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Normes nationales et documents normatifs nationaux

DTU 40.25

décembre 1984
Document technique unifié En vigueur
DTU 40.25 - Couverture en tuiles plates en béton - Cahier des clauses techniques suivi du cahier des clauses spéciales

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NF P37-407

septembre 1947
Norme En vigueur
Chassis de toiture à gouttière et coffre pour combles en ardoises et tuiles plates - Terminologie - Dimensions

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NF P37-408

septembre 1947
Norme En vigueur
Chassis de toiture à jet d'eau dit "chassis parisien" en tôle soudée ou rivée - Terminologie - Dimensions

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NF P37-409

septembre 1947
Norme En vigueur
Chassis de toiture - Accessoires - Dimensions

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NF EN 1993-2

mars 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 2 : ponts métalliques

La présente partie de l''Eurocode 3 fournit une base générale pour la conception et le calcul des ponts métalliques et des parties en acier des ponts à ossature mixte. Le présent document ne comprend pas de document d''application national mais doit être complété par une annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 1993-1-11

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : calcul des structures à câbles ou éléments tendus

La présente partie de l''Eurocode 3 donne les règles de calcul applicables aux structures comprenant des câbles ou éléments tendus en acier qui, de par leurs connexions avec la structure, peuvent être réglés et remplacés. Elle donne également les règles permettant de déterminer les exigences techniques pour évaluer leur sûreté d''utilisation, leur aptitude à l''emploi et leur durabilité. Le présent document ne comprend pas de document d''application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 13230-2

novembre 2016
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 2 : traverses monoblocs précontraintes

Le présent document définit les autres critères techniques et procédures de contrôle concernant la conception et la fabrication des traverses monobloc précontraintes. Il vient à l''appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 13230-1

novembre 2016
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 1 : prescriptions générales

Le présent document définit les critères techniques et les procédures de contrôle auxquels doivent satisfaire les matériaux constitutifs et les produits finis en béton, c''est-à-dire les traverses en béton préfabriqué, les supports pour les appareils de voie, ainsi que les supports particuliers destinés aux voies ferrées. Il vient à l''appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 12512

mars 2002
Norme En vigueur
Structures en bois - Méthodes d'essai - Essais cycliques d'assemblages réalisés par organes mécaniques

Le présent document s'inscrit dans la série des normes relatives aux matériaux de construction mises au point par le CEN/TC 124 "Structures en bois". Il fournit, à l'aide de méthodes d'essai, des informations concernant la ductilité, la dissipation d'énergie et l'affaiblissement de la résistance des organes d'assemblages des structures porteuses en bois utilisées dans les régions sismiques.

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NF EN 13230-3

novembre 2016
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 3 : traverses biblocs en béton armé

Le présent document définit les prescriptions spécifiques relatives aux traverses biblocs en béton armé. Ces prescriptions s'ajoutent à celles de l'EN 13230 1:2016 et sont nécessaires pour disposer d'une norme complète traitant des traverses biblocs en béton armé.Il spécifie les montages d'essais et procédures d'essai à mettre en oeuvre ainsi que les critères d'acceptation comme les essais de qualification. Il spécifie également les caractéristiques de l'entretoise en acier et les critères de conception pour mettre en oeuvre l'entretoise dans les traverses biblocs en béton armé.Il vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 13674-3+A1

septembre 2010
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

Le présent document spécifie les profils de contre-rails. Il ne concerne pas les rails de sécurité dont le rôle est de protéger les véhicules, les ponts, les viaducs et autres structures dans le cas d'un déraillement. Trois nuances d'acier et cinq profils de rails sont spécifiés.Il décrit également les informations à fournir par le client, les dessins de profil/caractéristiques/masses, la fabrication et les essais de réception.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive 2008/57/CE (voir Annexe ZA).

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NF EN 1995-2

mars 2005
Norme En vigueur
Eurocode 5 - Conception et calcul des structures bois - Partie 2 : ponts

La présente partie de l''Eurocode 5 donne les règles générales pour la conception des composants structuraux des ponts en bois ou matériaux dérivés du bois, utilisés isolement ou en association avec un autre matériaux. Le présent document ne comprend pas de document d''application national mais doit être complété par une annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 1994-2

février 2006
Norme En vigueur
Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : règles générales et règles pour les ponts

La présente partie de l''Eurocode 4 donne les règles générales et règles pour les ponts. Le présent document ne comprend pas de document d''application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 1992-2

mai 2006
Norme En vigueur
Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul des dispositions constructives

La présente partie de l'Eurocode 2 donne les règles de conception et de calculs à utiliser pour les ponts en béton afin de satisfaire aux exigences de sécurité, d'aptitude au service et de durabilité. Les règles propres à la résistance au feu font l'objet de la partie 1-2. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 14870-2

juin 2005
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites - Partie 2 : raccords

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NF EN 40-7

avril 2004
Norme En vigueur
Candélabres - Partie 7 : spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

Le présent document spécifie les exigences relatives aux candélabres d'éclairage public en composite renforcés de fibres. Il inclut les matériaux et contrôles de conformité. Il s'applique aux candélabres ne dépassant pas 20 m de haut, pour les luminaires montés au sommet, et aux candélabres à crosses ne dépassant pas 18 m de haut, pour les luminaires à entrée latérale. Il spécifie les performances liées à l'exigence essentielle de résistance aux charges horizontales (dues au vent).

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NF EN 13897

mars 2005
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses, plastiques et élastomères - Détermination de l'étanchéité après étirement à basse température

Le présent document spécifie un essai permettant de déterminer la capacité des feuilles souples à rester étanches après étirage à basse température.

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NF EN 14870-3

septembre 2006
Norme En vigueur
Industries du Pétrole et du gaz naturel - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites - Partie 3 : brides

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NF EN 516

mars 2007
Norme En vigueur
Accessoires préfabriqués pour couverture - Installations pour accès au toît - Passerelles, plans de marche et escabeaux

Le présent document s'applique aux installations pour accès au toit (éléments de construction) fixées de façon permanente à la construction portante de toits en pente et auxquelles il est possible d'accéder et sur lesquelles il est possible de marcher, à des fins d'inspection, de maintenance et d'entretien des installations situées au-dessus des surfaces de toit.

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NF EN 14457

octobre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées

Le présent document spécifie les prescriptions générales concernant les tuyaux et leurs joints destinés à être utilisés dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement installés grâce à des techniques sans tranchée, de fonçage, microtunnelage et pousse-tube.Il ne s'applique ni à l'évaluation des produits ni aux techniques de construction.Il s'applique aux éléments utilisés avec les eaux domestiques, les eaux de pluie et de surface et les autres rejets liquides qui ne doivent pas endommager lesdits éléments.

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NF EN 14396

août 2004
Norme En vigueur
Échelles fixes pour les regards de visite

Le présent document s'applique aux échelles fixées en permanence aux regards de visite. Elle spécifie les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes. Les échelles spécifiées dans la présente norme européenne conviennent pour les eaux usées, les eaux de pluie et les eaux de surface et sont soumises aux exigences des réglementations nationales relatives aux environnements d'eau potable.

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NF EN 13959

février 2005
Norme En vigueur
Clapets de non-retour antipollution - DN 6 à DN 250 inclus - Famille E, type A, B, C, et D

Le présent document a pour objet de spécifier :- le domaine d'application des clapets de non-retour antipollution ;- les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimiques, ainsi que les caractéristiques générales de conception hydraulique, mécanique et acoustique auxquelles doivent répondre les clapets de non-retour antipollution de dimension nominale DN 6 à DN 250 inclus;- famille E, type A, clapet de non-retour antipollution contrôlable (avec ou sans orifice de purge) ;- famille E, type B, clapet de non-retour antipollution non contrôlable, avec cartouche ;- famille E, type C, clapet de non-retour antipollution double contrôlable (avec ou sans orifices de purge) ;- famille E, type D, clapet de non-retour antipollution non contrôlable.

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FD CEN/TR 14920

février 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d'assainissement durant le curage sous haute pression - Méthode d'essai à vitesse variable

Le présent document décrit une méthode d'essai de la résistance au curage sous haute pression des tubes, raccords et joints pour branchements et collecteurs d'assainissement.

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NF EN 14801

novembre 2006
Norme En vigueur
Conditions de détermination de la classe de pression des produits pour réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement

Le présent document spécifie la classification de pression des produits destinés aux réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement.

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NF EN 13658-2

août 2005
Norme En vigueur
Lattis et cornières métalliques - Définitions, exigences et méthodes d'essai - Partie 2 : enduits extérieurs

Le présent document définit les prescriptions et les méthodes d'essai applicables aux lattis et aux cornières métalliques destinés à l'application des enduits extérieurs. Ces lattis métalliques sont destinés à permettre la fixation à des structures ou à des supports solides, afin de fournir un support d'accrochage de l'enduit.Ces cornières métalliques sont destinées à être utilisées pour améliorer la protection des angles sortants et à obtenir les caractéristiques des finitions extérieures de la construction.

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NF EN 15319

décembre 2007
Norme En vigueur
Principes généraux de conception des ouvrages en staff

Le présent document s'applique aux ouvrages à réaliser à l'aide de produits de construction en staff, obtenus par moulage mince d'un plâtre spécifique armé.Elle détermine les principes généraux de conception des ouvrages à réaliser à l'aide de produits en staff définis par l'EN 13815.Les éléments en staff des trois catégories de production suivantes sont concernés : "cpp" justifiant le marquage réglementaire CE ; "cppv" justifiant le marquage réglementaire CE ; "ipp" lorsque le marquage CE est nécessaire ou sans marquage CE.Le présent document s'applique à des ouvrages à réaliser dans des bâtiments neufs ou existants, en construction, réhabilitation, restructuration ou réaménagement.

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NF EN 14695

avril 2010
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules - Définitions et caractéristiques

Cette norme européenne donne les caractéristiques et les performances des feuilles en bitume armé utilisées pour l''étanchéité des ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules où le système d''étanchéité est adhérent au tablier en béton et recouvert d''asphalte ou de béton bitumineux. La norme indique également les méthodes d''essai qui permettent de vérifier les caractéristiques et les performances.

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NF P10-203-1/A1

juillet 2000
Norme En vigueur
DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : Cahier des clauses techniques

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NF EN 12339

septembre 2002
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Grils à câble ou à cordage

Le présent document spécifie les dimensions principales, la construction et les exigences relatives aux grils à câble ou à cordage.

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UTE C33-223

décembre 1999
Document de référence En vigueur
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Câbles de tension assignée 12/20 (24) kV, isolés au polyéthylène réticulé, pour réseaux de distribution

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NF P39-201-1/A1

janvier 2001
Norme En vigueur
DTU 40.14 - Travaux de bâtiment - Couverture en bardeaux bitumés - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF EN 61334-5-1

novembre 2001
Norme En vigueur
Automatisation de la distribution à l'aide de systèmes de communication à courants porteurs - Partie 5-1 : profils des couches basses - Profil S-FSK (modulation par saut de fréquences étalées)

Le présent document décrit les exigences de la modulation S-FSK (spread frequency shift keying - Modulation par déplacement de fréquence étalée) en relation avec les services fournis par la couche physique et la sous-couche MAC. On suppose que le réseau de distribution sur les niveaux MT et BT constitue le support de transmission. La sous-couche MAC décrite dans cette norme sert d'interface avec la couche LLC (logical link control) décrite dans la NF EN 61334-4-32.

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NF EN 13711

juin 2003
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Treuils pour le service navire - Prescriptions de sécurité

Le présent document définit les prescriptions de sécurité applicables aux guindeaux, aux treuils d'amarrage, aux treuils de remorque, aux treuils de mât et de cheminée ainsi qu'aux treuils d'embarcation.

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NF EN 14015

juin 2005
Norme En vigueur
Spécification pour la conception et la fabrication de réservoirs en acier, soudés, aériens, à fond plat, cylindriques, verticaux, construits sur site destinés au stockage des liquides à la température ambiante ou supérieure

Le présent document spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la conception, a la fabrication, au montage, au contrôle et à l''inspection des réservoirs en acier ve-rticaux cylindriques à fon plat, de construction soudée, aériens et montés sur chantier, destinés au stockage de liquides à température ambiante et au-delà.

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NF EN 13658-1

août 2005
Norme En vigueur
Lattis et cornières métalliques - Définitions, exigences et méthodes d'essai - Partie 1 : enduits intérieurs

Le présent document définit les prescriptions et les méthodes d'essai applicables aux lattis et aux cornières métalliques destinés à l'application d'enduits intérieurs. Les lattis métalliques, décrits dans ce document, sont destinés à permettre la fixation à des structures ou à des supports solides, afin de fournir un support d'accrochage de l'enduit.Les cornières métalliques, décrites dans ce document, sont destinées à être utilisées pour améliorer la protection des angles et obtenir les caractéristiques des finitions intérieures de la construction.

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NF EN 14452

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau par retour - Rupteur à évent atmosphérique avec élément mobile DN 10 à DN 20 - Famille D, type B

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NF EN 14453

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Rupteur à évent atmosphérique permanent DN 10 à DN 20 - Famille D, type C

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NF EN 14454

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 - Famille H, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques de disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN 14367

décembre 2005
Norme En vigueur
Disconnecteur non contrôlable à zones de pressions différentes - Famille C, type A

La présente Norme européenne spécifie le domaine d''application, les caractéristiques dimensionnelles, physico-chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs à zones de pression différentes, de la famille C, de type A, de diamètre nominal entre DN 6 et DN 50 inclus et de pression PN 10.

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NF EN 13815

novembre 2006
Norme En vigueur
Produits en staff - Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les caractéristiques et les performances requises pour les moulages - éléments, plaques rigides et dalles - en staff fabriqués selon différentes techniques, dans des usines ou des ateliers.Par moulage, on entend moulages fabriqués en série conventionnelle, moulages fabriqués en série présentant différentes caractéristiques et moulages fabriqués à la pièce (et non en série), dans la mesure où le marquage CE est nécessaire.

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NF EN 14991

juillet 2007
Norme En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments de fondation

Le présent document définit les spécifications relatives aux éléments de fondation (comprenant les plots de fondation à encuvement, les poteaux à fondation intégrée et les butées) fabriqués en béton de granulats courants armé. Les conditions de marquage sont incluses.

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NF EN 1337-8

octobre 2017
Norme En vigueur
Appareils d'appui structuraux - Partie 8 : appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception et à la fabrication des appareils d'appui guidés et d'appareils d'appui bloqués, qui ne sont pas prévus pour transmettre des charges verticales mais qui peuvent être combinés avec des appareils d'appui conformes à la NF EN 1337-1.

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution de revêtements muraux attachés en pierre mince dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 55.2 P1-1 (CCT) .

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché de revêtements muraux attachés en pierre mince, destinés à constituer la face vue (intérieure ou extérieure) de parois verticales de bâtiments, à l'exclusion des revêtements scellés en plein, coffrants et de marbrerie décorative.

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UTE C17-210

août 2003
Document de référence En vigueur
Installations d'éclairage public - Guide pratique - Dispositifs de déconnexion automatique pour l'éclairage public

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NF ISO 14963

décembre 2004
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques et chocs - Lignes directrices pour les essais dynamiques des ponts et viaducs

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NF EN 61466-2

août 2000
Norme En vigueur
Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 kV - Partie 2 : caratéristiques dimensionnelles et électriques

Le présent document s'applique aux isolateurs composites de charge mécanique spécifiée (CMS) de 40 kN et 70 kN destinés aux lignes aériennes à courant alternatif de tension nominale supérieure à 1 000 V et de fréquence inférieure ou égale à 100 Hz ; il spécifie les caractéristiques dimensionnelles et électriques.

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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UTE C93-531-14

juin 2003
Document de référence En vigueur
Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 3

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NF EN 14503

mars 2004
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Ports pour la navigation intérieure

Le présent document concerne les ports pour la navigation intérieure et définit des termes et des exigences générales relatifs aux divers éléments constitutifs d'un port. Il ne fixe pas les parties dont doit être constitué un port. Il se limite aux parties d'un port propres aux bateaux et ne couvre pas le transbordement vers le rail ou la route, par exemple.

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