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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P34-301

avril 2017
Norme En vigueur
Tôles et bandes en acier prélaquées ou revêtues en continu d'un film organique contrecollé ou colaminé destinées au bâtiment - Conditions techniques de livraison

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux tôles et bandes en aciers prélaquées ou revêtues d'un film organique contrecollé ou colaminé, destinées au bâtiment et en particulier, les prescriptions relatives aux différentes catégories de système de revêtement de ces produits.

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NF DTU 25.31 P1-2

avril 2017
Norme En vigueur
DTU 25.31 - Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux de plâtre - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour la réalisation d'ouvrages verticaux en carreaux de plâtre à parements lisses visés par le NF DTU 25.31 P1-1.Cette révision a permis de mettre à jour les références normatives et de clarifier la mise en oeuvre des ouvrages en carreaux de plâtre.En s'appuyant sur la norme produit NF EN 12859, cette révision définit les valeurs minimales de résistance à la flexion des carreaux de plâtre. La révision établit aussi un moyen d'identification des carreaux pour les chantiers.

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NF DTU 25.31 P1-1

avril 2017
Norme En vigueur
DTU 25.31 - Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux de plâtre - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d'exécution d'ouvrages verticaux réalisés avec les carreaux de plâtre et les matériaux complémentaires conformes aux dispositions du NF DTU 25.31 P1-2.Cette révision a permis de mettre à jour les références normatives et de clarifier la mise en oeuvre des ouvrages en carreaux de plâtre.En s'appuyant sur la norme produit NF EN 12859, cette révision définit les valeurs minimales de résistance à la flexion des carreaux de plâtre. La révision établit aussi un moyen d'identification des carreaux pour les chantiers.

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NF DTU 25.31 P2

avril 2017
Norme En vigueur
DTU 25.31 - Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux de plâtre - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en carreaux de plâtre dans le champ d'application défini à l'article 1 du NF DTU 25.31 P1-1.Cette révision a permis de mettre à jour les références normatives et de clarifier la mise en oeuvre des ouvrages en carreaux de plâtre.En s'appuyant sur la norme produit NF EN 12859, cette révision définit les valeurs minimales de résistance à la flexion des carreaux de plâtre. La révision établit aussi un moyen d'identification des carreaux pour les chantiers.

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NF EN 50655-2

novembre 2017
Norme En vigueur
Câbles électriques - Accessoires - Caractérisation des matériaux - Partie 2 : Essais d'identification des composants thermorétractables pour les applications basse tension et moyenne tension à 20,8/36 (42) kV

Le présent document spécifie les méthodes et les exigences pour les essais d'identification des composants thermorétractables destinés à être utilisés pour l'isolation électrique et/ou la protection mécanique dans les accessoires de câbles pour la basse et la moyenne tension.

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NF EN 16729-3

avril 2018
Norme En vigueur
Application ferroviaires - Infrastructure - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 3 : exigences pour l'identification des défauts internes et de surface des rails

Le présent document spécifie les méthodes d'essais non destructifs utilisées pour détecter les défauts internes et de surface des rails, ainsi que la pertinence de chaque méthode pour la détection et l'évaluation des défauts affectant couramment les rails en voie.La présente partie ne spécifie pas les critères d'évaluation des défauts de rails ni les actions effectuées en conséquence.La présente partie s'applique uniquement aux rails dont les profils répondent aux exigences de la NF EN 13674-1.

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NF EN 16729-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Infrastructure - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 4 : qualification du personnel en charge des essais non-destructifs sur les rails

Le présent document définit les exigences pour la qualification du personnel qui planifie, réalise et surveille des essais non destructifs dans le secteur industriel - maintenance des infrastructures ferroviaires, sur les rails en appareils de voie et en voie courante.La sécurité du personnel travaillant sur ou à proximité des voies relève du système de gestion de la sécurité du gestionnaire d'infrastructure et n'entre pas dans le domaine d'application du présent document.Le présent document s'applique uniquement aux rails dont les profils répondent aux exigences de la NF EN 13674-1 et de la NF EN 13674-2.

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FD DTU 43.11 P3

mars 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 3 : guide à l'intention du maître d'ouvrage

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NF DTU 40.29

novembre 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des écrans souples de sous-toiture - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 40.29

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d'exécution d'écrans souples de sous-toiture utilisés pour la protection contre la neige poudreuse et la poussière des couvertures en petits éléments conformes au NF DTU de la série 40.1 et 40.2.

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NF EN 1176-3

octobre 2017
Norme En vigueur
Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans

Le présent document spécifie les exigences de sécurité complémentaires pour les toboggans destinés à être installés de façon permanente et utilisés par des enfants. L'objectif est de fournir à l'utilisateur une protection contre les éventuels dangers pendant l'utilisation.Il ne s'applique pas :aux toboggans aquatiques ;aux pistes de patins à roulettes ;aux installations à toboggans nécessitant l'utilisation d'équipements auxiliaires, comme par exemple des tapis ou des luges ;aux surfaces inclinées qui ne contiennent pas et ne guident pas l'utilisateur, comme par exemple les rampes de glisse (barres parallèles inclinées) .

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NF EN 13362

mars 2018
Norme En vigueur
Géomembranes et géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

Le présent document spécifie les caractéristiques applicables aux géosynthétiques d'étanchéité incluant les géomembranes polymériques, les géosynthétiques bentonitiques et les géomembranes bitumineuses utilisés comme barrière aux fluides ou couche de séparation pour l'eau dans la construction des canaux, ainsi que les méthodes d'essai appropriées pour déterminer ces caractéristiques.Ces produits sont destinés à contrôler les fuites de fluides à travers la construction.

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NF EN 13491

mars 2018
Norme En vigueur
Géomembranes et géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et des structures souterraines associées

Le présent document spécifie les caractéristiques applicables aux géosynthétiques d'étanchéite incluant les géomembranes polymériques, les géosynthétiques bentonitiques et les géomembranes bitumineuses utilises comme barrière aux fluides ou couche de séparation dans la construction des tunnels et des structures souterraines associées, ainsi que les méthodes d'essai appropriées pour déterminer ces caractéristiques.

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NF EN 12716

décembre 2018
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Jet-grouting

Le présent document établit des principes généraux en vue de l'exécution des travaux de jet-grouting.

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NF EN 16932-1

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document expose les exigences générales applicables à tous les systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement.

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NF EN 16932-3

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 3 : systèmes sous vide

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement sous vide.

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NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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NF DTU 40.21 P1-1

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C99-132

novembre 2010
Document de référence En vigueur
Protocole pour la mesure in situ des champs magnétiques 50 Hz générés par les ouvrages de transport d'électricité

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BP S54-216

juin 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Mode opératoire pour la vérification sur site de la capacité amortissante des sols pour aires de jeux

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NF DTU 40.21 P1-2

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 40.21 P2

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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FD CEN/TR 16626

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation de la conformité des systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements, y compris les tuyaux, les raccords, les regards, les tuyaux perforés, les tuyaux destinés au fonçage et les produits associés, en spécifiant des procédures de certification volontaire par tierce partie.

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NF EN 17121

septembre 2019
Norme En vigueur
Conservation du patrimoine culturel - Structures en bois du patrimoine - Lignes directrices relatives à l'évaluation sur site des structures porteuses en bois

Le présent document fournit des lignes directrices relatives aux critères à utiliser pour l'évaluation sur site des structures porteuses en bois des bâtiments patrimoniaux. Il est destiné à toutes les personnes concernées par la conservation des bâtiments patrimoniaux qui contiennent des éléments en bois, des propriétaires des bâtiments ou des autorités qui en ont la responsabilité aux professionnels auxquels il est fait appel. Il convient qu'il aide également à la prise de décisions quant à la nécessité de mesures immédiates. Il vise à garantir que l'évaluation et le constat d'état fournissent les données nécessaires à l'étude historique, l'évaluation de la sécurité structurelle et la planification des travaux d'intervention. Ce document s'applique à tout type d'élément en bois et à tout type de structure historique en bois. Il ne s'applique pas aux éléments en bois faits de panneaux de bois transformé et de lamellé-collé.

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NF P31-313

mai 2016
Norme En vigueur
Produits de couverture - Tuiles en béton à glissement à emboîtement longitudinal de classe montagne - Définition, charactéristiques, marquage

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Caractéristiques4 Désignation5 Marquage

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NF EN 17069-1

avril 2019
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes et procédures de changement d'écartement de voie - Partie 1 : systèmes à écartement variable automatique

Le présent document définit les interfaces et donne les lignes directrices pour la conception des systèmes et procédures de changement d'écartement de voie. Elle définit notamment leur évaluation à des fins d'validation technique, dans le cadre des systèmes à écartement variable automatique.Le présent document porte essentiellement sur le changement d'écartement de voie parmi les écartements de voie nominaux suivants : 1 435 mm, 1 520 mm, 1 524 mm, 1 600 mm et 1 668 mm.Le présent document ne se limite pas aux écartements de voie susmentionnés, mais les interfaces de changement d'écartements de voie nominaux peuvent être différentes. Les procédures d'évaluation établies peuvent également être utilisées.

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NF EN 16432-2

août 2017
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de voies sans ballast - Partie 2 : conception du système, sous-systèmes et composants

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AC E17-902

juillet 2013
Accord En vigueur
Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d.application "EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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NF EN ISO 13260/A1

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF EN ISO 13260 de novembre 2011 en modifiant le paragraphe 4.9.

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NF EN 16228-1/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 1 : prescriptions communes

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NF EN 16228-7/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 7 : équipements complémentaires interchangeables

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NF EN 16228-4/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 4 : machines de fondation

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NF EN 16228-2/IN1

décembre 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 2 : machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de puits d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique dans le sol ou mélange roche et sol

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NF EN 16228-5/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 5 : machines pour parois moulées

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NF EN 16228-6/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 6 : machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

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NF EN 16228-3/IN1

décembre 2021
Norme En vigueur
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 3 : machines de forage horizontal dirigé (HDD)

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NF EN 16432-1

juillet 2017
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Systèmes de voie sans ballast - Partie 1 : exigences générales

Le présent document définit les exigences générales liées à la conception des systèmes de voie sans ballast.Il n'inclut aucune exigence liée au contrôle, à la maintenance, à la réparation et au remplacement des systèmes de voie sans ballast en exploitation. Le présent document est applicable à toutes les applications ferroviaires jusqu'à une charge par essieu de 250 kN.Les exigences du présent document s'appliquent aux :voies courantes, ainsi que les appareils de voie et les appareils de dilatation des rails ;diverses infrastructures telles que des remblais et des déblais, des tunnels, des ponts ou autres structures similaires, avec ou sans dalles flottantes ;transitions entre différentes structures de support ;transitions entre différents systèmes de voie sans ballast ;transitions entre des systèmes de voie ballastée et des systèmes de voie sans ballast.

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NF EN 13032-5

novembre 2018
Norme En vigueur
Lumière et éclairage - Mesurage et présentation des données photométriques des lampes et des luminaires - Partie 5 : présentation des données relatives aux luminaires utilisés pour l'éclairage public

Le présent document définit la présentation des utilances ou des facteurs d'utilisation, respectivement, pour les luminaires utilisés pour l'éclairage public.

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FD P84-204-3

septembre 2004
Fascicule de documentation En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage

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NF P84-204-1-2

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF P84-204-2

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

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NF P84-204-1-1

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

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UTE C93-531-10

octobre 2004
Document de référence En vigueur
Composants électroniques - Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification Particulière Câbles de la série 907

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NF ISO 14837-1

avril 2006
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques - Vibrations et bruits initiés au sol dus à des lignes ferroviaires - Partie 1 : directives générales

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UTE C93-531-2

avril 2008
Document de référence En vigueur
Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification de produit - Câbles à paires de la série 804 utilisés pour le raccordement des clients et des équipements dans les centres de communication

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NF ISO 9349

février 2018
Norme En vigueur
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages - Produits préisolés thermiques

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UTE C93-527-3

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 98 et 99

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UTE C93-527-8

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 278 et 279

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UTE C93-527-7

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 75

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NF EN 16704-2-1

mars 2017
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 2-1 : solutions communes et technologie - Exigences relatives aux dispositifs d'annonce des circulations (TWS)

Le présent document définit, a minima, les exigences fonctionnelles et non fonctionnelles relatives aux dispositifs d'annonce des circulations (TWS) utilisés pour avertir les personnes de l'approche d'un train ou de véhicules ferroviaires lorsqu'elles travaillent sur ou à proximité de la voie. Ces dispositifs peuvent également avoir une fonction supplémentaire qui peut influer sur l'approche des trains et des véhicules ferroviaires. Il pourrait s'agir, par exemple, d'une fonction d'arrêt, de passage ou d'une autre fonction.Il est également recommandé d'utiliser le présent document pour les avertisseurs individuels (par exemple : les avertisseurs sonores électriques simples) .

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UTE C93-527-2

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 88-89

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