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NF S61-528/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Equipement des services d'incendie et de secours - Engins équipés d'une berce - Prescriptions de sécurité et de performances

Le présent amendement modifie l'exigence de la ligne 6.13 " Vitrages " du Tableau 1 "Lien avec les prescriptions optionnelles de la norme NF S 61-510:2019".

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NF L63-010/A1

octobre 1999
Norme En vigueur
Industrie aéronautique - Extincteurs métalliques pour aéronefs, à pression permanente et à poste fixe - Spécification technique et conditions de qualification

Le présent document est un amendement à la norme homologuée NF L 63-010 qui lève une ambiguïté d'interprétation du texte du paragraphe 8.3.2 "Essai de mise en pression répétée". Cet amendement permet aussi que cet essai soit représentatif des conditions de service et que les contraintes appliquées lors de cet essai ne dépassent pas le domaine d'élasticité conventionnel.

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NF R18-103

mars 1987
Norme En vigueur
Véhicules utilitaires de plus de 12 tonnes - Moyens d'accès aux cabines

Les spécifications de la présente norme ont pour objectif l'amélioration de la sécurité des personnes conformément aux voeux émis par la Direction de la Sécurité Sociale (Ministère des Affaires Sociales et de l'Emploi).

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NF EN 12641-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Unités de chargement intermodales et véhicules utilitaires - Bâches - Partie 1 : exigences minimales

Le présent document spécifie les exigences minimales de résistance et de fixation des bâches pour caisses mobiles et véhicules utilitaires destinés au transport routier et au transport combiné rail?route (transport intermodal) .

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NF EN 14384/CN

décembre 2018
Norme En vigueur
Poteaux d'incendie sous pression - Complément national à la NF EN 14384:2006

Le présent document s'applique aux poteaux d'incendie devant être installés sur un réseau de distribution d'eau, couverts par la norme NF EN 14384 et conformes pour leurs autres caractéristiques aux prescriptions de cette norme européenne.

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NF EN 16925/CN

août 2021
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur résidentiel - Conception, installation et maintenance - Complément national à la NF EN 16925

Le présent document fixe les exigences complémentaires lors de l'application de la NF EN 16925 sur leterritoire national français. Les exigences du présent document prévalent sur les parties de la NF EN 16925 auxquelles elles se réfèrent.

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NF EN 1493

novembre 2022
Norme En vigueur
Elévateurs de véhicules

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NF EN 12094-12

juin 2003
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz - Partie 12 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

Le présent document spécifie les exigences et décrit les méthodes d'essai applicables aux dispositifs audibles d'alarme alimentés par une énergie pneumatique ou électrique et destinés à avertir les personnes dans les zones d'écoulement des systèmes d'extinction d'incendie à gaz. Elle comporte également une annexe ZA permettant de satisfaire aux exigences essentielles de la Directive EU "Produits de construction" (89/106/CEE).

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NF EN 12493/IN2

juin 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Réservoirs sous pression en acier soudés des camions-citernes pour GPL - Conception et construction

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NF EN 12845/IN1

décembre 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatique du type sprinkleur - Conception, installation et maintenance

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NF EN 3-7/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 7 : caractéristiques, performances et méthodes d'essai

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NF EN 17932

juin 2024
Norme En vigueur
Exploitation de véhicules fonctionnant au gaz naturel - Exigences relatives aux ateliers pour véhicules GNL et à la gestion des véhicules fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL)

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FD ISO 10002

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes

Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception, développement, fonctionnement, mise à jour et amélioration. Le processus de traitement des réclamations décrit est destiné à être utilisé en tant que l'un des processus d'un système global de management de la qualité.NOTE 1 Tout au long du présent document, les termes « produit » et « service » se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Il est également destiné à être utilisé par des organismes de tout secteur. L'Annexe B fournit des lignes directrices particulièrement destinées aux petites entreprises.Le présent document aborde les aspects suivants du traitement des réclamations:a) amélioration de la satisfaction du client en créant un environnement orienté client qui est ouvert au retour d'information des clients (y compris aux réclamations), en s'engageant à les résoudre tout en renforçant la capacité de l'organisme à améliorer ses produits et services, y compris son service à la clientèle;b) implication et engagement de la direction par le biais de l'acquisition et du déploiement appropriés des ressources, y compris la formation du personnel;c) reconnaissance et prise en compte des besoins et des attentes des réclamants;d) mise à disposition des réclamants d'un processus de traitement des réclamations ouvert, efficace et simple d'emploi;e) analyse et évaluation des réclamations afin d'améliorer la qualité des produits et services, y compris le service à la clientèle;f) audits du processus de traitement des réclamations;g) revues de l'efficacité et de l'efficience du processus de traitement des réclamations.Le présent document ne s'applique pas aux litiges dont la résolution est soumise à l'extérieur de l'organisme, ni aux litiges relatifs à l'emploi et aux ressources humaines.

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NF EN 12252

juin 2022
Norme En vigueur
Equipements pour GPL et leurs accessoires - Equipements des véhicules-citernes routiers pour GPL

Le présent document spécifie les équipements et accessoires pour véhicules-citernes routiers destinés au transport de gaz de pétrole liquéfié (GPL) et identifie les équipements jugés nécessaires pour que les opérations de remplissage, de transport et de déchargement puissent être effectuées en toute sécurité. Il spécifie les exigences relatives à l'assemblage des accessoires et des équipements pour véhicule GPL sur le véhicule-citerne routier. Le présent document identifie également les équipements et accessoires supplémentaires qui peuvent être utilisés sur des véhicules-citernes routiers destinés au transport de GPL. Le présent document n'exclut pas l'utilisation de conceptions, matériaux et essais d'équipements qui garantissent au moins le même niveau de sécurité. L'ADR exige que de tels codes techniques soient reconnus par l'autorité compétente à condition que les exigences minimales du paragraphe 6.8.2 de l'ADR soient satisfaites. Le présent document ne s'applique pas aux " conteneurs-citernes " ni aux " véhicules-batteries " utilisés pour le transport de GPL. Voir la NF EN 12493 pour la conception des véhicules-citernes routiers et la NF EN 14334 pour les exigences de contrôle et d'essai des véhicules-citernes routiers.

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NF EN 1777

mai 2010
Norme En vigueur
Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours - Prescriptions de sécurité et essais

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de performances, ainsi que les méthodes d'essais s'y rapportant, applicables aux bras élévateurs aériens (BEA), de type B - groupe 1, des services de secours et de lutte contre l'incendie. Il fait partie d'une série de normes harmonisées s'adressant aux concepteurs pour obtenir présomption de conformité aux exigences essentielles de la Directive "Machines" 2006/42/CE (voir Annexe ZA).

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NF EN 15004-8

décembre 2017
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 8 : propri?tés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-100

Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-100. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Il s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 200 bar à 15 °C et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.

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NF EN 1869

août 2019
Norme En vigueur
Couvertures anti-feu

Le présent document spécifie les exigences relatives aux couvertures anti-feu à usage unique et prévues pour être mises en oeuvre par une seule personne.Il spécifie les exigences relatives aux couvertures anti-feu destinées à être utilisées pour maîtriser des petits feux. Il limite par ailleurs le risque de choc électrique en cas d'utilisation involontaire sur des appareils électriques sous tension.En vue d'étouffer les flammes, les couvertures anti-feu dont les dimensions sont suffisamment grandes sont considérées pertinentes pour être utilisées sur des personnes dont les vêtements sont enflammés.

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NF R40-011

février 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Symboles dimensionnels des semi-remorques

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NF R10-101

novembre 1971
Fascicule de documentation En vigueur
Mannequin anthropomorphe pour essais dynamiques sur véhicules automobiles

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NF EN 12094-7

juillet 2001
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 7 : exigences et méthodes d'essais pour les diffuseurs de systèmes à CO2

Le présent document fait partie d'une série de normes relatives aux éléments des installations fixes d'extinction à CO2- Il spécifie les prescriptions et les méthodes d'essais des diffuseurs de systèmes à CO2.

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NF S56-204

avril 2024
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

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NF EN 50194-2

mai 2019
Norme En vigueur
Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et en installation fixe dans les véhicules de loisir et locaux similaires - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de performance

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NF EN ISO 8437-3

avril 2021
Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 3 : chasse-neige à conducteur porté

Le présent document spécifie les exigences de sécurité qui s'appliquent aux chasse-neige à moteur à combustion à conducteur porté. Il est destiné à être utilisé avec l'ISO 8437-1 et l'ISO 8437-4 afin de se conformer pleinement aux exigences et mettre en œuvre tous les moyens de vérification pour les chasse-neige à conducteur porté.La série ISO 8437 traite des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux significatifs applicables aux chasse-neige lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions raisonnablement prévisibles par le fabricant.Elle ne s'applique pas:— aux chasse-neige électriques et à batterie;— aux chasse-neige portatifs;— aux machines et au matériel de déneigement pour aéroports ou autoroutes;— aux machines destinées à être utilisées dans des atmosphères explosibles.Elle ne traite pas des phénomènes dangereux associés:— aux circuits de batterie dépassant 42 V;— aux démarreurs raccordés à l'alimentation secteur;— aux circuits de mise à la masse de la magnéto;— à l'environnement de travail;— à la compatibilité électromagnétique.La série ISO 8437 ne s'applique pas aux machines fabriquées avant sa date de publication.

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NF EN 14043

mars 2014
Norme En vigueur
Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie - Échelles pivotantes à mouvements combinés - Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de performance, ainsi que les méthodes d'essais s'y rapportant, applicables aux échelles pivotantes à mouvements combinés utilisées par les sapeurs-pompiers pour effectuer des opérations de lutte contre l'incendie et de sauvetage de personnes.Il fait partie d'une série de normes harmonisées s'adressant aux concepteurs visant à obtenir une présomption de conformité de leurs produits aux exigences essentielles de la Directive "Machines" 2006/42/CE (voir Annexe ZA).

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NF EN 17451

décembre 2024
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatique de type sprinkleur - Conception, assemblage, installation et mise en service des groupes motopompes

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NF R17-115

mai 2019
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Liaison remorque-bennes amovibles - Spécifications dimensionnelles et de sécurité en transport

Le présent document détermine les spécifications dimensionnelles, fonctionnelles et de sécurités minimales relatives à la conception et l'utilisation des remorques et semi-remorques destinés à recevoir une berce carrossée (" benne amovible ") compatible avec la berce définie dans la norme NF R 17-108 de classe 2. Ce document ne concerne pas les remorques et semi-remorques équipés d'un bras hydraulique déterminé dans la norme NF R 17-107.

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NF S61-518/A3

juin 2024
Norme En vigueur
Véhicule des services de secours et de lutte contre l'incendie - Engins de secours et d'extinction - Engins pompe type CCF

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NF EN 16712-1

novembre 2015
Norme En vigueur
Équipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie - Équipements mousse portables - Partie 1 : proportionneurs PN 16

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NF EN 1846-2

décembre 2024
Norme En vigueur
Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Partie 2 : exigences communes - Sécurité et performance

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FD ISO 10008

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

Le présent document fournit des recommandations relatives à la planification, à la conception, au développement, à la mise en œuvre, à la tenue à jour et à l’amélioration d’un système efficace et efficient de transaction de commerce électronique entre commerçant et consommateur (TCE CC) au sein d’un organisme.Il s’applique à tout organisme engagé ou envisageant de s’engager dans une TCE CC, quels que soient sa taille, son type et son activité. Le présent document se concentre sur les organismes qui offrent et fournissent directement des produits et services aux consommateurs.Le présent document vise à permettre aux organismes de mettre en place un système TCE CC loyal, efficace, efficient, transparent et sûr afin d’améliorer la confiance des consommateurs dans les transactions de type TCE CC et d’accroître la satisfaction des consommateurs. Il a pour objet les transactions de type TCE CC concernant les consommateurs en tant que sous-ensemble des clients.Le respect des recommandations du présent document peut venir en complément du système de management de la qualité d’un organisme.

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NF EN 1501-5

mars 2021
Norme En vigueur
Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 5 : lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets

Le présent document traite de tous les dangers significatifs, situations et phénomènes dangereux importants, tels que définis à l'Article 4, relatifs aux lève-conteneurs utilisés pour le vidage des conteneurs à déchets prévus dans les V.C.D. et à leur installation sur le V.C.D. lorsqu'ils sont utilisés conformément aux attentes et dans des conditions de mauvaise utilisation raisonnablement prévisibles par le fabricant durant toute leur durée de vie prévue.

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NF EN 694

septembre 2014
Norme En vigueur
Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux semi-rigides pour systèmes fixes

Le présent document spécifie les exigences et méthodes d'essai applicables aux tuyaux semi-rigides de lutte contre l'incendie prévus pour des systèmes fixes.Les tuyaux ayant un diamètre intérieur de 19 mm ou de 25 mm sont prévus pour être utilisés à une pression maximale de service de 1,2 MPa et les tuyaux ayant un diamètre intérieur de 33 mm sont prévus pour être utilisés à une pression maximale de service de 0,7 MPa.Les tuyaux conformes au présent document sont destinés à des applications pour lesquelles les intervalles entre deux utilisations peuvent être longs, par exemple sur des robinets d'incendie armés dans les bâtiments ou autres constructions.Le présent document s'applique uniquement aux tuyaux de lutte contre l'incendie prévus pour être utilisés dans des conditions ambiantes, dans des atmosphères non agressives et non corrosives et à des températures comprises entre -20 °C et +60 °C.

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NF EN 1568-4

février 2018
Norme En vigueur
Agents extincteurs - Émulseurs - Partie 4 : spécifications pour les émulseurs bas foisonnement destinés à une application à la surface de liquides ayant une affinité pour l'eau

Le présent document spécifie les exigences en matière de propriétés chimiques, physiques et de performances minimales des émulseurs bas foisonnement convenant à une application à la surface des liquides ayant une affinité pour l'eau. Des exigences concernant les marquages sont également spécifiées.

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NF EN 12259-15

avril 2025
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type sprinkleur et à pulvérisation d'eau - Partie 15 : sprinkleurs de type spray avec un coefficient K d'au moins K160, sprinkleurs à couverture étendue d'au moins K80 et sprinkleurs en mode contrôle pour applications spécifiques

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NF EN ISO 18542-2

juin 2017
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Terminologie normalisée pour l'information sur la réparation et la maintenance (RMI) - Partie 2 : exigences relatives à l'implémentation d'un processus normalisé, autorité d'enregistrement

L'ISO 18542-2:2014 spécifie:? les exigences techniques qui doivent être satisfaites par le Système de Gestion Terminologique (SGT) qui sera utilisé pour gérer et enregistrer la «terminologie RMI convenue»;? les exigences relatives à l'Autorité d'Enregistrement (AE) (c'est-à-dire l'organisme responsable de la maintenance et de la publication de la «terminologie RMI convenue»).

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AFNOR SPEC 2205

octobre 2022
AFNOR Spec En vigueur
Colliers de stimulation électroniques pour chiens - Exigences et recommandations de conception et d'utilisation

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ISO 7397-1:1993

juillet 1993
Norme internationale En vigueur
Voitures particulières. Vérification du champ de vision du conducteur. Partie 1 : positionnement du véhicule pour le mesurage statique.

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ISO 9141:1989

octobre 1989
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Systèmes de diagnostic. Caractéristiques de l'échange de données numériques.

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ISO 3984:2004

mai 2004
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers - Mode opératoire d'essai de choc arrière sur barrière mobile

L'ISO 3984:2004 spécifie un mode opératoire d'essai de choc arrière sur barrière mobile, applicable aux véhicules routiers, en vue d'assurer l'uniformité des conditions de réalisation de ces essais.

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ISO 11155-2:2009

janvier 2009
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers - Filtres à air pour l'habitacle - Partie 2 : essai pour le filtrage des gaz

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ISO/TS 11602-2:2010

août 2010
Norme internationale En vigueur
Protection contre l'incendie - Extincteurs portatifs et extincteurs sur roues - Partie 2 : contrôle et maintenance

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ISO 5740:1982

février 1982
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Rétroviseurs. Méthode d'essai pour la détermination du facteur de réflexion.

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ISO 11614:1999

septembre 1999
Norme internationale En vigueur
Moteurs alternatifs à combustion interne à allumage par compression - Appareillage de mesure de l'opacité et du coefficient d'absorption de la lumière des gaz d'échappement

La présente Norme internationale définit les spécifications générales auxquelles doivent répondre les appareils demesure de l'opacité et de détermination du coefficient d'absorption lumineuse des gaz d'échappement des moteursà combustion interne ainsi que leur installation. Ces appareils sont généralement connus sous le nom«d'opacimètres».

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ISO 9619:1992

décembre 1992
Norme internationale En vigueur
Voitures particulières. Dispositif d'essuie-glace du pare-brise. Méthode d'essai.

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ISO 4642-1:2015

décembre 2015
Norme internationale En vigueur
Tuyaux en caoutchouc et en plastique, non aplatissables, pour la lutte contre l'incendie - Partie 1 : tuyaux semi-rigides pour systèmes fixes

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ISO/TR 10305-1:2003

février 2003
Rapport technique En vigueur
Véhicules routiers - Étalonnage des appareils de mesure de l'intensité d'un champ électromagnétique - Partie 1 : appareils pour le mesurage des champs électromagnétiques de fréquence supérieure à 0 Hz

L l'ISO/TR 10305-1:2003 spécifie des techniques d'étalonnage des appareils de mesure d'intensité de champ utilisés par l'industrie automobile lors des essais concernant le mesurage des champs électromagnétiques de fréquence supérieure à 0 Hz, pour des applications de CEM et de protection humaine. Elle a été préparée par des experts allemands qui ont utilisé des dispositifs tels que des montages avec condensateur ou bobine, des cellules TEM ou des montages avec antenne dans des chambres anéchoïques. Dans le domaine de l'automobile, ces appareils de mesure d'intensité de champ sont utilisés lors des mesurages spécifiés dans les différentes parties de l'ISO 11451 et de l'ISO 11452.

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ISO 10054:1998

septembre 1998
Norme internationale En vigueur
Moteurs à combustion interne à allumage par compression - Appareillage de mesure de la fumée des moteurs dans les conditions stabilisées - Fumimètres à filtre

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ISO 10604:1993

février 1993
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Équipement de mesure de l'orientation des faisceaux lumineux émis par les projecteurs.

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ISO 4131:1979

novembre 1979
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Code de dimensions pour voitures particulières

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ISO 7076-3:2016

juillet 2016
Norme internationale En vigueur
Protection contre l'incendie - Systèmes d'extinction d'incendie à mousse - Partie 3 : Équipement pour mousse à moyen foisonnement

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