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NF R41-116

novembre 2013
Norme En vigueur
Remorques routières - Évaluations techniques élémentaires sans démontage - Sécurité et définition de points d'évaluation

Le présent document donne une liste de critères permettant de déceler et d'évaluer les éventuels défauts pouvant compromettre l'utilisation routière d'une remorque de catégorie 01 ou 02 à essieux centraux et de définir son aptitude à la circulation. L'appréciation de sécurité obtenue à la suite de cette évaluation ne peut en aucun cas être retenue comme une garantie de sécurité totale. Tous les points de vérification sont effectués sans démontage et ne révèlent que les défauts apparents.Il ne permet pas de vérifier sa conformité réglementaire ni les conditions de chargement.Le présent document ne s'applique pas aux caravanes et aux remorques agraires (Cf. Directive 2003/37/CE) ainsi qu'aux remorques non identifiables.

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NF EN 14972-10

avril 2022
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à brouillard d'eau - Partie 10 : protocole d'essai des systèmes à buses ouvertes pour protection d'atrium avec buses murales

Le présent document spécifie l'évaluation des performances incendie des systèmes à brouillard d'eau utilisés pour la protection contre l'incendie des atriums, avec une charge calorifique faible ou moyenne, où la charge calorifique ne dépasse pas 1,5 m de hauteur.

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NF EN 14384/CN

décembre 2018
Norme En vigueur
Poteaux d'incendie sous pression - Complément national à la NF EN 14384:2006

Le présent document s'applique aux poteaux d'incendie devant être installés sur un réseau de distribution d'eau, couverts par la norme NF EN 14384 et conformes pour leurs autres caractéristiques aux prescriptions de cette norme européenne.

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NF S61-550

juillet 2019
Norme En vigueur
Equipement des services d'incendie et de secours - Dispositions particulières complémentaires pour les bras élévateurs aériens (BEA)

Le présent document définit les caractéristiques particulières nécessaires à la conception des bras élévateurs aériens utilisés par les services de secours et de lutte contre l'incendie pour effectuer, notamment, les opérations de lutte contre l'incendie, de protection des personnes, des biens et de l'environnement.Il doit être utilisé conjointement avec la norme NF EN 1777:2010 qui définit les prescriptions générales applicables aux bras élévateurs aériens, ainsi qu'avec la norme NF S 61-510:2019 qui définit les prescriptions communes applicables aux engins.Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux instruments de manoeuvre et de contrôle au poste de conduite de l'engin, au nombre de places assises, au rangement des équipements, à la signalisation complémentaire des stabilisateurs, aux projecteurs spéciaux, aux points d'ancrage, au support brancard et au marquage.

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NF S61-517/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Engins de secours et d'extinction - Camions citerne ruraux (CCR)

Le présent amendement modifie l'exigence de la ligne 6.13 " Vitrages " du Tableau 1 "Lien avec les prescriptions optionnelles de la norme NF S 61-510:2019".

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NF EN 12845/IN1

décembre 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatique du type sprinkleur - Conception, installation et maintenance

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NF S61-510/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Prescriptions pour les éléments communs

Le présent amendement modifie la rédaction du paragraphe 6.13 " Vitrages ".

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NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

Le présent document définit, par ordre alphabétique, les termes relatifs aux véhicules habitables de loisirs, à savoir les caravanes, les résidences mobiles et les autocaravanes.Ces termes sont utilisés dans les NF EN 721, NF EN 722-1, NF EN 1645-1, NF EN 1646-1, NF EN 1647, NF EN 1648-1 et NF EN 1648-2.

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NF S61-112

juin 2019
Norme En vigueur
Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux de refoulement aplatissables de diamètres 25 - 45 - 70 - 110 - 152

Le présent document spécifie les prescriptions de performances des tuyaux de refoulement aplatissables, avec ou sans gaine de protection, de DN 25, DN 45, DN 70, DN 110 et DN 152, et de classes d'abrasion A ou B, utilisés par les services d'incendie et de secours, ainsi que les méthodes d'essai permettant de les vérifier.Pour tous les tuyaux, il définit les dimensions, la perte de charge, ainsi que le contenu de la notice d'instructions, du marquage et de la fiche technique. Pour les tuyaux de DN 70, il spécifie également les prescriptions spécifiques pour la compatibilité avec les dévidoirs à roues.

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NF S61-547

juillet 2019
Norme En vigueur
Équipement des services d'incendie et de secours - Dispositions particulières complémentaires pour les échelles pivotantes

Le présent document définit les caractéristiques particulières nécessaires à la conception des échelles pivotantes utilisées par les services de secours et de lutte contre l'incendie pour effectuer, notamment, les opérations de lutte contre l'incendie, de protection des personnes, des biens et de l'environnement.Il doit être utilisé conjointement avec les normes NF EN 14043:2014 et NF EN 14044:2014 qui définissent les prescriptions générales applicables aux échelles pivotantes, ainsi qu'avec la norme NF S 61-510:2019 qui définit les prescriptions communes applicables aux engins.Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux instruments de manoeuvre et de contrôle au poste de conduite de l'engin, au nombre de places assises, au rangement des équipements, à la signalisation complémentaire des stabilisateurs, aux projecteurs spéciaux, aux points d'ancrage, au support brancard et au marquage.

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NF S61-528/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Equipement des services d'incendie et de secours - Engins équipés d'une berce - Prescriptions de sécurité et de performances

Le présent amendement modifie l'exigence de la ligne 6.13 " Vitrages " du Tableau 1 "Lien avec les prescriptions optionnelles de la norme NF S 61-510:2019".

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NF S61-518/A3

juin 2024
Norme En vigueur
Véhicule des services de secours et de lutte contre l'incendie - Engins de secours et d'extinction - Engins pompe type CCF

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NF S61-518/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Véhicule des services de secours et de lutte contre l'incendie - Engins de secours et d'extinction - Engins pompe type CCF

Le présent amendement modifie l'exigence de la ligne 6.12 "Installation à air comprimé" du Tableau 1 "Lien avec les prescriptions optionnelles de la norme NF S 61-510:2019" et corrige un renvoi erroné dans le paragraphe 4.3.8.1.1.2.

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NF EN 17407

septembre 2020
Norme En vigueur
Equipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie - Collecteurs et divisions PN 16

Le présent document spécifie les prescriptions qui s'appliquent aux collecteurs et aux divisions de pression nominale 16 bar (1,6 MPa) PN16, utilisés par les services d'incendie et de secours.Il définit les caractéristiques mécaniques, la classification, la désignation, les matériaux, les dimensions et les masses maximales, les essais, le contenu de la notice d'instruction et du manuel d'entretien, le marquage, et fournit un modèle de fiche technique.

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NF EN 1869

août 2019
Norme En vigueur
Couvertures anti-feu

Le présent document spécifie les exigences relatives aux couvertures anti-feu à usage unique et prévues pour être mises en oeuvre par une seule personne.Il spécifie les exigences relatives aux couvertures anti-feu destinées à être utilisées pour maîtriser des petits feux. Il limite par ailleurs le risque de choc électrique en cas d'utilisation involontaire sur des appareils électriques sous tension.En vue d'étouffer les flammes, les couvertures anti-feu dont les dimensions sont suffisamment grandes sont considérées pertinentes pour être utilisées sur des personnes dont les vêtements sont enflammés.

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NF EN ISO 18541-4

juin 2021
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Normalisation de l'accès aux informations relatives à la réparation et à la maintenance pour l'automobile (RMI) - Partie 4 : test de conformité

Le présent document spécifie un test de conformité permettant à un constructeur de véhicules de procéder à un autotest de conformité de son système RMI. Les cas de test de conformité suivent la définition des cas d'utilisation de l'ISO 18541-1 et respecteront les exigences spécifiées dans l'ISO 18541-2 et l'ISO 18541-3.L’objectif principal, mais non exclusif, du présent document est de fournir des informations au fournisseur du système RMI du constructeur de véhicules lui permettant de construire et de soumettre à essai le système RMI avec les cas de test de conformité. Cette étape finale du processus de développement du système RMI du constructeur de véhicules est un outil permettant à tous les fournisseurs de s’assurer que leur système RMI de CV répond au niveau élevé d’exigences fonctionnelles attendu par l’utilisateur final.De plus, le présent document définit en Annexe A des cas de test de conformité pour les cas d’utilisation et les versions d’exigences qui s’appliquent pour permettre un accès aux RMI relatives à la sécurité, selon le système SERMI.Le présent document est applicable aux véhicules particuliers et utilitaires légers tels que définis dans le règlement (CE) 715/2007, Article 2 [9].

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NF EN 15004-8

décembre 2017
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 8 : propri?tés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-100

Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-100. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Il s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 200 bar à 15 °C et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.

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NF R17-115

mai 2019
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Liaison remorque-bennes amovibles - Spécifications dimensionnelles et de sécurité en transport

Le présent document détermine les spécifications dimensionnelles, fonctionnelles et de sécurités minimales relatives à la conception et l'utilisation des remorques et semi-remorques destinés à recevoir une berce carrossée (" benne amovible ") compatible avec la berce définie dans la norme NF R 17-108 de classe 2. Ce document ne concerne pas les remorques et semi-remorques équipés d'un bras hydraulique déterminé dans la norme NF R 17-107.

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NF EN 12493/IN2

juin 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Réservoirs sous pression en acier soudés des camions-citernes pour GPL - Conception et construction

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NF EN 12641-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Unités de chargement intermodales et véhicules utilitaires - Bâches - Partie 1 : exigences minimales

Le présent document spécifie les exigences minimales de résistance et de fixation des bâches pour caisses mobiles et véhicules utilitaires destinés au transport routier et au transport combiné rail?route (transport intermodal) .

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NF EN 17106-2

octobre 2021
Norme En vigueur
Machines d'exploitation des routes - Sécurité - Partie 2 : prescriptions spécifiques pour les machines de nettoiement des surfaces routières

Le présent document est la deuxième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) sur les machines d'exploitation des routes. Il traite spécifiquement des machines de nettoiement de chaussées. Il doit être utilisé conjointement avec la NF EN 17106-1 qui fixe les prescriptions communes aux machines d'exploitation des routes. Il spécifie les exclusions ou prescriptions de sécurité spécifiques complémentaires aux machines de nettoiement de chaussées, par exemple sur les commandes, les protecteurs, les moyens d'accès, le relevage du caisson, la stabilité, la visibilité, les machines traînées, etc. Destiné également aux utilisateurs, il spécifie les informations minimales spécifiques aux machines de nettoiement des chaussées. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de I'Union européenne.

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NF EN 16712-1

novembre 2015
Norme En vigueur
Équipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie - Équipements mousse portables - Partie 1 : proportionneurs PN 16

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NF EN 1846-2

décembre 2024
Norme En vigueur
Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Partie 2 : exigences communes - Sécurité et performance

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NF EN 1493

novembre 2022
Norme En vigueur
Elévateurs de véhicules

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NF ISO 28580

juillet 2019
Norme En vigueur
Méthode de mesure de la résistance au roulement des pneumatiques pour voitures particulières, camions et autobus - Essai à condition de mesure unique et corrélation des résultats de mesure

Le présent document prescrit des méthodes de mesure de la résistance au roulement, dans des conditions de laboratoire maîtrisées, pour des pneumatiques neufs conçus essentiellement pour être utilisés sur des voitures particulières, des camions et des autobus. Le présent document ne s'applique pas aux pneumatiques destinés à un usage temporaire. Il comporte une méthode de corrélation des résultats de mesure destinée à permettre les comparaisons inter laboratoires. Il est conçu pour faciliter la coopération internationale et, éventuellement l'élaboration de réglementations.Le mesurage de pneumatiques selon cette méthode permet d'établir des comparaisons entre la résistance au roulement de pneumatiques d'essai neufs lorsqu'ils roulent librement en ligne droite, dans une position perpendiculaire à la surface extérieure du tambour et dans des conditions stabilisées.

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NF EN ISO 18541-3

juin 2021
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Normalisation de l'accès aux informations relatives à la réparation et à la maintenance pour l'automobile (RMI) - Partie 3 : exigences fonctionnelles relatives à l'interface utilisateur

Le présent document contient les exigences fonctionnelles relatives à l'interface utilisateur liées aux systèmes d'information sur la réparation et la maintenance des véhicules (RMI) dans le but de normaliser l'accès des opérateurs indépendants aux RMI.Le présent document spécifie toutes les exigences fonctionnelles relatives à l'interface utilisateur associée au système RMI d'un constructeur de véhicules. Ces exigences reflèteront les besoins qui découlent des cas d'utilisation spécifiés dans l'ISO 18541‑1.

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FD ISO 10008

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

Le présent document fournit des recommandations relatives à la planification, à la conception, au développement, à la mise en œuvre, à la tenue à jour et à l’amélioration d’un système efficace et efficient de transaction de commerce électronique entre commerçant et consommateur (TCE CC) au sein d’un organisme.Il s’applique à tout organisme engagé ou envisageant de s’engager dans une TCE CC, quels que soient sa taille, son type et son activité. Le présent document se concentre sur les organismes qui offrent et fournissent directement des produits et services aux consommateurs.Le présent document vise à permettre aux organismes de mettre en place un système TCE CC loyal, efficace, efficient, transparent et sûr afin d’améliorer la confiance des consommateurs dans les transactions de type TCE CC et d’accroître la satisfaction des consommateurs. Il a pour objet les transactions de type TCE CC concernant les consommateurs en tant que sous-ensemble des clients.Le respect des recommandations du présent document peut venir en complément du système de management de la qualité d’un organisme.

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NF R18-103

mars 1987
Norme En vigueur
Véhicules utilitaires de plus de 12 tonnes - Moyens d'accès aux cabines

Les spécifications de la présente norme ont pour objectif l'amélioration de la sécurité des personnes conformément aux voeux émis par la Direction de la Sécurité Sociale (Ministère des Affaires Sociales et de l'Emploi).

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NF R63-703

juin 1987
Norme En vigueur
Outillage de garage - Pédomètres

La présente norme définit les caractéristiques minimales auxquelles doivent satisfaire les pédomètres utilisables pour le contrôle technique des véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Ces appareils sont utilisés conjointement avec les freinomètres à rouleaux.

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NF ISO 7639

juillet 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Systèmes de diagnostic - Symboles graphiques.

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NF ISO 7440-1

décembre 1993
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Essais des équipements d'injection de combustible - Partie 1 : ensembles porte-injecteur et injecteur de calibration.

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NF EN 1645-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN 1646-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN 12094-7

juillet 2001
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 7 : exigences et méthodes d'essais pour les diffuseurs de systèmes à CO2

Le présent document fait partie d'une série de normes relatives aux éléments des installations fixes d'extinction à CO2- Il spécifie les prescriptions et les méthodes d'essais des diffuseurs de systèmes à CO2.

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NF EN 12094-12

juin 2003
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz - Partie 12 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

Le présent document spécifie les exigences et décrit les méthodes d'essai applicables aux dispositifs audibles d'alarme alimentés par une énergie pneumatique ou électrique et destinés à avertir les personnes dans les zones d'écoulement des systèmes d'extinction d'incendie à gaz. Elle comporte également une annexe ZA permettant de satisfaire aux exigences essentielles de la Directive EU "Produits de construction" (89/106/CEE).

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NF EN 15033

février 2009
Norme En vigueur
Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux

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NF EN ISO 8437-3

juin 2021
Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 3 : chasse-neige à conducteur porté

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NF EN 1568-4

février 2018
Norme En vigueur
Agents extincteurs - Émulseurs - Partie 4 : spécifications pour les émulseurs bas foisonnement destinés à une application à la surface de liquides ayant une affinité pour l’eau

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NF EN 1501-2

mars 2021
Norme En vigueur
Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 2 : véhicules de collecte de déchets à chargement latéral

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NF EN 1501-5

mars 2021
Norme En vigueur
Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 5 : lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets

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NF ISO 13155

octobre 2025
Norme En vigueur
Véhicules de collecte de déchets - Vocabulaire, classification et exigences relatives aux spécifications commerciales

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NF EN 1028-1+A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinée à la lutte contre les incendies - Partie 1 : classification - Prescriptions générales et de sécurité

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NF EN 14043

mars 2014
Norme En vigueur
Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie - Echelles pivotantes à mouvements combinés - Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

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AFNOR SPEC 2205

octobre 2022
AFNOR Spec En vigueur
Colliers de stimulation électroniques pour chiens - Exigences et recommandations de conception et d'utilisation

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ISO 7397-1:1993

juillet 1993
Norme internationale En vigueur
Voitures particulières. Vérification du champ de vision du conducteur. Partie 1 : positionnement du véhicule pour le mesurage statique.

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ISO 9141:1989

octobre 1989
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Systèmes de diagnostic. Caractéristiques de l'échange de données numériques.

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ISO 3984:2004

mai 2004
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers - Mode opératoire d'essai de choc arrière sur barrière mobile

L'ISO 3984:2004 spécifie un mode opératoire d'essai de choc arrière sur barrière mobile, applicable aux véhicules routiers, en vue d'assurer l'uniformité des conditions de réalisation de ces essais.

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ISO 11155-2:2009

janvier 2009
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers - Filtres à air pour l'habitacle - Partie 2 : essai pour le filtrage des gaz

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ISO/TS 11602-2:2010

août 2010
Norme internationale En vigueur
Protection contre l'incendie - Extincteurs portatifs et extincteurs sur roues - Partie 2 : contrôle et maintenance

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ISO 5740:1982

février 1982
Norme internationale En vigueur
Véhicules routiers. Rétroviseurs. Méthode d'essai pour la détermination du facteur de réflexion.

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