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NF EN 13718-2/IN1

NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 13718-1/IN1

NF EN 13718-1/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

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NF EN 15918+A2

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-2

NF EN ISO 4210-2

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout terrain et de course

L'ISO 4210-2:2015 spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.L'ISO 4210-2:2015 s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.L'ISO 4210-2:2015 ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.

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NF EN 1466

NF EN 1466

juin 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-1

NF EN 13001-1

juillet 2015
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1 : principes généraux et prescriptions

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NF ISO 4306-3

NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

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NF ISO 10571

NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

ISO 10571:2016 spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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NF H34-010

NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente.Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme.Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF EN ISO 4210-6

NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

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NF EN 1400/IN2

NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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GA S54-062

GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

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NF EN 16681

NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 14615

NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

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NF EN 13001-3-1/IN2
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF H34-028

NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF EN 14960-3

NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 14344

NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 13852-1

NF EN 13852-1

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

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XP CEN/TS 17471

XP CEN/TS 17471

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Interface entre les grues de chargement et les plates-formes de travail

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NF EN 14988+A2

NF EN 14988+A2

avril 2024
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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XP CEN/TS 17876

XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17076+A1

NF EN 17076+A1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF C17-600

NF C17-600

juillet 2026
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Installation, surveillance et maintenance des systèmes d'éclairage d'obstacles

Le présent document s’applique aux systèmes de balisage lumineux d’obstacle à la navigation aérienne. Le contenu de ce document s’applique aux installations permanentes de balisage d’obstacle, par opposition aux installations temporaires. Il donne des éléments indicatifs sur les travaux d’installation et la mise en place des équipements, ainsi que sur les configurations de certaines fonctions du balisage d’obstacle, les modalités de surveillance et les principes de maintenance de ces équipements

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NF EN 13135

NF EN 13135

juillet 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Exigences relatives à l'équipement

Le présent document spécifie des exigences pour la conception et le choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d’appareils de levage à charge suspendue et leurs accessoires fixes de levage de charge, dans le but de s’assurer de la fiabilité des fonctions et de protéger le personnel des phénomènes dangereux qui pourraient affecter leur santé et leur sécurité.NOTE Des exigences spécifiques pour des types particuliers d’appareils de levage à charge suspendue et pour leurs accessoires de levage de charge sont données dans la Norme européenne appropriée.L’équipement électrique couvert par le présent document commence au point de raccordement de l’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue (l’interrupteur d’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue), il comprend les alimentations de puissance et les alimentations de commande situées à l’extérieur de l’appareil de levage à charge suspendue, telles que les câbles souples, les fils électriques ou les barres conductrices, les moteurs électriques et les commandes sans fil.Les principes à suivre pour des appareils de levage à charge suspendue transportant des charges dangereuses sont donnés dans le présent document. Des exigences particulières sont indiquées pour les appareils de levage à charge suspendue transportant du métal en fusion.Le présent document ne couvre pas la conception détaillée des éléments individuels de l’équipement, sauf en ce qui concerne leur sélection pour des aspects spécifiques d’utilisation.Les calculs de vérification d’aptitude et les exigences relatives à la résistance ou aux marges de sécurité correspondantes s’appliquant à l’équipement et aux composants ne sont pas couverts par le présent document.NOTE Certaines marges de sécurité sont données ici pour les éléments qui ne sont pas traités dans la série EN 13001.Les phénomènes dangereux liés au bruit ne sont pas couverts par le présent document. Ils sont traités dans les normes de sécurité spécifiques de chaque type d’appareil de levage à charge suspendue.Les phénomènes dangereux spécifiques dus à des atmosphères potentiellement explosives, au rayonnement ionisant et à l’utilisation dans des champs électromagnétiques, qui sortent du domaine d’application de l’EN 61000-6-2, ne sont pas couverts par le présent document.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s’applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriquées avant la date de sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

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NF ISO 6701

NF ISO 6701

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Dimensions extérieures des écrous de rayons

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles extérieures des écrous de rayons de bicyclettes ainsi que la façon de les désigner.

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NF ISO 6698

NF ISO 6698

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés pour l'assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes.

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NF ISO 8488

NF ISO 8488

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés pour l'assemblage des "accessoires" de direction sur les fourches de bicyclettes

La présente norme a pour objectif de définir les détails des filetages utilisés lors de l''assemblage des "accessoires" sur les colonnes de direction des fourches de bicyclettes.

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NF ISO 6696

NF ISO 6696

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des cuvettes de pédaliers sur les boîtes de pédaliers des bicyclettes.

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NF ISO 6697

NF ISO 6697

janvier 1996
Norme En vigueur
Cycles - Moyeux et roues libres - Dimensions d'assemblage.

Le présent document a pour objectif de prescrire des dimensions principales de moyeux et roues libres, en vue d''assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

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NF ISO 10230

NF ISO 10230

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage

La présente norme a pour objectif de définir les dimensions d''assemblage du pignon sur son corps d''entraînement cannelé, pour des moyeux de bicyclettes multivitesses ou à rétropédalage.

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NF ISO 9633

NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

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NF ISO 7296-1

NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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NF ISO 7296-3

NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l''opérateur et les autres indicateurs sur les grues à tour.

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NF EN 747-2

NF EN 747-2

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 14534

NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN 15194+A1

NF EN 15194+A1

août 2023
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

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NF EN 747-1

NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF EN 13001-3-8

NF EN 13001-3-8

mai 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-8 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Arbres

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NF EN 16851+A1

NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 13001-2

NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF ISO 6855

NF ISO 6855

décembre 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Méthodes de mesurage des émissions de gaz polluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé

La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d''échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d''essais basées, l''une sur un cycle effectué au banc et représentatif d''un parcours de type urbain, l''autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

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NF EN 13586

NF EN 13586

juillet 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Accès

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux moyens d'accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue.NOTE 1 Pour les autres types d'accès, une exigence relative aux informations à fournir est spécifiée.Les moyens d'accès coulissants et rétractables sont exclus du domaine d'application, à l'exception des crinolines mobiles.Le présent document couvre les moyens d'accès aux postes de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, pour certaines opérations de montage et de démontage.Pour les appareils de levage à charge suspendue destinés à être montés et démontés fréquemment pour changer de lieu d'utilisation, des exigences spécifiques relatives à l'accès requis pendant ces opérations ne sont pas couvertes par le présent document et peuvent être spécifiées dans les Normes européennes appropriées relatives aux types spécifiques d'appareils de levage à charge suspendue.L'éclairage des moyens d'accès n'est pas couvert par le présent document et peut être indiqué dans les Normes européennes appropriées pour des types de grues spécifiques.NOTE 2 Les exigences spécifiques relatives à l'accès aux types particuliers d'appareils de levage à charge suspendue sont données dans la Norme européenne appropriée relative au type particulier d'appareil de levage à charge suspendue.Les exigences données dans le présent document ne tiennent pas compte des distances de sécurité liées :— aux protecteurs contre les risques liés aux pièces mobiles ;— au mouvement relatif entre l'appareil de levage à charge suspendue et la structure adjacente ou le sol/le plancher ;— à une température de surface dangereuse ;— aux équipements électriques.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s'applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriqués avant sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

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NF EN 17072

NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 17022

NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF ISO 4306-2

NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

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NF ISO 4305

NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - détermination de la stabilité

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NF EN 617/IN1

NF EN 617/IN1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF EN 16990

NF EN 16990

mai 2020
Norme En vigueur
Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

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NF EN 17191

NF EN 17191

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour enfants - Sièges pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux sièges destinés à des enfants capables de marcher et de s'asseoir seuls. Il s'applique aux sièges destinés à être placés sur le sol dans le cadre d'un usage domestique ou non domestique, y compris l'usage dans les crèches, ainsi que d'un usage intérieur et extérieur.

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