Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes. Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu''ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d''usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l''assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s''applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l''utilisation et à l''entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s''applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d''exigences relatives aux dispositifs d''éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

Le présent document s''applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu''ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l''EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s''inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l''utilisation d''une commande à distance.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d''essai relatives aux lunettes masques utilisées par l''ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l''oeil au cours de l''utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l''exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n''entrent pas dans le domaine d''application de la présente norme.

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l''utilisation ou l''entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu''il s''agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d''enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d''enfants. Il s''adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

Le présent document spécifie les exigences de performance et méthodes d''essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistants à l''ouverture par les enfants. Des critères d''acceptation sont donnés pour les emballages lorsqu''ils sont soumis à l''essai selon des méthodes spécifiques. Ces méthodes permettent non seulement de mesurer l''efficacité de l''emballage à limiter l''accès par les enfants, mais couvrent aussi l''accessibilité au contenu par des adultes. Il est applicable aux emballages refermables pour tout produit destiné à être exposé ou retiré de l''emballage dans des conditions normales d''utilisation. Il s''applique à l''homologation de type seulement et n''est pas destiné à être utilisé à des fins d''assurance qualité.

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

Le présent document spécifie les exigences de calcul pour la stabilité et la résistance des rayonnages à palettes réglables en acier pour charges statiques. Il définit particulièrement les règles d''analyse, les méthodes d''essais, les caractéristiques de l''acier, en prenant en compte les différentes charges s''exerçant sur le rayonnage. Pour la conception particulière de rayonnages à palettes réglables destinés à une utilisation en zones sismiques, le présent document doit être utilisé en combinaison avec la NF EN 16681 "Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique". Le présent document ne couvre pas les autres types génériques de structures de rayonnage.

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d''éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d''une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d''essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

Le présent document définit les exigences et les méthodes d''essai des dispositifs bloquant ou limitant l''ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d''empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d''ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l''objet de la norme NF EN 13126-5.

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Principe 44 Santé et sécurité des opérateurs 45 Appareillage et accessoires 46 Éprouvettes 77 Mode opératoire 78 Calcul et expression des résultats 99 Rapport d'essai 9Annexe A (normative) Description et construction du brûleur à gaz 10Annexe B (informative) Techniques expérimentales 12

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

Le présent document, qui s''adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l''évaluation des dommages causés aux systèmes. Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L''objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu''ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage des semi-remorques embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libreservice, d''usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d''achat à corbeille pour libreservice, d''usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

Le présent document fixe les exigences de sécurité s''appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l''emballage et à l''étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l''aide d''une autre personne relèvent du domaine d''application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l''enfant d''utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l''aide d''une autre personne.

Le présent document fixe les exigences et essais des chariots d''achat destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service.

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu''à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l''enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

Le présent document décrit une méthode d''essai destinée à vérifier le comportement des emballages d''expédition complets et pleins et des charges unitaires sous l''effet d''une basse pression à laquelle ils sont soumis lors de leur transport par avion. Une annexe informative fournit les conditions atmosphériques.

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d''éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document destiné à venir à l''appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d''essais relatives aux caissettes pour lettres postales normalisées, telles que spécifiées dans la classification ci-dessous.

Le présent document définit les conditions de l''application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

Le présent document s''adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîte aux lettres autres que celles faisant l''objet de la norme NF D 27-404 et de l''arrêté 1802 du 29 juin 1979 (référence publiée au JO le 12 juillet 1979). Il fixe les dimensions, spécifications et essais des boîtes aux lettres pour l''installation intérieure qui ne sont pas destinées aux habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 12 juillet 1979.

Le présent document s''adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l''objet de la norme NF D 27-405 et de l''arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l''équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d''environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document s''adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l''équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d''environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document s''adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l''objet de la norme NF D 27-404 et de l''arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l''équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d''environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document s''adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l''équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d''environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales. Le présent document exclut les exigences relatives à l''approbation et à l''enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l''autorité/des autorités du pays dans lequel l''ambulance est enregistrée.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n''excède pas 15 kg. Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d''essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu''à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg. Le présent document ne s''applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l''enfant sur une chaise sans rehausser sa position d''assise.

Le présent document donne une vue d’ensemble des exigences les plus pertinentes pour assurer la sûreté, la fiabilité, l’automatisation des systèmes, la sécurité, le confort, l’interopérabilité et l’exploitation du système Hyperloop utilisé pour le transport de voyageurs et de marchandises. Ce document constituera la base qui permettra de définir les exigences les plus courantes du système Hyperloop dans son ensemble.