Le présent document s’applique aux systèmes de balisage lumineux d’obstacle à la navigation aérienne. Le contenu de ce document s’applique aux installations permanentes de balisage d’obstacle, par opposition aux installations temporaires. Il donne des éléments indicatifs sur les travaux d’installation et la mise en place des équipements, ainsi que sur les configurations de certaines fonctions du balisage d’obstacle, les modalités de surveillance et les principes de maintenance de ces équipements

Le présent document définit les termes et définitions applicables aux rayonnages à palettes réglables et aux différents types de matériels de manutention utilisés pour le déplacement des charges à stocker. Il classe les systèmes de stockage en fonction du type d''unité de charge à entreposer.

La partie 3 de l''Eurocode 1 spécifie les charges d''exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d''accélération et accidentelles.

Le présent document spécifie les méthodes d''essai du cadre et de la fourche pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s''appliquent.

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux habillages de pluie aux articles de puériculture (exemple : poussettes, transats etc...).

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore légères (potence off-shore) ainsi qu''à leur structure métallique porteuse dont la charge nominale est inférieure à 15 t, le moment maximal est inférieur à 3 000 kNm et dont la hauteur de levage hors-bord est limitée à 2 mètres. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE et à la directive ATEX 2014/34/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l''Union Européenne.

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

Le présent document a pour objectif de définir un cadre pour les systèmes d''ouverture de boîtes à colis utilisées à domicile qui soient sécurisés, fiables et faciles à utiliser. Il décrit les exigences minimales relatives à un système d''ouverture et de fermeture électronique, optionnellement connecté, de boîtes à colis ainsi que les exigences préalables à la création de conditions favorisant l''interopérabilité entre tous les acteurs du marché. Les boîtes à colis font l''objet de la norme expérimentale XP CEN/TS 16819.

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d''enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d''enfants. Il s''adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d''essai à l''arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d''exposition, accessibles au public.

La méthode décrite dans le présent document complète la norme NF EN 17394 2:2020 et la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 3:2021 et est applicable à tous les autres composants notamment les étiquettes, les écussons, les sequins, les strass, les rivets, les oeillets et les boutons-pression non métalliques, qui sont trop petits pour être maintenus dans les mâchoires d''un équipement d''essai ou dont l''intégrité est compromise par la préhension. Des exigences relatives à la performance sont fournies dans la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 1:2021. La méthode est une méthode de lavage extrêmement agressive destinée à évaluer si les composants restent attachés. Elle est spécifiquement applicable aux vêtements, puisque le détachement de ces composants peut causer des accidents chez les enfants.

Le présent document définit une méthode d''essai pour la sécurité d''attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement, fonctionnels et décoratifs, utilisés pour les vêtements d''enfants y compris, par exemple, les gants, les chapeaux, les écharpes, les articles de bonneterie, les cravates et les ceintures en textile. IMPORTANT : Les oeillets et les rivets ne peuvent pas être soumis à l''essai au moyen de la présente méthode, car l''intégrité du composant, lorsqu''il est fixé au support textile, est gravement compromise lors de la préhension. Les oeillets et les rivets sont évalués tel que décrit dans XP CEN/TS 17394 4:2021.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d''essais pour les lits d''enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d''attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d''étouffement, d''ingurgitation, d''ingestion, d''inspiration (aspiration) ou d''insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d''âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l''accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l''insertion, à l''ingestion ou à d''autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l''enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l''aide médicale nécessaire.

Le présent document Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux berceaux (y compris les berceaux à bascule, les berceaux suspendus et les cododos) pour un usage domestique et autre que domestique.

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des housses de couette amovibles pour lit à nacelle, utilisées dans l''environnement de sommeil de l''enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour envelopper une couette pour lit à nacelle pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l''enfant est installé. Il spécifie les exigences relatives aux housses de couette amovibles pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu''à 36 mois. Les exigences pour les couettes pour lit à nacelle sont définies dans la NF EN 16779-1. Certaines des exigences du présent document ne sont pas appropriées pour les articles utilisés par les hôpitaux lors de soins apportés à des enfants malades (ouverture pour l''accès pour l''intubation du patient ou les appareils de surveillance pour surveiller le patient ; utilisation d''attaches qui peuvent ne pas être durables en raison du blanchissage industriel utilisé par les hôpitaux). Si une partie d''une housse de couette pour lit à nacelle est conçue pour permettre des fonctions supplémentaires (fonction de jouer par exemple) , en plus des exigences suivantes, cette partie est soumise aux exigences de sécurité des normes correspondantes (voir B.1).

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux transtockeurs destinés au stockage et au déstockage de charges unitaires, et/ou de produits longs, et/ou à la préparation de commandes et dont les déplacements sont guidés par des rails. La commande des transtockeurs peut être manuelle ou automatique. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l''âge de 6 mois et jusqu''à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l''enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu''il se tient debout ou qu''il marche.

Le présent document concerne les téléphériques forestiers mobiles, qui sont associés à des câbles et à un dispositif de transport sur lesquels les arbres, les grumes ou la biomasse bois sont chargés. Il spécifie les prescriptions techniques de sécurité relatives aux structures mécaniques, aux dispositifs mécaniques, à l''entraînement par câble, au chariot, au système hydraulique, au limiteur et indicateur, aux organes de commande, au poste de conduite, aux plateformes et échelle. Ce document donne également les instructions de montage et d''utilisation. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machine (2006/42/CE) sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux moyens d'accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue.NOTE 1 Pour les autres types d'accès, une exigence relative aux informations à fournir est spécifiée.Les moyens d'accès coulissants et rétractables sont exclus du domaine d'application, à l'exception des crinolines mobiles.Le présent document couvre les moyens d'accès aux postes de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, pour certaines opérations de montage et de démontage.Pour les appareils de levage à charge suspendue destinés à être montés et démontés fréquemment pour changer de lieu d'utilisation, des exigences spécifiques relatives à l'accès requis pendant ces opérations ne sont pas couvertes par le présent document et peuvent être spécifiées dans les Normes européennes appropriées relatives aux types spécifiques d'appareils de levage à charge suspendue.L'éclairage des moyens d'accès n'est pas couvert par le présent document et peut être indiqué dans les Normes européennes appropriées pour des types de grues spécifiques.NOTE 2 Les exigences spécifiques relatives à l'accès aux types particuliers d'appareils de levage à charge suspendue sont données dans la Norme européenne appropriée relative au type particulier d'appareil de levage à charge suspendue.Les exigences données dans le présent document ne tiennent pas compte des distances de sécurité liées :— aux protecteurs contre les risques liés aux pièces mobiles ;— au mouvement relatif entre l'appareil de levage à charge suspendue et la structure adjacente ou le sol/le plancher ;— à une température de surface dangereuse ;— aux équipements électriques.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s'applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriqués avant sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

Le présent document spécifie des exigences pour la conception et le choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d’appareils de levage à charge suspendue et leurs accessoires fixes de levage de charge, dans le but de s’assurer de la fiabilité des fonctions et de protéger le personnel des phénomènes dangereux qui pourraient affecter leur santé et leur sécurité.NOTE Des exigences spécifiques pour des types particuliers d’appareils de levage à charge suspendue et pour leurs accessoires de levage de charge sont données dans la Norme européenne appropriée.L’équipement électrique couvert par le présent document commence au point de raccordement de l’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue (l’interrupteur d’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue), il comprend les alimentations de puissance et les alimentations de commande situées à l’extérieur de l’appareil de levage à charge suspendue, telles que les câbles souples, les fils électriques ou les barres conductrices, les moteurs électriques et les commandes sans fil.Les principes à suivre pour des appareils de levage à charge suspendue transportant des charges dangereuses sont donnés dans le présent document. Des exigences particulières sont indiquées pour les appareils de levage à charge suspendue transportant du métal en fusion.Le présent document ne couvre pas la conception détaillée des éléments individuels de l’équipement, sauf en ce qui concerne leur sélection pour des aspects spécifiques d’utilisation.Les calculs de vérification d’aptitude et les exigences relatives à la résistance ou aux marges de sécurité correspondantes s’appliquant à l’équipement et aux composants ne sont pas couverts par le présent document.NOTE Certaines marges de sécurité sont données ici pour les éléments qui ne sont pas traités dans la série EN 13001.Les phénomènes dangereux liés au bruit ne sont pas couverts par le présent document. Ils sont traités dans les normes de sécurité spécifiques de chaque type d’appareil de levage à charge suspendue.Les phénomènes dangereux spécifiques dus à des atmosphères potentiellement explosives, au rayonnement ionisant et à l’utilisation dans des champs électromagnétiques, qui sortent du domaine d’application de l’EN 61000-6-2, ne sont pas couverts par le présent document.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s’applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriquées avant la date de sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.