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NF EN 15496

avril 2008
Norme En vigueur
Cycles - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

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NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

L'ISO 4306-2:2012 définit les termes relatifs aux types de base de grues mobiles mues mécaniquement. Sont exclus les pelles et autres engins de construction tels que décrits dans l'ISO 6165.

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NF EN 14010+A1

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs.Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN 617/IN1

février 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Feuille d'instruction pour la consolidationde la norme NF EN 617 de décembre 2001et de son amendement A1Équipements et systèmes de manutention continuePrescriptions de sécurité et de CEMpour les équipements de stockage des produits en vracen silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1Appareils de levage à charge suspendueTreuils et palans motorisésPartie 1 : Treuils motorisés

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NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 7296-3:2006 établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues à tour telles que définies dans l'ISO 4306-3.

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GA S54-063

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Guide d'application des normes françaises NF S54-001:1987, NF S54-006:1988, XP S54-040:2000, et de la norme européenne NF EN 1130-1:1996

Le présent document a pour objet de clarifier certains paragraphes des normes françaises NF S 54-001:1987, Articles de puériculture - Landaus, poussettes et voitures d'enfants transformables - Exigences de sécurité et essais, NF S 54-006:1988, Porte-enfant - Exigences de sécurité et essais, XP S 54-040:2000, Transats pour bébés et de la norme Européenne NF EN 1130-1:1996, Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité. Le présent document est présenté sous forme de questions et réponses.

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NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

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NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

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NF R38-401

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Tige de selle.

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NF ISO 10230

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage.

La présente Norme internationale prescrit les dimensions d'assemblage et les tolérances du pignon et de son corps d'entraînement cannelé pour les moyeux de bicyclettes multi-vitesses ou à rétropédalage.

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NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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NF EN 415-4

décembre 1997
Norme En vigueur
Sécurité des machines d'emballage - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception, à la construdion et à l'information pour l'utilisation en sécurité des palettiseurs, des dépalettiseurs et des empileurs-dépileurs de la palette nue.

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NF ISO 4305 COMPIL 1

juillet 2016
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité - Texte compilé de la norme NF ISO 4305 de juin 2014 et son amendement 1 de juillet 2016

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

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NF EN 13619

mai 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement des objets postaux - Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

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NF EN 17860-5

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 5 : aspects électriques

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NF EN 17860-7

décembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargo

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NF EN 17076/IN1

juin 2025
Feuille d'instruction En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN 13852-1

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

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NF EN IEC 62115/A11

février 2020
Norme En vigueur
Jouets électriques - Sécurité

Le présent amendement modifie l'Introduction, le Domaine d'application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

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NF D27-405

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF S54-045

décembre 2014
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle.Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette.Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

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NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique.Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 14350+A1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 12999/IN1

mars 2025
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

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NF EN 13001-3-6+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux vérins hydrauliques utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les Parties 1 et 2. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 15512/IN1

mars 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 15194/IN1

août 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 17860-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques

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NF EN 16232+A2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN ISO 18243

mars 2019
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion

ISO 18243:2017 spécifie des modes opératoires d'essai spécifiques pour les blocs et systèmes de batterie au lithium-ion utilisables dans les motocycles et cyclomoteurs à propulsion électrique.Les modes opératoires d'essai spécifiés permettent à l'utilisateur du présent document de déterminer les caractéristiques essentielles de performance, de sécurité et de fiabilité des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion. L'utilisateur peut également comparer les résultats d'essai obtenus pour différents blocs ou systèmes de batterie.ISO 18243:2017 permet d'établir un plan d'essai dédié pour un bloc ou système de batterie individuel sous réserve d'un accord entre le client et le fournisseur. Si nécessaire, les modes opératoires et/ou conditions d'essai approprié(e)s des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion sont choisis parmi les essais normalisés fournis dans le présent document pour configurer un plan d'essai dédié.NOTE 1 Le vélo à assistance électrique (VAE) ne peut pas être considéré comme un cyclomoteur. La définition du vélo à assistance électrique peut différer selon les pays. Un exemple de définition est indiqué dans la Directive 2002/24/CE de l'UE.NOTE 2 Des essais de performance des accumulateurs sont spécifiés dans l'IEC 62660 (toutes les parties).

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NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore légères (potence off-shore) ainsi qu'à leur structure métallique porteuse dont la charge nominale est inférieure à 15 t, le moment maximal est inférieur à 3 000 kNm et dont la hauteur de levage hors-bord est limitée à 2 mètres. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE et à la directive ATEX 2014/34/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme.Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union.

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NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques.Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2.Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF R30-050-4

février 2020
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes.Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN 1888-3

juillet 2024
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 3 : poussettes destinées à des activités sportives

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NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS), à crochet (HB) et à crosse (C, TC).L’ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

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NF EN ISO 18246

avril 2023
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique (dénommés VEs) aux circuits électriques externes.NOTE 1      Les circuits électriques externes comprennent les bornes d’alimentation électrique externes et les charges électriques externes.Il ne fournit pas d'informations de sécurité complètes pour le personnel de fabrication, de maintenance et de réparation.Il s'applique uniquement aux systèmes de charge embarqués entre la prise ou l'entrée du véhicule et les circuits RESS.NOTE 2      Si non connexion à des circuits électriques externes, les exigences sont spécifiées dans la série ISO 13063.Les exigences relatives au transfert bidirectionnel d'énergie de courant continu en courant alternatif sont à l'étude et ne sont pas couverts par le présent document.NOTE 3      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur la séparation électrique, sont spécifiées dans l’IEC 61851‑25.NOTE 4      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur une isolation double ou renforcée sont spécifiées dans l’IEC/TS 61851‑3‑1 et l’IEC/TS 61851‑3‑2.

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NF EN ISO 4210-7

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes pour l'ISO 4210-2.

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NF EN 4888

septembre 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Sièges passagers d'aéronefs commerciaux - Essais de fiabilité

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NF ISO 6697

janvier 1996
Norme En vigueur
Cycles - Moyeux et roues libres - Dimensions d'assemblage.

La présente Norme internationale prescrit les dimensions principales des moyeux et roues libres, y compris les moyeux monovitesse et multivitesse avec frein par rétropédalage, en vue d'assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

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XP CEN/TS 14567

mai 2004
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Localisateur d'adresse postale

Le présent document définit un ensemble de marques physiques appelées localisateurs de bloc d'adresse. Les localisateurs de bloc d'adresse sont des marques imprimées à proximité des adresses sur les envois postaux et destinées à faciliter la reconnaissance automatique de l'emplacement et du traitement des adresses sur les équipements de tri du courrier et de vidéo-codage.

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