XP H96-325
Waste management - Reference colors for sorting on waste containers
Le présent document se limite à définir les couleurs de référence et les appellations correspondantes aux différents flux de déchets. Des recommandations opérationnelles sont également proposées dans ce document. L'objectif du présent document est de créer un référentiel commun et partagé pour contribuer à favoriser le tri et la qualité du tri de déchets par les usagers, qui pratiquent ce geste à domicile et lors de leurs déplacements et en déchetterie. Il porte sur les déchets non dangereux issus des ménages et des activités économiques. Sont exclus du présent document, les déchets dangereux, les déchets d'activités de soins et les déchets inertes.
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- Avant-propos
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Principes
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5 Recommandations
- Bibliographie
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- mandatory clauses to satisfy,
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The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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