XP D30-506
Appareils à combustion utilisant les combustibles gazeux, non visés par la directive européenne 2009/142/CE concernant les appareils à gaz, et non concernés par une norme spécifique - Exigences essentielles de sécurité et utilisation rationnelle de l'énergie
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 90/396/CEE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique.
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 90/396/CEE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique.
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 2009/142/CE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique. Les appareils couverts par le présent document ne font pas l'objet du marquage CE au titre de la Directive 2009/142/CE "Appareils à gaz" à la date de publication du présent document.
- Avant-propos4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Définitions4
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4 Classification des appareils5
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4.1 Alimentation en gaz5
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4.2 Modes d'alimentation en air de combustion et d'évacuation des produits de combustion (type d'appareil)5
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4.3 Pression d'eau5
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5 Exigences de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie5
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5.1 Généralités5
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5.2 Matériaux5
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5.3 Conception et construction5
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6 Notices et marquage7
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6.1 Notices7
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6.2 Marquage8
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