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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C93-531-14

juin 2003
Document de référence En vigueur
Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 3

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C17-210

août 2003
Document de référence En vigueur
Installations d'éclairage public - Guide pratique - Dispositifs de déconnexion automatique pour l'éclairage public

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 14963

décembre 2004
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques et chocs - Lignes directrices pour les essais dynamiques des ponts et viaducs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 16486-2

novembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 2 : tube

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22504

mai 2025
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes de transport par conduites - Exigences de conception des gares de racleurs pour conduites terrestres et en mer

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22074-2

mars 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination de résistance longitudinale au glissement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22074-3

mars 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 3 : méthode d'essai de charge d'épreuve pour la résistance à l'arrachement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22074-6

mars 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 6 : méthode d'essai pour la détermination de résistance aux conditions environnementales sévères

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15416-5

octobre 2025
Norme En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 5 : Détermination du temps de pressage minimal dans des conditions de référence

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15416-4

octobre 2025
Norme En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 4 : Détermination du temps d'assemblage ouvert dans des conditions de référence

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15416-3

octobre 2025
Norme En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 3 : Essai de déformation par fluage dans des conditions climatiques cycliques avec des éprouvettes chargées en cisaillement par flexion

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C33-209

décembre 2024
Norme En vigueur
Câbles isolés ou protégés pour réseaux d'énergie - Câbles isolés assemblés en faisceau pour réseaux aériens, de tension assignée 0,6/1 kV

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NF EN 14206

septembre 2025
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Passerelles d'embarquement pour bateaux à passagers - Exigences, essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12666-1

mai 2026
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications pour les tubes, les raccords et le système

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NF ISO 12856-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Traverses et supports en matériaux composites à matrice polymère - Partie 3: Exigences générales

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NF ISO 5735-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 1 : exigences pour les principes d'évaluation et d'inspection par ultrasons

Le présent document spécifie les exigences pour les principes et systèmes d'essai afin d'obtenir des résultats comparables en tenant compte de la position, du type et des dimensions des discontinuités dans les rails. Le présent document n'entend pas fournir de lignes directrices pour la gestion des résultats des contrôles par ultrasons des rails en voie. Le présent document s'applique uniquement aux rails Vignole (fond plat) de masse supérieure ou égale à 43 kg/m.Le présent document s'applique uniquement aux contrôles continus des discontinuités internes affectant les rails en voie.Le présent document s'applique uniquement aux équipements d'essai utilisés sur des engins d'auscultation spécifiques ou sur des dispositifs déplacés manuellement. Le présent document considère les joints soudés comme des rails de pleine barre.Le présent document ne définit pas les exigences pour la validation des véhicules. Le présent document ne s'applique pas aux contrôles par ultrasons des rails en usine.

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NF ISO 23300-2

novembre 2025
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Soudage des rails - Partie 2 : Soudage par aluminothermie

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NF ISO 21053

septembre 2019
Norme En vigueur
Coût du cycle de vie et recyclage des tuyaux en fonte ductile pour l'eau

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NF ISO 22389-1

octobre 2019
Norme En vigueur
Structures en bois - Résistance à la flexion des poutres en I - Partie 1 : essais, évaluation et caractérisation

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NF EN 1176-6+AC

janvier 2019
Norme En vigueur
Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements oscillants

Le présent document est applicable aux équipements oscillants, comme définis en 3.1, qui sont utilisés comme équipements d'aires de jeux pour enfants. Lorsque la principale fonction de jeu n'est pas l'oscillation, les exigences appropriées définies dans le présent document peuvent être utilisées, selon le cas.Le présent document spécifie les exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires relatives aux équipements à bascule et aux équipements oscillants destinés à être installés de façon permanente et utilisés par des enfants.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1176-4+AC

janvier 2019
Norme En vigueur
Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques

Le présent document modifie l'Avant-propos européen ainsi que le domaine d'application de la Norme homologuée NF EN 1176-4, d'octobre 2017.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24536

mars 2020
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d’alimentation en eau potable, aux réseaux d’assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines

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NF EN 16704-3/IN1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires — Voie — Protection et sécurité durant des travaux sur la voie — Partie 3 : Compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16704-1/IN1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires — Voie — Protection et sécurité durant des travaux sur la voie — Partie 1 : Risques ferroviaires et principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P84-354

juillet 2019
Norme En vigueur
Etanchéité des bâtiments - Utilisation des systèmes d’étanchéité en toiture - Classement FIT et méthodes d’essais

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NF EN 50341-2-12

décembre 2018
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-12 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour l'Islande (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le présent document appartient à la série de normes EN 50341 qui a été développée au niveau européen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ".La partie 2, EN 50341-2-12, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) de l'Islande.La partie 2 précise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays européens.La partie 2-12 n'est pas applicable en France et donc non traduite.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1. dow : 2021-11-26

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NF EN 17522

avril 2023
Norme En vigueur
Conception et construction de sondes géothermiques verticales comblées et remplies de coulis

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FD ISO/TR 24524

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales dans les systèmes de collecte des eaux usées

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

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NF EN 50341-2-2

mai 2019
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-2 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour la Belgique (basés sur l'EN 50341-1:2012)

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NF EN 50341-2-4

mai 2019
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-4 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour l'Allemagne (basés sur l'EN 50341-1:2012)

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NF EN 50341-2-15

mai 2019
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-15 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour les Pays-Bas (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le present document appartient à la série de normes EN 50341 qui a ete développée au niveau europeen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ".La partie 2, EN 50341-2-15, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) des Pays-Bas.La partie 2 precise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays europeens.La partie 2-15 n'est pas applicable en France et done non traduite.Le present document doit etre lu conjointement avec la NF EN 50341-1. dow : 2022-05-22

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NF EN ISO 12944-5

octobre 2019
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 5 : systèmes de peinture anticorrosion

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NF EN 17686

octobre 2022
Norme En vigueur
Feuilles souples d’étanchéité - Détermination de la résistance à l’arrachement au vent d’un système de toiture avec système d’étanchéité adhérent

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NF EN ISO 20088-3

octobre 2019
Norme En vigueur
Détermination de la résistance des matériaux d'isolation thermique suite à un refroidissement cryogénique - Partie 3 : émission sous forme de jet

Ce document décrit une méthode pour déterminer la résistance à l'émission d'un jet cryogénique sur les systèmes de protection contre le jet cryogénique (CSP) qui ne résulte pas dans des conditions d'immersion. Elle s'applique quand des systèmes CSP sont installés sur de l'acier au carbone et sont appelés à être en contact avec des fluides cryogéniques.Un jet cryogénique peut être émis par des équipements de procédés fonctionnant sous haute pression (par exemple certains procédés de liquéfaction utilisent une pression de service comprise entre 40 bar et 60 bar). Du fait de la haute pression d'émission, la protection contre le jet cryogénique peut être compromise en raison d'une grande quantité de mouvement à une température cryogénique extrême.Bien que l'essai utilise de l'azote liquide comme liquide cryogénique, l'essai décrit dans ce document est représentatif d'une émission de GNL, par un orifice de 20 mm ou moins, à une pression d'émission de 6 bar ou moins, sur la base de paramètres simulés à 1 m de le point d'émission. La confiance dans le fait que cet essai est représentatif repose sur une comparaison de la pression dynamique attendue de l'émission simulée par rapport à la pression dynamique provenant des émissions, conformément au présent document.Dans cet essai, il n'est pas pratique de couvrir l'ensemble des conditions de processus cryogéniques rencontrées dans des conditions réelles d'usine; en particulier, l'essai ne couvre pas les émissions de jets cryogéniques à haute pression qui pourraient se trouver dans les circuits de réfrigération et dans les flux de GNL immédiatement après la liquéfaction.L'azote liquide est utilisé comme milieu cryogénique en raison de sa capacité à manipuler le matériau en toute sécurité aux pressions décrites dans ce document. La condition de test est exécutée à une pression nominale de 8 bars.L'ISO 20088‑1 traite des scénarios d'émission cryogéniques pouvant conduire à des conditions de flaque pour les aciers protégés par une protection cryogénique contre les émissions résultant d'une émission par jet ou d'un dégagement à basse pression de GNL ou d'azote liquide. L'ISO 20088‑2 couvre les conditions d'exposition à la phase vapeur résultant d'une émission de jet ou d'un dégagement de GNL ou d'azote liquide à basse pression.

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NF EN ISO 16486-3/A11

juillet 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 3 : raccords

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NF EN ISO 16486-2/A11

juillet 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 2 : tubes

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NF EN 50483-2

avril 2026
Norme En vigueur
Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tension torsadés - Partie 2 : Pinces d'ancrage et de suspension, ferrures et consoles pour réseaux aériens en conducteurs isolés torsadés autoportés

Le présent document s’applique aux équipements de lignes aériennes pour ancrage, suspension et raccordement des câbles torsadés aériens de tension assignée U0/U (Um): 0,6/1 (1,2) kV.Le présent document s’applique aux dispositifs tenseurs comprenant des pinces d’ancrage et de suspension, ferrures et consoles, conçues pour être utilisées dans l’installation de câbles torsadés aériens autoportés tels qu’ils sont définis dans le document HD 626 S2.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 50483-3

avril 2026
Norme En vigueur
Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tension torsadés - Partie 3 : Pinces d'ancrage et de suspension, ferrures et consoles pour réseaux aériens en conducteurs isolés torsadés avec neutre porteur

Le présent document s’applique aux équipements de lignes aériennes pour ancrage, suspension et raccordement des câbles torsadés aériens de tension assignée U0/U (Um): 0,6/1 (1,2) kV.Le présent document s’applique aux dispositifs tenseurs comprenant des pinces d’ancrage et de suspension, et des ensembles d’ancrage et de suspension utilisés pour les installations des câbles torsadés aériens avec neutre porteur isolé ou nu.

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NF DTU 31.1 P2

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.1 P1-1 (CCT) .

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC T54-985

juillet 2010
Accord En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l'eau sous pression - Protocole de validation des assemblages de tubes en poly(chorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et de raccords en fonte ou de colliers

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NF EN ISO 17892-6

mars 2017
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 6 : essai de pénétration de cône

La présente Norme internationale spécifie une méthode d'estimation de la résistance au cisaillement non drainé d'éprouvettes de sols fins remaniés ou non remaniés à l'aide de l'essai de pénétration de cône.La présente Norme internationale est applicable à l'estimation de laboratoire de la résistance au cisaillement non drainé d'une éprouvette d'essai de sol dans le domaine d'application de la reconnaissance géotechnique.Lors de l'essai de pénétration de cône, un cône est lâché, extrémité vers le bas, sur une éprouvette de sol afin de mesurer sa profondeur de pénétration dans le sol. Les valeurs de profondeur de pénétration sont utilisées pour évaluer la résistance au cisaillement non drainé. L'essai de pénétration de cône produit un cisaillement complexe dans l'éprouvette d'essai et ne simule pas une compression verticale ni un essai de cisaillement horizontal.Dans le cas d'éprouvettes d'essai de sol non remanié, les résultats dépendent de la qualité des éprouvettes. De plus, le degré de saturation de l'éprouvette d'essai peut ne pas être identique au sol sur site, ce qui donne un résultat différent.L'essai étant réalisé sur une petite éprouvette de laboratoire, le résultat peut différer de celui des essais en laboratoire sur de plus grandes éprouvettes. En outre, l'éprouvette d'essai peut ne pas être totalement représentative du sol dans son état naturel sur le terrain. Elle peut par exemple ne pas posséder de fissures présentes sur site à un plus grand espacement qu'à l'échelle de l'éprouvette.Pour les raisons susmentionnées, il convient de considérer l'essai comme une estimation et non comme une mesure exacte de la résistance au cisaillement non drainé.Le rapport entre la résistance au cisaillement remanié et la résistance au cisaillement non remanié peut être utilisé pour estimer la sensibilité d'une éprouvette de sol. Variable en fonction du temps, la mesure de la résistance au cisaillement peut être utilisée pour évaluer la restructuration thixotropique de la résistance d'une éprouvette de sol remanié.NOTE Le présent document satisfait aux exigences de l'essai de référence de résistance sur les sols pour la reconnaissance et les essais géotechniques conformément à l'EN 1997‑1 et à l'EN 1997‑2.

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NF EN ISO 17892-5

mars 2017
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 5 : essai de chargement par palier à l'œdomètre

La présente Norme internationale spécifie des méthodes de détermination des caractéristiques de compressibilité des sols par essai à l'œdomètre sur sol saturé.La présente Norme internationale est applicable à la détermination en laboratoire des caractéristiques de compression et de déformation du sol dans le domaine d'application de la reconnaissance géotechnique.L'essai à l'œdomètre est réalisé sur une éprouvette d'essai cylindrique confinée latéralement par un anneau rigide. L'éprouvette est soumise à un chargement ou déchargement vertical et axial par paliers, tout en étant drainée axialement par le haut et par le bas. Les essais peuvent être réalisés sur des éprouvettes de sol non remanié ou remanié.Les chemins de contraintes et les conditions de drainage sous des fondations sont généralement tridimensionnels, et des différences peuvent apparaître au niveau des valeurs calculées pour le tassement ou pour sa vitesse.La petite dimension de l'éprouvette ne permet généralement pas de représenter correctement les hétérogénéités présentes dans les sols naturels.L'analyse d'un essai de consolidation repose généralement sur l'hypothèse que le sol est saturé. Dans le cas de sols non saturés, certains paramètres déduits de l'essai peuvent ne pas être corrects.NOTE Le présent document satisfait aux exigences de détermination des caractéristiques de compressibilité des sols par essai à l'œdomètre pour la reconnaissance et les essais géotechniques conformément à l'EN 1997‑1 et à l'EN 1997‑2.

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NF DTU 43.3 P1-1 COMPIL 1

décembre 2017
Norme En vigueur
DTU 43.3 - Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) - Texte compilé de la norme DTU 43.3 P1-1 d'avril 2008 et de son amendement A1 de décembre 2017

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés de travaux de toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtements d'étanchéité.

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NF DTU 43.3 P1-2 COMPIL 1

décembre 2017
Norme En vigueur
DTU 43.3 - Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Texte compilé de la norme NF DTU 43.3 P1-2 d'avril 2008 et de son amendement A1 de décembre 2017

Le présent document définit les critères de choix des matériaux à utiliser pour les toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtements d'étanchéité, dont l'exécution est définie dans la norme NF DTU 43.3 P1-1.

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NF EN 16228-1+A1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 1 : prescriptions communes

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NF EN 16228-3+A1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 3 : machines de forage horizontal dirigé (HDD)

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NF EN 16228-6+A1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 6 : machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

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NF EN 16228-4+A1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 4 : machines de fondation

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NF EN 16228-7+A1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 7 : équipements complémentaires interchangeables

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