Le présent document s'applique aux remorques électriques pour cycles avec ou sans assistance électrique destinées au transport de marchandises ou de personnes.Le présent document prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques électriques pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.

Le présent document a pour objet de clarifier certains paragraphes des normes françaises NF S 54-001:1987, Articles de puériculture - Landaus, poussettes et voitures d'enfants transformables - Exigences de sécurité et essais, NF S 54-006:1988, Porte-enfant - Exigences de sécurité et essais, XP S 54-040:2000, Transats pour bébés et de la norme Européenne NF EN 1130-1:1996, Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité. Le présent document est présenté sous forme de questions et réponses.

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

La présente Norme internationale prescrit les dimensions d'assemblage et les tolérances du pignon et de son corps d'entraînement cannelé pour les moyeux de bicyclettes multi-vitesses ou à rétropédalage.

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

Ce document—    décrit la fonctionnalité d’une «Carte dynamique locale» (LDM) dans le contexte du «Domaine délimité géré de manière sécurisée» (BSMD).—    spécifie—    les caractéristiques générales des objets de données de la LDM (LDM-DO) pouvant être stockés dans une LDM, notamment les informations sur les objets réels tels que les véhicules, les zones de travaux, les zones de ralentissement du trafic, les zones caractérisées par des conditions météorologiques particulières, etc. qui doivent, au minimum, posséder une référence spatiale (localisation) et une référence temporelle.—    les fonctions des points d’accès au service fournissant des interfaces d’accès à une LDM dans une station ITS (ITS-S) pour,—    les accès sécurisés d’ajout, de mise à jour et de suppression, pour les processus d’application ITS-S,—    les accès sécurisés en lecture (requête), pour les processus d’application ITS-S,—    les notifications sécurisées (lors de l’abonnement) aux processus d’application ITS-S.—    la gestion des accès,—    enregistrement, désenregistrement et révocation de manière sécurisée des processus d’application ITS-S au niveau de la LDM—    abonnement et annulation des abonnements des processus d’application ITS-S de manière sécurisée,—    les procédures d’une LDM tenant compte—    des modalités de maintien du contenu et de l’intégrité du magasin de données,—    les mécanismes soutenant plusieurs LDM dans une unité de station ITS unique.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai communes pour l'ISO 4210-2.

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des pédales et du système de transmission pour l'ISO 4210-2.

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs.Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l'âge de 6 mois et jusqu'à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l'enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu'il se tient debout ou qu'il marche.

Le présent document spécifie les exigences relatives au contrôle, à l'inspection et aux essais périodiques des conteneurs pour une utilisation en mer, construits conformément à l'ISO 10855-1, ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg, et de leurs dispositifs de levage associés, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires. Les exigences relatives à l'inspection suite à l'endommagement et à la réparation des conteneurs pour une utilisation en mer sont également incluses.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l’assemblage et des essais des bicyclettes pour jeunes enfants et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.Le présent document est applicable aux bicyclettes qui ont une hauteur maximale de selle comprise entre 435 mm et 635 mm et qui sont propulsées par une force transmise à la roue arrière.La présente norme ne s'applique pas aux bicyclettes spéciales prévues pour effectuer des acrobaties (p. ex., les bicyclettes BMX).NOTE       Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de la selle est inférieure ou égale à 435 mm, voir les réglementations nationales relatives aux jouets à enfourcher, et pour celles dont la hauteur maximale de la selle est supérieure ou égale à 635 mm, voir l'ISO 4210‑1 à ISO 4210‑9.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique (dénommés VEs) aux circuits électriques externes.NOTE 1      Les circuits électriques externes comprennent les bornes d’alimentation électrique externes et les charges électriques externes.Il ne fournit pas d'informations de sécurité complètes pour le personnel de fabrication, de maintenance et de réparation.Il s'applique uniquement aux systèmes de charge embarqués entre la prise ou l'entrée du véhicule et les circuits RESS.NOTE 2      Si non connexion à des circuits électriques externes, les exigences sont spécifiées dans la série ISO 13063.Les exigences relatives au transfert bidirectionnel d'énergie de courant continu en courant alternatif sont à l'étude et ne sont pas couverts par le présent document.NOTE 3      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur la séparation électrique, sont spécifiées dans l’IEC 61851‑25.NOTE 4      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur une isolation double ou renforcée sont spécifiées dans l’IEC/TS 61851‑3‑1 et l’IEC/TS 61851‑3‑2.

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

L'ISO 4305:2014 spécifie les conditions à prendre en considération lors de la vérification, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile, en s'assurant que la grue fonctionne sur une surface dure et horizontale (jusqu'à 1 % de pente).Elle s'applique aux grues mobiles définies dans I'ISO 4306-2, c'est-à-dire aux appareils montés sur roues (pneus) ou sur chenilles, avec ou sans stabilisateurs à l'exception des grues de chargement.

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d'avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS), à crochet (HB) et à crosse (C, TC).L’ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore légères (potence off-shore) ainsi qu'à leur structure métallique porteuse dont la charge nominale est inférieure à 15 t, le moment maximal est inférieur à 3 000 kNm et dont la hauteur de levage hors-bord est limitée à 2 mètres. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE et à la directive ATEX 2014/34/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques.Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2.Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques dimensionnelles et les propriétés mécaniques deschaînes pour cycles, de même que les méthodes de détermination de ces propriétés mécaniques (c'est-à-dire levrillage, la déviation latérale, le point dur et la flèche sur chant).NOTE Les dimensions des roues dentées des chaînes pour cycles sont spécifiées dans l'ISO 606.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l'accès des enfants à certaines zones à l'intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu'à 24 mois.

La présente Norme internationale prescrit les caractéristiques dimensionnelles extérieures et les tolérances des écrous de rayons de bicyclettes. Elle prescrit aussi la manière de les désigner. Elle s'applique aux écrous de rayons à tête bombée ou à tête plate.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle.Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette.Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

Le présent amendement porte sur la modification du Tableau 2 " Configuration de la grue et calcul de stabilité en tenant compte de la charge due au vent et des effets dynamiques ".

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

Le présent document précise les exigences de sécurité relatives aux sapins de Noël artificiels, définies par le décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991 (Journal officiel de la République française du 19 novembre 1991, page 15033).

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une armoire ou d'un tiroir. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité,...) pour ces dispositifs avec mécanisme de verrouillage à désengagement par simple ou double action.

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes.Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes pour l'ISO 4210-2.

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.