NF DTU 31.1 P2

NF DTU 31.1 P2

juin 2017
Norme En vigueur

DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.1 P1-1 (CCT) .

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 2017

Nombre de pages

17 p.

Référence

NF DTU 31.1 P2

Codes ICS

91.080.20   Structures en bois

Indice de classement

P21-203-2

Numéro de tirage

1
Résumé
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.1 P1-1 (CCT) .
Normes remplacées (1)
NF P21-203-2/A1
août 2002
Norme Annulée
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Charpente et escaliers en bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P 21-203.

Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 4 Données nécessaires à l'exécution du marché
  • 5 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 6 Règlement des contestations
  • 7 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des données techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet.
  • Annexe A (informative) Informations à communiquer en cas de sous-traitance de la fabrication
  • Bibliographie
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