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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P39-201-1/A1

janvier 2001
Norme En vigueur
DTU 40.14 - Travaux de bâtiment - Couverture en bardeaux bitumés - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1337-8

octobre 2017
Norme En vigueur
Appareils d'appui structuraux - Partie 8 : appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception et à la fabrication des appareils d'appui guidés et d'appareils d'appui bloqués, qui ne sont pas prévus pour transmettre des charges verticales mais qui peuvent être combinés avec des appareils d'appui conformes à la NF EN 1337-1.

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution de revêtements muraux attachés en pierre mince dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 55.2 P1-1 (CCT) .

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché de revêtements muraux attachés en pierre mince, destinés à constituer la face vue (intérieure ou extérieure) de parois verticales de bâtiments, à l'exclusion des revêtements scellés en plein, coffrants et de marbrerie décorative.

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UTE C17-210

août 2003
Document de référence En vigueur
Installations d'éclairage public - Guide pratique - Dispositifs de déconnexion automatique pour l'éclairage public

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NF ISO 14963

décembre 2004
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques et chocs - Lignes directrices pour les essais dynamiques des ponts et viaducs

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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UTE C93-531-14

juin 2003
Document de référence En vigueur
Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 3

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XP P38-504

octobre 2000
Norme En vigueur
Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en simple paroi - Essais de flexion statique sous charge répartie

1 Objet 4 2 Domaine d'application 4 3 Références normatives 4 4 Appareillage 4 4.1 Bâti - Appuis 4 4.2 Système de mise en charge 5 4.3 Système de mesure des flèches 5 5 Confection de la maquette d'essai 6 5.1 Préparation de la maquette 6 5.2 Dimensions 6 6 Mode opératoire 6 6.1 Essai sous charge répartie descendante sur 2 ou 3 appuis 6 6.2 Essai sous charge répartie ascendante sur 2 ou 3 appuis 7 7 Identification de la maquette 7 7.1 Identification de chaque plaque essayée 7 7.2 Identification des fixations 7 8 Compte rendu d'essai 7

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NF P31-204-1/A1

septembre 2001
Norme En vigueur
DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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UTE C93-531-13

juin 2003
Document de référence En vigueur
Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 2

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NF P31-201-1/A3

septembre 2001
Norme En vigueur
DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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GA P41-009

janvier 2003
Guide d'application En vigueur
Alimentation en eau - Guide d'application de la norme NF EN 805 - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments

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NF EN 13674-2/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF EN 13674-3/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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NF EN 13693/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments spéciaux de toiture

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AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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NF P34-211

janvier 2004
Norme En vigueur
DTU 40.41 - Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale du DTU 40.41 (NF P34-211-1 et NF P34-211-2) de septembre 2004

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NF P74-203

octobre 2000
Norme En vigueur
DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)

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NF DTU 40.21

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.21)

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NF DTU 55.2

décembre 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 55.2

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NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14678-2/IN1

juillet 2012
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

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NF EN 12621/IN1

juillet 2010
Norme En vigueur
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

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NF P34-216

septembre 1994
Norme En vigueur
DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

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NF EN 15461/IN1

janvier 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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NF EN 13146-4/IN1

janvier 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives

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NF DTU 59.1

juin 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais, ou épais - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 59.1 de juin 2013

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NF DTU 31.1

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie : 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.1

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NF EN 15416-3/IN1

mars 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 3 : essai de déformation par fluage dans des conditions climatiques cycliques avec des éprouvettes chargées en cisaillement par flexion

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NF EN 13230-4/IN1

février 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4 : Supports précontraints pour appareil de voie

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NF DTU 40.37

septembre 2011
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.37 de septembre 2011

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NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes

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NF DTU 40.11

décembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.11 de décembre 2020

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NF DTU 14.1

novembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 14.1 de novembre 2020

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NF DTU 31.2

mai 2019
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT)- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.2

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NF EN 303364-3

février 2020
Norme En vigueur
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.1)

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NF EN 303213-6-1

février 2020
Norme En vigueur
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 6 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés Sous-partie 1 : capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d'émission pouvant atteindre 100 kW (V3.1.1)

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NF EN 13766/IN1

mai 2020
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquifié - Spécification

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NF EN 14081-2/IN1

juin 2022
Norme En vigueur
Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 2 : Classement mécanique par machine; exigences supplémentaires concernant les essais de type

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NF EN 384/IN2

juin 2022
Norme En vigueur
Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique

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NF EN 14081-1/IN1

août 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 1 : exigences générales

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NF DTU 13.1

septembre 2019
Norme En vigueur
DTU 13.1 - Travaux de bâtiment - Fondations superficielles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 40.24

mars 2023
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.24

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NF DTU 40.241

novembre 2023
Norme En vigueur
NF DTU 40.241 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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