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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 23054-1

octobre 2022
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Qualité géométrique de la voie - Partie 1 : caractérisation de la géométrie de la voie et de la qualité géométrique de la voie

Le présent document définit les paramètres géométriques de la voie et spécifie les exigences minimales concernant les mesurages de la géométrie de la voie et les méthodes d'évaluation de la qualité géométrique de la voie.Le présent document s'applique aux voies d'écartement supérieur ou égal à 1 435 mm. Les systèmes légers sur rail/urbains, les tramways et toutes voies d'écartement inférieur à 1 435 mm sont exclus du domaine d'application du présent document, qui peut toutefois être utilisé comme référence.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 50341-2-1

octobre 2022
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-1 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour l’Autriche (basés sur l'EN 50341-1:2012)

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AC J81-032

mars 2018
Accord En vigueur
Ports actifs en biodiversité - Propreté des ports

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NF EN 234

décembre 2019
Norme En vigueur
Revêtements muraux en rouleaux - Spécifications pour revêtements muraux pour décoration ultérieure

Le présent document s'applique aux revêtements muraux pour décoration ultérieure vendus en rouleaux pour être posés sur les murs et les plafonds à l'aide d'un adhésif couvrant la totalité de l'interface entre le revêtement mural et le subjectile. Sont exclus du présent document, les matériaux rigides, les matériaux qui ne se fixent pas à l'aide d'adhésif, ou pas sur toute leur surface, les papiers peints finis, les revêtements muraux vinyles, les revêtements muraux en plastique, les revêtements muraux en textiles, les revêtements muraux à usage intense et les revêtements muraux non décoratifs tels que les revêtements d'apprêt, ou ceux qui ont des propriétés particulières, telles que l'isolation acoustique ou thermique.

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NF ISO 21809-11

mai 2020
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 11 : réparations et réhabilitation du revêtement sur site

Le présent document spécifie les critères et les exigences relatifs à l'application de revêtement sur site, la réparation de revêtement et la réhabilitation de revêtement de conduites enterrées.Le présent document spécifie:? l'évaluation du revêtement (nouveau ou existant);? le retrait des revêtements dégradés;? la préparation de surface;? l'application sur site ou in situ de revêtements externes.Il s'applique aux conduites de pétrole ou de gaz naturel, équipées ou non d'un système de protection cathodique.Les conduites peuvent être opérationnelles durant le processus de retrait, de préparation et d'application.Le présent document indique les exigences de qualification/d'essai pour les contractants et les revêtements appliqués sur site à l'ensemble des composants de la conduite, y compris les coudes, tés, raccords, vannes et interfaces entre les différents revêtements sur les sections air-sol de la conduite.Les caractéristiques techniques et de performances des matériaux de revêtement sont référencées dans l'ISO 21809-3.Le revêtement des joints soudés sur site ne relève pas du domaine d'application du présent document. Les revêtements des joints soudés sur site sont traités dans l'ISO 21809-3.Le présent document exclut l'application de revêtements lorsque la conduite est immergée.

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NF EN 17682

décembre 2022
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Infrastructure - Elément élastique pour système de dalles flottantes (REFS)

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FD C17-205 COMPIL 2

août 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Installations électriques extérieures - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection - Texte compilé de la norme FD C17-205 de septembre 2017 et de ses amendements A1 de mars 2019 et A2 de septembre 2020

Le présent document définit les principes relatifs à la détermination des sections des conducteurs et des choix des dispositifs de protection contre les surintensités des installations électriques extérieures relevant de la norme NF C 17-200. Le présent document ne s'applique pas aux installations réalisées en schéma IT qui doivent respecter les règles de la norme NF C 15-100.

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NF P94-282 COMPIL 2

novembre 2020
Norme En vigueur
Calcul géotechnique - Ouvrages de soutènement - Ecrans - Texte compilé de la norme NF P94-282 et de ses amendements A1 de février 2015 et A2 de novembre 2020

Le présent document constitue la norme d'application de l'Eurocode 7 pour ce qui concerne les écrans de soutènement. Il définit la terminologie et les notations employées. Il décrit le comportement des écrans de soutènement et fournit les règles de justification par le calcul des écrans aux états-limites ultimes et aux états-limites de service.

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NF DTU 43.3 P1-2/A1

décembre 2017
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 43.3 P1-1/A1

décembre 2017
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF EN 1849-2

juillet 2019
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination de l'épaisseur et de la masse surfacique - Partie 2 : feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères

Le présent document a pour objet de caractériser les feuilles plastiques et élastomères, telles qu'elles se présentent à la sortie de l'usine ou à la livraison avant utilisation. La méthode d'essai qu'elle spécifie se rapporte exclusivement aux produits ou à leurs composants, selon le cas, et non aux systèmes de membrane d'étanchéité composés desdits produits et installés dans les ouvrages.

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NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement — Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

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NF EN 13757-3

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : protocoles d'application

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NF ISO 15590-1

juillet 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Coudes d'usine, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites - Partie 1 : coudes fabriqués par induction

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NF ISO 24511

mars 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

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NF EN 12310-1

juin 2025
Norme En vigueur
Feuilles souples d’étanchéité - Détermination de la résistance à la déchirure (au clou) - Partie 1 : feuilles d’étanchéité de toiture bitumineuses

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NF EN 1848-1

juin 2025
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination de la longueur, de la largeur et de la rectitude - Partie 1 : feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 1 : détermination de la teneur en eau - Texte compilé de la norme NF EN ISO 17892-1 de décembre 2014 et de son amendement A2 de mai 2022

Le présent document traite des exigences relatives à l'appareillage, du mode opéra toire pour déterminer la teneur en eau des sols et de la consignation des résultats dans un rapport d'essai. Le présent document spécifie la détermination en labora toire de la teneur en eau (également appelée humidité) d'une éprouvette de sol par séchage à l'étuve dans le domaine de la reconnaissance géotechnique. La teneur en eau est requise comme guide lors de la classification d'un sol naturel et comme critère de contrôle des sols compactés ; elle est mesurée sur des échantillons utilisés pour la plupart des essais de sols aussi bien en place qu'en laboratoire. La méthode de séchage à l'étuve est la méthode de référence utilisée dans la pratique courante des laboratoires. Le mode opératoire permettant de définir la teneur en eau d'un sol consiste à déterminer la perte de masse par dessiccation de l'éprouvette jusqu'à masse constante dans une étuve de séchage asservie à une température donnée. On considère que la perte de masse est due à l'eau libre, et elle est mise en relation avec la masse sèche restante des particules solides.

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NF EN 508-3+A1

juillet 2023
Norme En vigueur
Produits de couverture et bardage en tôle métallique - Spécification pour les produits autoportants en tôle d'acier, d'aluminium ou d'acier inoxydable - Partie 3 : acier inoxydable

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NF EN 1995-2/NA

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 5 : conception et calcul des structures en bois - Partie 2 : ponts - Annexe Nationale à la NF EN 1995-2:2005 - Ponts

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NF P94-063

juin 2011
Norme En vigueur
Sols : reconnaissance et essais - Contrôle de la qualité du compactage - Méthode au pénétromètre dynamique à énergie constante - Principe et méthode d'étalonnage des pénétrodensitographes - Exploitation des résultats - Interprétation

12 Références normatives3 Définitions - Terminologie - Symboles4 Principe de l'essai5 Appareillage et instruments de mesure6 Mode opératoire7 Procès-verbal d'essai8 Étalonnage de l'appareil : catalogue de cas en fonction B9 Exploitation des résultats - Interprétation10 BibliographieAnnexe A Caractéristiques principales des pénétrodensitographes - Enveloppe des paramètres de construction, et tolérances d'utilisationAnnexe B Présentation des résultats (exemple)

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NF P98-282

juin 2007
Norme En vigueur
Essais relatifs aux chaussées - Produits d'étanchéité pour ouvrages d'art - Mesure d'adhérence des produits au support - Essai en laboratoire ou in-situ à vitesse de traction controlée

La présente norme spécifie une méthode de mesure de l'adhérence des produits d'étanchéité pour ouvrage d'art à leur support par un essai de traction à vitesse de déplacement constante. Elle est pratiquée en laboratoire ou in-situ. Elle comporte une annexe sur la réalisation et l'interprétation des résultats de l'essai in-situ pour les feuilles préfabriquées bitumineuses.

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NF P10-203-1/A2

novembre 2007
Norme En vigueur
DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF P94-262

juillet 2012
Norme En vigueur
Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations profondes

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Norme En vigueur
Eurocode 5 : conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1995-1-1:2008 - Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments

Le présent document complète la norme NF EN 1995-1-1, de novembre 2005 et son amendement A1, d'octobre 2008 qui a transposé dans la collection française la norme EN 1995-1-1:2004 et son amendement A1, de juin 2008.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1995-1-1/A1, d'octobre 2008, laquelle reproduit la norme européenne EN 1995-1-1:2004/A1:2008 : Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments, avec ses annexes A à D.

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UTE C93-527-2

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 88-89

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UTE F74-004

janvier 2002
Document de référence En vigueur
Applications ferroviaires - Allocation systématique des règles d'intégrité de sécurité

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NF P94-102-2

juillet 2001
Norme En vigueur
Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 2 : méthodologie des études de formulation en laboratoire

1 Domaine d'application 4 2 Références normatives 4 3 Définitions, symboles et abréviations 5 4 Principe 6 5 Essais concernés 6 5.1 Essais d'identification des matériaux en présence 6 5.2 Essai d'évaluation d'aptitude du sol 7 5.3 Essais de détermination du délai de maniabilité 7 5.4 Essais de détermination des caractéristiques de mise en oeuvre 8 5.5 Essais de détermination des caractéristiques mécaniques 8 6 Modalités de confection des éprouvettes 9 6.1 Fabrication des mélanges 9 6.2 Dimensions des éprouvettes 9 6.3 Modalités de compactage 10 7 Consistance des études en laboratoire 10 7.1 Étude de niveau 0 10 7.2 Étude de niveau 1 11 7.3 Étude de niveau 2 11 Annexe A (informative) Évaluation de la sensibilité des performances vis-à-vis des dispersions d'exécution et méthode d'ajustement du dosage en liant permettant de les compenser 12

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NF P94-102-1

juillet 2001
Norme En vigueur
Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 1 : définition - Composition - Classification

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Définitions, symboles, abréviations et unités 54 Constituants 74.1 Matériaux susceptibles d'être traités 74.2 Les produits de traitement 84.3 Eau 84.4 Retardateur de prise 85 Composition du mélange 96 Caractéristiques du mélange requises pour sa mise en oeuvre 97 Classification d'un sol T.L.H. en fonction de ses caractéristiques mécaniques 97.1 Résistance permettant la circulation de chantier sur la couche traitée, Rcir 97.2 Résistance à l'immersion au jeune âge, Rlm 107.3 Résistance au gel, Rtb(g) 107.4 Performances mécaniques à long terme 108 Désignation d'un sol T.L.H. en vue de son emploi en couche de forme 11

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NF P39-201

janvier 1993
Norme En vigueur
DTU 40.14. Travaux de bâtiment - Couverture en bardeaux bitumes - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale des parties 1 et 2 de la norme NF P39-201 de mai 1993

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UTE C93-527-3

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 98 et 99

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UTE C93-527-8

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 278 et 279

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UTE C93-527-7

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 75

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FD P84-204-3

septembre 2004
Fascicule de documentation En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage

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NF P84-204-1-2

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF P84-204-2

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

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NF P84-204-1-1

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

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UTE C93-531-2

avril 2008
Document de référence En vigueur
Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification de produit - Câbles à paires de la série 804 utilisés pour le raccordement des clients et des équipements dans les centres de communication

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NF ISO 9349

février 2018
Norme En vigueur
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages - Produits préisolés thermiques

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UTE C93-531-10

octobre 2004
Document de référence En vigueur
Composants électroniques - Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification Particulière Câbles de la série 907

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NF ISO 14837-1

avril 2006
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques - Vibrations et bruits initiés au sol dus à des lignes ferroviaires - Partie 1 : directives générales

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NF EN 13230-6

avril 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 6 : conception

Le présent document donne des recommandations de conception particulières dans la répartition des charges caractéristiques et des charges d''essai et dans le calcul des moments de flexion caractéristiques et des moments de flexion d''essai. L''objet du présent document est de formuler des recommandations pour la préparation de l''ensemble des données que l''acheteur doit remettre au fournisseur conformément aux Parties 1 à 5 de la série EN 13230. Tous les paramètres de voie à prendre en compte pour la conception des traverses et supports sont décrits dans le présent document. Le présent document donne des recommandations pour le processus de calcul de conception. Il explique comment les données empiriques et de calcul peuvent être combinées afin d''utiliser des paramètres de conception.

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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UTE C93-530

décembre 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification générique

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UTE C93-527-10

décembre 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 5-10 E

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UTE C93-527-9

décembre 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 92 et 5-10

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NF EN 12794/IN1

juillet 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Pieux de fondation

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NF P10-203-1/A1

juillet 2000
Norme En vigueur
DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : Cahier des clauses techniques

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NF DTU 25.42 P1-2

décembre 2012
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF DTU 25.42 P2

décembre 2012
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché d'ouvrages intérieurs fixes de doublage de mur ou d'habillage visés par la norme NF DTU 25.42 P-1-1 (CCT).

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