Introduction4
1 Domaine d'application4
2 Termes et définitions4
3 Rôles et fonctions de l'opérateur à qui est confiée la mission d'établir l'état relatif à la présence de termites5
3.1 Règle générale5
3.2 Compétence de l'opérateur5
4 État relatif à la présence de termites6
4.1 Éléments préalables à l'intervention6
4.2 Méthode d'investigation6
4.2.1 Abords immédiats du bâtiment6
4.2.2 Bâtiment6
5 Rapport de l'état relatif à la présence de termites7
Annexe A (informative) Exemples d'éléments figurant dans le contrat de mission9
Annexe B (informative) Liste non exhaustive des ouvrages, parties d'ouvrage et éléments à examiner, destinée à faciliter la réalisation de l'état relatif à la présence de termites dans le bâtiment10
B.1 Lieu du contrôle10
Annexe C (informative) Les termites (Isoptères)11
C.1 Généralités11
C.2 Termites présents en France métropolitaine11
C.2.1 Termites souterrains11
C.2.2 Termites dits "de bois sec"11
C.3 Termites présents dans les DOM11
C.3.1 Termites souterrains11
C.3.2 Termites dits "de bois sec"12
C.3.3 Termites arboricoles12
Bibliographie13