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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 806-5

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinées à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : exploitation et maintenance

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations concernant l'exploitation et la maintenance des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments, dans les limites de propriété, conformément à la NF EN 806-1.

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NF EN ISO 18674-1

décembre 2015
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Surveillance géotechnique par instrumentation in situ - Partie 1: règles générales

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NF EN 13201-5

mars 2016
Norme En vigueur
Eclairage public - Partie 5 : indicateurs de performance énergétique

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NF EN ISO 17628

mai 2018
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais géothermiques - Détermination de la conductivité thermique des sols et des roches dans les sondes géothermiques

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NF X30-425

mars 2014
Norme En vigueur
Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité d'un terrain par essai à charge variable en forage fermé

Le présent document s'applique à la détermination in situ du coefficient de perméabilité à l'eau d'une épaisseur de terrain saturé, dont le coefficient de perméabilité est inférieur à 1.10 -7 m.s -1.Cette méthode est utilisée plus particulièrement dans le domaine de l'environnement pour caractériser la perméabilité des dispositifs d'étanchéité minérale des installations de stockage de déchets.

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NF EN 13352

mai 2012
Norme En vigueur
Spécification de performance des jauges automatiques de niveau de réservoir

Le présent document spécifie les exigences minimales de performance pour différentes classes de jauges automatiques de niveau de réservoir qui se limitent aux réservoirs statiques, fabriqués en atelier, métalliques et non métalliques, enterrés et aériens dont la contenance ne dépasse pas 100 000 I ou la hauteur de 5 m.Il s'applique aux jauges pour combustibles inflammables stockés sur sites tels que les stations services, et destinées à être utilisées à température ambiante et soumises à des variations de pression de fonctionnement normales.Ces jauges sont destinées à la mesure de niveau et de températures de produit ainsi qu'à la détection de la présence d'eau.

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NF EN ISO 22476-15

septembre 2016
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais - Essais de sol - Partie 15 : enregistrement des paramètre de forages

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UTE C93-533

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polychlorure de vinyle et gaine polychlorure de vinyle pour câblage et installations intérieures des équipements de transmission - Spécification générique

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UTE C93-534-1

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polychlorure de vinyle et gaine polychlorure de vinyle pour câblage et installations intérieures des équipements de transmission - Spécification des fils et cables de la série 282

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UTE C93-534-2

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polychlorure de vinyle et gaine polychlorure de vinyle pour câblage et installations intérieures des équipements de transmission - Spécification des fils jarretières de la série 281

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UTE C93-534-3

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polychlorure de vinyle et gaine polychlorure de vinyle pour câblage et installations intérieures des équipements de transmission - Spécification des câbles à une paire sous écran série 281

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UTE C93-531-4

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification de produit - Câbles de la série 905 pour installation intérieure des matériels de transmission numérique à 2 MBit/s

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UTE C32-063-2

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Tenue aux rayonnements ultraviolets des matériaux de gaine des câbles de communication

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UTE C32-063-3

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Toxicité des gaz de combustion des matériaux sans halogène pour des gaines de câbles de communication ayant des propriétés particulières en comportement au feu

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UTE C32-063-1

janvier 2009
Document de référence En vigueur
Comportement chimique des matériaux de gaine et d'isolation des câbles de communication

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XP CEN/TS 1187

février 2014
Norme En vigueur
Méthodes d'essai pour l'exposition des toitures à un feu extérieur

Le présent document spécifie quatre méthodes permettant de déterminer les performances des toitures exposées à un feu extérieur. Les quatre méthodes d'essai évaluent les performances des toitures dans les conditions suivantes :a) essai 1 - avec brandons enflammés ;b) essai 2 - avec brandons enflammés et vent ;c) essai 3 - avec brandons enflammés, vent et chaleur rayonnante supplémentaire ;d) essai 4 - en deux étapes avec brandons enflammés, vent et chaleur rayonnante supplémentaire.Les essais évaluent la propagation du feu sur la surface extérieure de la toiture, la propagation du feu à l'intérieur de la toiture (essais 1, 2 et 3), la pénétration du feu (essais 1, 3 et 4) et la production de flammèches ou de débris de la face inférieure de la toiture ou de la surface exposée de la toiture (essais 1, 3 et 4). Les essais 2 et 3 ne sont pas applicables aux toitures à géométrie irrégulière ou aux accessoires montés sur la toiture (par exemple : ouvrants de ventilation et lanterneaux d'éclairage).

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NF EN 12111

juillet 2014
Norme En vigueur
Machines pour la construction de tunnels - Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus - Prescriptions de sécurité

Le présent document fait partie d'une série de normes de type C (normes traitant de produits) relatives aux tunneliers et équipements de tubage. Il s'adresse, en priorité, aux concepteurs et est destiné à donner présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE.Il fixe les règles de sécurité spécifiques aux machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, marteaux hydrauliques, concernant notamment :- l'ergonomie (par exemple contrôle de l'atmosphère, visibilité, bruit, cabine) ;- les circuits électriques et hydrauliques (batteries, compatibilité électromagnétique) ;- la manutention, remorquage et le transport.Il définit en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal de la notice d'instructions, du manuel et le marquage minimum que doit porter la machine.

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NF EN 12794+A1

juillet 2007
Norme En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Pieux de fondation

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essais relatives aux pieux de fondation. Les conditions de marquage sont incluses.

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NF EN 15689

février 2010
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Coeurs ou composants de coeur en acier moulé au manganèse

Le présent document vise à : établir les exigences relatives au matériau pour l'acier austénitique au manganèse moulé destiné à être utilisé sur les coeurs à pointe fixe et les berceaux de coeurs à parties mobiles conçus pour être soudés ou éclissés aux rails ; formuler des codes de bonnes pratiques en vue des contrôles, des essais sur pièces moulées usinées ou non, traitées thermiquement ; répertorier les méthodes selon lesquelles il convient d'identifier les coeurset d'en assurer la traçabilité ; définir des limites de mise en conformité par soudage par le fournisseur ; établir des exigences particulières concernant les coeurs prédurcis.

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NF EN 62420

mai 2011
Norme En vigueur
Conducteurs pour lignes aériennes câblés en couches concentriques comprenant un ou plusieurs intervalle(s)

Le présent document spécifie les caractéristiques électriques et mécaniques des conducteurs pour lignes électriques aériennes, câblés en couches concentriques comprenant une ou plusieurs couches d'aluminium ou d'alliage d'aluminium autoporteuses, constituées de combinaisons de l'un des câbles métalliques suivants : aluminium écroui dur ; alliage d'aluminium ; alliage d'aluminium résistant à la chaleur ; acier à résistance normale ; acier à haute résistance ; acier à très haute résistance ; acier revêtu d'aluminium.

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NF EN ISO 22477-10

octobre 2016
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de structures géotechniques - Partie 10 : essai des pieux : essai de charge rapide

La présente partie de l'ISO 22477 établit les spécifications pour l'exécution d'essais des pieux sous charge rapide, où un pieu unique est soumis à une charge axiale en compression afin de mesurer son comportement de déplacement en charge lors d'un chargement rapide et d'évaluer sa résistance à la compression mesurée (Rc,m) ainsi que son comportement de déplacement en charge correspondant.Cette partie de l'ISO 22477 s'applique aux pieux sous chargement axial en compression.Tous les types de pieux mentionnés dans les normes EN 1536, EN 12699 et EN 14199 sont couverts par cette partie de l'ISO 22477.Les essais mentionnés dans cette partie de l'ISO 22477 sont limités aux essais de pieux sous charge rapide uniquement.NOTE 1 Cette partie de l'ISO 22477 peut être utilisée conjointement à l'EN 1997?1. Les valeurs numériques des facteurs partiels des états limites, obtenues à partir des essais de charge des pieux et devant être prises en compte dans la conception, sont données dans l'EN 1997?1. Dans le cas d'une conception selon l'EN 1997?1, les résultats des essais des pieux sous charge rapide seront considérés comme équivalents à la résistance à la compression mesurée, Rc,m, après l'analyse appropriée.NOTE 2 L'Annexe A fournit des indications sur l'analyse des résultats des essais des pieux sous charge rapide réalisés en vue de déterminer la résistance à la compression mesurée et le comportement de déplacement en charge correspondant.Cette partie de l'ISO 22477 présente des spécifications pour les éléments suivants:a) essais préalables, au cours desquels un pieu d'essai sacrificiel est chargé jusqu'à l'état limite ultime;b) essais de contrôle, au cours desquels le pieu est chargé jusqu'à une charge spécifiée au-delà de l'état limite de service.NOTE 3 En général, un essai préalable se focalise sur la connaissance générale d'un type de pieu; un essai de contrôle se focalise sur une application particulière d'un pieu.

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NF DTU 43.3 P1-1

avril 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 43.4 P1-1

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 43.11 P1-1

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 25.1 P1-1

novembre 2010
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Enduits intérieurs en plâtre - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

Le présent document propose des clauses de spécifications de mise en oeuvre types pour les marchés de travaux d'enduits en plâtre réalisés manuellement ou par projection mécanique, à l'intérieur des bâtiments.

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NF DTU 43.11 P1-2

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 43.11 P2

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

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NF DTU 43.3 P1-2

avril 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 40.13 P2

décembre 2009
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises en fibres-ciment - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de couverture en ardoises de fibres-ciment, dans le champ d'application défini à l'article 1 de la NF DTU 40.13 P1-1.

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NF DTU 40.13 P1-2

décembre 2009
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises en fibres-ciment - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution des ouvrages de couverture en ardoises en fibres-ciment conformément à la NF DTU 40.13 P1-1.

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NF DTU 60.11 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 1-1 : réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire

Le présent document propose des règles de calcul des réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire pour les installations intérieures des bâtiments.

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NF DTU 25.1 P1-2

novembre 2010
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Enduits intérieurs en plâtre - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution des travaux d'enduits intérieurs en plâtre visés par la norme NF DTU 25.1 P1-1 (CCT).

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NF DTU 25.1 P2

novembre 2010
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Enduits intérieurs en plâtre - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types pour les marchés de travaux d'exécution des plâtres et des enduits à base de plâtre visés parla norme NF DTU 25.1 P1-1 (CCT).

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NF DTU 43.4 P1-2

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF EN 13674-2/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF EN 13674-3/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

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NF EN 50329/A1

avril 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Transformateurs de traction

Le présent document modifie les références normatives, exigences générales pour un transformateur de traction, transformateur convertisseur de traction, autotransformateurs de traction et supprime l'annexe D.

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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NF EN 295-4

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 295-6

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

Le présent document s'applique aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 295-5

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 5 : exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

Le présent document spécifie les exigences pour les tuyaux perforés et les raccords compatibles en grès vitrifié, avec ou sans collets, devant être utilisés dans des systèmes de drainage de terrains et de décharges. Ils sont également utilisés pour l'épandage dans le sol.

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NF EN 295-2

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

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NF EN 295-7

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

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NF EN 295-1

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 1 : exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages souples en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par une gravité et une surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Il spécifie également les exigences applicables aux matériaux en caoutchouc, polyuréthane et polypropylène ainsi qu'aux autres composants utilisés pour assembler les tuyaux en grès et les raccords.

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NF EN 13230-6

avril 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 6 : conception

Le présent document donne des recommandations de conception particulières dans la répartition des charges caractéristiques et des charges d''essai et dans le calcul des moments de flexion caractéristiques et des moments de flexion d''essai. L''objet du présent document est de formuler des recommandations pour la préparation de l''ensemble des données que l''acheteur doit remettre au fournisseur conformément aux Parties 1 à 5 de la série EN 13230. Tous les paramètres de voie à prendre en compte pour la conception des traverses et supports sont décrits dans le présent document. Le présent document donne des recommandations pour le processus de calcul de conception. Il explique comment les données empiriques et de calcul peuvent être combinées afin d''utiliser des paramètres de conception.

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AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

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AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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NF EN 50512

avril 2009
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l'Accostage (SAGVA)

Le présent document contient les prescriptions pour un Système Avancé de Guidage Visuel pour l'Accostage (SAGVA) comme décrit dans l'Annexe 14 de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Cette norme spécifie les exigences de conception mécanique et électrique, les procédures d'installation, d'entretien et d'essai pour les systèmes avancés de guidage visuel pour l'accostage.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Compatibilité Electromagnétique n°2004/108/CE du 15/12/04.

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NF DTU 31.1 P2

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.1 P1-1 (CCT) .

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NF DTU 31.1 P1-1

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie : 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose des clauses types de spécifications de calculs, de construction, et de mise en oeuvre pour les marchés de travaux de charpente bois, de poteau poutre, de solivage, de pans de bois et beffroi. Ces ouvrages sont constitués des éléments taillés sur le chantier et/ou en atelier et/ou par des centres d'usinage.

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