemble des exigences les plus pertinentes pour assurer la sûreté, la fiabilité, l’automatisation des systèmes, la sécurité, le confort, l’interopérabilité et l’exploitation du système Hyperloop utilisé pour le transport de voyageurs et de marchandises. Ce document constituera la base qui permettra de définir les exigences les plus courantes du système Hyperloop dans son ensemble.

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NF EN 18121

septembre 2026
Norme En vigueur
Conception et utilisation de protections en acier pour rayonnages à palettes réglables - Protecteurs des montants et des échelles - Exigences et méthodes d'essai

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